La république démocratique du Congo et le défi planétaire du réchauffement climatique. Responsabilités et opportunités conventionnelles internationales.

• B.P. 127 Kinshasa XI
  

• EPIGRAPHE
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• SIGLES ET ACRONYMES
  
• LISTE DES TABLEAUX
  
• LISTE DES FIGURES
  
• LISTE DES GRAPHIQUES
  
  • 1. Etat de la question
    
  • 2. Problématique
    
  • 3. Hypothèse
    
  • 4. Méthodologie
    
    • 4.1. Méthode géopolitique
      
      • A. Démarche d'analyse géopolitique
        
      • B. Géopolitique des forêts
        
  • 4.2. Approches
    
    • 4.2.1. Approche systémique
      
    • 4.2.2. Analyse SWOT
      
    • 4.2.3. Approche juridique
      
  • 4 .3. Niveaux d'analyse
    
    • 4 .3.1. Premier niveau
      
    • 4.3.2. Deuxième niveau
      
    • 4 .3.3. Troisième niveau
      
  • 4.4.Outils de recherche
    
    • Dans le cadre de cette étude, nous avons fait recours aux techniques suivantes :
      
    • 4.4.2. Techniques d'analyse des données
      
• 5. Choix et intérêt du sujet
  
  • 5.1.Sur le plan personnel
    
  • 5.2.Sur le plan scientifique
    
  • 5.3.Sur le plan pratique et/ou social (plan de développement)
    
  • 6.1. Délimitation spatiale
    
  • 6.2. Délimitation temporelle
    
• 7. Subdivision de l'étude
  
• Chapitre Ier
  
• CONSIDERATIONS GENERALES
  
  • Section 1ère. Cadre conceptuel et théorique
    
    • Paragraphe 1. Définition des concepts
      
      • I.1.1.1. Réchauffement climatique, gaz à effet de serre et couche d'ozone
        
    • A. Réchauffement climatique
      
    • B. Gaz à effet de serre
      
      • I.1.1.2. Responsabilité
        
      • I.1.1.3. Opportunité
        
      • I.1.1.4. Convention
        
    • Paragraphe 2. Cadre théorique
      
      • I.1.2. 2. L'analyse stratégique
        
    • B. Essai d'application
      
  • Section 2. Présentation de la situation écologique de la ROC
    
    • Paragraphe 1. Climat, faune et flore
      
      • A. Présentation
        
      • A. Climat
        
      • A. Fleuve
        
      • B. Lacs
        
• Chapitre II
  PARTICIPATION DE LA RDC DANS LA LUTTE CONTRE LE
  RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE : RESPONSABILITES ET
  OPPORTUNITES CONVENTIONNELLES INTERNATIONALES
  
  • Section 1ère. Participation de la ROC à des Conférences internationales, signature et
    ratification d'Accords ad hoc
    
    • Paragraphe 1. Sources internationales du droit congolais de l'environnement
      
      • A. Les Traités
        
      • B. Les Déclarations internationales
        
      • C. La jurisprudence internationale
        
    • Paragraphe 2. Conférences internationales, signature et ratification d'Accords
      
      • A. Dispositifs réglementaires et institutionnels Ils ont pour fondements :
        
      • B. La Conférence de Stockholm du 5 au 16 Juin 1972
        
      • C. Convention-cadre des Nations unies sur les Changements Climatiques « CCNUCC » de 1992
        
      • D. Conférence de Bonn (Allemagne) du 16 au 27 Juillet (COP-6BIS)
        
      • E. Le Protocole de Montréal de Septembre 2007 (COP11)
        
      • F. Instruments sur la gestion durable des forêts « GDF » de Décembre 2007
        
      • G. Protocole de Kyoto du 11 Décembre 1997 (COP 3) : cadre officiel sur le réchauffement climatique
        
      • H. La Conférence de Doha de Novembre 2001
        
      • I. La Conférence de Monterrey de Mars 2002
        
      • J. La Conférence de Johannesburg de 2002
        
      • K. La Conférence de Bali de 2007 (COP13)
        
      • L. La Conférence de Poznañ 2008 (COP14)
        
      • M. La Conférence de Copenhague du 7 au 18 Décembre 2009 (COP 15)
        
      • N. La Conférence de Cancún « COP16 » en 2010
        
      • O. La Conférence de Durban du 28 Novembre au 9 Décembre 2011 (COP17)
        
      • P. La Conférence de Doha de 2012(COP18)
        
      • Q. La Conférence de Varsovie de 2013 (COP19)
        
      • R. Conférence de Lima de 2014 (COP20)
        
      • S. Conférence de Paris de 30 Novembre 2015 au 11 Décembre 2015 (COP21)
        
      • T. La Conférence de Marrakech du 16 au 18 Novembre 2016
        
      • U. COP23 fin 2017 à Bonn
        
      • V. Projection sur la COP 24 de 2018 Pologne en 2018
        
      • W. Autres rencontres internationales
        
  • Section 2. : Tenue en ROC des assises internationales
    
    • Paragraphe 1. Forum sur la Forêt et le changement climatique pour le développement
      durable et rapport d'évaluation PNUE en collaboration avec le Ministère de
      l'Environnement à Kinshasa du 10 au 11 Octobre 2011
      
    • Paragraphe 2. Conférence sur la certification des forêts du bassin du Congo de Juillet
      
    • Paragraphe 3. Conférence sur la préservation agricole pour le développement du 15 Mai
      
    • 2013
      
    • Paragraphe 4. Journée diplomatique sur le climat mardi 23 Juin 2015 à Kinshasa
      
    • Paragraphe 5. La préparation de la COP22 à Kinshasa par les pays moins avancés du 26 au 28 Septembre 2016
      
  • Section 3. Appuis financiers des partenaires internationaux
    
    • Paragraphe 1. PNUE et le Partenariat pour les Forêts du Bassin du Congo « PFBC », le
      Fonds Forestier du Bassin du Congo « FFBC » et la Convergence de la Commission des
      Forêts d'Afrique centrale « COMIFAC »
      
    • Paragraphe 2. Le Fonds vert pour le climat
      
    • Paragraphe 3. L'Union Européenne
      
    • Paragraphe 4. Greenpeace
      
    • Paragraphe 5. Banque Mondiale et réforme forestière
      
    • Paragraphe 6. L'ONG Fonds Mondial pour la Nature « WWF »
      
    • Paragraphe 7. REDD
      
      • A. Sens
        
      • B. Financement
        
      • C. Objectifs, enjeux, tâches et principes
        
      • D. Difficultés
        
      • E. RDC, premier pays bénéficiaire REDD
        
    • Paraphe 8. Initiative pour le patrimoine mondial forestier d'Afrique centrale
      
    • Paragraphe 9. Brève présentation des partenaires pour la mise en oeuvre de la politique des
      
    • aires protégées
      
  • Section 4. : L'exploitation du CH4 du lac Kivu
    
    • Paragraphe 1. Présentation du lac Kivu
      
    • Paragraphe 2. Efforts de dégazage
      
• Chapitre III
  
• LA RDC DANS LA LUTTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT
  CLIMATIQUE SUR LE PLAN NATIONAL
  
  • Section 1ère : Acteurs intervenant dans la protection de l'environnement en ROC
    
    • Paragraphe 1. Acteurs internes
      
      • B. Le secteur prive économique (patronat)
        
      • C. La Société Civile et les ONG nationales
        
      • D. Les communautés locales
        
    • Paragraphe 2. Acteurs externes : Organisations Internationales, Puissances étrangères,
      ONG, et autres Associations vertes
      
  • Section 2. Efforts de la RDC dans la lutte contre le réchauffement climatique au niveau
    
  • national
    
    • Paragraphe 1. Cadre légal et institutionnel de gestion forestière
      
      • A. Cadre légal de gestion forestière
        
      • B. Cadre institutionnel de gestion forestière
        
    • Paragraphe 2. Cadre légal de gestion de l'eau
      
      • A. Politique nationale du service de l'eau
        
      • B. Avant-projet de la Loi portant Code de l'eau
        
      • C. Loi n°15/026 du 31 Décembre 2015 relative à l'eau Col 1.
        
    • Paragraphe 3. Tenue des conférences, ateliers et autres actions
      
      • A. Atelier sur la politique de gestion forestière à Boma par le MECNT
        
      • B. Séminaire -atelier du 26 Novembre 2015 sur le changement climatique à Kinshasa
        
      • C. Intervention des instances judiciaires dans la lutte contre la pollution de rivières à Kinshasa
        
• Chapitre IV
  ANALYSE DE L'EFFORT DE LA RDC DE LUTTE CONTRE LE
  RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE : ATOUTS, FORCES, FAIBLESSES,
  OPPORTUNITES ET MENACES « AFOM/SWOT »
  
  • Section 1ère. Atouts de la RDC
    
  • Section 2. Faiblesses
    
    • Paragraphe 1er. Non-respect des normes par les exploitants forestiers et par les autorités
      
    • congolaises
      
    • Paragraphe 2. Les faiblesses ou les limites de la stratégie REDD
      
    • Paragraphe 3. Difficultés spécifiques à la certification dans le bassin du Congo
      
  • Section 3. Opportunités
    
  • Section 4. Menaces
    
    • Paragraphe 1er. Menaces sur les forêts ainsi que sur les populations qui en dépendent
      
    • directement
      
    • Paragraphe 2. Les menaces des aires protégées
      
    • Paragraphe 3. Exploitation des forêts sans programme de régénération naturelle ou de
      reboisement (exploitation irrationnelle)
      
    • Paragraphe 4. Non prise en compte des besoins des populations locales
      
  • Section 5. Pistes de solution
    
    • Paragraphe 1. Réformes du secteur forestier en vue d'une bonne politique de reboisement
      
      • A. Définition et historique
        
      • B. La RDC et les différents types de certification
        
    • Paragraphe 3. Compenser le déficit REDD
      
    • Paragraphe 4. Utilisation durable des eaux
      
    • Paragraphe 5. Plan National de Zonage Forestier « PNZF »
      
• Chapitre V
  
• ETUDE DE CAS SUR LA CONTRIBUTION DE LA RDC A LA LUTTE
  CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE
  
  • Section 1ère. Description de l'enquête
    
  • Section 2. Détermination de la taille de l'échantillon
    
  • Section 3. Présentation proprement-dite des données
    
  • Section 4. Discussion des résultats
    
    • Paragraphe 1. De la contribution de la RDC dans l'atténuation du réchauffement
      climatique sur le plan international
      
    • Paragraphe 2. De la contribution de la RDC dans l'atténuation du réchauffement
      climatique au niveau national
      
  • Section 5. Difficultés rencontrées (écueils de terrain et risques épistémologiques)
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • A. Ouvrages généraux
    
  • B. Ouvrages spécifiques
    
  • III. Articles des revues
    
  • III. Travaux scientifiques
    
  • A. Thèses
    
  • D. Rapports
    
  • IV. Textes de lois
    
  • V. Liens internet
    
• ANNEXES
  
• Annexe A
  
• Annexe B
  
• Partie
  
• CHAPITRE 1er : DES DISPOSITIONS GENERALES
  
  • Section 1ère : De l'objet et des définitions
    
  • Section 2 : Des obligations
    
  • Section 3 : Des principes fondamentaux
    
• CHAPITRE 2 : DU CADRE INSTITUTIONNEL
  
• CHAPITRE 3 : DES MECANISMES PROCEDURAUX
  
  • Section 1ère : De l'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes
    
  • Section 2 : De l'étude d'impact environnemental et social
    
  • Section 3 : De l'audit environnemental
    
  • Section 4 : De l'enquête publique
    
• CHAPITRE 4 : DES MECANISMES DE FINANCEMENT
  
• CHAPITRE 5 : DE LA GESTION ET DE LA CONSERVATION DES
  
• CHAPITRE 6 : DE LA PREVENTION DES RISQUES ET DE LA LUTTE
  
  • Section 1ère : Des installations classées
    
  • Section 2 : De la protection des milieux récepteurs
    
  • Section 3 : De la gestion des produits chimiques
    
  • Section 4 : De la gestion des déchets
    
  • Section 5 : Des organisations génétiquement modifiés
    
  • Section 6 : De la gestion des catastrophes naturelles et situations d'urgence
    
• CHAPITRE 7 : DE LA RESPONSABILITE CIVILE
  
• CHAPITRE 8 : DES INFRACTIONS ET DES PEINES
  
• CHAPITRE 9 : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES, ABROGATOIRES ET FINALES
  
• ANNEXE 3. CARTE DE LA RDC
  
• TABLE DES MATIERES
  
• Chapitre V . ETUDE DE CAS SUR LA CONTRIBUTION DE LA RDC A LA LUTTE