Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848)

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• 1-1 : Un engagement contrôlé par le pouvoir politique.
  
  • 1-1-1 : L'épuration du parquet général en 1830.
    
    • A-Une conséquence normale.
      
    • B-Une distribution intéressée des places.
      
  • 1-1-2 : La prestation de serment : une apparente formalité.
    
    • A-Un acte d'adhésion au régime.
      
    • B-Une cérémonie loin d'être évidente.
      
  • 1-2-1 : Candidature et nomination : un recrutement politique.
    
    • A-Les conditions officielles d'entrée.
      
    • B-Le choix officieux et déterminant du politique.
      
  • 1-1-3 : La politique : une carrière parallèle.
    
    • A-Une mauvaise habitude, vainement corrigée.
      
    • B-Le magistrat-politique : un modèle idéal pour le pouvoir.
      
• 1-2 : L'affaire Aroux et Tranchard et le coup d'éclat de Daviel : une affaire politique qui éclabousse le parquet général.
  
  • 1-2-1 : Le choc de l'affaire : de l'incompréhension à l'indignation.
    
    • A-La nouvelle des destitutions : le doute s'installe.
      
    • B-Une protestation générale.
      
    • C-La démission d'Alfred Daviel : un cataclysme judiciaire.
      
  • 1-2-2 : Les raisons des destitutions : la convergence vers l'explication politique.
    
    • A-La divergence de vue quant à la cérémonie des Trois Glorieuses.
      
    • B-La raison religieuse : un prétexte.
      
    • C-La justification républicaine : la défense du Journal de Rouen.
      
  • 1-2-3 : Les contrecoups directs de l'affaire : la réaction en marche.
    
    • A-Vers une nouvelle épuration ?
      
    • B-Une radicalisation des positions : le conflit manifeste entre les avocats et le procureur général Moyne.
      
• 1-3 : Les discours solennels de rentrée : reflets idéologiques de la mission du parquet.
  
  • 1-3-1 : Une célébration du passé ?
    
    • A-Rappel des origines.
      
    • B-Originalité et utilité du discours.
      
  • 1-3-2 : La défense du sanctuaire judiciaire et du pouvoir en place.
    
    • A-La critique du gouvernement précédent : une constante.
      
    • B-L'attachement à des valeurs essentielles : la Charte, Louis-Philippe, le Code civil...
      
    • C-Une représentation supérieure et idéale de la Justice.
      
    • D-Le magistrat doit être dénué d'esprit partisan.
      
  • 1-3-3 : L'affirmation du respect des valeurs conservatrices.
    
    • A-Pour une liberté de la presse contrôlée.
      
    • B-Contre l'utopie et les idées socialistes : pour une défense de la propriété.
      
    • C-Une vie privée au dessus de tout soupçon.
      
• 2-1 : Un rôle de surveillant dans les affaires internes.
  
  • 2-1-1 : Impressions et annonces judiciaires : une vue du parquet sur les parutions judiciaires.
    
  • 2-1-2 : La bibliothèque du palais : les parquetiers à l'étude.
    
  • 2-1-3 : Le Conseil de discipline ou le ministère public converti en accusateur interne.
    
    • A-L'affaire D'Avannes et Avril : la traque des légitimistes infiltrés.
      
    • B-L'affaire des avocats de Rouen ou comment lutter contre « l'anarchie en robes de palais ? »
      
• 2-2 : Le parquet général en majesté.
  
  • 2-2-1 : La relation royale : un privilège d'élite.
    
    • A-Les arrivées royales : les parquetiers aux premières loges.
      
    • B-Adresses à Louis-Philippe : communications directes avec l'autorité royale.
      
  • 2-2-2 : Les démonstrations d'attachement à l'Église et aux nouveaux cultes.
    
    • A-L'Église : cadre privilégié pour les solennités religieuses et civiles.
      
    • B-Le retour des cendres de Napoléon Ier : une cérémonie en grande pompe.
      
• 2-3 : L'appartenance à la magistrature implique l'existence de signes extérieurs de notabilité.
  
  • 2-3-1 : La notabilité avant la magistrature.
    
  • 2-3-2 : L'académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen : un lieu d'épanouissement intellectuel.
    
  • 2-3-3 : La société pour le patronage des jeunes libérés : le philanthropisme parquetier à l'oeuvre.
    
  • 2-3-4 : Charité et souscription : une modeste prise en compte de la détresse sociale.
    
• 3-1 : Le maintien de l'ordre : une prérogative et une priorité pénale du parquet.
  
  • 3-1-1 : La Cour des appels correctionnels : le lieu par excellence de l'application de la politique pénale.
    
    • A-La place centrale du ministère public dans la procédure pénale.
      
    • B-Des poursuites pénales ciblées.
      
    • C-Le ministère public garant de l'atténuation des peines pour les mineurs.
      
  • 3-1-2 : La répression des troubles qui suivent les Trois Glorieuses : la poursuite systématique du parquet.
    
    • A-Contre les coalitions de l'automne 1830.
      
    • B-Le concours du parquet dans la protection de la garde nationale.
      
  • 3-1-3 : Le parquet, défenseur des notables : l'exemple des affaires de L'Indiscret.
    
    • A-L'intolérable mise en cause du maire de Rouen.
      
    • B-La protection du notable Barbet par le parquet général.
      
    • C-Puis, L'indiscret « envoie la farce ».
      
• 3-2 : Une lutte continuelle et acharnée contre les légitimistes.
  
  • 3-2-1 : La première affaire de la gazette de Normandie : contre la récupération du mouvement lyonnais.
    
    • A-Une protection préventive du régime.
      
    • B-La condamnation de la démagogie.
      
  • 3-2-2 : La deuxième affaire de la gazette de Normandie : la fin de l'écho vendéen.
    
    • A-Le réquisitoire anti-légitimiste d'Alfred Daviel.
      
    • B-La souscription à l'origine de l'affaire D'Avannes et Avril (voir infra) : une critique ouverte du gouvernement orléaniste.
      
  • 3-2-3 : Les petites affaires de la gazette de Normandie et autres délits politiques : la vigilance sous toutes ses formes.
    
    • A-Les acquittements de la gazette de Normandie : des entorses à la détermination du ministère public.
      
    • B-Les autres délits politiques : un légitimisme plus latent.
      
• 3-3 : Les grandes menées du parquet général contre les républicains.
  
  • 3-3-1 : Les poursuites contre Le National de 1834 : les prémices de la réaction dans la presse.
    
    • A-Le renvoi de Carrel à Rouen : la surprenante décision de la Cour de cassation.
      
    • B-Le parquet général de mauvaise foi ?
      
  • 3-3-2 : La dissolution de la Société des Droits de l'homme et du citoyen de Rouen.
    
    • A-L'application de la législation anti-républicaine.
      
    • B-Le développement inquiétant et surveillé de la Société.
      
    • C-La confirmation « contre la récidive ».
      
  • 3-3-3 : Les déboires du Journal de Rouen ou la ferme volonté de « nettoyer » la presse d'opposition.
    
    • A-L'attentat d'Alibaud : un engagement un peu trop républicain du Journal de Rouen.
      
    • B-La censure du parquet général.
      
    • C-La deuxième affaire Brière : le chant du cygne pour le parquet.
      
      • Annexe 1 : Liste des procureurs généraux de Rouen de leur création à nos jours
        
      • Annexe 2 : Liste complète des vingt trois magistrats du parquet général de Rouen à leur plus haut rang (1830-1848).
        
      • Annexe 3 : Le parquet général de Rouen et l'épuration de 1830
        
      • Annexe 4 : Date d'installation des procureurs généraux : de Boullenger à Senard
        
      • Annexe 5 : Date d'installation des premiers avocats généraux :1830-1848
        
      • Annexe 6 : Philosophie et histoire vues par le premier avocat général Gustave Rouland.
        
      • Annexe 7 : Affaires traitées par la Cour des Appels correctionnels : l'exemple de l'année 1830-1831 :131 affaires
        
      • Annexe 8 : Liste des discours de rentrée de la Cour royale de Rouen sous la monarchie de Juillet
        
      • Annexe 9 : Discours retrouvés soit à la Bibliothèque Municipale de Rouen, soit dans le Journal de Rouen et ayant servi à la partie 1-3 :
        
      • Annexe 10 : Informations sur la carrières judiciaire et dans l'Ordre de la Légion d'honneur :
        
      • des procureurs généraux de Rouen (1829-1848) :
        
      • des premiers avocats généraux de Rouen (1830-1848) :
        
      • des avocats généraux de Rouen (1830-1848) :
        
      • des substituts du procureur général de Rouen (1830-1848) :
        
      • Annexe 11 : Informations biographiques :
        
      • 
        ·Aroux (Eugène)
        
      • 
        ·Blanche (Antoine-Georges) :
        
      • 
        ·Le Baron Boullenger (Alexandre)
        
      • 
        ·Chassan (Joseph-Pierre) :
        
      • 
        ·Daviel (Alfred)
        
      • 
        ·Leroy (Narcisse) :
        
      • 
        ·Mesnard (Jacques-André)
        
      • 
        ·Pinel (Jean-Baptiste)
        
      • 
        ·Rouland (Gustave)
        
      • 
        ·Salveton (Antoine dit Frédéric)
        
      • 
        ·Senard (Antoine-Marie-Jules)
        
      • 
        ·Thil (Jean-Baptiste-Louis)