Memoire Online - Les technologies de l'information géographie dans les collectivités territoriales : la géomatique intercommunale à travers l'exemple des Communautés d'Agglomérations du Muretain et du Sicoval

Dans le but d'élargir notre champ vision quand à la géomatique intercommunale, les chefs de services SIG de trente EPCI ont été contactés à travers la France (quatre communautés urbaines, dix-huit communautés d'agglomérations et huit communautés de communes).

Le tableau ci-dessous synthétise quelques réponses obtenues lors des entretiens téléphoniques. Le nombre d'indicateurs a volontairement été réduit afin de pouvoir illustrer seulement les points qui nous intéressent directement afin de mieux appréhender la géomatique dans le

cadre de l'intercommunalité. Les Communautés d'Agglomérations du Muretain, du Sicoval et du Grand Toulouse ont également été intégrées au tableau.

Comme nous l'avons vu précédemment, certains EPCI possèdent une histoire intercommunale bien antérieure à la date de 1999 comme la CAM, le Sicoval ou les communautés urbaines. Lors de la création de son service SIG, le Sicoval était une Communauté de villes, on ne donc peut réduire l'historique de la géomatique intercommunale aux années 2000 même si dans la plupart des cas, les services SIG des intercommunalités ont été créés à partir des années 2000 comme on peut le voir sur le tableau 8.

Citons quelques exemples : le service SIG de la Communauté urbaine de Lille date de 1973, celui de Cherbourg de 1994. La Communauté d'Agglomérations du Havre possède un service SIG depuis 1992 et Moulins depuis 1996. Dans ces cas, avant la création de la communauté d'agglomérations, ces intercommunalités étaient des syndicats intercommunaux de type SIVOM. Dans d'autres cas, le SIG communal est devenu intercommunal avec la création de l'EPCI comme à Riom ou Limoges.

La création des SIG intercommunaux est très souvent liée à des projets de numérisation du cadastre des communes des EPCI. Ces projets, comme c'est le cas au Sicoval et à la CAM, prennent le terme de « Mise en place du cadastre communautaire ».

Sur ce graphique extrait des résultats d'une enquête⁹⁷ de l'ARDESI concernant les TIC dans les intercommunalités, on se rend compte que les projets SIG arrivent en deuxième place au niveau des priorités et la dématérialisation et la numérisation des cadastres sont au même niveau que le développement de lieux d'accès à Internet ou encore l'équipement en haut débit et solution réseaux type intranet/ extranet.

Figure 27 : Les projets des communautés de communes de Midi-Pyrénées sous deux ans

M. Sage responsable du secteur public chez l'éditeur de logiciel Geoconcept résume la situation actuelle des SIG dans les collectivités territoriales de la manière suivante :

« Aujourd'hui, le marché est arrivé à maturité. La majorité des collectivités est équipée. Nous voyons des axes de développement autour des communautés de communes et des communautés d 'agglomérations. Ces structures intercommunales n 'ont pas encore de SIG et comprennent l'intérêt de la mutualisation, notamment pour en réduire les coûts. _»98

Ces chiffres issus de l'observatoire géomatique de la société IETI nous éclairent sur l'évolution du taux d'équipement en SIG des intercommunalités depuis 2000.

*Type d'EPCI*	2000		2005
Communautés urbaines	11		14
		*78,50%*		*100%*
Communautés d'agglomérations	30		99
		*19%*		*64%*
Communautés de communes	15		*162*
		*0,60%*		7%

Tableau 10: Taux d'équipement en SIG des intercommunalités en 2000 & 2005

Au regard de ces chiffres, on comprend que l'équipement en SIG dans les EPCI se généralise dans les communautés d'agglomérations (64 % en 2005) et prend de plus en plus d'ampleur dans les communautés de communes. Quant aux communautés urbaines, elles sont toutes équipées. Néanmoins ces chiffres datent de 2005 et il n'existe pas encore de chiffres fiables disponibles plus récents. Par contre, nous pouvons considérer qu'ils ont sûrement évolué en ce qui concerne les communautés d'agglomérations et surtout les communautés de communes qui s'équipent massivement ou ont au moins le projet de le faire.

Ces cartes issues de l 'Atlas des SIG⁹⁹ de la société IETI illustrent bien l'évolution de l'équipement en SIG des intercommunalités depuis 2000.

98 Entretien réalisé par Luc Derriano à l'occasion des Rencontres de la mobilité et des assises du géomarketing, le 14 mars 2006. Entretien mis en ligne le 22/03/2006 par l'Observatoire des territoires et administrations numériques. http://www.o-tan.fr/actu tout.php3?id article=2647&id mot=78 (lien vérifié le 21/06/2007)

Carte 13 : L 'équipement en SIG dans les intercommunalités en 2000 & 2005

Les technologies de l'information géographie dans les collectivités territoriales : la géomatique intercommunale à travers l'exemple des Communautés d'Agglomérations du Muretain et du Sicoval

3.1 LES SIG A L'ECHELLE COMMUNAUTAIRE : DES FONCTIONNEMENTS PROPRES A CHAQUE TERRITOIRES

3.1.1 Historique et état des lieux