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Analyse des conséquences de la mise en place d'une stratégie énergétique d'un projet d'aménagement à  l'échelle du quartier

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par Angélique LEQUAI
Ecole Centrale, Ecole des Mines, Ecole Nationale Supérieure d'Architecture (Nantes) - Master Sciences et Techniques des Environnements Urbains 2010
  

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1.3.1.2 Leurs missions

La maîtrise d'ouvrage est l'entité qui commandite le projet. Durant tout le processus de l'opération, elle prend les décisions, pilote le projet et coordonne l'ensemble des acteurs. Chacune de ces fonctions peutêtre assurée par des structures différentes (collectivité, aménageur).

Etant responsable de la cohérence du projet et devant prendre des décisions vis-à-vis de ses orientations et de ses objectifs, la maîtrise d'ouvrage organise des réunions. Elle rencontre la maîtrise d'oeuvre et d'autres acteurs si nécessaire durant les comités de pilotage.

En charge de la réalisation des objectifs, la MOA met aussi en place des outils de nature contractuelle tels que les cahiers de prescriptions ou les cahiers des charges, ainsi que des outils d'encadrement (plan d'actions, système de management environnemental...) mis en place durant la phase de planification/programmation.

1.3.1.3 Un manque de méthode pour mettre en oeuvre un projet durable

Un des problèmes majeurs et actuels de la mise en oeuvre des politiques publiques est leur manque d'évaluation, de capitalisation d'expérience et de diffusion (Bousquet, 2007). En plus de l'évaluation qui n'est pas dans la culture des professionnels de l'aménagement français, la difficulté réside dans le fait que la maîtrise d'ouvrage connaît peu de méthodes pour évaluer un projet en amont, pendant et à postériori. (CEDIP)

Pourtant, de nombreux référentiels d'évaluation de projets existent en France : RST02 (Certu), AEU (Ademe), @d (DRIEA), HQE®-Aménagement (Association HQE), référentiel EcoQuartiers (MEEDDM)... Ils sont en général destinés à aider le maître d'ouvrage à évaluer la prise en compte du caractère durable dans son projet d'aménagement. Elaborés par des structures différentes, ils ne répondent pas tous aux mêmes objectifs. Certains s'articulent autour des trois dimensions du développement durable, d'autres s'organisent autour de concepts transversaux. Certains comportent des indicateurs précis, d'autres uniquement des recommandations générales. Certains peuvent être utilisés à toutes phases du projet, d'autres en sont restreints à une seule (en amont, pendant, à postériori). Certains s'appliquent à tous types d'aménagement, d'autres se focalisent uniquement sur un aspect (la réhabilitation par exemple).

Il existe donc de nombreux référentiels, mais trop peu de professionnels les mettent en oeuvre. Certains, il est vrai, n'en voit pas l'utilité. Beaucoup ne savent pas quel outil choisir. Les maîtres d'ouvrage trouvent souvent difficile l'identification de l'outil adéquat à leur projet d'aménagement. L'information, très peu lisible, nécessite d'être éclaircie pour que les aménageurs puissent se saisir des outils. La synthèse d'Ekopolis (présentée en annexe 2), vise notamment à présenter six outils afin de mettre en lumière leurs caractéristiques et d'aider les professionnels de l'aménagement à les appréhender.

Enfin, un frein dans l'utilisation de ces outils de suivi est leur coût de mise en oeuvre. Aujourd'hui, malgré le fait que l'AEU soit un référentiel qui traite principalement l'aspect environnemental au détriment des autres dimensions du développement durable. En plus d'être reconnu sur l'ensemble du territoire, cet outil est subventionné par l'ADEME (donc par l'Etat). C'est peut-être une des raisons qui explique que beaucoup de projets d'aménagement utilisent cette méthode.

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