Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848)

Annexe 9 : Discours retrouvés soit à la Bibliothèque Municipale de Rouen, soit dans le Journal de Rouen et ayant servi à la partie 1-3 :

·Discours d'installation de M.Thil, procureur général, le 31 août 1830, extrait du Journal de Rouen

·Discours prononcé par M.Daviel, premier avocat général devant la Cour Royale de Rouen à l' audience solennelle du 3 novembre 1830.

·Discours prononcé par M.Moyne, procureur général près la Cour Royale de Rouen, à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1834.

·Discours prononcé par M. le procureur général Moyne, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 3 novembre 1835.

·Discours de M.Paillart, avocat général pour l'audience de rentrée de 1838 dans le Journal de Rouen.

·Discours de M.Rouland, premier avocat général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale, le 3 novembre1840, extrait du Journal de Rouen

·Discours de M.Gaultier, procureur général du Roi, à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre1842.

·Discours de M.Blanche, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 6 novembre 1843.

·Discours de M.Salveton, procureur général du Roi à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 6 novembre 1844.

·Les premiers présidents au Parlement de Normandie au XVI^e siècle par M.Rieff, avocat général à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 3 novembre 1845.

·Discours de M.Blanche, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 3 novembre 1847.

Annexe 10 : Informations sur la carrières judiciaire et dans l'Ordre de la Légion d'honneur :

des procureurs généraux de Rouen (1829-1848) :

Boullenger (Alexandre)^399(*) :

(9 avril 1791^400(*)-1853) né à Rouen

1813 : conseiller-auditeur à la cour impériale de Rouen

1815 : substitut du procureur général de Rouen

.... : 1^er avocat général à Rouen

1825 : procureur général à Douai

.... : procureur général à Caen

1829 : procureur général à Rouen^401(*)

1830 : président à la Cour royale d'Amiens (nomination refusée)^402(*)

Thil (Jean-Baptiste-Louis)^403(*) :

(15 décembre 1781- 2 janvier 1849) né à Caen

1800-1830 : avocat à Rouen 1831 : chevalier^404(*)

1830-1832 : procureur général à Rouen 1838 : officier^405(*)

1834 : conseiller à la Cour de cassation 1846 : commandeur^406(*)

... : procureur général à la Cour de cassation

1847 : président à la Cour de cassation

Moyne^407(*) :

...1831-1832 : procureur général à Grenoble

1832-1836 : procureur général à Rouen 1832 : chevalier

1836-... : 1^er président à Poitiers

Mesnard (Jacques-André)^408(*) :

(11 novembre 1792- 24 décembre 1858) né à Rochefort

1812-1830 : avocat à Rochefort

1830-1832 : avocat général à Poitiers (puis procureur général)

1832-1836 : procureur général à Grenoble

1836-1841 : procureur général à Rouen

1841 : conseiller à la Cour de cassation 1841 : commandeur

... : président de chambre honoraire à la cour de cassation^409(*)

Gaultier (Alexandre-Félix-René) :

(22 décembre1786^410(*)-1864) né à Aze (Mayenne)^411(*)

1831-1841 : procureur général à Angers^412(*)

1841-1844 : procureur général à Rouen^413(*) 1841 : officier^414(*)

...-1864 : conseiller honoraire à la cour de cassation^415(*)

Salveton (Antoine dit Frédéric )^416(*) :

(20 avril 1801-14 novembre 1870) né à Brioude (Haute-Loire)

1823-1830 : avocat à Riom

1830-1833 : avocat général à Riom

1833-1839 : 1^er avocat général à Riom 1835 : chevalier

1839-1844 : procureur général à Amiens 1846 : officier

1844-1848 : procureur général à Rouen

1848-1870 : avocat à Riom

* ³⁹⁹ Lebreton Théodore, Biographie Normande, Rouen, A. Le Brument éditeur, 1857-1861, 3 vol.

* ⁴⁰⁰ Base Leonore du Centre Historique des Archives Nationales concernant les dossiers de la Légion d'honneur (XIX^e-XX^e siècles)

* ⁴⁰¹ Magistrats : installations, nominations, prestations de serment, An XIII-1865, 2U 134.

* ⁴⁰² Journal de Rouen, numéro 250, du 7 septembre 1830.

* ⁴⁰³ Robert Adolphe, Cougny Gaston (dir.), Dictionnaire des parlementaires français, Paris, Bourloton, 1890, 5 vol.

* ⁴⁰⁴ Oursel N.-N., Nouvelle Biographie Normande, Paris, Alphonse Picard Éditeur, 1886, 2 vol.

* ⁴⁰⁵ Ibid.

* ⁴⁰⁶ Ibid.

* ⁴⁰⁷ Magistrats : installations,etc., op. cit.

* ⁴⁰⁸ Dictionnaire des parlementaires français, op. cit.

* ⁴⁰⁹ Consultation des listes nécrologiques et des discours prononcés dans les différentes cours d'appel : listes en annexe dans Magistrats en majesté, op. cit.

* ⁴¹⁰ Base Leonore.

* ⁴¹¹ Ibid.

* ⁴¹² Annexes Magistrats en majesté, op. cit.

* ⁴¹³ Magistrats : installations,etc., op. cit.

* ⁴¹⁴ Ibid.

* ⁴¹⁵ Annexes Magistrats en majesté, op. cit.

* ⁴¹⁶ Dictionnaire des parlementaires français, op. cit.