TABLE DES MATIERES
TABLE DES ACRONYMES
16
INTRODUCTION
19
LA DISPARITION DE LA « MEDECINE
PENITENTIAIRE » : UNE VICTOIRE DE LA SANTE PUBLIQUE ?
19
Les leçons de l'échec
italien dans l'analyse de la réforme française : que sont
devenus les « médecins pénitentiaires »?
24
Une distinction lexicale
révélatrice : la « médecine
pénitentiaire » en tant que groupe professionnel
spécifique
26
PRESENTATION DES HYPOTHESES : LA LOI DU 18
JANVIER 1994 COMME « REFORME PENITENTIAIRE »
28
Première hypothèse : la loi du 18
janvier 1994 comme issue de la lutte entre « segments
professionnels » médicaux antagonistes et acte de
décès de la « médecine
pénitentiaire »
29
Seconde hypothèse : la loi du 18
janvier 1994 comme réforme majeure dans la politique de
« décloisonnement » de l'institution
carcérale menée par des magistrats-militants
31
PERSPECTIVES THEORIQUES : UNE ANALYSE
SOCIOHISTORIQUE D'UNE DYNAMYQUE DE SPECIALISATION MEDICALE
33
Un pas de côté à l'égard
de la sociologie carcérale dominée par la question du sens
des réformes et la permanence de l'« institution
totale » goffmanienne
34
La conception foucaldienne de la réforme
pénitentiaire comme instrument de gouvernement : apports et
limites
38
L'opposition entre segments de médecins
pénitentiaires dans la défense de leur autonomie
professionnelle
42
La spécialisation de la médecine
pénitentiaire, au croisement d'une dynamique médicale et des
politiques carcérales
46
Une spécialisation médicale sous
contrainte : le rôle de l'espace public et du scandale dans la
définition de la médecine pénitentiaire en tant
qu'activité stigmatisante
49
Une démarche de sociologie historique de
l'action publique
51
DELIMITATION SPATIO-TEMPORELLE DU SUJET
53
LES SOURCES DE L'ENQUETE
56
L'étude des politiques carcérales
comme point de départ
57
Les limites des entretiens avec le personnel
sanitaire
58
Une littérature médicale
éparse mais précieuse
61
Les promesses déçues des archives de
l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
63
Un recours décisif aux archives des
directions ministérielles
64
Un recours ponctuel aux archives privées
65
L'utilité d'un croisement de l'entretien et
de l'archive en matière d'analyse de la décision
66
LES CONFIGURATIONS DE REFORME DE L'ORGANISATION DES
SOINS EN PRISON
67
PREMIERE PARTIE
73
LA « MEDECINE
PENITENTIAIRE » : LES TENTATIVES DE SPECIALISATION D'UNE
ACTIVITE STIGMATISANTE
73
INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE
75
CHAPITRE 1. LES «ANNEES 68» :
CONTESTATION ET POLITISATION DU SYSTEME PENITENTIAIRE ET DE SA MEDECINE
(1970-1973)
83
Section 1- La prison comme nouvel objet de luttes
politiques : le « scandale des prisons »
87
1. De la revendication du régime politique
à la dénonciation du régime des prisons : la
politisation de l'institution carcérale
88
2. Prisons et journalisme : les conditions de
détention désormais au centre des regards
91
Section 2 - La médecine pénitentiaire
en accusation
98
1. La dénonciation par les militants
de la cause carcérale de la prise en charge médicale des
détenus
98
2. Des «
épidémies » de suicides ? Entre accusés et
témoins, les médecins de prison en première ligne de
l'actualité
103
Section 3 - Les médecins face à
l'Administration pénitentiaire : loyauté, apathie,
protestation et défection
111
1. De la remise en cause de la psychiatrie asilaire
à la dénonciation de la psychiatre pénitentiaire :
l'émergence d'un regard critique sur la tutelle administrative
117
2. La contestation des internes de la tutelle
pénitentiaire, effet de la politisation des étudiants de
médecine après Mai 68
123
CHAPITRE 2. UN NOUVEL IDEAL CARCERAL ET
L'EMERGENCE DE L'IDEE DE « DECLOISONNEMENT »
145
Section 1 - Vers une nouvelle considération
de la détention : la progressive reconnaissance du détenu
comme sujet de droit
149
1. La « petite phrase de
Giscard » et l'idée de « droits » des
détenus
150
2. De la revendication du droit à la
mobilisation des professionnels de la prison : l'émergence d'un
nouveau militantisme carcéral
159
3. La reconnaissance d'un «droit à la
santé» et le rattachement des détenus à la
Sécurité sociale
168
Section 2 - Le
« décloisonnement » des services de santé
pénitentiaires : la perte d'un monopole carcéral ?
179
1. Le
« décloisonnement », entre revendication
professionnelle et politique publique : la polysémie d'un
concept
180
2. La défense d'une médecine
pénitentiaire spécifique et l'échec du projet de
« décloisonnement total » de l'organisation des
soins
187
3. La contestation de la psychiatrie
pénitentiaire et son intégration au dispositif de santé
mentale : la réforme de 1977
194
CHAPITRE 3. TENTATIVES ET LIMITES DE
SPECIALISATION D'UNE ACTIVITE MEDICALE CONTROVERSEE
213
Section 1 - La spécialisation de la
médecine pénitentiaire comme réhabilitation d'un secteur
d'action publique peu attractif
216
1. Le travail interne de délimitation d'une
nouvelle spécialité médicale : la mise en
évidence d'une « pathologie carcérale »
219
2. L'inscription de la médecine
pénitentiaire au sein du secteur médical français :
l'adoption d'une éthique et d'une appellation spécifiques
232
Section 2 - Une entreprise de spécialisation
entravée : la non-institutionnalisation de la médecine
pénitentiaire
246
1. Les exigences contradictoires du
métier de médecin pénitentiaire entre Thémis et
Asclépios : une identité professionnelle contrariée
247
2. Une spécialisation sous
contraintes : la politisation de la critique de la médecine
pénitentiaire et de son Inspecteur
267
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
283
SECONDE PARTIE
293
LA REMISE EN CAUSE D'UNE MEDECINE
SPECIFIQUE : UNE RECONFIGURATION COGNITIVE
293
INTRODUCTION DE LA SECONDE PARTIE
295
CHAPITRE 4. LES «FENETRES
D'OPPORTUNITE» DE REFORME DE LA MEDECINE PENITENTIAIRE
301
Section 1 - L'alternance de mai 1981 : les
conditions d'une transformation de l'action pénitentiaire
303
1. La gauche face aux prisons : le
poids des contraintes carcérales et le renouvellement des hommes
304
2. L'influence d'une
« communauté épistémique
réformatrice » sur la politique carcérale : la
Coordination syndicale pénale (COSYPE)
315
Section 2. Les «scandales» comme
«fenêtres d'opportunité» de réforme de la
médecine pénitentiaire
328
1. L'éviction de Solange Troisier et la
suppression de l'Inspection médicale interne : la politisation
d'une réforme structurelle
329
2. Du «lanceur d'alerte» à
l'«affaire»: les logiques de «scandalisation»
341
CHAPITRE 5. LES SPECIFICITES CARCERALES A
L'EPREUVE DU « DECLOISONNEMENT »
351
Section 1- L'organisation sanitaire en prison sous
le contrôle des services de la Santé
358
1. L'Inspection générale des affaires
sociales, entre légitimation et réforme de la médecine
pénitentiaire
359
2. Surveiller et conseiller :
l'organisation des soins en prison sous le regard des médecins
inspecteurs de santé publique
369
Section 2 - La délégation de la
santé au secteur privé : la fin d'un monopole
pénitentiaire
385
1. Le « Programme 13.000 » et
la délégation de gestion à des groupements
privés : une forme de décloisonnement ?
387
2. La « boîte noire » de
la médecine pénitentiaire à l'épreuve de la
rationalisation de l'organisation des soins
393
CHAPITRE 6. LE SIDA, «REFORMATEUR» DE
LA POLITIQUE DE SANTE EN PRISON ?
414
Section 1 - Mobilisation administrative et
naissance d'une politique publique de prise en charge du sida en prison
416
1. Le travail de mise en visibilité de
l'épidémie : les «lanceurs d'alertes» face
à la «politique discrète» de l'Administration
pénitentiaire
417
2. L'intervention des CISIH en milieu
carcéral : une ouverture de la prison vers l'Hôpital ou de la
Santé envers les prisons ?
431
Section 2 - Une nouvelle conception des soins en
prison ? L'affirmation d'une médecine non-pénitentiaire
444
1. De la démission à la mobilisation
collective : l'émergence d'une association des professionnels de
santé exerçant en milieu carcéral
447
2. L'arrivée de médecins-chefs
réformateurs : une même médecine entre le dedans et le
dehors ?
457
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
471
PROLOGUE A LA CONCLUSION : LA REFORME DE 1994
COMME SUCCES D'UNE MOBILISATION DE MAGISTRATS-MILITANTS ET DE PRATICIENS
REFORMATEURS
477
Trouver une alternative au
« 13.000 » : des premières conventions à
une réforme globale de la prise en charge sanitaire des
détenus
478
La mise sur agenda, un
phénomène immergé dans le secteur administratif
482
Le nécessaire recours à la
volonté politique via les cabinets ministériels
484
Le rapport Chodorge du Haut comité de
la santé publique : les conditions de production d'une expertise
légitimante
486
L'adoption de la réforme : du
décret du 27 mars 1993 et la loi du 18 janvier 1994
488
La catégorisation de la prise en charge des
détenus en tant que problème de santé publique et le
rôle du scandale des collectes de sang contaminé en prison
489
La réforme de la médecine
pénitentiaire comme convergence des variables politiques,
professionnelles, cognitives et institutionnelles
494
CONCLUSION
499
La mise en oeuvre de la loi du 18 janvier
1994 : une délimitation trop stricte des missions de soin et de
garde ?
500
Le projet d'une « médecine
pénitentiaire » au croisement d'une double dynamique
médicale et carcérale
509
L'institution pénitentiaire et ses
réformes au prisme de ses acteurs
511
Un contrôle indépendant des conditions
de détention comme étape supplémentaire dans le
décloisonnement l'institution carcérale
514
SOURCES ECRITES
519
1. ARCHIVES DES MINISTERES JUSTICE ET SANTE
519
Ø Archives internes non
versées de l'Administration pénitentiaire consultées
après autorisation des services (sous-direction PMJ de la
DAP) :
519
Ø Archives non versées de la
Direction générale de la santé (DGS) et consultées
au ministère de la Santé après autorisation des services
:
520
Ø Archives en cours de versement
consultées au ministère de la Santé après
dérogation :
521
Ø Archives du Centre des archives
contemporaines (CAC) de Fontainebleau consultées sur
dérogation :
522
2. INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA)
530
3. ARCHIVES ETIENNE BLOCH DEPOSEES A L'INSTITUT
D'HISTOIRE DU TEMPS PRESENT (IHTP)
530
4. ARCHIVES DU SYNDICAT NATIONAL DES EDUCATEURS
PENITENTIAIRES (SNEPAP)
531
5. PRESSE D'INFORMATION GENERALISTE ET MEDICALE
PAR ORRDRE CHRONOLOGIQUE
531
6. SOURCES IMPRIMEES (CLASSEMENT PAR SUJET)
539
Politique pénitentiaire, actualité
des prisons :
539
A. Textes officiels et rapports
539
Santé et médecine en
prison :
543
A. Textes officiels et rapports
543
Psychiatries hospitalière et
pénitentiaire :
549
Autres (médecine légale, sida,
etc.)
551
SOURCES ORALES
553
1. ENTRETIENS AVEC DES SOIGNANTS
553
A. Médecins somatiques
(généralistes et spécialistes)
555
B. Psychiatres et psychologues
557
C. Infirmier(e)s
557
D. Pharmacie
558
2. ENTRETIENS AVEC DES DECIDEURS
559
A. Administration pénitentiaire
559
B. Ministère de la Santé
560
C. Haut comité à la santé
publique (HCSP)
560
D. Cabinets ministériels
560
3. PROTAGONISTES DES PRISONS A GESTION
MIXTE
562
BIBLIOGRAPHIE
563
1. SOCIOLOGIE, THEORIE POLITIQUE ET POLITIQUES
PUBLIQUES
563
2. HISTOIRE ET SOCIOLOGIE DE LA PRISON
565
3. SOCIOLOGIE DE LA SANTE ET DES PROFESSIONS
MEDICALES
568
4. SOCIOLOGIE DE LA JUSTICE
569
5. AUTRES
569
ANNEXES
571
ANNEXE 1 : PRESENTATION DE
L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
572
1. Services de l'administration centrale
572
2. Services déconcentrés
pénitentiaires
573
ANNEXE 2 : CHRONOLOGIE DE 1945 à
1994
574
ANNEXE 3 : EVOLUTION DU NOMBRE DE MEDECINS
EN MILIEU PENITENTIAIRE
585
ANNEXE 4 : THESES DE MEDECINE SOMATIQUE
CONSACREES AU MILIEU CARCERAL DEPUIS LA LIBERATION
586
ANNEXE 5 : LA CREATION DU POSTE DE
MEDECIN-INSPECTEUR DES PRISONS DANS LE CONTEXTE DE LA GUERRE D'ALGERIE
589
ANNEXE 6 : LA DEFENSE PAR GEORGES FULLY DE
L'AUTONOMIE DES MEDECINS PENITENTIAIRES EN MATIERE DE GREVES DE LA FAIM
593
ANNEXE 7 : LA CRÉATION DES CMPR EN
1967 : UN DÉBUT DE RECONNAISSANCE DE LA PSYCHIATRIE
PÉNITENTIAIRE
595
ANNEXE 8 : LE DISCRÉDIT COMME
RÉPERTOIRE D'ACTION D'UN DIRECTEUR À L'ENCONTRE D'UN
PRATICIEN RÉCALCITRANT
598
ANNEXE 9 : « LE FROID
PÉNITENTIAIRE » : LE NÉCESSAIRE TÉMOIGNAGE
D'UNE PSYCHOLOGUE CONFRONTÉE A L'INERTIE PÉNITENTIAIRE
600
ANNEXE 10 : LES MOUVEMENTS DE REMISE EN
CAUSE DE LA PSYCHIATRIE INSTITUTIONNELLE DEPUIS LA LIBERATION
603
ANNEXE 11 : LES EFFETS DE MAI 68 SUR LES
ÉTUDIANTS DE MÉDECINE FRANÇAIS
606
ANNEXE 12 : LA RÉFORME AMOR DE 1945
ET LE MODÈLE DU « TOUT-CARCÉRAL »
609
ANNEXE 13 : LE MOUVEMENT DE CONTESTATION
DU DROIT DES « ANNÉES 68 » FACE AUX PRISONS ET LA
JUDICIARISATION DE LA DETENTION
611
ANNEXE 14: L'« AFFAIRE
MIRVAL » OU LA CONTESTATION D'UN INTERNE MILITANT
614
ANNEXE 15 : L'INFLUENCE INDIRECTE DE MAI
68 SUR DEUX INTERNES PENITENTIAIRES
616
ANNEXE 16 : LES CRAINTES DE LA
PENITENTIAIRE FACE A UN REGARD MEDICAL EXTERIEUR : LES PREMIERES
INFIRMIERES CROIX-ROUGE EN DETENTION
619
ANNEXE 17 : LES HOSPITALISATIONS CIVILES :
CAUSE ET OBSTACLE AU « DÉCLOISONNEMENT TOTAL »
DE LA MÉDECINE PÉNITENTIAIRE
622
ANNEXE 18 : LE REGARD
DÉSENCHANTÉ D'UN INTERNE EN PSYCHIATRIE SUR L'UTILITÉ DE
SA PRÉSENCE EN MILIEU CARCÉRAL
624
ANNEXE 19 : L'OBSTACLE RÉCURRENT DE
LA RÉMUNÉRATION DANS LE PROJET DE LA CRÉATION D'UN CORPS
DES SOIGNANTS PÉNITENTIAIRES
626
ANNEXE 20 : ASCLÉPIOS AU SERVICE DE
THÉMIS OU LA POSITION CONTROVERSÉE DE SOLANGE TROISIER EN
MATIÈRE DE GRÈVES DE LA FAIM
629
ANNEXE 21 : ENTRE OPPORTUNISME ET
ADHÉSION IDÉOLOGIQUE, LA JUSTIFICATION DE LA MÉDECINE
PÉNITENTIAIRE PAR UN INTERNE
633
ANNEXE 22 : DE LA CURIOSITÉ
À LA RÉVOLTE, PARCOURS D'UN INTERNE LYONNAIS
635
ANNEXE 23 : LA STRATÉGIE
DÉNONCIATRICE DE LIBÉRATION : LE CAS « MICHEL
HENGE »
638
ANNEXE 24 : ENTRE CRITIQUE RADICALE ET
RÉFORME PRAGMATIQUE, LE SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE FACE À LA
QUESTION PÉNITENTIAIRE
640
ANNEXE 25 : LA POLITIQUE
SÉCURITAIRE D'ALAIN PEYREFITTE ET LA MULTIPLICATION DES PRESSIONS ENVERS
LES PROFESSIONNELS PÉNITENTIAIRES
644
ANNEXE 26 : LE « SCANDALE DES GRÂCES
MÉDICALES »: LE RÉCIT DES FAITS
647
ANNEXE 27: L'ANESTHÉSISTE ET LE
CHIRURGIEN : LA PRISE EN COMPTE PAR L'IGAS DES CONTRAINTES
PÉNITENTIAIRES
650
ANNEXE 28 : ENTRE SURMENAGE ET LASSITUDE,
PORTRAITS DE TROIS INFIRMIÈRES PÉNITENTIAIRES EXERÇANT
DANS LES ANNÉES QUATRE-VINGT
654
ANNEXE 29 : LES EFFETS LIMITÉS DES
CONTRÔLES DE L'IGAS : L'EXEMPLE DE LA M.A DE
PONTOISE
658
ANNEXE 30 : LES EFFETS PERVERS D'UNE
MODERNISATION ET D'UNE NOUVELLE RÉGULATION DE LA MÉDECINE
PÉNITENTIAIRE : LE DIFFICILE RECRUTEMENT DES CHIRURGIENS-DENTISTES
661
ANNEXE 31 : LA CRÉATION DES
SERVICES MÉDICO-PSYCHOLOGIQUES RÉGIONAUX (SMPR) EN 1986, ACTE DE
DÉCÈS DE LA
« PSYCHIATRIE PÉNITENTIAIRE »
663
ANNEXE 32 : LA CRISE DE LA MÉDECINE
LÉGALE : UNE DIFFICILE INTÉGRATION HOSPITALO-UNIVERSITAIRE
ET SA NÉCESSAIRE RECONVERSION
667
ANNEXE 33 : LES SOIGNANTS ET LE SIDA EN
PRISON : ENTRE GESTION DES PEURS ET PRISE EN CHARGE IMPOSSIBLE
670
ANNEXE 34 : LE TRAITEMENT
MÉDIATIQUE DU SIDA : DE LA PSYCHOSE À LA
DÉDRAMATISATION
674
ANNEXE 35 : LE SCANDALE DES COLLECTES DE
SANG EN MILIEU CARCERAL COMME REVELATEUR DES FAIBLESSES DE L'ORGANISATION DES
SOINS EN PRISON
676
ANNEXE 36 : ENTRETIEN AVEC DANIEL
GONIN
679
ANNEXE 37 : ENTRETIEN AVEC PIERRE
ESPINOZA
699
ANNEXE 38 : ENTRETIEN AVEC
JEAN FAVARD
713
ANNEXE 39 : ENTRETIEN AVEC YVAN ZAKINE
721
ANNEXE 40 : ENTRETIEN AVEC MYRIAM
EZRATTY
729
INDEX
737
TABLE DES ENCADRES
745
| 
