Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848)

Annexe 2 : Liste complète des vingt trois magistrats du parquet général de Rouen à leur plus haut rang (1830-1848).

·M. Jean-Baptiste-Louis Thil, procureur général

·M. Moyne, procureur général

·M. Jacques-André Mesnard, procureur général

·M. Alexandre-Félix-René Gaultier, procureur général

·M. Frédéric Salveton, procureur général

·M. Alfred Daviel, premier avocat général

·M. Jean-Marie-Joseph Gesbert de la Noë-Seiche, premier avocat général

·M. Gustave Rouland, premier avocat général

·M. Dufaure de Montfort, premier avocat général

·M. Joseph-Pierre Chassan, premier avocat général

·M. Antoine-Georges Blanche, avocat général

·M. Félix Boucly, avocat général

·M. Alexandre-Charles Le Tendre de Tourville, avocat général

·M. Pierre-Aubin Paillart, avocat général

·M. Charles-Sylvestre Rieff, avocat général

·M. Alphonse de Baillehache, avocat général

·M. Frédéric-Victor Hély d'Oissel, substitut du procureur général

·M. Guillemard, substitut du procureur général

·M. Justin, substitut du procureur général

·M. Jean-Baptiste-Auguste Pinel, substitut du procureur général

·M. Ernest-Pierre-Claude-Marie Falconnet, substitut du procureur général

·M. Pierre-Auguste Mary, substitut du procureur général

·M. Narcisse Leroy, substitut du procureur général

Annexe 3 : Le parquet général de Rouen et l'épuration de 1830393(*).

Avant l'épuration (en 1829) :

M. le baron Boullenger procureur général

M. Le Petit premier avocat général

M. Lévesque second avocat général

M. Gesbert avocat général

M. Boucly premier substitut du procureur général

M. Le Tendre de Tourville deuxième substitut du procureur général

Après l'épuration (en septembre 1830) :

M. Thil procureur général

M. Daviel premier avocat général

M. Boucly second avocat général

M. Gesbert avocat général

M. Le Tendre de Tourville premier substitut du procureur général

M. Hély d'Oissel second substitut du procureur général

Annexe 4 : Date d'installation des procureurs généraux : de Boullenger à Senard394(*).

20 juillet 1829	M. le Baron Boullenger
31 aout 1830	M.Thil
3 novembre 1832	M. Moyne
17 novembre 1836	M. Mesnard
3 novembre 1841	M. Gaultier
24 mai 1844	M. Salveton
4 mars 1848	Le citoyen Senard

* ³⁹³ Installations, nominations, prestations de serment An XII-1865, 2U 134.

* ³⁹⁴ Installations, nominations, prestations de serment des magistrats, An XIII-1865, 2U 134.