La république démocratique du Congo et le défi planétaire du réchauffement climatique. Responsabilités et opportunités conventionnelles internationales.

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE I

IN MEMORIUM II

DEDICACE III

REMERCIEMENTS IV

SIGLES ET ACRONYMES V

LISTE DES TABLEAUX IX

LISTE DES FIGURES X

INTRODUCTION GENERALE 1

1. Etat de la question 1

2. Problématique 6

3. Hypothèse 10

4. Méthodologie 12

4.1. Méthode géopolitique 12

4.2. Approches 22

4.2.1. Approche systémique 22

4 .3. Niveaux d'analyse 23

4 .3.1. Premier niveau 24

4.3.2. Deuxième niveau 25

4 .3.3. Troisième niveau 27

4.4. Outils de recherche 30

4.4.1. Techniques de récolte des données 32

A.

32

A. Observation participante (directe) 32

D. La technique des données événementielles 32

? Définition 32

4.4.2. Techniques d'analyse des données 36

A. Analyse du contenu 36

? Présentation 36

B. Analyse statistique 37

? Application 37

Technique documentaire

[341 ]

5. Choix et intérêt du sujet 38

6. Délimitation de l'étude 39

6.1. Délimitation spatiale 39

6.2. Délimitation temporelle 39

7. Subdivision de l'étude 40

Chapitre Ier . CONSIDERATIONS GENERALES 41

Section ^1ère. Cadre conceptuel et théorique 41

Paragraphe 1. Définition des concepts 41

I.1.1.1. Réchauffement climatique, gaz à effet de serre et couche d'ozone 42

A. Réchauffement climatique 42

B. Gaz à effet de serre 60

I.1.1.2. Responsabilité 67

I.1.1.3. Opportunité 68

I.1.1.4. Convention 68

Paragraphe 2. Cadre théorique 69

I.1.2. 1. Paradigme constructiviste Relations Internationales 70

I.1.2. 2. L'analyse stratégique 81

A. Présentation 81

I.1.2. 3. Le politique par le bas en Afrique noire 86

A. Présentation 86

Section 2. Présentation de la situation écologique de la RDC 92

Chapitre II . PARTICIPATION DE LA RDC DANS LA LUTTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE : RESPONSABILITES ET OPPORTUNITES CONVENTIONNELLES INTERNATIONALES

108

Section ^1ère. Participation de la RDC à des Conférences internationales, signature et

ratification d'Accords ad hoc 110

Paragraphe 1. Sources internationales du droit congolais de l'environnement 110

A. Les Traités 112

B. Les Déclarations internationales 114

C. La jurisprudence internationale 115

Paragraphe 2. Conférences internationales, signature et ratification d'Accords 115

A. Dispositifs réglementaires et institutionnels 116

B. La Conférence de Stockholm du 5 au 16 Juin 1972 117

[342 ]

C. Convention-cadre des Nations unies sur les Changements Climatiques

« CCNUCC » de 1992 118

D. Conférence de Bonn (Allemagne) du 16 au 27 Juillet (COP-6BIS) 126

E. Le Protocole de Montréal de Septembre 2007 (COP11) 126

F. Instruments sur la gestion durable des forêts « GDF » de Décembre 2007 128

G. Protocole de Kyoto du 11 Décembre 1997 (COP 3) : cadre officiel sur le

réchauffement climatique 129

H. La Conférence de Doha de Novembre 2001 135

I. La Conférence de Monterrey de Mars 2002 135

J. La Conférence de Johannesburg de 2002 136

K. La Conférence de Bali de 2007 (COP13) 137

L. La Conférence de Poznañ 2008 (COP14) 137

M. La Conférence de Copenhague du 7 au 18 Décembre 2009 (COP 15) 138

N. La Conférence de Cancún « COP16 » en 2010 140

O. La Conférence de Durban du 28 Novembre au 9 Décembre 2011 (COP17) 141

P. La Conférence de Doha de 2012(COP18) 142

Q. La Conférence de Varsovie de 2013 (COP19) 143

R. Conférence de Lima de 2014 (COP20) 143

S. Conférence de Paris de 30 Novembre 2015 au 11 Décembre 2015 (COP21) 143

T. La Conférence de Marrakech du 16 au 18 Novembre 2016 153

U. COP23 fin 2017 à Bonn 157

V. Projection sur la COP 24 de 2018 Pologne en 2018 161

Section 2. Tenue en RDC des assises internationales 164

Paragraphe 1. Forum sur la Forêt et le changement climatique pour le développement durable et rapport d'évaluation PNUE en collaboration avec le Ministère de

l'Environnement à Kinshasa du 10 au 11 Octobre 2011 164

Paragraphe 2. Conférence sur la certification des forêts du bassin du Congo de Juillet

2012 167

Paragraphe 3. Conférence sur la préservation agricole pour le développement du 15 Mai

2013 167

Paragraphe 4. Journée diplomatique sur le climat mardi 23 Juin 2015 à Kinshasa 167

Paragraphe 5. La préparation de la COP22 à Kinshasa par les pays moins avancés du 26 au

28 Septembre 2016 168

Section 3. Appuis financiers des partenaires internationaux 169

[343 ]

Paragraphe 1. PNUE et le Partenariat pour les Forêts du Bassin du Congo « PFBC », le Fonds Forestier du Bassin du Congo « FFBC » et la Convergence de la Commission des

Forêts d'Afrique centrale « COMIFAC » 169

Paragraphe 2. Le Fonds vert pour le climat 173

Paragraphe 3. L'Union Européenne 173

Paragraphe 4. Greenpeace 175

Paragraphe 5. Banque Mondiale et réforme forestière 175

Paragraphe 6. L'ONG Fonds Mondial pour la Nature « WWF » 179

Paragraphe 7. REDD 180

A. Sens 180

B. Financement 181

C. Objectifs, enjeux, tâches et principes 182

D. Difficultés 184

E. RDC, premier pays bénéficiaire REDD 184
Paraphe 8. Initiative pour le patrimoine mondial forestier d'Afrique centrale « CAWHFI »

195

Paragraphe 9. Brève présentation des partenaires pour la mise en oeuvre de la politique

des aires protégées 195

Section 4. : L'exploitation du CH4 du lac Kivu 196

Paragraphe 1. Présentation du lac Kivu 196

Paragraphe 2. Efforts de dégazage 198

Chapitre III . LA RDC DANS LA LUTTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE SUR LE PLAN

NATIONAL 201

Section 1^ère : Acteurs intervenant dans la protection de l'environnement en RDC 203

Paragraphe 1. Acteurs internes 203

A. Le Ministère de l'Environnement (Ecologie) 204

B. Le secteur prive économique (patronat) 206

C. La Société Civile et les ONG nationales 207

D. Les communautés locales 207

Paragraphe 2. Acteurs externes : Organisations Internationales, Puissances étrangères,

ONG, et autres Associations vertes 208

Section 2. Efforts de la RDC dans la lutte contre le réchauffement climatique au niveau

national 211

Paragraphe 1. Cadre légal et institutionnel de gestion forestière 212

[344 ]

A. Cadre légal de gestion forestière 213

B. Cadre institutionnel de gestion forestière 227

Paragraphe 2. Cadre légal de gestion de l'eau 229

A. Politique nationale du service de l'eau 230

B. Avant-projet de la Loi portant Code de l'eau 231

Paragraphe 3. Tenue des conférences, ateliers et autres actions 238

A. Atelier sur la politique de gestion forestière à Boma par le MECNT 238

B. Séminaire -atelier du 26 Novembre 2015 sur le changement climatique à

Kinshasa 239

C. Intervention des instances judiciaires dans la lutte contre la pollution de rivières à

Kinshasa 240

Chapitre IV . ANALYSE DE L'EFFORT DE LA RDC DE LUTTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE : ATOUTS, FORCES, FAIBLESSES, OPPORTUNITES ET MENACES « AFOM/SWOT »

242

Section 1ère. Atouts de la RDC 242

Section 2. Faiblesses 243

Paragraphe 1^er. Non-respect des normes par les exploitants forestiers et par les autorités

congolaises 243

Paragraphe 2. Les faiblesses ou les limites de la stratégie REDD 246

Paragraphe 3. Difficultés spécifiques à la certification dans le bassin du Congo 249

Section 3. Opportunités 250

Section 4. Menaces 250

Paragraphe 1^er. Menaces sur les forêts ainsi que sur les populations qui en dépendent

directement 250

Paragraphe 2. Les menaces des aires protégées 251

Paragraphe 3. Exploitation des forêts sans programme de régénération naturelle ou de

reboisement (exploitation irrationnelle) 252

Section 5. Pistes de solution 258

Paragraphe 1. Réformes du secteur forestier en vue d'une bonne politique de

reboisement 258

Paragraphe 3. La certification (Certifier les bois issus de la RD Congo) 260

A. Définition et historique 260

Paragraphe 3. Compenser le déficit REDD 263

Paragraphe 4. Utilisation durable des eaux 265

Paragraphe 5. Plan National de Zonage Forestier « PNZF » 266

[345 ]