Analyse des conséquences de la mise en place d'une stratégie énergétique d'un projet d'aménagement à l'échelle du quartier

• Résumé
  
• INTRODUCTION
  
• 1 CONTEXTE ET PROBLEMATIQUE
  
  • 1.1 L'AMENAGEMENT A L' ECHELLE DU QUARTIER : LES ENJEUX
    
    • 1.1.1
      
    • 1.1.2 Ecoquartiers et quartiers durables, le modèle urbain d'aujourd'hui
      
  • Un bref aperçu de l'histoire des écoquartiers montre que ce modèle urbain s'est développé parallèlement à
    
    • 1.1.3 Des enjeux transversaux actuels
      
  • 1.2 LES PROCEDURES QUI ENCADRENT LES PROJETS D'AMENAGEMENT
    
    • 1.2.1 Projets de constructions neuves
      
    • 1.2.1.1 Les Zones d'aménagement concertées (ZAC)
      
    • 1.2.1.2 Les lotissements
      
    • 1.2.2 Projets de réhabilitation
      
    • 1.2.2.1 L'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH),
      
    • 1.2.2.2 La Résorption d'habitat insalubre (RHI)
      
    • 1.2.2.3 Les Opérations de restauration immobilière (ORI)
      
    • 1.2.2.4 Les Opérations de rénovation urbaine (ORU)
      
    • 1.2.3 Synthèse des cadres de projet
      
  • 1.3 LES ACTEURS DE LA GOU VERNANCE
    
    • 1.3.1 La maîtrise d'ouvrage
      
    • 1.3.1.1 Les acteurs
      
    • 1.3.1.2 Leurs missions
      
    • 1.3.1.3 Un manque de méthode pour mettre en oeuvre un projet durable
      
    • 1.3.1.4 Une maîtrise du foncier essentielle
      
    • 1.3.2 La maîtrise d'oeuvre
      
    • 1.3.2.1 L'équipe en en amont de la réalisation
      
    • 1.3.2.2 De nouveaux acteurs en phase de la réalisation
      
    • 1.3.3 Usagers / riverains / habitants
      
    • 1.3.3.1
      
    • Distinction entre les habitants, les copropriétaires, les usagers ou les citoyens...
      
    • 1.3.3.2 Les entités pouv ant représenter les habitants
      
    • 1.3.4 Les interactions a priori
      
    • 1.3.4.1 L'équipe de projet
      
    • 1.3.4.2 Théorie sur la participation citoyenne * Les niveaux théoriques de participation
      
    • 1.3.4.3 La participation citoyenne
      
    • 1.3.4.4 La réhabilitation, une plus grande intégration des habitants dans le projet
      
  • 1.4 LES SOLUTIONS TECHNIQUES POUR LES QUESTIONS ENERGETIQUES
    
    • 1.4.1 Théorie sur les consommations énergétiques
      
    • 1.4.1.1 Les différents types d'énergies
      
    • 1.4.1.2 Les sources de production de chaleur
      
    • 1.4.1.3 Les sources de production d'électricité
      
    • 1.4.1.4 Le système énergétique
      
    • 1.4.1.5 Les déperditions thermiques
      
    • 1.4.1.6 Consommations énergétiques du secteur résidentiel/tertiaire en augmentation
      
    • 1.4.1.7 Leviers pour limiter les émissions de gaz à effet de serre
      
    • 1.4.2 Des solutions à l'échelle du bâtiment
      
    • 1.4.2.1 Maîtrise des consommations
      
    • 1.4.2.2 Production d'énergie à l'échelle du bâtiment
      
    • 1.4.3 Des solutions à l'échelle du quartier
      
    • 1.4.3.1 Maîtrise des consommations
      
    • 1.4.3.2 Production d'énergie à l'échelle du quartier ou à l'échelle locale (intercommunalité)
      
    • 1.4.3.3 Distribution de l'énergie à l'échelle du quartier
      
    • 1.4.4 Des solutions à l'échelle nationale et internationale
      
    • 1.4.4.1 Maîtrise des consommations énergétique à l'échelle nationale et internationale
      
    • 1.4.4.2 Production d'énergie à l'échelle nationale et internationale
      
    • 1.4.4.3 Distribution d'énergie à l'échelle nationale et internationale
      
    • 1.4.5 La modélisation énergétique
      
    • 1.4.5.1 La modélisation énergétique d'un bâtiment * Une modélisation numérique classique pour les constructions neuves
      
    • 1.4.5.1 La modélisation des bâtiments à l'échelle d'un quartier15
      
  • 1.5 L'ENERGIE DANS LES PROJETS D'AMENAGEMENT
    
    • 1.5.1 L'énergie, une réponse à de nombreux enjeux
      
    • 1.5.3 Contexte réglementaire
      
    • 1.5.3.1 Réglementation européenne
      
    • 1.5.3.2 Réglementation française
      
    • 1.5.3.3 Vers de nouvelles réglementations
      
    • 1.5.3.4 Paradoxe des réglementations qui se focalisent sur les logements neufs
      
    • 1.5.4 La labellisation
      
    • 1.5.4.1 Des labels européens
      
    • 1.5.4.2 Les labels français
      
    • 1.5.4.3 Une comparaison difficile
      
    • 1.5.4.4 Les limites de la course aux labels
      
    • 1.5.5 Un montage financier plus difficile à mettre en oeuvre
      
    • 1.5.5.1 Le surinvestissement des projets intégrant le concept du développement durable
      
    • 1.5.5.2 La maîtrise foncière essentielle pour garantir les qualités énergétiques
      
    • 1.5.5.3 L'Opération programmée d'amélioration thermique des bâtiments (OPATB), un
      
    • nouveau cadre de projet
      
    • 1.5.6 De nouveaux acteurs dans la gouvernance
      
    • 1.5.6.1 Les Assistants à la maîtrise d'ouvrage
      
    • 1.5.6.2 Des acteurs autour des systèmes énergétiques
      
    • 1.5.6.3 Des partenaires financiers pour aider à la réhabilitation énergétique
      
    • 1.5.6.5 Peu de partenariats dans le cadre de projets de constructions neuves
      
  • 1.6 SYNTHESE ET PROBLEMATISATION
    
  • 1.7 METHODOLOGIE DE L'ANALYSE
    
    • 1.7.1 L'analyse auprès d'Ekopolis pour obtenir les matériaux d'étude
      
    • 1.7.2 Nature des données
      
    • 1.7.2.1 Choix du mode d'entretiens
      
    • 1.7.2.2 Protocole général des entretiens
      
    • 1.7.2.3 Adaptation du protocole selon les acteurs rencontrés
      
    • 1.7.2.4 Les documents de travail
      
    • 1.7.3 Exploitation des entretiens et des documents de travail
      
• 2 LA ZAC DE L'ECO-QUARTIER DU VAL DE RIS
  
  • 2.1 CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA ZAC
    
    • 2.1.1 Le contexte local et spatial de l'Eco-quartier du Val de Ris
      
    • 2.1.2
      
    • Les éléments de repère de la ZAC
      
    • 2.1.3
      
    • Les éléments de programmation de la ZAC Le plan masse du quartier défini en 2008 par l'agence Brochet
      
  • 2.2 PLACE DE L'ENERGIE DANS LE PROJET
    
    • 2.2.1 Contexte énergétique
      
    • 2.2.2 Origine de la considération de cet aspect
      
    • 2.2.3 Objectifs énergétiques
      
  • 2.3 ANALYSE DE LA GOUVERNANCE
    
    • 2.3.1 L'organisation de la maîtrise d'ouvrage
      
    • 2.3.1.1 La Ville et la Communauté d'agglomération
      
    • 2.3.1.2 L'aménageur au centre du projet
      
    • 2.3.1.3 La maîtrise d'ouvrage, une entité tripartite
      
    • 2.3.1.4 La maîtrise d'ouvrage non experte dans le domaine énergétique
      
    • 2.3.2 L'assistance à la maîtrise d'ouvrage, un acteur incontournable pour la mise en place d'une stratégie énergétique
      
    • 2.3.2.1 Alter développement, ingénieur en développement durable
      
    • 2.3.2.2 EDF un partenaire qui s'est invité
      
    • 2.3.2.3 Les conseillers nécessaires pour mettre en place une stratégie énergétique
      
    • 2.3.3 La maîtrise d'oeuvre dans la stratégie énergétique Cette section se focalise principalement sur les études énergétiques.
      
    • 2.3.3.1 Les bureaux d'études
      
    • 2.3.3.2 Architectes et paysagiste en chef
      
    • 2.3.3.3 Les promoteurs et leurs architectes référents
      
    • 2.3.4 Les opérateurs énergétiques, acteurs spécifiques à l'aspect énergétique
      
    • 2.3.5 Les outils de management mis en place par la maîtrise d'ouvrage
      
    • 2.3.6 La concertation citoyenne
      
    • 2.3.7 Schéma des acteurs
      
  • 2.4 ANALYSE DES SOLUTIONS ET TECHNIQUES ENERGETIQUES MISES EN OEUVRE
    
    • 2.4.1 Caractéristiques des systèmes mis en place
      
    • 2.4.1.1 Réseaux géothermiques
      
    • 2.4.1.2 Réseau de chaleur à chaufferie biomasse
      
    • 2.4.1.3 Panneaux solaires
      
    • 2.4.2 Analyse des systèmes énergétiques de la ZAC
      
  • 2.5 MONTAGE FINANCIER
    
    • 2.5.1.1 L'aménageur qui porte le risque financier
      
    • 2.5.1.2 Les subventions
      
    • 2.5.1.3 Les systèmes de production de chaleur
      
    • 2.5.1.4 Les promoteurs
      
  • 2.6 PRISE DE RECUL SUR LA STRATEGIE ENERGETIQUE
    
    • 2.6.1 L'énergie comme un objectif essentiellement environnemental
      
    • 2.6.2 Une stratégie énergétique au sein du quartier
      
    • 2.6.4 Un réseau de nappe appelé, à tord, réseau de chaleur
      
    • 2.6.5 Les évolutions de la stratégie énergétique du projet
      
    • 2.6.5.1 Puissance maximale d'un forage à adapter au projet
      
    • 2.6.5.2 La géothermie à très basse énergie non idéale pour les réhabilitations
      
    • 2.6.5.3 Evolution des textes réglementaires, le choix du label
      
• 3 LA REHABILITATION DE LA COPROPRIETE DU PONCEAU
  
  • 3.1 LE CONTEXTE ENERGETIQUE DU QUARTIER DU PONCEAU
    
    • 3.1.1 Caractéristiques de la copropriété
      
    • 3.1.2 Contexte local et spatial du quartier du Ponceau
      
    • 3.1.3 Les éléments de repère
      
    • 3.1.4 Eléments de programme
      
  • 3.2 PLACE DE L'ENERGIE DANS LE PROJET
    
    • 3.2.1 Contexte énergétique
      
    • 3.2.1.1 Le bâti
      
    • 3.2.1.2 Le réseau de chaleur
      
    • Origine de la considération de l'aspect énergétique
      
  • 3.3 ANALYSE DE LA GOUVERNANCE
    
    • 3.3.3 La réalisation du montage financier
      
    • 3.3.3.1 La Ville de Cergy, initiatrice du projet et maître d'ouvrage des études
      
    • 3.3.3.2 Organisation de la maîtrise d'oeuvre et de la maîtrise d'ouvrage
      
    • 3.3.3.4 Le bureau d'études économiques
      
    • 3.3.3.5 Les partenaires financiers, acteurs essentiels
      
    • 3.3.3.6 Un opérateur énergétique qui s'invite à la table des négociations
      
      
    • 3.3.4 Recul sur le mode de gouvernance
      
  • 3.4 PRISE DE RECUL SUR LA STRATEGIE ENERGETIQUE
    
    • 3.4.1 L'énergie comme un objectif essentiellement social
      
    • 3.4.2 Les choix de modélisation
      
    • 3.4.3 Une stratégie énergétique qui requiert la participation des habitants
      
    • 3.4.4 Une stratégie énergétique qui requiert un montage financier viable
      
    • 3.4.4.1 Les objectifs nationaux en question
      
    • 3.4.4.2 L'importance des études énergétiques dans le montage financier
      
    • 3.4.4.3 Des conséquences financières dépassant le périmètre du quartier
      
    • 3.4.5 Une stratégie qui requiert l'intervention d'une collectivité sur un parc privé
      
• 4 ANALYSE GENERALE DE L'ENERGIE DANS LES PROJETS D'AMENAGEMENTS
  
  • 4.1 ENTRE REHABILITATION ET CONSTRUCTIONS NEUVES, DES DIVERGENCES NOTABLES
    
    • 4.1.1 Des enjeux qui dépendent de la nature du projet
      
    • 4.1.2 Des leviers d'action différents pour l'insertion de systèmes techniques
      
    • 4.1.3 Des éléments de gouvernance distincts
      
    • 4.1.3.1 La Ville, décisionnaire discuté dans les projets de réhabilitation
      
    • 4.1.3.2 L'instance citoyenne a priori plus facile à identifier dans les projets de réhabilitation
      
    • 4.1.3.3 La difficulté particulière des copropriétés pour porter un projet
      
  • 4.2 LES IMPACTS DE LA MISE EN PLACE D'UNE STRATEGIE ENERGETIQUE SUR LA GOUVERNANCE
    
    • 4.2.1 Les Villes et les aménageurs, la clé du projet
      
    • 4.2.2 La stratégie énergétique conduit à l'intégration de nouveaux acteurs de projet
      
    • 4.2.3 Un temps de projet plus long
      
    • 4.2.3.1 Plus d'interactions
      
    • 4.2.3.2 Davantage d'outils à mettre en place
      
    • 4.2.4 L'établissement délicat du montage financier
      
    • 4.2.4.1 Une étude difficile du montage financier
      
    • 4.2.4.2 L'ingénierie économique, vers une nouvelle culture de projet
      
    • 4.2.4.3 L'adaptation parfois difficile aux changements réglementaires
      
    • 4.2.4.4 Les réhabilitations, le système de subvention en question
      
  • 4.3 LES SOLUTIONS TECHNIQUES MISES EN OEUVRE AU REGARD DE LA STRATEGIE ENERGETIQUE
    
    • 4.3.1 Des solutions adaptées au contexte local
      
    • 4.3.2 Une commande d'étude énergétique parfois biaisée
      
    • 4.3.3 Une forme de bâtiments induite par la stratégie énergétique
      
    • 4.3.4 Les limites des modélisations énergétiques
      
    • 4.3.4.1 Méthodes de modélisation
      
    • 4.3.4.2 Hypothèses de modélisation
      
    • 4.3.4.3 Prise en compte du comportement des habitants
      
    • 4.3.5 De fausses bonnes solutions, quand la technique sert le marketing. L'exemple des panneaux photovoltaïques
      
    • 4.3.5.1 Un besoin réel?
      
    • 4.3.5.2 Des panneaux photovoltaïques pour une labellisation
      
    • 4.3.5.3 Des panneaux photovoltaïques pour un investissement financier
      
  • 4.4 CRITIQUES QUANT A LA METHODOLOGIE UTILISEE
    
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLES DES ILLUSTRATIONS
  
• GLOSSAIRE
  
• SOMMAIRE DES ANNEXES
  
• ANNEXE 1 - UN ETAT DES LIEUX DE QUELQUES ECOQUARTIERS EXISTANTS EN
  
• ANNEXE 2 - TABLEAU DE SYNTHESE DE SIX REFERENTIELS D'AMENAGEMENT (EKOPOLIS, 2010)
  
• ANNEXE 3 - MODIFICATIONS PRINCIPALES DU GRENELLE 2 PAR RAPPORT
  
• ANNEXE 4 - CARACTERISTIQUES DES LABELS EUROPEENS
  
• ANNEXE 5 - ENTRETIENS REALISES AUPRES DES ACTEURS
  
• ANNEXE 6 - GUIDE D'ENTRETIEN - VERSION DETAILLEES
  
  • A/ Presentations:
    
  • B/ Entretien
    
  • C/ Conclusion
    
• ANNEXE 7 : ELEMENTS ENERGETIQUES INTEGRES DANS L'ENTRETIEN DE
  
• ANNEXE 8 : EXEMPLE DE RETRANSCRIPTION D'ENTRETIEN
  
• ANNEXE 9 - ELEMENTS DE PROGRAMME DE LA ZAC DE L'ECO-QUARTIER DU VAL DE
  
• ANNEXE 10 - DETERMINATION DU COEFFICIENT DE DEPERDITION
  
• ANNEXE 11 - EXTRAIT DU CAHIER DE PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES (AFTRP / ALTER DEVELOPPEMENT)
  
• ANNEXE 12 - EXTRAIT DU SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DE L'AFTRP (2008)
  
• ANNEXE 13 - EXTRAIT DU PLAN D'ACTION RELATIF A L'ASPECT ENERGETIQUE (2009)
  
• ANNEXE 14 - EXTRAIT DE LA CHARTE DE L'ECO-QUARTIER DU VAL DE RIS (2009)
  
• 
  
• ANNEXE 15 - FONCTIONNEMENT DES SOUS-STATIONS DU RESEAU GEOTHERMIQUE DE LA ZAC DE L'ECO-QUARTIER DU
  
• ANNEXE 17 - LE RESEAU DE CHALEUR DE LA CACP
  
• ANNEXE 18 - EXTRAIT DES STATUTS DU PONCEAU ECODURABLE
  
• ANNEXE 19 - TABLEAU RECAPITULATIF DES BATIMENTS DES COPROPRIETES DU PERIMETRE D'OPAH