|
L'impact de la règlementation prudentielle internationales sur les stratégies bancaires: cas des banques tunisiennes.( Télécharger le fichier original )par Karim HAJ AYED Faculté de droit et des sciences économiques et de gestion de Sousse - Mastère finance et banque 2007 |
Les normes prudentielle tunisiennes :
· Présentation :
· Résultat relevé : 73,3 % des responsables jugent que la réglementation prudentielle internationale est contraignante. Cette notion de contrainte est née de fait que si nous ne respectons pas ces règles, il y a sanction et la banque sera lésée par rapport aux autres banques nationales et internationales. Le caractère libéral des normes internationales est mentionné par 16,7 % des cadres, un taux qui semble être faible si nous savons que l'un de ses objectifs est de permettre aux banques une meilleure intégration.
· Présentation 210(*):
· Résultat relevé : Ce tableau nous permet de formuler une idée sur la position de la réglementation prudentielle tunisienne par rapport à celle internationale. Nous remarquons que la réglementation tunisienne n'est ni plus stricte ni différente, en fait, 100 % des banquiers ont ignoré ces deux caractéristiques. Les caractères plus souple et proche sont les plus cités. En fait, 46,7 % des interviewés estiment que notre réglementation prudentielle est proche et ceci est du essentiellement à la convergence de la Tunisie vers l'adaptation des normes mondiales (ratio Cooke) avec quelques modifications nécessaires pour l'environnement bancaire du pays. En général, la réglementation prudentielle internationale est une réglementation à laquelle les pays essayent de se conformer surtout suite à l'internationalisation. La souplesse des règles tunisiennes par rapport à celle internationale est constatée aussi par 46,7 % des interrogés. Cette spécificité peut s'expliquer par le fait que la RPT est une réglementation d'un pays émergent et il faut intégrer quelque souplesse en vue d'encourager les banques à respecter ces dispositifs (taux de 5 % par exemple pour le ratio Cooke). 30 % des ceux qui ont répondu à la question énoncent que nos dispositifs prudentiels sont conformes à ceux édictés par la BRI. Ce constat est l'interprétation de la conformité entre le ratio de solvabilité tunisien et le ratio Cooke surtout après l'augmentation du taux minimum à 8 % après 1999.
· Présentation211(*) :
· Résultat relevé : De ce tableau, nous pouvons conclure que la réglementation prudentielle tunisienne est une réglementation à la fois précises et contraignante : 66,7 % des personnels des banques visitées affirment que la RPT est précise en contre partie 90 % d'entre eux ignorent l'ambiguïté. Ceci confirme la précision des circulaires formulées par la BCT et la facilité de leurs interprétations par les directions des banques tunisiennes. En effet, sans précision toute norme devient difficile à respecter et elle s'éloigne ainsi de la réalisation de ses défis. 60 % des interviewés trouvent des contraintes imposées par les normes prudentielles tunisiennes. Cette notion de contrainte a été expliquée par le fait que ces règles « pèsent lourd » sur l'exercice de certaines activités bancaire en plus des sanctions qui peuvent résulter du non respect de leurs principes. Ceux qui ont affirmé le contraire c'est-à-dire ignoré qu'elle est contraignante (40 %), justifient ce choix par le fait que les mesures réglementaires sont des mesures de précautions pour la bonne santé du secteur bancaire. Il faut tenir compte de cette réglementation pour éviter les déroutes et les crises.
· Présentation :
· Résultat relevé : Ce graphique nous montre que 56,7% affirment qu'ils n'existent pas des normes prudentielles qui ont été contraignantes pour l'exercice de l'activité bancaire. Le reste et qui correspond à 43,3 % évoquent le contraire c'est-à-dire l'existence des règles qui ont influencé l'activité de la banque. Les normes de ce type et qui sont exposées par les responsables sont : BH : ratio de solvabilité et ratio de liquidité : ignorer les crédits à risque élevé. BIAT : ratio de concentration des risques (risques encourus sur un même bénéficiaire / fonds propres nets ne doit pas dépasser les 25 %). BS : ratio de solvabilité : « pour respecter ce ratio on a refusé l'octroi de certains types de crédits jugés trop risqués ». BTKD : ratio de liquidité et surtout avant de devenir une banque universelle. BEST : l'évaluation des provisions en tenant compte des garanties réelles, ce qui a rendu l'octroi de certains crédits tributaires des garanties présentées. BTL : circulaire 91-24 relative à la division, couverture des risques et suivi des engagements. · Synthèse de l'analyse : La plupart des responsables ont affirmé que la réglementation prudentielle internationale est contraignante. Lorsque nous comparons cette réglementation et celle propre à la Tunisie, nous constatons que cette dernière est plus souple malgré l'affirmation qu'elle est proche des dispositifs du comité de Bâle. En conclusion, nous avons relevé que la réglementation prudentielle tunisienne est à la fois précise c'est-à-dire n'engendre pas des difficulté pour son interprétation et aussi contraignante ou autrement dit influence l'exercice de l'activité bancaire. * 210 Les résultats du logiciel SPSS sont présentés en annexe 2. * 211 Les résultats du logiciel SPSS sont présentés en annexe 2. |
|
