3.2.1.2 Mais à vocation de consultation
Dans le cadre des deux études de cas, il s'agit
d'applications assez limitées, peu efficaces mais qui correspondent aux
besoins des communes. Comme nous l'avons vu précédemment, Les TIG
en commune sont essentiellement utilisés par les urbanistes et les
services techniques ainsi que par les secrétaires de mairies mais
très peu par les élus.
L'équipement en local (CD-Rom et ordinateurs non
connecté à un réseau) tend à migrer vers des
solutions réseaux comme au Sicoval et dans un futur proche à la
CAM. Ces solutions réseaux permettront peut être une plus grande
utilisation et efficacité des TIG en commune. De plus la multiplication
des solutions logicielles commerciales destinées aux
collectivités territoriales, avec des fonctionnalités et des
interfaces accessibles à des non techniciens permettront aux agents
d'introduire plus facilement les TIG dans leur missions quotidiennes.
3.2.1.3 Vers une information géographique à
gérance unique
Outre la dimension équipement des communes en
matériels, logiciels et données, nous pouvons considérer
que l'EPCI se positionne également comme l'administrateur de
données de son territoire. En effet, quasiment toute
l'information géographique passe par les services SIG, les cartes
également, sauf dans le cas où au sein de l'EPCI la commune
centre possède son propre SIG et le pilote de son côté sans
relation avec l'EPCI. L'information géographique remonte dans tous les
cas à l'EPCI car c'est lui qui en est le gestionnaire. C'est lui qui
achète, traite, structure et diffuse l'information géographique
en commune.
La géomaticienne en charge des communes du Sicoval
déclare « la seule information géographique produite au
niveau des communes concerne l 'instruction. On peut estimer que 98 % de
l'information géographique passe et est stockée à la BDT
».
Les dossiers de permis de construire représentent un
gisement précieux tant pour les directions de l'habitat ou les services
de l'urbanisme ou encore les services fiscaux. A Turlan déclare «
nous effectuons un travail à la fois pour le Sicoval, mais on ne le fait
pas assez, on fait plus un travail de service aux communes ».
Néanmoins, il précise « la donnée communale, on n
'a pas à y toucher, on n 'a pas la compétence ». Nous
pouvons donc nous interroger sur le devenir des projets SIG pilotés par
les communes indépendamment de leur EPCI de rattachement.
3.2.2 Vers la fin des SIG municipaux ?
3.2.2.1 Dans les grande villes
Dans le cadre des villes de plus de 50 000 habitants, la
réponse est non car ces communes ont besoins d'avoir leur propre SIG et
dans la plupart des cas elles en possédaient un avant leur
intégration à un EPCI ou en possèdent un aujourd'hui. Ces
communes ont des compétences et des besoins bien particuliers que
l'intercommunalité ne peut gérer. Reprenons quelques exemples
pour illustrer le propos. Orléans, Mulhouse, Strasbourg, Lille ou encore
Toulouse possèdent leur propre BDU depuis plus de vingt ans et pilotent
leur SIG depuis longtemps.
Autre exemple, Avignon : la ville met en place son SIG de son
côté pour la production de cartes et d'autre part la
Communauté d'agglomérations a développé son SIG
depuis 2006. A Metz, l'agence d'urbanisme travaille pour le SIG de la
Communauté d'agglomérations mais la mairie garde son SIG de son
côté. Au sein de la Communauté urbaine de Cherbourg, le
service SIG n'a pas de lien avec le service SIG de la ville centre, il existe
seulement des conventions d'échanges de données.
A Arras, le service SIG de la Communauté urbaine est
également indépendant du service SIG de la ville centre, il n'y a
rien d'officiel, pas de partenariats actés ou de conventions de
partenariats signées. En revanche à Lille, le fonctionnement est
à l'inverse de ce que nous venons de voir, en effet depuis 1972, la BDU
de Lille s'occupe de l'information géographique de sa Communauté
urbaine. L'ensemble des compétences SIG sont intégrées au
service étude et développement. Nous retiendrons que c'est
important voire nécessaire pour une commune importante de garder son
service SIG en interne.
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