Relations entre OPJ et APJ (Officier de Police judiciaire et Agent de Police Judiciaire ): analyse criminologique de la pratique de l' OPJ debout

TABLE DES MATIERES

Épigraphe I

Dédicace II

REMERCIEMENTS III

TABLE DES MATIERES IV

INTRODUCTION GENERALE - 1 -

CHAPITRE 1 : CONSTRUCTION DE L'OBJET DE RECHERCHE
ET SA MISE EN CONTEXTE - 8 -

I. CONSTRUCTION DE L'OBJET DE RECHERCHE - 9 -

1.1. LA CONCEPTION ET LA MISE EN TRAIN DE L'OBJET DE RECHERCHE - 9 -

1.2. L'ÉTAT DE LA QUESTION - 13 -

1.2.1.Thèses et mémoires - 13 -

1.2.2. Ouvrages policiers - 15 -

1.2.3. Ouvrages juridiques - 15 -

1.3. DÉTERMINANTS DE LA RECHERCHE - 16 -

1.4. DÉLIMITATION DU CHAMP DE RECHERCHE - 17 -

1.4.1. Du point de vue spatial - 17 -

1.4.2. Du point de vue temporel - 17 -

1.4.3. Du point de vue conceptuel - 17 -

1.5. PROBLÉMATIQUE - 18 -

1.5.1. La mise au point - 18 -

1.5.2. Fixation de la problématique - 19 -

1.5.3. La pertinence de l'acteur social et l'organisation - 22 -

1.6. QUESTIONS DE RECHERCHE - 23 -

II. MISE EN CONTEXTE HISTORICO-SOCIO-ECONOMIQUE DE L'OBJET D'INVESTIGATION - 26 -

2.1. CONTEXTE HISTORIQUE - 26 -

2.1.1. Epoque précoloniale - 27 -

2.1.2. Epoque coloniale - 28 -

2.1.2.1. La Force Publique - 28 -

2.1.2.2. La police des chemins de fer et les corps de police territoriale - 29 -

2.1.2.3. La Gendarmerie - 30 -

2.1.3. Epoque post coloniale - 31 -

2.1.3.1. Les corps de police provinciale - 31 -

2.1.3.2. Police nationale congolaise : première formule - 32 -

2.1.3.3. La gendarmerie nationale - 32 -

2.1.3.4. La Garde civile - 33 -

2.1.3.5. Police Nationale Congolaise : Nouvelle formule - 36 -

2.2. CONTEXTE SOCIO-ÉCONOMIQUE - 37 -

2.2.1. Epoque précoloniale - 37 -

2.2.2. Epoque coloniale - 38 -

2.2.3. Epoque post coloniale - 39 -

2.2.3.1. De 1960 à 1965 - 39 -

2.2.3.2. De 1965 - 1970 - 39 -

2.2.3.3. De 1970 - 1996 - 39 -

2.2.3.4. De 1996 à nos jours - 44 -

2.3. PROLOGUE SUR LA POLICE JUDICIAIRE - 46 -

2.3.1. Police judiciaire quid ? - 47 -

2.3.2. Missions et importance de la police judiciaire - 47 -

2.3.3. Evolution de Police Judiciaire - 48 -

2.3.3.1. Police judiciaire coutumière - 48 -

2.3.3.2. La Police judiciaire selon  le droit des « autres » - 49 -

2.3.4. Conditions de validité des actes posés par les OPJ - 51 -

CHAPITRE 2 : DISPOSITIFS METHODOLOGIQUES ET CADRE
REFERENTIEL - 55 -

I. CADRE METHODOLOGIQUE - 56 -

1.1. LE TRACÉ DE LA RECHERCHE - 56 -

1.2. JUSTIFICATION METHODOLOGIQUE - 57 -

1.3. LE CHOIX DES TECHNIQUES DE RÉCOLTE DES DONNÉES - 62 -

1.3.1. La participation observation - 62 -

1.3.2. L'entretien semi-directif - 64 -

1.3.3. Technique documentaire - 67 -

1.4. ECHANTILLONNAGE - 67 -

1.4.1. Le choix de l'échantillon - 67 -

1.4.2. Sélection des acteurs pertinents - 68 -

1.4.3. La saturation - 69 -

1.5. LA MISE EN oeUVRE DU TRAVAIL DE TERRAIN - 69 -

1.5.1. L'insertion personnelle sur le terrain - 69 -

1.5.1.1. La posture du chercheur - 69 -

1.5.1.2. L'exigence linguistique - 75 -

1.5.2. Mise en train des techniques de recueil des données - 76 -

1.5.2.1. Observation in situ - 76 -

1.5.2.2. L'entretien semi-directif - 77 -

1.6. ANALYSE DES DONNÉES - 79 -

1.7. LES CONSIDÉRATIONS ÉTHIQUES ET CRITIQUES DE LA RECHERCHE - 80 -

II. CADRE REFENTIEL DE RECHERCHE : SOUS-COMMISSARIAT DE POLICE KAFUBU - 83 -

2.1. DESCRIPTION DU SITE - 83 -

2.2. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU SOUS-COMMISSARIAT KAFUBU - 85 -

2.3. « BAKONZI BAKEYI, BAKONZI BATIKALI » - 89 -

2.3.1. « Balinga pete, balinga pete baboma mboka » - 90 -

2.3.2. Le « Nkunzi » - 93 -

2.3.3. Police, « mosala te » - 94 -

2.3.4. « Kubambisha touche » - 95 -

2.4. POLICE NAYO INAKATAKA MAMBO YA BANTU - 98 -

2.4.1. « Les plaintes » - 98 -

2.4.1.1. La recevabilité et l'enregistrement d'une « plainte » - 98 -

2.3.1.2. Le télescopage des « plaintes » - 100 -

2.3.1.3. Le tracé d'une « plainte » - 101 -

2.4.2. Les traitements des « plaintes » - 103 -

2.3.2.1. Le « Mukwao » ou « l'embouchi » (c'est le piège) - 103 -

2.3.2.2. La police : « Tribunal de paix » - 106 -

2.3.2.3. Le « un-quatre » tient le « quatre-deux » en état - 108 -

2.3.2.4. Affaire « un-quatre » transformée en affaire « quatre-deux » et vice versa - 109 -

2.3.2.5. Police : instance de tension - 110 -

2.3.2.6. Le parquet : « Mpwila mambo » - 111 -

2.3.2.7. « Mabuso » - 112 -

2.3.2.8. Les relations entre les policiers et les impliqués en garde à vue - 113 -

2.3.2.9. L'OPJ entre le marteau et l'enclume - 115 -

2.4.3. L'issue des « plaintes » - 117 -

2.5. LA POLICE ET SES RELATIONS - 120 -

CHAPITRE 3 : ANALYSE CRIMINOLOGIQUE DE LA PRATIQUE
DE L'« OPJ DEBOUT » - 122 -

I. L' « OPJ DEBOUT » : UN MODELE PRATIQUE NON PRESCRIT DE REGULATION SOCIALE POLICIERE - 123 -

1.1. « BISO TOSALISAKA BANGO NA KUNDELPAIN MPO
BAYOKANA » - 125 -

1.1.1. « Le Piquet » - 125 -

1.1.2. « La main dans le sac » - 129 -

1.1.3. « La Garde » - 130 -

1.1.4. Le « Tshitshani ou le Tshambuluka » - 132 -

1.1.5. Le « Kibeta »ou « Kiwanja » - 133 -

1.1.6. Le « mabuso » - 134 -

1.1.7. Le « mawindo » ou « bokila » - 135 -

1.2. LÉGITIMATION POLICIÈRE DE LA PRATIQUE DE L' « OPJ DEBOUT » - 136 -

1.3. « TOZALI BANYAMA NA NGUNDA» - 140 -

1.3.1. Les pesants de la pratique - 140 -

1° Le « disappro » - 141 -

2° Les patrouilleurs « pirates » - 142 -

3° « Les pirates du marché pirate » - 143 -

4° Le « millième » - 144 -

5° « Kosumba nyei na secteur » - 145 -

6°  L' « infracata provoquée ou similée » - 146 -

1.3.2. « Lorsque nous pensons à toutes ces souffrances, il nous arrive à oublier le devoir
de protéger la population » - 147 -

II. LES DIFFERENTES SUBSTITUTIONS DE L' « APJ » - 148 -

2.1. « APJ SUBSTITUT DE L'OPJ » - 148 -

2.2. « APJ MAGISTRAT » - 149 -

2.3. « APJ  JUGE » - 151 -

2.4. « APJ LÉGISLATEUR » - 153 -

2.5. « APJ DÉPÉNALISTE » - 155 -

2.6. « APJ L'ETAT » - 155 -

III. LES OPPOSITIONS BINAIRES - 156 -

3.1. « OPJ ET « APJ » - 156 -

3.2. « ORALITÉ » ET « ÉCRIT » - 157 -

3.3. « LA NORME SOCIALE » ET « LA NORME JURIDIQUE » - 158 -

3.4. « L'ARBRE À PALABRE ET « TRIBUNAL » - 158 -

3.5. « L'ANORMAL » ET « LE NORMAL » - 159 -

3.6. « DÉTENTION » ET « LIBERTÉ - 160 -

3.7. « LE UN-QUATRE » ET « LE PÉNAL » - 160 -

3.8. « POLICE » ET « ARMÉE » - 161 -

3.9. « CONNAISSANCE » ET « IGNORANCE » - 161 -

IV. LES « ATOUTS ET LES BOULES » MOBILISES PAR LES POLICIERS « APJ - OPJ » - 162 -

4.1. LES « ATOUTS » - 162 -

4.2. LES « BOULES » - 164 -

4.2.1. Le « parapluie » - 165 -

4.2.2. Les « réseaux protecteurs » - 165 -

4.2.3. Le « téléphone » ou « Kapraza » - 168 -

V. LA NATURE DES RELATIONS ENTRE « OPJ » ET « APJ » - 169 -

5.1. LES RAPPORTS DE FORCE ENTRE LES DEUX ACTEURS - 169 -

5.2. LA « TREIZALITÉ » - 182 -

5.2.1. Les « types de treizalité » - 183 -

5.2.1.1. La « treizalité » horizontale - 183 -

5.2.1.2. La « treizalité » verticale - 186 -

5.2.2. Les formes de « treizalités » - 186 -

5.2.2.1. « La treizalité du pouvoir » - 186 -

5.2.2.2. « La treizalité financière » - 186 -

5.2.2.3. « La treizalité relationnelle » - 187 -

5.2.2.4. « La treizalité tribale ou ethnique » - 187 -

5.2.2.5. « La treizalié du poste ou détachement » - 187 -

5.2.2.6.  « La treizalité sexuelle » - 188 -

5.2.3. Le « degré de treizalité » - 188 -

VI. LA RECHERCHE DES LOGIQUES, DES SENS ET DES REPRESENTANTIONS - 189 -

6.1. LES LOGIQUES - 189 -

6.2. LE CHAMP SÉMANTIQUE - 190 -

6.3. L'IMAGE DE LA POLICE - 197 -

6.3.1. La « militarisation policière » - 197 -

6.3.2. La « tribunalisation policière » - 198 -

6.3.3. La « précarité induit la treizalité » - 199 -

VII. LES PERSPECTIVES OU PISTES DE RECHERCHE - 201 -

CONCLUSION GENERALE - 205 -

BIBLIOGRAPHIE - 210 -

I. OUVRAGES - 211 -

II. ARTICLES D'OUVRAGES ET DE REVUES - 214 -

III. COURS, THESES ET MEMOIRES - 215 -