2.4.2 Utilisations des TIG en communes
Dans les deux cas, les utilisateurs en commune sont assez peu
nombreux, on peut citer les secrétaires de mairies dans les plus petites
communes, les services techniques et les urbanistes dans les communes plus
importantes. C'est pourquoi nous détaillerons ici les missions et les
applications des TIG dans les services urbanisme de deux communes importantes
qui ont la compétence d'instruction du droit des sols : Castanet-Tolosan
pour le Sicoval et Portet-surGaronne pour la CAM.
2.4.2.1 Le service urbanisme de Castanet Tolosan
La commune de Castanet Tolosan compte plus de 12 000
habitants, elle dispose d'un service urbanisme de 3 personnes en charge de la
gestion de l'urbanisme au sens large : droit des sols, Zone
d'Aménagements Concertés (ZAC), PLU et urbanisme
opérationnel. Le service Urbanisme et les services techniques sont
équipés du logiciel SIG. En 2001, la commune a acheté 5
licences Geoconcept mais aucune donnée. En 2002, dans le cadre de la
reprise de la compétence instruction du droit des sols à la DDE,
la commune a acheté un logiciel métier interfacé SIG
Geoconcept, carte ADS de Géosphère, pour être en autonomie
totale.
Pour cette commune, la BDT est un outil du Sicoval qui fournit
les données et le Sicoval au travers de la BDT se pose comme prestataire
de service SIG. Le service urbanisme a des liens avec la BDT pour les mises
à jour annuelles et tout l'aspect technique (installation, formation et
assistance). Le service travaille également en relation avec le service
Urbanisme et habitat du Sicoval, mais ce n'est pas le Sicoval qui produit les
documents d'urbanisme de la commune.
Pour cela, la commune externalise la conception de son POS
à un bureau d'étude privé, le directeur adjoint de
l'urbanisme explique que c'est une volonté des élus. De plus et
dans le cadre d'autres missions, ce service est amené à
travailler avec plusieurs bureaux d'études qui transmettent les
documents sous forme numérique mais sous des formats différents.
C'est à ce niveau que la BDT intervient en redessinant
complètement des documents : récemment le nouveau POS fait sous
Photoshop par le bureau d'étude a dû être totalement
vectorisé afin d'être intégré au SIG communautaire
(démarche informelle et non actée).
Les urbanistes du service ont une pratique quotidienne des
TIG, il leur permet des gains de temps et l'adjoint de l'urbanisme
déclare « on travaille plus vite et mieux, on perd moins de temps
à chercher des données ».
Dans l'avenir, il existe un projet de mise en ligne de
certaines informations pour le grand public et les professionnels sur le site
de la commune. Pour l'adjoint du service, « il y a des
réflexions à avoir sur la diffusion des informations au grand
public par le biais d'internet, mais ça ne pourra se faire qu 'en lien
avec le Sicoval ». Mais il reste à clarifier des questions
d'éthique pour la mise en ligne du cadastre (non enrichie de la matrice
cadastrale), même si la DGI a commencé une réflexion sur le
sujet. Pour l'adjoint de l'urbanisme, « l'avenir du SIG c'est l'aspect
communication dans la concertation avec les élus et les populations
».
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Source : Mairie Castanet Modifié par B.
Mericskay
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Figure 25 : La solution SIG de Castanet avec
l 'application de gestion du droit des sols
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