Les technologies de l'information géographie dans les collectivités territoriales : la géomatique intercommunale à travers l'exemple des Communautés d'Agglomérations du Muretain et du Sicoval

• INTRODUCTION
  
  • PROBLEMATIQUE & HYPOTHESES
    
  • METHODE
    
• 1 LA PLACE ET LE DEVELOPPEMENT DES TIG DANS LES
  COLLECTIVITES TERRITORIALES
  
  • 1.1 VERS UNE DEFINITION DES TIG
    
    • 1.1.1 Historique des TIG
      
    • 1.1.1.1 Origines et évolution des TIG
      
    • 1.1.1.2 Le rôle l'informatisation communale dans l'introduction des TIG
      
    • 1.1.1.3 Des TIC aux TIG
      
    • 1.1.1.4 L'évolution des TIG dans une perspective d'évolution de la société de
      
    • l 'information
      
    • 1.1.2 Du système d'information au système d'information géographique
      
    • 1.1.2.1 Un système d'information avant tout
      
    • 1.1.2.2 Où s'intègre l'information géographique (le « G » de SIG)
      
    • 1.1.3 Les diverses dimensions des SIG
      
    • 1.1.3.1 Les SIG comme objets techniques : la boîte à outils
      
    • 1.1.3.2 Les SIG comme système d'information des organisations
      
    • 1.1.3.3 Les SIG comme constructions sociales, culturelles et politiques
      
    • 1.1.4 Une question de vocabulaire
      
    • 1.1.4.1 Réflexion épistémologique et essai de définitions
      
  • 1.2 L'APPROCHE ORGANISATIONNELLE ET SOCIALE DES SIG DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    
    • 1.2.1 Point bibliographique
      
    • 1.2.2 Le rôle et la valeur des SIG dans les organisations
      
    • 1.2.2.1 Enjeux et bénéfices des SIG pour les collectivités
      
    • 1.2.2.2 Rôle rationnel et symbolique
      
    • 1.2.2.3 Amélioration des relations en interne et des partenariats
      
    • 1.2.3 La dimension organisationnelle des SIG
      
    • 1.2.3.1 Géomatique et stratégies d'acteurs
      
    • 1.2.3.2 Modélisation des relations selon H. Pornon
      
    • 1.2.4 Aspects et enjeux sociaux des TIG
      
    • 1.2.4.2 L'approche théorique de la diffusion
      
    • 1.2.4.3 L'approche de l'appropriation
      
  • 1.3 LES TIG COMME OUTILS INDISPENSABLES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    
    • 1.3.1 Le déploiement des SIG dans les collectivités
      
    • 1.3.1.1 Un développement spectaculaire depuis quelques années
      
    • 1.3.1.2 Pourquoi un tel développement ?
      
    • 1.3.2 Le SIG comme carte d'identité du territoire
      
    • 1.3.3 Des champs d'applications nombreux
      
    • 1.3.3.1 Classifications des applications TIG par domaine thématique
      
    • 1.3.3.2 Classification des applications par l'usage
      
    • 1.3.4 Un outil d'aide à la décision
      
    • 1.3.5 Les nouveaux usages des TIG
      
    • 1.3.5.1 La diffusion au public (SIG en ligne)
      
    • 1.3.5.2 Les SIG participatifs
      
    • 1.3.5.3 Les applications mobiles des TIG
      
• Deuxième partie :
  
• 2 LES POLITIQUES GEOMATIQUES DANS LES
  COMMUNAUTES D'AGGLOMERATION DU MURETAIN ET
  DU SICOVAL
  
  • 2.1 L'INTERCOMMUNALITÉ : UN NOUVEAU TERRITOIRE ET UN NOUVEAU POUVOIR
    
    • 2.1.1 De l'éclatement communal à l'émergence de l'intercommunalité en
      France
      
    • 2.1.1.1 Le système territorial français : entre décentralisations et recompositions
      territoriales
      
    • 2.1.1.2 Historique de l'intercommunalité
      
    • 2.1.1.3 Modalités et fonctionnement de l'intercommunalité
      
    • 2.1.2 Le succès de l'intercommunalité à fiscalitépropre
      
    • 2.1.2.1 Des formes institutionnelles variées
      
    • 2.1.2.2 Le fait intercommunal en 2007
      
    • 2.1.3 L 'intercommunalité de demain
      
    • 2.1.3.1 La récente remise en cause du phénomène intercommunal
      
    • 2.1.3.2 Quel avenir pour l'intercommunalité ?
      
  • 2.2 LA PLACE DES TIG AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU MURETAIN ET DU SICOVAL
    
    • 2.2.1 Présentation du contexte territorial
      
    • 2.2.1.1 L'aire urbaine de Toulouse : un territoire atypique
      
    • 2.2.1.2 Le SICOVAL
      
    • 2.2.1.3 La Communauté d'Agglomération du Muretain (CAM)
      
    • 2.2.2 Deux services SIG différents mais avec une histoire similaire
      
    • 2.2.2.1 Historique des services, objectifs et résultats attendus
      
    • 2.2.2.2 Aspects institutionnels
      
    • 2.2.2.3 Aspect techniques et matériels
      
  • 2.3 LES APPLICATIONS DES TIG DANS LES COLLECTIVITES
    
    • 2.3.1 Des missions de base communes
      
    • 2.3.1.1 La gestion et la diffusion de l'information géographique
      
    • 2.3.1.2 La production cartographique
      
    • 2.3.1.3 La diffusion des données en interne et au public
      
    • 2.3.1.4 Les applications TIG liées à l'environnement
      
    • 2.3.2 Les applications SIG liées aux compétences facultatives
      
    • 2.3.2.1 L'utilisation des TIG dans les missions d'urbanisme du Sicoval
      
    • 2.3.2.2 L'observatoire de l'habitat du Sicoval
      
    • 2.3.2.3 L'assainissement et l'eau au Sicoval
      
    • 2.3.2.4 La petite enfance à la CAM
      
    • 2.4.1 Le déploiement des TIG dans les communes
      
    • 2.4.1.1 Le SIG dans les communes du Sicoval
      
    • 2.4.1.2 Les SIG dans les communes de la CAM
      
    • 2.4.2 Utilisations des TIG en communes
      
    • 2.4.2.1 Le service urbanisme de Castanet Tolosan
      
    • 2.4.2.2 Le service urbanisme de Portet-sur-Garonne
      
  • 3.1 LES SIG A L'ECHELLE COMMUNAUTAIRE : DES FONCTIONNEMENTS PROPRES A CHAQUE TERRITOIRES
    
    • 3.1.1 Historique et état des lieux
      
    • 3.1.2 Mise en place et objectif d 'un SIG communautaire
      
    • 3.1.2.1 Le cadre théorique
      
    • 3.1.2.2 Application aux études de cas
      
    • 3.1.3 Fonctionnement des services SIG intercommunaux
      
    • 3.1.3.1 Dans les communautés urbaines
      
    • 3.1.3.2 Dans les communautés d'agglomérations
      
    • 3.1.3.3 Dans les communautés de communes
      
  • 3.2 L'INTERCOMMUNALITE COMME NOUVEAU GESTIONNAIRE DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE A L'ECHELLE LOCALE ?
    
    • 3.2.1 Un équipement des communes qui passe par les EPCI
      
    • 3.2.1.1 Un équipement TIG en commune quasi systématique
      
    • 3.2.1.2 Mais à vocation de consultation
      
    • 3.2.1.3 Vers une information géographique à gérance unique
      
    • 3.2.2 Vers la fin des SIG municipaux ?
      
    • 3.2.2.1 Dans les grande villes
      
    • 3.2.2.2 Dans les villes moyennes et intermédiaires
      
    • 3.2.2.3 Dans les petites villes
      
  • 3.3 LA STRUCTURE INTERCOMMUNALE COMME LIEU FAVORABLE A LA DIFFUSION ET A L'APPROPRIATION DES TIG PAR LES DIFFERENTS NIVEAUX D'ACTEURS ?
    
    • 3.3.1 Perceptions et appropriation des TIG pour les acteurs interrogés
      
    • 3.3.1.1 Avantages et inconvénients des TIG
      
    • A la question « quels sont pour vous les inconvénients des TIG ? »
      
    • 3.3.1.2 Représentatifs de la réalité ?
      
    • 3.3.1.3 Des outils indispensables ?
      
    • 3.3.2 Le SIG comme outil transversal au sein de la collectivité ?
      
    • 3.3.2.1 Une transversalité souvent à un seul sens
      
    • 3.3.2.2 Un problème de perception de la notion de transversalité
      
  • 3.4 LES OBSTACLES A L'INTEGRATION DES TIG
    
    • 3.4.1 Entre coopération, conflits et entraves autour de l'information
      
    • 3.4.1.1 Le « secret statistique »
      
    • 3.4.1.2 Les conflits sous-jacents liés à la possession de l'information
      
    • 3.4.2 Le problème de légitimité et de reconnaissance
      
    • 3.4.2.1 Reconnaissance et légitimité du géomaticien
      
  • 3.5 LES ENJEUX ORGANISATIONNELS DES PROJETS SIG
    
    • 3.5.1 De la cellule SIG au centre de ressource
      
    • 3.5.1.1 La question du positionnement dans l'organisation
      
    • 3.5.1.2 De l'observatoire au centre de ressource
      
    • 3.5.2 Introduire les TIG dans les métiers de la collectivité
      
    • 3.5.2.1 Un outil commun pour une véritable une politique d'information
      géographique au sein de la collectivité
      
    • 3.5.2.2 Les référents, « ambassadeurs » des TIG
      
    • 3.5.2.3 Faire participer les agents à la vie du SIG communautaire
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• SITOGRAPHIE
  
• Annexe 1
  LISTE DES ENTRETIENS RÉALISÉS
  
• Annexes 2
  GRILLE D'ENTRETIEN
  
• Annexe 3
  
• EXTRAIT DE COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAAUX
  DE NOUIELLES CONCERNANT LA BDT117
  
• Annexe 4
  
• COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE RAMONVILLE
  DU LUNDI 27 JUIN 2005118
  
• Annexes 5
  
• Compte-rendu du conseil de Communauté de la C.A.M.
  Jeudi 9 novembre 2006 à 18 heures119