Piraterie ou contrefaçon des oeuvres musicales: facteurs explicatifs, modes opératoires et impact sur les artistes-musiciens à Yaoundé

INTRODUCTION

I- Présentation et justification du choix du sujet

L'idée de mener une étude portant sur le thème : « Piraterie ou contrefaçon des oeuvres musicales : facteurs explicatifs, modes opératoires et impact sur les artistes-musiciens à Yaoundé », vient de deux constats précis. En effet, le visiteur qui débarque pour la première fois à Yaoundé est frappé par une image forte et saisissante : les trottoirs de la capitale politique sont littéralement pris d'assaut par des vendeurs qui y installent leurs marchandises, au grand dam des passants souvent obligés de se frayer péniblement un passage. Ces marchandises sont constituées d'articles divers, avec en bonne place des CD^1(*) et DVD^2(*). D'autres parcourent les rues à longueur de journée, exhibant les sorties artistiques les plus récentes. En dépit de la décision de la Communauté urbaine de Yaoundé de prohiber tout encombrement des trottoirs par les vendeurs ambulants, ainsi que toute exposition de marchandises en dehors des lieux de marché, ces vendeurs usent de tous les subterfuges pour écouler leurs produits. L'autre image qui ne manque pas de retenir l'attention, est cette multitude de pancartes visibles un peu partout dans la ville et sur lesquelles on peut lire : « téléchargement de sons et sonneries ». Il s'agit du transfert de musique ou de vidéo, d'un support à un autre. Ce transfert du vendeur au client n'est pas gratuit, car il faut débourser une certaine somme d'argent pour recevoir la musique ou la vidéo souhaitée.

Ces images illustrent bien le dynamisme du ``secteur informel'' au Cameroun, qui est sans l'ombre d'un doute le règne de ``la débrouille'' ^3(*) et de l'imagination des populations à la base qui usent d'inestimables trésors d'ingéniosité pour échapper à l'indigence et au besoin. Ce secteur constitue presque à lui seul, « une porte de sortie et souvent une source d'espoir pour ceux qui, contraints ou tout simplement par commodité, y travaillent avec pour objectif commun d'améliorer leurs conditions de vie ou de survie ^4(*)». Toutefois, en dépit de ces mérites, nous observons que le secteur informel est également perçu comme le lieu de prédilection du commerce illicite et des trafics en tout genre se développant en marge de la légalité. Toutes choses qui lui valent souvent les critiques les plus acerbes et des malencontreux amalgames. En effet, les deux images présentées plus haut (le commerce des CD pirates ou contrefaisants et le téléchargement des sons et sonneries) sont des phénomènes qui minent le monde de la musique au Cameroun. Des supports de musique sont intégralement reproduits et vendus sans le consentement des auteurs, de ses ayants-droits ou ayants-causes. Par conséquent, cette activité est illicite et constitue un délit réprimé par la loi camerounaise.

C'est donc dire qu'au cours de ces dernières années, la problématique de la propriété intellectuelle en général et du droit d'auteur et des droits voisins en particulier, est incontestablement sous les feux de l'actualité au Cameroun. Cette réalité n'est pas démentie par l'ardeur des débats régulièrement organisés dans nos médias, et portant sur la question de la piraterie ou la contrefaçon des oeuvres musicales. Le phénomène a pris une ampleur considérable dans la société et ses effets néfastes cristallisent chaque jour les revendications des artistes-musiciens, qui appellent à une prompte et impérieuse intervention des pouvoirs publics, seuls capables d'imposer et de faire respecter la légalité, selon eux.

Ainsi, la recrudescence de ce phénomène a fait germer en nous l'envie fervente de mener une étude sur cette question. A son tour, cette envie a mûri lorsque nous avons assisté en tant qu'observateur, à une opération de saisie et destruction des supports musicaux, audio et vidéo de contrefaçon, doublée d'une interpellation des vendeurs de ces supports par une équipe d'artistes de la Cameroon music corporation (CMC)^5(*) bien encadrée par les forces de l'ordre. Pendant quelques semaines, cette action avait été à plusieurs fois reprise. Cependant, elle s'est rapidement estompée, au grand bonheur des pirates qui avaient aussitôt repris leur activité, et de plus belle encore. La principale raison de l'échec de cette opération anticontrefaçon avait été révélée quelques jours plus tard par l'artiste musicien Sam MBENDE, qui était par ailleurs président du Conseil d'administration de la CMC. Ce dernier, invité à intervenir dans un débat diffusé sur les ondes de la radio Magic Fm qui émet à Yaoundé, avait avoué sans ambages qu'à chaque fois qu'on interpelle des pirates et que des cartons de CD et VCD et DVD de contrefaçon sont saisis :

Des individus les plus insoupçonnés et bien en phase avec les contrefacteurs, interviennent dans l'ombre pour contraindre les forces de l'ordre et les autorités judiciaires à relaxer les coupables et annuler toute action en justice (...) C'est donc dire que notre combat est celui du pot de terre contre le pot de fer.

Face à une telle situation où les droits d'auteurs des oeuvres de l'esprit sont quotidiennement bafoués, il devenait intéressant pour nous de comprendre la réalité qui se profile derrière la vitalité de la piraterie, qui est pourtant réprimée par la loi camerounaise.

La deuxième raison qui nous a motivés à nous intéresser au phénomène de la piraterie et la contrefaçon des oeuvres musicales est liée à la condition sociale des Artistes-musiciens camerounais. En effet, aujourd'hui, plusieurs parmi eux sont confinés dans une paupérisation ou une précarité préoccupante. Abandonnés à leur triste sort, ils ne bénéficient souvent d'aucune attention même lorsqu'ils sont dans la détresse. Aussi, est-il récurrent de voir plusieurs parmi eux, dont les albums sont pourtant les mieux vendus sur le marché discographique, trépasser des suites de maladies parce que n'ayant pas eu des moyens pour recevoir des soins de santé de qualité. Nous étions donc mu par l'idée de comprendre pourquoi en dépit des cris de détresse lancés par ces artistes-musiciens, les pouvoirs publics n'arrivent pas à réprimer véritablement la contrefaçon, autrement appelée piraterie, qui est un délit répréhensible, au regard de certaines dispositions du Code civil, du Code pénal et de la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000, relative au droit d'auteur et aux droits voisins.

S'il est clair, au regard de ce qui précède, que la piraterie ou la contrefaçon des oeuvres musicales sévit avec acuité dans notre société aujourd'hui, il n'en demeure pas moins vrai qu'il paraît souvent étrange de la présenter comme un fait social ; surtout lorsqu'on sait qu'en l'absence de toute répression, elle s'est véritablement enracinée dans notre société, laissant croire qu'elle est un phénomène normal. A la vérité, il faut dire que la piraterie ou la contrefaçon des oeuvres musicales, à l'instar de toutes les autres formes de fraudes, est un délit, c'est-à-dire une infraction passible de peine correctionnelle. En effet, cette pratique résulte de comportements anormaux. Et aujourd'hui, son ampleur, son étendue géographique, son effet dévastateur et sa résistance aux attaques ou aux remèdes mobilisés pour freiner sa croissance dans notre société, font qu'on le qualifie de phénomène ou de fléau. Cela permet d'affirmer que la piraterie est un fait anomique ^6(*) et pathologique, c'est-à-dire un fait qui procède d'un dérèglement social, d'un délitement ou d'une évanescence des normes tant régulatrices que légistiques. Et c'est précisément pour cette raison qu'il faut dire que la piraterie des oeuvres musicales est une déviance^7(*).

Selon AKOUN et ANSART, partant du principe que toute collectivité sociale est associée à :

Un répertoire de représentations et de comportements, explicitement ou implicitement prescrits, recommandés, désapprouvés ou prohibés, donc à des normes plus ou moins contraignantes, plus ou moins nouées à des sanctions positives (approbation tacite, éloge, récompense ... ou négatives (signes de réprobation, châtiment corporel ...la déviance peut se définir - par opposition à la conformité - comme transgression des normes, violation des interdits, manquement aux obligations ou du moins adoption de postures contrevenant aux usages, esquivant ou défiant les injonctions des foyers d'autorité, déjouant les attentes de l'entourage.^8(*)  

Cette idée est largement partagée par FERREOL, G., qui affirme que la déviance est un ensemble de « comportements qui, s'écartant de la norme, créent des dysfonctionnements et donnent lieu à une sanction ^9(*)». En tant que telle, la piraterie interpelle au premier chef le sociologue, mais également le juriste, l'historien, l'économiste, le politique, le géographe, le religieux, etc. Dans cette mesure, la piraterie des oeuvres musicales est un « fait social total »^10(*). Il revient donc au sociologue de comprendre, d'expliquer, de décrypter cet ensemble de faits et de conduites qui ne peuvent être étudiés isolément ; car les pirates ou les contrefacteurs et leur activité se déploient dans toutes les dimensions sus-citées.

II- Problématique

Le phénomène de la contrefaçon en général prend de l'ampleur dans le monde. Il n'épargne guère le continent africain, et encore moins le Cameroun. Malgré l'existence des lois qui le répriment et en dépit des stratégies déployées par les pouvoirs publics pour le juguler, il ne cesse de s'enraciner profondément dans notre société. Les chiffres sont suffisamment évocateurs pour démontrer cet état des choses. En effet, d'après une estimation de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) :

 Plus de deux fois le PIB de l'Afrique du Sud, autrement dit plus du double du PIB du Maroc, de la Tunisie et de l'Algérie réunis, soit 500 milliards d'euros (un peu plus de 327 500 milliards de FCFA). C'est le manque à gagner pour l'économie mondiale dû à la contrefaçon ^11(*).

En Afrique, les méfaits de la contrefaçon s'étendent dans tous les secteurs de la vie quotidienne. Aucun produit n'est épargné : textile et maroquinerie, médicaments, produits d'hygiène et cosmétique, pièces détachées automobiles, appareils électroménagers, cigarettes, produits alimentaires, oeuvres de l'esprit (logiciels informatiques, oeuvres musicales, oeuvres littéraires, oeuvres cinématographiques, audio visuelles et multimédias ...), etc. Rien n'échappe au faux. La contrefaçon est en plein boom au point où l'on constate avec amertume qu'il y a plus de faux que de vrais sur les marchés africains aujourd'hui. Ainsi, selon les mêmes sources : « Après la Chine, l'Afrique est la deuxième zone d'exportation de faux vers l'Europe ». Et en la matière, certains pays ont acquis une réputation qui n'est plus à démontrer. C'est notamment le cas du Maroc pour le cuir et le textile, du Nigeria pour les médicaments, pour ne citer que ceux-là. Et il n'en fallait pas plus pour montrer du doigt le continent lors de la Journée mondiale anticontrefaçon célébrée le 11 juin 2009.

Au Cameroun, à l'instar de nombreux autres pays africains, le phénomène de la contrefaçon qui est incontestablement sous les feux de l'actualité a atteint la côte d'alerte. Pour illustrer cela, le GICAM ^12(*) a organisé un dîner-débat le 18 décembre 2008 à Douala, portant sur le commerce illicite, dont la l'ambition majeure était de réfléchir pour définir les axes stratégiques pouvant permettre de sortir de l'ornière. Au cours de cette rencontre, un rapport sur le phénomène dans les trois régions septentrionales du pays a été rendu public. Selon ce rapport :

Le carburant à lui seul entraîne une perte de près de 13 milliards de FCFA de chiffres d'affaires par mois. Ce qui induit une perte en recettes fiscales de l'ordre de 5 milliards FCFA. Annuellement, c'est près de 156 milliards FCFA perdus pour les distributeurs des produits pétroliers et plus de 60 milliards FCFA aux caisses de l'Etat.

Une autre enquête du GICAM portant sur une quinzaine d'entreprises camerounaises, démontre que les pertes de celles-ci sont estimées à : « Près de 73 milliards FCFA (taxes et droits de douane pour l'Etat), et près de 184 milliards FCFA pour les entreprises concernées (chiffres d'affaires). Les emplois supprimés étant évalués à 237 ».

Dans le domaine de la production musicale particulièrement, la même enquête précise que : « L'Etat et la SOCAM perdent environ 700 millions de FCFA par mois, soit 8 milliards 400 millions par an. Les artistes et producteurs en perdent davantage, à cause de la piraterie des oeuvres de l'esprit ; soit 90%de pertes de parts de marché par ces artistes»^13(*) . Les chiffres du Comité musical de lutte contre la piraterie (CMLCP) ne sont pas loin des précédents. Dans une de ses publications, il estime les pertes économiques dues au fléau de la contrefaçon au Cameroun à un peu plus de 10 milliards de francs CFA par an^14(*).

A l'échelle mondiale, les statistiques sont davantage éloquentes. En effet, selon l'IFPI^15(*), en matière musicale, 4,5 milliards $ USA de vente (soit environ 3 150 000 000 000 FCFA) sont des produits pirates. Ce qui revient à dire qu'un CD sur trois vendus dans le monde est piraté et que 40% de tous les produits musicaux vendus dans le monde sont piratés. Il convient d'ailleurs de comparer ces chiffres à ceux des pertes mondiales estimées à 1,6 milliards de dollars USA l'année précédente, après 4,3 milliards de dollars USA pour l'année 2001.

Au regard de ces statistiques saisissantes et alarmantes, il appert que la contrefaçon ou la piraterie des oeuvres musicales constitue une gangrène et un véritable goulot d'étranglement pour l'économie camerounaise. Toutefois, au-delà de sa dimension juridique et économique, il faut dire que ce phénomène comporte aussi une approche sociale qu'il importe de décrypter et même de conceptualiser. La surprise est que jusqu'ici, cette dernière approche n'ait pas véritablement fait l'objet d'études spécifiques de sociologues. Pourtant, l'analyse sociale de la piraterie ou de la contrefaçon des oeuvres musicales présente un intérêt heuristique et pragmatique certain.

Au plan théorique, la piraterie des oeuvres musicales qui est un fait clandestin, relève de ce que THUILLIER, G. appelle « les zones obscures » ^16(*) de l'activité quotidienne des individus, et que les sociologues du travail qualifient de « travail au noir ». A ce titre, elle s'inscrit au coeur des préoccupations de la sociologie des quotidiennetés, dont elle contribue à montrer l'importance dans la saisie des « faits et gestes jusque-là volontairement délaissés car considérés comme mineurs, anodins ou accessoires »^17(*). A partir des faits banals, il est possible de lire la réalité d'une société. L'approche microsociologique est donc le champ de recherche qui sied le mieux à cette étude sur la piraterie des oeuvres musicales.

En effet, comme l'affirme NZHIE ENGONO, J. :

Plutôt que de s'occuper seulement de ce qui est très visible dans notre vie sociale, et qui peut occulter malheureusement d'autres attitudes plus significatives des acteurs, la sociologie du quotidien entend donc rendre compte, entre autres, de tout ce qui constitue « les poubelles de la réalité sociale », qui, elle-même, reste entendue comme un résidu de l'histoire communautaire et de l'ordonnancement sociétal : toutes actions qui rendent la société compréhensible. ^18(*)

Pour MAFFESOLI, M., cette approche permet de : « faire ressortir tous les micro-événements, les imperceptibles anecdotiques qui, de bout en bout font culture, c'est-à-dire servent de substrat, de terreau, à cette création qu'est toute vie sociale ^19(*)». Ainsi, graver une musique sur un support physique, acheter des CD ou DVD de contrefaçon, télécharger des musiques ou des sonneries, paraissent tout à fait banal, familier, singulier ou anodin. Or, à y regarder de près, on découvre un ensemble de pratiques sociales qu'il est important de comprendre et d'expliquer. Le champ de la microsociologie s'intéresse aux réalités sociales « secondaires », ordinaires et qui ne mobilisent qu'un regard périphérique, « boudé par la recherche technocratique »^20(*). C'est donc une « une sociologie de la banalité »^21(*), ou mieux, une sociologie qui accorde la primauté de son observation au « monde d'en bas »^22(*).

Au plan pratique, cette étude veut rendre compte de l'émergence au Cameroun d'un phénomène social induit par un ensemble de facteurs inhérents au politique, au juridique, au social ainsi qu'à l'économique, et qui interpellent au premier chef le sociologue, afin qu'il comprenne, explique et analyse ses manifestations et son impact. En outre, elle veut tirer la sonnette d'alarme sur ce phénomène qui a pris une ampleur considérable dans notre société, créant des dysfonctionnements réels au sein de celle-ci. L'impact de la piraterie, notamment sur les plans économique et socio-culturel, mérite d'être relevé, afin que l'Etat qui brille par une inertie et un laxisme inexplicable prenne véritablement ses responsabilités en faisant prévaloir les droits des artistes-musiciens, confinés dans une précarité sans précédent et victimes d'une exclusion sociale.

De ce fait, dès lors que nous mettons la piraterie ou la contrefaçon en relation avec le fonctionnement de la société globale, la question que nous sommes en droit de nous poser et qui structure finalement notre travail, est celle de savoir :

- A quoi tient la vitalité de la piraterie ou de la contrefaçon des oeuvres musicales au Cameroun, et principalement dans la ville de Yaoundé ?

De cette question centrale, découlent deux questions spécifiques :

Q.1- Quels sont les logiques sociales qui sous-tendent la croissance constante du phénomène de la piraterie ou de la contrefaçon des oeuvres musicales ?

Q.2- Quels sont les modes opératoires, les acteurs, les enjeux et l'impact de la piraterie des oeuvres musicales sur les artistes-musiciens ?

* ¹. Compact disc : Disque optique utilisé pour stocker des données numériques musicales destinées à être lues par un lecteur CD de chaîne Hi-fi ou par un ordinateur. Il est en matière plastique, d'environ 12 cm de diamètre pour 1,2 mm d'épaisseur et pouvant contenir entre 650 et 700 Mo de données informatiques, soit respectivement 74 ou 80 minutes d'enregistrement audio dans le format de données des disques compacts originaux.

* ². Digital versatile disc : Disque optique utilisé pour stocker des données numériques (musiques, films, etc.) et destinées à être lues par un lecteur DVD ou par un ordinateur.

* ³ ELA, J-M., Innovations sociales et renaissance de l'Afrique noire. Les défis du monde d'en-bas, Paris, L'Harmattan, 1998, p.123.

* ⁴ Kenneth KARL : « Le secteur informel », in Le Courrier ACP-UE, n°178, Décembre 1999-Janvier 2000, p.53.

* ⁵. Organisme camerounais de gestion collective du droit d'auteur du domaine musical, créé le 16 avril 2005, et dont l'agrément a été retiré à la suite de la décision N° 0088/MINCULT/CAB du 12 mai 2008 de la ministre de la Culture, Ama TUTU MUNA.

* ⁶. Anomie vient du grec ``anomos'' qui signifie dépourvu de règle, de norme ou de loi.

* ⁷. AKOUN, A., ANSART, P. et al., définissent la déviance comme étant « le non-respect des modèles idéologiques et comportementaux institutionnellement agréés », in Dictionnaire de sociologie, Paris, Le Robert/Seuil, 1999, p.145.

* ⁸. Ibid.

* ⁹. FERREOL, G., (sous la direction de), Dictionnaire de sociologie, 2^e édition, Paris, Armand Colin, 1995, p.59.

* ¹⁰.Marcel MAUSS, Sociologie et Anthropologie, Paris, PUF, 1950, p.147. Selon lui, les faits sociaux totaux sont « ceux où s'expriment à la fois et tout d'un coup toutes sortes d'institutions. Les faits sociaux totaux [...] mettent en branle [...] la totalité de la société ». En d'autres termes, ici la compréhension de l'objet d'étude nécessite qu'on se penche sur tous les domaines de la vie sociale (religion, politique, économie, histoire, etc.).

* ¹¹. Faïza GHOZALI : « Contrefaçon : L'Afrique peine à traquer le faux », in Jeune Afrique l'intelligent, n°2527 du 14 au 20 juin 2009, p 87.

* ¹² . Groupement inter patronal du Cameroun, créé en 1957 et dont les principales missions sont : la représentation et la défense des entreprises, ainsi que la promotion de la libre-entreprise et de l'espace économique camerounais, entre autres. Cette structure organise régulièrement des dîner-débats pendant lesquels experts et responsables d'entreprises discutent sur des questions économiques de l'heure.

* ¹³. Source : Synthèse des actions de la Cellule de lutte contre le commerce illicite du GICAM en 2006, 2007, 2008 et 2009, dans les trois provinces septentrionales du Cameroun.

* ¹⁴. Source : Dépliant produit à l'occasion de la semaine de la sensibilisation contre la piraterie, du 16 au 24 mai 2008.

* ¹⁵. International Federation of Phonographic industry : C'est un organisme international qui regroupe en son sein toutes les 1500 maisons de disques qui existent dans le monde entier. Ses missions sont centrées autour de quatre secteurs d'activités, notamment la lutte contre la piraterie, les statistiques de vente à travers les chiffres de vente des membres pour faire des estimations de marchés, la représentation des intérêts des producteurs et distributeurs d'enregistrements sonores et de vidéomusiques ; Son siège est à Zurich en Suisse et se compose d'un secrétariat basé à Londres et de bureaux installés à travers le monde.

* ¹⁶. THUILLIER, G., Histoire du quotidien au XIXe siècle en Nivernais, Paris, Mouton, 304 p.

* ¹⁷. GOFFMAN, E., cité par G., FERREOL et al, Dictionnaire de sociologie, Paris, A. Colin/Masson, 2^e Ed. 1995, p.211.

* ¹⁸. NZHIE ENGONO, J., Cent ans de sociologie : du positivisme « dogmatique » à une approche intégrée du social, Yaoundé, PUY, 2001, p.73.

* ¹⁹. MAFFESOLI, M : La contemplation du monde. Figures du style communautaire, Paris, Grass et Frasquelle, p.31.

* ²⁰ ELA, J-M, Innovations sociales et renaissance de l'Afrique noire. Les défis du ``monde d'en bas'', Paris, l'Harmattan, 1998, p.21.

* ²¹. Ibidem.

* ²². Ibidem.