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UNIVERSITE DE YAOUNDE I
THE UNIVERSITY OF YAOUNDE I
FACULTY OF ARTS, LETTERS
AND SOCIAL SCIENCES
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DEPARTMENT OF SOCIOLOGY
FACULTE DES ARTS, LETTRES
ET SCIENCES HUMAINES
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DEPARTEMENT DE SOCIOLOGIE
PIRATERIE OU CONTREFAÇON DES OEUVRES MUSICALES :
FACTEURS EXPLICATIFS, MODES OPERATOIRES ET IMPACT SUR LES ARTISTES-MUSICIENS A
YAOUNDE
MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME
DE MASTER EN SOCIOLOGIE
OPTION : POPULATION ET DEVELOPPEMENT
PAR :
JOËL CHRISTIAN NKENG à NKENG
SOUS LA DIRECTION DE :
JEAN NZHIE ENGONO
CHARGE DE COURS
MAI 2010
« La musique est peut-être l'exemple
unique de ce qu'aurait pu être - s'il n'y avait pas eu l'invention du
langage, la formation des mots, l'analyse des idées - la communication
des âmes ».
Marcel PROUST, A la recherche du temps perdu, (Tome 1,
Du côté de chez Swann), Paris, Gallimard, 1913.
DEDICACES
- A mes chers
parents, pour leur incessante attention et tout le prix qu'ils
attachent à notre éducation.
-A tous les artistes-interprètes
camerounais, dont le géni créateur et les droits sont
quotidiennement spoliés par des quidams sans scrupule. Plusieurs parmi
eux, contraints de vivre dans une paupérisation extrême, en sont
morts dans le dénuement total et sous le regard parfois
indifférent de la communauté nationale. A travers cet
écrit, qu'ils trouvent des raisons de croire en leur immense talent, la
force de vaincre le vol effronté de leurs oeuvres, et surtout l'espoir
de vivre de leur noble art.
REMERCIEMENTS
Le présent travail doit beaucoup à plusieurs
personnes qui nous ont apporté leur précieuse contribution. Nous
trouvons ici l'occasion d'assurer quelques-unes de notre reconnaissance, et
implorons l'indulgence de tant d'autres que nous laissons dans
l'ombre :
- Merci à mon encadreur, Dr. Jean NZHIE
ENGONO, de l'accueil enthousiaste qu'il a réservé
à notre sujet de recherche, de son aide précieuse et de la
réflexion qu'il a suscitée, de ses conseils édifiants,
ainsi que de la liberté d'action et de rédaction qu'il nous a
accordées tout au long de la concrétisation de ce travail ;
- Merci à tous les enseignants
du Département de Sociologie de l'Université de
Yaoundé I, pour les énormes sacrifices consentis depuis de
nombreuses années, afin de nous laisser en héritage leur immense
savoir ;
- Merci à Mr et Mme ZAE, pour leur
soutien et leur assistance sans faille ;
- Merci à Bienvenu MOULIOM,
Abel FEHOU, Mustapha NSANGOU, Placide AKOA OWONA, Jean-Bosco NDJOCK,
Collins SOP TAFEN, Sandrine NOUBISSI et Léa NDEME, pour leurs
critiques et suggestions amicales ;
- Merci à tous mes frères et toutes mes
soeurs, pour leurs encouragements et leur disponibilité sans
borne.
- Merci au Dr. Christophe SEUNA,
Chargé de l'enseignement du Droit de la propriété
intellectuelle et des nouvelles technologies à l'Université de
Yaoundé II, pour les discussions fertiles sur l'aspect juridique de cet
écrit ;
- Merci, enfin, à Gaëlle BIRENG,
pour son support constant et son oreille toujours attentive et toujours
intéressée, qui ont contribué à apaiser les
douleurs inhérentes à la parturition de ce travail.
LISTE DES TABLEAUX ET ILLUSTRATIONS
1- LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 : Récapitulatif de
l'échantillon..... 33
Tableau 2 : Distribution des vendeurs des
oeuvres musicales pirates selon l'âge 84
Tableau 3 : Distribution des vendeurs
d'oeuvres musicales selon le niveau d'études 84
Tableau 4 : Répartition des actifs
de moins de 25 ans selon le statut par secteur d'activités 88
Tableau 5 : Indice de perception de la
corruption au Cameroun 100
Tableau 6 : Etude comparée des prix
de vente entre oeuvres musicales pirates et oeuvres musicales originales 118
Tableau 7 : Etude comparée des prix
de vente entre oeuvres téléchargées pirates et oeuvres
musicales originales 119
2- LISTE DES ILLUSTRATIONS
Photo 1 : Un étal de CD devant la
cathédrale de Yaoundé 62
Photo 2 : Un étal de CD devant un
magasin de Yaoundé 62
Photo 3 : Un vendeur ambulant de CD pirates
au quartier Nkol-Eton à Yaoundé 62
Photo 4 : Pancarte indiquant un lieu de
téléchargement des sons au centre ville de Yaoundé
63
Photo 5 : Pancarte indiquant un lieu de
téléchargement des sons au quartier Olézoa 63
Photo 6 : Distribution des CD pirates au
quartier Briqueterie à Yaoundé 67
Photo 7 : Distribution des CD pirates au
centre commercial de Yaoundé 67
Photo 8 : Un hangar dressé par un
pirate au quartier Ngoa-Ekelle à Yaoundé 68
Photo 9 : Une image osée de
l'artiste-musicienne K-TINO 107
LISTE DES SIGLES, ABREVIATIONS ET ACRONYMES
ACM : Association Camerounaise des
Métiers de la Musique.
BIRD : Banque Internationale de
Reconstruction et de Développement.
BIT : Bureau International de
Travail.
CCF: Centre Culturel Français.
CD: Compact Disk
CD-Rom: Compact Disc - Read only memory.
CEDIC: Centre d'Etudes et de Recherche en
Droit International et Communautaire.
CMC : Cameroon Music Corporation.
CMLCP : Comité Musical de Lutte
contre la Piraterie.
CNLP : Commission Nationale de Lutte
contre la Piraterie.
CPMC: Commission Permanente de
Médiation et de Contrôle.
CREPLA: Centre Régional de Promotion
du Livre en Afrique au sud du Sahara.
DSAS : Dimension sociale de l'ajustement
structurel.
DSCE : Document de Stratégie pour
la Croissance et l'Emploi.
DSCN : Direction de la Statistique et de
la Comptabilité Nationale.
DVD : Digital Versatile Disk.
ECAM : Enquête camerounaise
auprès des ménages
FNE : Fonds National de l'Emploi.
GICAM : Groupement
Inter patronal du Cameroun.
IFORD: Institut de Formation et de Recherche
en Démographie
IFPI: International Federation of
Phonographic Industry
INS : Institut National de
Statistiques.
ISSEA : Institut Sous-régional de
Statistiques et d'Economie Appliquée.
MINEFI : Ministère de l'Economie
et des Finances.
MP3: Motion Picture Experts Group, Audio Layer
3.
MP4: Motion Picture Experts Group, Audio Layer
4.
MP5: Motion Picture Experts Group, Audio Layer
5.
OIT: Organisation Internationale du Travail
OMD : Organisation Mondiale
des Douanes.
OMPI: Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle
PAS : Programmes d'Ajustement
Structurel.
PCA: Président du Conseil
d'Administration
PIB : Produit Intérieur Brut.
PNUD : Programme des Nations Unis pour
le Développement.
PVD : Pays en Voie de
Développement.
RGPH : Recensement Général
de la Population et l'Habitat.
SCAAP : Société Civile des
Arts Audiovisuels et Photographiques
SNI : Société Nationale
d'Investissements.
SOCADAP : Société Civile
Camerounaise des Droits d'auteur et droits voisins des Arts graphiques et
Plastiques.
SOCAM: Société Civile
Camerounaise de l'Art Musical.
SOCILADRA : Société Civile
de Littérature et des Arts Dramatiques
SOCINADA : Société Civile
Nationale des Droits d'Auteur.
TIC : Technologies de
l'Information et la Communication.
UCAC : Université Catholique d'Afrique
Centrale.
UNESCO: Organisation des Nations Unis pour
l'Education, la Science et la Culture.
GLOSSAIRE
Artistes-interprètes : Ce sont
les acteurs, chanteurs, musiciens, danseurs et autres personnes qui
représentent, chantent, récitent, jouent ou exécutent de
toute autre manière des oeuvres littéraires ou artistiques, y
compris les expressions du folklore;
Bootlegging : Enregistrement de la
prestation en direct (« live ») d'un artiste lors de
concerts publics ou d'émissions de radio et de télévision
auxquels ce dernier a participé, sans son consentement.
Droit d'auteur : Branche
du droit permettant aux personnes qui composent, écrivent,
réalisent des films, bref aux auteurs, de protéger deux
choses : leur droit moral et leur droit patrimonial.
Droit moral : C'est un ensemble de
règles qui permettent que le nom d'un auteur d'une oeuvre de l'esprit
soit associé aux oeuvres qu'il a créées (droit de
paternité) et que n'importe qui ne puisse pas modifier ces oeuvres
n'importe comment (droit à l'intégrité de la prestation de
l'artiste-interprète).
Droit patrimonial : C'est un ensemble de
règles qui donnent la possibilité à un auteur ou ses ayant
droits, de choisir les personnes qui exploitent par représentation,
reproduisent, transforment ou distribuent ses oeuvres, et les modalités
de la rétribution qui en découle.
Droits voisins : Droits des
artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes ou de
vidéogrammes et des entreprises de communication audiovisuelle.
OEuvre
contrefaisante ou pirate :
OEuvre musicale ayant subit un acte de contrefaçon ou qui est
exploitée sans le consentement de son auteur, en violation de la loi.
OEuvre contrefaite ou piratée :
OEuvre originale à partir de laquelle les pirates ont reproduit l'oeuvre
contrefaisante, clonée ou imitée.
P2P : Diminutif de Peer-to-Peer, qui
peut grossièrement être traduit par particulier à
particulier, Peer signifiant ``pair''
Phonogramme : Toute fixation de sons
provenant d'une interprétation ou d'autres sons, ou d'une
représentation de sons autre que sous la forme d'une fixation
incorporée dans une oeuvre audiovisuelle;
Vidéogramme : Toute fixation
d'images accompagnées ou non de sons sur un support physique.
RESUME
Le présent travail porte sur la piraterie ou la
contrefaçon des oeuvres musicales. Il a pour modeste ambition d'exposer
une vision synthétique et panoramique de ce phénomène dans
la ville de Yaoundé. Notre question principale porte sur les facteurs
explicatifs de sa vitalité dans la métropole politique
camerounaise. Pour examiner cette question, nous avons formulé des
hypothèses auxquelles l'enquête sur le terrain, menée
à Yaoundé, nous a permis de récolter des
témoignages et des données à partir d'un
échantillon de quarante personnes, composé de pirates ou
contrefacteurs, d'artistes-musiciens, producteurs et distributeurs, de
consommateurs, des autorités et autres personnes-ressources. À
partir d'une méthodologie qualitative, notre étude s'appuie sur
un corpus d'informations issues d'une série d'observations directes,
d'observations documentaires, d'observations participantes et une quarantaine
d'entretiens non-directifs et parfois semi-directifs auprès des pirates
et des personnes ressources. Le travail se structure en deux principales
parties. La première dresse une approche globale du droit d'auteur,
à travers une vision condensée sur les concepts de droit
d'auteur, droits voisins, propriété intellectuelle et tente de
présenter l'état des lieux de la piraterie à
Yaoundé, d'en décrire les modes opératoires à
travers ses formes concrètes, les typologies de pirates, la localisation
du phénomène, les origines des oeuvres pirates et la pratique
quotidienne de l'activité. La deuxième partie, elle, voudrait
restituer ce phénomène dans son contexte de production,
c'est-à-dire dans l'environnement social, économique et politique
dans lequel il s'enracine et qui à la fois l'éclaire et
l'explique. Privilégiant une perspective dynamiste et critique, ainsi
qu'une approche stratégique, le constat global qui se dégage de
notre étude est que la piraterie des oeuvres musicales peut-être
expliquée par la démographie galopante, la crise
économique, le développement des TIC. Toutefois, au-delà
de ces explications qui restent insuffisantes, l'une des causes principales de
la vitalité de ce phénomène est l'anomie dans laquelle
semble évoluer et se complaire la société camerounaise. La
prostitution, l'homosexualité, le faux et l'usage du faux ainsi que la
corruption, observées dans notre société aujourd'hui,
participent de cette anomie et expriment bien le malaise ou la crise des
valeurs morales. La recrudescence de la piraterie des oeuvres musicales est
surtout le reflet des mentalités d'une société en pleine
dérive morale.
MOTS CLES : Contrefaçon, Piraterie,
OEuvre contrefaisante, OEuvre pirate, OEuvre contrefaite, OEuvre
piratée, Pirate, Droit d'auteur, Droits voisins.
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