Piraterie ou contrefaçon des oeuvres musicales: facteurs explicatifs, modes opératoires et impact sur les artistes-musiciens à Yaoundé

• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• INTRODUCTION
  
  • II- Problématique
    
  • III - Hypothèses de recherche
    
  • IV- Revue de la littérature
    
  • V- Méthodologie
    
  • V.1 - Cadre conceptuel de l'étude
    
  • V.1.1.1- Variable dépendante ou expliquée
    
  • V.1.1.2- Variables indépendantes ou explicatives
    
  • V.1.2.1- Les indicateurs de la récession économique
    
  • V.1.2.2- Les indicateurs de la croissance démographique
    
  • V.1.2.3- Les indicateurs du développement des TIC
    
  • V.1.2.4- Les indicateurs de la crise des valeurs morales
    
  • V.2- Cadre théorique d'analyse
    
  • V.2.2 - L'approche stratégique
    
  • V.3- Nécessaire recours à l'interdisciplinarité
    
  • V.4 - Techniques de collecte des données
    
  • V.4.1- La pré-enquête
    
  • V.4.2.1 - L'observation documentaire
    
  • V.4.2.2- L'observation directe
    
  • V.4.2.3 - L'observation-participation
    
  • V.5- L'exigence d'une recherche qualitative
    
  • V.6 - L'échantillonnage
    
  • V.7- Dépouillement, analyse et interprétation des entretiens
    
  • VII.1- Champ géographique
    
  • VII.1- Champ social
    
• CHAPITRE I
  
  • I-DROIT D'AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
    
  • I.1- Evolution historique de la propriété intellectuelle et des droits qui en découlent
    
  • I.2- La propriété intellectuelle et la localisation du droit d'auteur en son sein
    
  • I.3 - Le droit d'auteur
    
  • I.3.1- Le droit moral ou droit de la personnalité
    
  • I.3.2- Le droit patrimonial
    
  • I.4- Les droits voisins du droit d'auteur
    
  • II.1- Caractéristiques générales de l'oeuvre musicale susceptible d'être protégée
    
  • II.2- Atteintes portées aux oeuvres musicales
    
  • II.2.1- Atteintes aux droits moraux
    
  • II.2.2- Atteintes aux droits patrimoniaux
    
• CHAPITRE II
  
  • I.1- Typologie des pirates ou des contrefacteurs
    
  • I.1.1- Niveau individuel
    
  • I.1.2- Niveau micro-social
    
  • I.1.3- Niveau macro-social (global)
    
  • I.2- Formes de piraterie ou de contrefaçon
    
  • I.2.1- La forme analogique 
    
  • A- La copie d'enregistrements existants
    
  • B- L'enregistrement clandestin (« bootleg »)
    
  • I.2.2- La forme numérique 
    
  • I.2.3- La piraterie des signaux de radiodiffusion et la piraterie par câble
    
  • II.1- Localisation de la piraterie à Yaoundé 
    
  • II.2- Origine et distribution des oeuvres musicales contrefaisantes
    
  • II.2.1- Pistes des oeuvres pirates ou contrefaisantes
    
  • II.2.1.1- Le marché intérieur
    
  • II.2.1.2- Les pays étrangers
    
  • II.2.2- Distribution des oeuvres musicales contrefaisantes
    
• CHAPITRE I
  
  • I.1- La démographie galopante
    
  • I.2- La récession économique des années 80 et ses corollaires
    
  • I.2.1- Un contexte économique en ébullition
    
  • I.2.2- Les PAS comme voie de sortie de la crise
    
  • I.2.2.1- Contenu des P.A.S
    
  • I.2.2.2- Faiblesses des PAS
    
  • I.2.2.3- Echec des PAS, crise de l'emploi et montée du chômage
    
  • I.3- Essor du secteur informel
    
  • I.3.1-Secteur informel comme source d'emplois, de revenus et d'espoir
    
  • I.3.2- Secteur informel : lieu privilégié du commerce illicite
    
  • II.1- Le développement des TIC
    
  • II.2- Libéralisation de l'Internet
    
  • II.3- Dérives de la libéralisation de l'Internet
    
  • III.1- Une crise multidimensionnelle
    
  • III.2- La culture camerounaise dans le tumulte
    
  • III.2.1- La musique camerounaise : une musique de la transgression
    
  • III.2.2- Crise des structures camerounaises de protection du droit d'auteur
    
• CHAPITRE II
  
  • I.1- Une importante débouchée pour les jeunes sans emplois
    
  • I.2- Une réponse aux besoins essentiels des pauvres
    
  • I.3- Un moyen efficace de distribution des oeuvres musicales
    
  • II.1- Au niveau politique
    
  • II.2- Au niveau économique 
    
  • II.3- Au niveau culturel
    
• CHAPITRE III
  
  • I.2- La loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000, relative au droit d'auteur et droits voisins
    
  • I.3- Sanctions prévues par la loi camerounaise
    
  • I.3.1- Dispositions pénales
    
  • I.3.2- Dispositions civiles
    
  • I.3.3- Autres dispositions (mesures douanières)
    
  • II.1- Initiatives en faveur de la lutte
    
  • II.1.1- Initiatives prises par l'Etat
    
  • II.1.2- initiatives prises par les artistes-musiciens
    
  • II.2- Piraterie des oeuvres musicales au Cameroun: jusqu'où peut aller la traque ?
    
  • II.3- L'Etat camerounais : entre complicité et inertie
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• ANNEXES
  
• ANNEXE 1 : GUIDES D'ENTRETIEN
  
• ANNEXE 2 : THEMES D'ENTRETIENS
  
• ANNEXE 3 : IDENTITE DES PERSONNES INTERVIEWEES
  
• ANNEXE 4
  
• Titre I
  
• Titre II
  
• Chapitre II
  
• Chapitre III
  
• Chapitre IV
  
• Titre III
  
• Titre IV
  
• Chapitre II
  
• Titre V
  
• Titre VI
  
• Titre VII
  
• Titre VIII