L'impact de la règlementation prudentielle internationales sur les stratégies bancaires: cas des banques tunisiennes.

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· Dictionnaire :

· Dictionnaire Collection Microsoft® Encarta® 2004. (c) 1993-2003 Microsoft Corporation.

· Dictionnaire LAROUSSE, édition 1994.

ANNEXE 1

Enquête

Madame, Monsieur,

Dans le cadre d'un mémoire de recherche en mastère finance et banque, je suis amené à faire une enquête concernant l'impact de la réglementation prudentielle internationale sur les stratégies bancaires, je vous serai reconnaissant de bien vouloir répondre à ce questionnaire pour l'élaboration de ce mémoire.

Avec mes remerciements anticipés et mes profonds respects, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma haute considération.

· Données générales :

Banque : ........................................................................

Type : ........................................................................

Interviewé :   ........................................................................

Fonction : .........................................................................

- Cachet de la banque -

· Genèse de la réglementation prudentielle bancaire :

1) Croyez-vous que l'importance de la réglementation prudentielle s'est développée ou au contraire s'est baissée au cours de temps ?

Caractéristiques/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Développée
Maintenue
Réduite

Précisez les causes : ................................................................................

....................................................................................................................................................................................................................................

2) Que pensez-vous de la réglementation prudentielle tunisienne ?

Ø Différente de la réglementation prudentielle internationale

Ø Conforme à la réglementation prudentielle internationale

Ø Variable

Pourquoi ? ...................................................................................................

..................................................................................................................

..................................................................................................................

· L'évolution de la réglementation prudentielle tunisienne :

3) Indiquez les périodes caractérisées par un vrai changement de la réglementation prudentielle ?

Norme prudentielle/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Ratio de solvabilité
Ratio de liquidité
Division des risques

4) Comment jugez-vous la réglementation prudentielle au cours de ces périodes ?

Caractéristiques/Période	Avant 1992	Entre 1992 et 1999	Après 1999
Globale
Précise
Souple
Rigide
Autre

Justifier :...........................................................................................................................................................................................................................

5) Comment appréciez-vous l'évolution de la réglementation prudentielle tunisienne ?

Ø Lente

Ø Normale (facilement appréciable)

Ø Rapide

Pourquoi ? :...........................................................................................................................................................................................................................

6) En ce qui concerne les perspectives d'évolution de la réglementation prudentielle tunisienne, jugez-vous que l'application du nouvel accord de Bâle (ratio Mcdonough) présente :

Ø Une contrainte pour le banquier

Ø Un facteur de décision

Ø un facteur de compétitivité

Ø Un facteur d'intégration dans l'économie mondiale

Ø Un facteur de performance

Pourquoi ? :...........................................................................................................................................................................................................................

7) Selon vous, est-ce que Bâle II doit être transposé :

Ø Comme il est défini par le comité de Bâle

Ø Avec modification suivant le contexte tunisien

Ø Autres

Justifier :............................................................................................

.................................................................................................................

· Les normes prudentielle tunisiennes :

8) Comment jugez-vous la réglementation prudentielle internationale ?

Ø Rigide

Ø Contraignante

Ø Libérale

Ø Autres

................................................................................................................................................................................................................................................

9) Pouvez-vous juger les normes tunisiennes par rapport à celles internationales ?

Ø Conformes

Ø Plus strictes

Ø Plus souples

Ø Différentes

Ø Proches

Ø Autre

...........................................................................................................................

10) Que pensez-vous des normes prudentielles tunisiennes ?

Ø Contraignantes

Ø Libérales

Ø Précises

Ø Ambiguës

· Les stratégies bancaires :

11) Pouvez-vous nous indiquer votre comportement au cours de ces périodes ?

Comportement/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Prudent
Aventurier
Contingent
Aléatoire
Risqué

12) Au cours de ces périodes, est ce que la fixation de la stratégie de votre banque est :

Caractéristique/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Délibérée (volontariste)
Fonction des situations existantes
Par impulsion
Autre

Justifier :.................................................................................................................................................................................................................................

· L'évolution de la stratégie :

13) Justifier le choix de la stratégie selon les périodes d'évolution de la réglementation prudentielle tunisienne :

Stratégie/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Diversification
Internationalisation
Spécialisation
Fusions et acquisition
Autres

Justifier :.......................................................................................................................................................................................................................................

14) La stratégie a-t-elle changé au cours de temps ?

Ø Totalement

Ø Partiellement

Ø d'une façon aléatoire

Justifier :....................................................................................................... ...........................................................................................................................

..........................................................................................................................

· Les causes d'évolution de la stratégie :

15) Quels sont les fondements du management bancaire par période ?

Fondements/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Par objectif
Par ressources
Par contraintes
Autres

Justifier :......................................................................................................................................................................................................................................

16) Selon la période, votre choix de stratégie s'est basé sur :

Facteurs/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
L'emploi optimal des ressources
La valorisation du potentiel et création d'un avantage distinctif
La restructuration en fonction de la réglementation prudentielle
Autres

Justifier :..................................................................................................................................................................................................................................

17) Quelles sont les facteurs qui ont influencé le plus le choix de la stratégie de votre banque au cours de ces trois périodes : classez les par ordre d'importance ?

Ø Très important (Ti)

Ø Secondaire (Se)

Ø Non important (Ni)

Facteurs/Période	Avant 1986	Entre 1986 et 1992	Après 1992
Le contexte économique (concurrence, libéralisation)
Le contexte international (globalisation)
Les autorités publiques (réglementation prudentielle)
Les initiatives du banquier (opportunités d'investissement)

18) Y a-t-il des règles prudentielles qui ont été contraignantes pour l'exercice de votre activité ?

Ø Oui

Ø Non

19) Si oui, quelles sont ces règles ?

................................................................................................................................................................................................................................................

........................................................................................................................

20) Est-ce que la réglementation prudentielle internationale (ratio Cooke) transposée dans la réglementation tunisienne a :

Ø Modifié votre choix stratégique

Ø Renforcé votre choix stratégique

Ø Aucun effet sur ce choix

Justifier :.......................................................................................................................................................................................................................................

21) Classez l'importance des normes prudentielles tunisiennes dans l'explication de chaque type de stratégie selon les degrés suivants : 

Ø 1 : impose.

Ø 2 : oriente.

Ø 3 : effet aléatoire.

Ø 4 : effet limité.

Ø 5 : sans effet.

Norme prudentielle/stratégie	diversification	Internationalisation	spécialisation	Fusion et acquisition	Autre
Ratio de solvabilité
Ratio de liquidité
Division des risques

Justifier :..................................................................................................................................................................................................................................

22) Dans la perspective de l'émergence vers l'application du ratio « Mcdonough », comment vous appréciez le futur impact de ce nouvel dispositif sur la stratégie de la banque :

Ø Modifiera votre choix stratégique

Ø Renforcera votre choix stratégique

Ø Sera sans effet sur ce choix

Justifier :.......................................................................................................................................................................................................................................

23) Classez l'importance des normes prudentielles internationales dans l'explication de chaque type de stratégie ?

Avec :

1 : impose, 2 : favorise, 3 : neutre, 4 : effet limité et 5 : évite ou interdit.

Pilier 1 : exigences minimales de fonds propres, Pilier 2 : surveillance par les autorités prudentielles et Pilier 3 : transparence et discipline de marché.

Stratégie / RPI	Bâle I	Bâle II
		Pilier 1	Pilier 2	Pilier 3
Diversification
Spécialisation
internationalisation
Fusion & acquisition
Autres

24) Quel reproche faite vous à la réglementation prudentielle ?

Ø Limite le pouvoir de décision

Ø Impose l'orientation

Ø Trop rigide dans l'application

Ø Autres

25) Quel changement proposez-vous ?

Ø Assouplissement

Ø Elimination

Ø Modification selon le contexte tunisien

26) Quels sont les avantages de la réglementation prudentielle ?

En générale : ................................................................................................

................................................................................................................. 

.................................................................................................................

Pour la Tunisie : .............................................................................................

................................................................................................................. 

.................................................................................................................

Merci de votre collaboration

ANNEXE 2

-Résultats du logiciel SPSS-

§ Importance RP au cours de temps :

§ Changements des normes :

§ Caractéristiques :

§ Bâle II :

§ RPT / RPI :

§ RPT :

§ Comportement bancaire :

§ Fixation de la stratégie :

§ Stratégie / périodes :

§ Fondements management bancaire :

§ Base du choix stratégique :

§ Facteurs influençant le plus le choix de la stratégie :

§ NPT / stratégie bancaire :

§ NPI / Stratégie bancaire :

ANNEXE 3

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION GÉNÉRALE 1

PREMIÈRE PARTIE : PARTIE THEORIQUE 4

CHAPITRE 1 : LA REGLEMENTATION PRUDENTIELLE INTERNATIONALE 5

SECTION 1 : CADRE REGLEMENTAIRE INTERNATIONAL DE L'ACTIVITE BANCAIRE 6

I. HISTORIQUE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE INTERNATIONALE : 7

II. pourquoi reglementer les banques : 10

L'harmonisation internationale des conditions de la concurrence : 11

La modernisation du fonctionnement des banques : 13

Le renforcement de la sécurité bancaire : 13

L'amélioration des relations avec la clientèle : 14

III. motifs de la reglementation bancaire internationale : - 15 -

Protection des déposants : - 15 -

Prévenir la contagion des faillites bancaires : le risque systémique - 17 -

Définition du risque systémique : - 17 -

Justification de la réglementation bancaire : - 18 -

Imperfection du marché : - 19 -

La discipline de marché devrait favoriser une meilleure évaluation de la solidité financière des banques : - 20 -

IV. l'evolution de la reglementation bancaire international : - 22 -

De Bâle I à Bâle II : - 22 -

Les causes de l'évolution de la réglementation prudentielle internationale : - 26 -

La globalisation financière : - 26 -

Les mutations du système financier : - 27 -

L'innovation financière et le développement des marchés dérivés : - 27 -

L'accroissement de l'internationalisation : - 27 -

Le développement des conglomérats financiers: - 28 -

Les crises financières récentes : - 28 -

Perspectives : - 29 -

SECTION 2 : LA RÉGLEMENTATION PRUDENTIELLE INTERNATIONALE : BALE I & BALE II - 31 -

I. Les principales normes prudentielles internationales: - 33 -

les regles des fonds propres : - 33 -

L'importance des fonds propres : - 33 -

Composition des fonds propres : - 33 -

Le ratio Cooke : - 34 -

Origine du ratio : - 34 -

Principes du ratio : - 35 -

Principe général de calcul : - 35 -

Numérateur du ratio : les fonds propres de la banque : - 35 -

Dénominateur du ratio : les engagements pondérés : - 35 -

Périodicité des déclarations : - 38 -

Taux minimum du ratio : - 38 -

L'application du ratio et la période transitoire : - 38 -

Faiblesses de Bâle 1 : - 38 -

le ratio «Mac Donough » : - 40 -

Structure de Bâle II : - 40 -

Pilier 1. Les exigences minimales en fonds propres : - 41 -

La dotation en fonds propres pour le risque crédit : - 41 -

L'approche standardisée. - 41 -

L'approche notation interne (NI) : - 42 -

Le risque opérationnel : - 44 -

L'approche « basique » (Basic Indicator Approach) : - 45 -

L'approche « standard » (Standardised Approach) : - 45 -

L'approche avancée dite «AMA» (Advanced Mesurement Approaches) : - 45 -

Pilier 2. La surveillance prudentielle : - 45 -

Pilier 3. La discipline de marché : - 46 -

Avantages et critiques du nouveau dispositif : - 48 -

Points forts : - 48 -

Points faibles : - 48 -

Complexité et inutilité : - 48 -

Pro cyclicité : - 49 -

L'insuffisance de la discipline de marché : - 49 -

Le risque opérationnel : - 50 -

SECTION 3 : LA RÉGLEMENTATION PRUDENTIELLE BANCAIRE AU NIVEAU DE LA TRIADE - 52 -

I. La réglementation prudentielle en Europe : - 52 -

La sécurité du secteur bancaire: - 53 -

La surveillance et le contrôle des grands risques des établissements de crédits : - 53 -

Les fonds propres : - 53 -

Le ratio de solvabilité : - 53 -

La garantie de dépôt : - 53 -

Ratio Cooke en Europe : - 54 -

Le ratio de solvabilité européen : - 54 -

L'accord Bâle II et la directive européenne CAD III relatifs aux exigences en fonds propres réglementaires : - 58 -

La directive CAD III : - 58 -

Le calendrier de mise en place : - 59 -

Les divergences entre CAD III et Bâle II : - 60 -

Problèmes d'implantation au niveau de l'Europe : - 61 -

le manque d'agences de notation en Europe : - 61 -

Le coût élevé d'implantation : - 62 -

Avantages et critiques de la CAD III : - 63 -

II. La réglementation prudentielle bancaire Américaine : - 64 -

Historique de la réglementation américaine : - 64 -

le ratio Cooke au niveau des États-Unis: - 65 -

Genèse du ratio Cooke : - 65 -

Les grandes orientations des années 90 de la réglementation prudentielle américaine : - 66 -

L'adéquation du capital : - 66 -

La prévention du risque systémique : - 66 -

La coordination des autorités réglementaires : - 66 -

La réévaluation des produits et marchés bancaires : - 67 -

Le contrôle de la fonction de surveillance interne : - 67 -

La réglementation prudentielle en vigueur : - 67 -

Prompt corrective action PCA : - 68 -

Divergences PCA / accord de Bâle : - 69 -

Répercussions du ratio Cooke : - 70 -

Les Etats-Unis et l'application des accords de Bâle II : - 71 -

La transposition de l'accord : - 71 -

Les grandes lignes d'application des accords de Bâle II : - 72 -

Le calendrier des régulateurs bancaires américains : - 73 -

Rappel des récentes évolutions réglementaires : - 73 -

Les grandes étapes jusqu'au 1er janvier 2008, date d'entrée en vigueur des accords de Bâle II : - 73 -

Les grandes lignes de la Notice of Proposed Rulemaking publiée mi-2005 : - 74 -

Le champ de compétence des régulateurs : rappel de la règle du « primary regulator » : - 74 -

Les caractéristiques des plans d'action adoptés par les institutions : - 74 -

L'information des régulateurs : - 74 -

III. La réglementation prudentielle bancaire Japonaise : 76

Historique : 76

La loi bancaire de 1927 : 76

Inadaptation des règles prudentielles à l'innovation financière et leur évolution au Japon : 77

La nouvelle loi bancaire de 1981 : 77

Les années quatre-vingt-dix : 77

La loi sur le système financier (1992) : 78

Le Japon et le Ratio Cooke : 78

Bâle Accord Capital: année fiscale 1992 : 79

Le Big-Bang japonais : 79

Prompt corrective action (PCA) 1997 : 80

Implantation des accords de Bâle II au Japon : 83

La directive basée sur l'article 14-2 de la loi bancaire de 1981 : Loi N° 59 : 83

Calendrier de la mise en oeuvre de Bâle II : 84

CHAPITRE 2 : LES STRATEGIES BANCAIRES 87

SECTION 1 : LES STRATEGIES BANCAIRES : « CONCEPTS ET EVOLUTION » 88

I. La stratégie dans l'histoire : 88

Origine militaire : 88

Transposition à la vie de l'entreprise : 90

II. La stratégie : méthodologie d'élaboration - 93

Définitions : - panorama entre l'origine militaire et la vie d'entreprise - 93

Définition du dictionnaire : 93

Définition de Sun Tze  : (l'art de la guerre) 94

Définition d'Andrews: 94

Définition de Chandler   : 94

Définition d'Octave Gelinier : 94

Définition d'Igor Ansoff : 95

Définition de Michel Porter : 95

Processus d'élaboration de la stratégie : 96

III. Les différents modèles stratégiques : 99

Le modèle LCAG de Harvard : 99

Le modèle 5P de H. Mintzberg : 100

Le modèle de FRY KILLING : 101

La matrice de « General Electric » : 102

Le modèle « BCG » : 103

La matrice d'ANSOFF : 104

Modèle de PORTER : 105

IV. Les stratégies génériques dans le secteur bancaire et financier : 107

Les deux grandes stratégies génériques : 107

Exploiter les avantages de la banque de relation : 107

Exploiter les économies d'échelle et de gamme : 107

Les stratégies bancaires : analyse & enjeux : 108

Le champ des stratégies bancaires : 108

Les clientèles : 108

Les produits : 109

La technologie : 109

La zone géographique : 109

Les options stratégiques possibles pour les banques : 110

Les stratégies issues d'une analyse  « SWOT »  : 110

Les stratégies de conquête : 111

Les stratégies de réorientation : 112

Les stratégies de consolidation : 113

Les stratégies issues des variables clientèle -produit - zone géographique : 114

Les stratégies de différenciation : 114

Les stratégies d'envergure géographique : 116

Les stratégies de segmentation : 118

Les stratégies de diversification : 120

Les stratégies de focalisation: 122

V. L'évaluation de la stratégie bancaire : 125

La création de valeur : 125

Conditions de création de la valeur : 127

La chaîne de valeur des métiers bancaires : 127

Répondre aux attentes des clients en mobilisant ses compétences : 133

Les compétences distinctives et les activités clés de la banque : 134

Les compétences distinctives : 134

Les domaines de prédilection : 135

Les sources ponctuelles d'avantage : 138

L'approche globale des clients et l'avantage concurrentiel : 140

VI. Conséquences de la stratégie bancaire : « la restructuration des activités » 144

L'ingénierie financière : 144

Le repositionnement des banques faces aux changements : 144

Le dilemme banque universelle / banque spécialisée : 145

SECTION 2 : LES STRATÉGIES BANCAIRE A L'INTERNATIONALE 148

I. Les grandes tendances stratégiques récentes : 149

Au niveau des banques européennes : 151

Les opérations de fusions- acquisitions : 151

Les opérations transfrontières : 154

La banque européenne universelle : 157

La banque européenne spécialisée : 158

Au niveau des banques japonaises : 160

Les fusions et alliances : 160

La création des holdings bancaires : 162

La tendance à l'internationalisation : 162

Stratégie de renforcement des services d'information : 163

Au niveau des banques américaines : 164

Les fusions-acquisitions: 164

Dilemme diversification et/ou spécialisation: 166

La focalisation du système bancaire américain: 167

CONCLUSION DE LA PARTIE CONCEPTUELLE ET PROPOSITION D'UN MODELE DE RECHERCHE 168

CONCLUSION PARTIE CONCEPTUELLE : 168

I. Concernant la réglementation prudentielle internationale (RPI) : 168

II. Concernant les stratégies bancaires : 170

III. Concernant l'impact de la réglementation prudentielle internationale sur la stratégie de la banque : 171

PROPOSITION D'UN MODELE DE RECHERCHE : 178

Variables de la RPI : 178

Variables de la stratégie bancaire : 178

Résultats envisagés : 178

DEUXIÈME PARTIE : PARTIE EMPIRIQUE 182

INTRODUCTION 183

CHAPITRE 1 : L'ACTIVITE BANCAIRE TUNISIENNE 184

I. présentation du secteur bancaire tunisien : 184

Historique & évolution : 184

Historique : 184

L'évolution du secteur bancaire tunisien : 185

Avant 1987 : 185

Après 1987 : 185

Portrait du système bancaire tunisien : 188

Perspectives : 191

La restructuration du système bancaire tunisien : 192

Moment fort de la restructuration du secteur, la promulgation, le 10 juillet 2001 : 194

Structure du système bancaire tunisien : 195

Banques commerciales : 195

Banques de développement : 197

Banques d'affaires : 199

Banques off shore : 199

II. la réglementation prudentielle tunisienne : 202

Historique et genèse de la réglementation prudentielle : 203

Les objectifs de la réglementation prudentielle : 205

L'évolution de la réglementation prudentielle en Tunisie : 206

Le suivi de la libéralisation de 1987 : 206

Les mesures prudentielles du décembre 1991 : « naissance réelle de la réglementation prudentielle » : 207

La révision des règles prudentielles en 1994 : 208

Les réformes de 1997 : 208

Les réformes de 1999 : « transposition du ratio Cooke » : 209

La loi bancaire du 10 Juillet 2001 : 210

Les perspectives : 212

Le contenu des normes prudentielles en Tunisie : 213

La norme de solvabilité : 214

La norme de liquidité : 214

La norme de division de risques : 216

Suivi des engagements : 217

Surveillance prudentielle: 217

III. Les stratégies des banques tunisiennes : 222

L'orientation vers la banque universelle : 222

La privatisation : 223

Les fusions : une perspective à viser : 225

CHAPITRE 2 : VALIDATION SE LA PROPOSITION DE RECHERCHE : IMPACT DE LA REGLEMENTATION PRUDENTIELLE INTERNATIONALE SUR LES STRATEGIES DES BANQUES TUNISIENNES 227

SECTION 1 : LA MÉTHODOLOGIE DE RECHERCHE 228

I. L'échantillonnage : 228

L'identification de l'échantillon : 228

La taille de l'échantillon : 229

La justification du choix de l'échantillon : 229

II. Le questionnaire : 230

Le mode d'administration du questionnaire : 230

Procédure d'élaboration du questionnaire : 230

La formulation du questionnaire : 231

III. L'exploitation des données: 231

La codification et le dépouillement de l'enquête : 231

Les techniques d'analyse : 232

SECTION 2 : LES RESULTATS DE L'ENQUETE 233

I. Les axes de l'analyse : 234

La genèse de la réglementation prudentielle bancaire : 234

L'évolution de la réglementation prudentielle tunisienne : 238

Les normes prudentielle tunisiennes : 247

Les stratégies bancaires : 251

L'évolution de la stratégie de la banque : 256

Les causes de l'évolution de la stratégie : 262

CONCLUSION DE LA PARTIE EMPIRIQUE 284

CONCLUSION GÉNÉRALE 290

BIBLIOGRAPHIE 294