Piraterie ou contrefaçon des oeuvres musicales: facteurs explicatifs, modes opératoires et impact sur les artistes-musiciens à Yaoundé

BIBLIOGRAPHIE

A- OUVRAGES GENERAUX

AGACINSKI, Sylviane, Politique des sexes, Paris, Seuil, 1998.

ANSART, Pierre, Les sociologies contemporaines, Paris, Seuil, 3^e éd., 1990.

AYISSI, Lucien, Corruption et Pauvreté, Paris, L'Harmattan, « Collection Pensée Africaine », 2007.

AYISSI, Lucien, Corruption et Gouvernance, (préface), Paris, L'Harmattan, « Collection Pensée Africaine », 2008.

AYISSI, Lucien, Gouvernance camerounaise et lutte contre la pauvreté. Interpellations éthiques et propositions politiques, Paris, L'Harmattan, 2009.

BALANDIER, Georges, Sens et puissance : les dynamiques sociales, Paris, Nathan, 1971.

BERNARD, Claude, Introduction à l'étude de la médecine expérimentale, Paris, Garnier-Flammarion, 1865.

BERNOUX, Philippe, La sociologie des organisations, Paris, Seuil, 1985.

BERTHELOT, Jean-Marie, L'intelligence du social, Paris, P.U.F, 1990.

BOURDIEU, Pierre, Questions de sociologie, Paris, Minuit, 1984.

CABIN, Philippe et DORTIER, Jean-François, La sociologie : Histoire et idées, Paris, Ed. Sciences humaines, 2000.

CORCUFF, Philippe, Les nouvelles sociologies, Paris, Nathan, 1995.

CROZIER, Michel et FRIEDBERG, Erhard., L'acteur et le système, Paris, Seuil, 1977.

DE CERTEAU, Michel, Arts de faire, l'invention du quotidien, (vol.1), Paris, Gallimard, 1990.

DE SOTO, Hernando, L'autre sentier, Paris, La Découverte, 1994.

DE VILLIERS, G., Le pauvre, le hors la loi, le métis : La question de l'économie informelle en Afrique, Bruxelles, CEDAF, 1992.

DURAND, J.P. et WEIL, R., Sociologie contemporaine, Paris, Vigot, Collection « essentiel », 1994.

DURKHEIM, Emile, Le suicide, Paris, Quadrige/P.U.F., 1983.

DURKHEIM, Emile, Les Règles de la méthode sociologique, Paris, Quadrige/P.U.F., 22^e Edition, 1986.

DURUFLE, Gilles, L'ajustement structurel en Afrique : Sénégal, Côte-d'Ivoire, Madagascar, Paris, Editions Karthala, 1988.

ELA, Jean-Marc, La ville en Afrique noire, Paris, Karthala, 1983.

ELA, Jean-Marc, Restituer l'histoire aux sociétés africaines. Promouvoir les sciences sociales en Afrique noire, Paris, L'Harmattan, 1994.

ELA, Jean-Marc, Afrique : l'irruption des pauvres. Société contre ingérence, pouvoir et argent, Paris, L'Harmattan, 1994.

ELA, Jean-Marc, Innovations sociales et renaissance de l'Afrique noire. Les défis du ``monde d'en- bas'', Paris, L'Harmattan, 1998.

ELA, Jean-Marc et ZOA, Anne-Sidoine, Fécondités et migrations africaines : les nouveaux enjeux, Paris, L'Harmattan, 2006.

ELLUL, Jacques, Déviances et déviants dans notre société intolérante, Toulouse, Editions Erès, 1992.

GUILLAUMONT, P. et GUILLAUMONT JEANNENEY, S., Ajustement structurel, ajustement informel. Le cas du Niger, Paris, L'Harmattan, 1991.

GRAWITZ, Madeleine, Méthodes des sciences sociales, Paris, Dalloz, 11^e Edition, 2001. GUEBOGUO, Charles, La question homosexuelle en Afrique, Paris, L'harmattan, 2006.

HENDIN, H., The age of sensation, a psychoanalytic exploration, New-York, 1975.

JASPARD, Maryse, Sociologie des comportements sexuels, Paris, Editions La Découverte et Syros, 1997.

JAVEAU, Claude, Sociologie de la vie quotidienne, Paris, P.U.F, Coll. « Que sais-je ? », 2003.

KENGNE, FODOUOP, Les petits métiers de rue et l'emploi : le cas de Yaoundé, Sopecam, Idées, 1991.

KENGNE, FODOUOP (Sous la dir. de), Economie informelle et développement dans les pays du sud à l'ère de la mondialisation, Yaoundé, PUY, 2000, 392 p.

LALLEMENT, Michel, Histoire des idées sociologiques, (Tome 1 : Des origines à Weber), Paris, Nathan, 1993.

LAUTIER, Bruno et al., L'Etat et le secteur informel, Paris, L'Harmattan, 1983.

LUBELL, Harold, Le secteur informel dans les années 80 et 90, Paris, OCDE, 1991.

MAFFESOLI, Michel, La conquête du présent : Pour une sociologie de la vie quotidienne, Paris, P.U.F, 1979.

MAFFESOLI, Michel, La contemplation du monde. Figures du style communautaire, Paris, Grasset & Frasquelle, 1993.

MALDONADO, Carlos, L'Economie informelle en Afrique francophone : structures, dynamiques et politiques, Genève, BIT, 2001.

MAUSS, Marcel, Essai de sociologie, Paris, Ed. de Minuit, 1969.

MAUSS, Marcel, Essai sur le don, Forme et raison de l'échange dans les sociétés archaïques, Paris, P.U.F, 1950.

MBONJI, Edjenguèlè, L'Ethno-perspective ou la méthode du discours de l'ethno-anthropologie culturelle, Yaoundé, PUY, 2005.

MENGUE, Marie-Thérèse et BOUKONGOU, J-D., (Dir.), Comprendre la pauvreté au Cameroun, Yaoundé, Presses de l'UCAC, 2004.

MONO NDJANA, Hubert, Les chansons de Sodome et Gomorrhe, Yaoundé, Carrefour, 1999.

MONO NDJANA, Hubert, Les vampires du Godstank, Yaoundé, Ed. du Carrefour, 2006.

MONTOUSSE, M., RENOUARD, G., 100 fiches pour comprendre la sociologie, Bréal, Rosny, 1997.

MOUTE à BIDIAS, Camille, L'emploi en Afrique au Sud du Sahara : Que faire ?, Yaoundé, Ed. IFRIKIYA, 2009.

NGA NDONGO, Valentin, Les médias au Cameroun : mythes et délires d'une société en crise, Paris, L'Harmattan, 1993.

NGA NDONGO, Valentin, Plaidoyer pour la sociologie africaine, Yaoundé, P.U.Y, 2003.

NZHIE ENGONO, Jean, Cent ans de sociologie : du positivisme « dogmatique » à une approche intégrée du social, Yaoundé, P.U.Y, 2001.

PIAGET, Jean, Etudes sociologiques, Genève, Droz, 1965.

PROUST, Marcel, A la recherche du temps perdu ; Du côté de chez Swann, Paris, Gallimard, 1929.

ROCHER, Guy, Introduction à la sociologie générale, (Tome2 : L'Action sociale), Paris, Editions HMH, Point, Ltée, 1968.

ROUBAUD, François, L'Economie informelle au Mexique. De la sphère domestique à la dynamique macro-économique, Paris, ORSTOM, KARTHALA, 1994.

SCHÜTZ, Alfred, Le chercheur et le quotidien, Paris, Méridiens-Klincksieck, 1987.

SOROKIN, Pitirim, Tendance et déboires de la sociologie américaine (traduction), Paris, Aubier, 1959.

THUILLIER, Guy, Histoire du quotidien au XIXe siècle en Nivernais, Paris, Mouton, 1977.

TOURAINE, Alain, Pour la sociologie, Paris, Seuil, (Coll. « Points »), 1974.

TOURAINE, Alain, « Les écoles sociologiques », in La sociologie en France (Ouvrage collectif), Ed. La Découverte, Collection Reprises, Paris, 1988.

ZIEGLER, Jean, Retournez les fusils ! Manuel de sociologie d'opposition, Paris, Seuil, 1980.

B- OUVRAGES SPECIALISES

BERENBOOM, A : Le droit d'auteur - 8e Ed., 2000-01/2, syllabus à l'attention des Etudiants de l'Université Libre de Bruxelles (U.L.B.), Bruxelles, Presses Universitaires de Bruxelles (PUB), 2000.

BERENBOOM, A., Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins - Deuxième édition, Bruxelles, De Boeck & Larcier, 1997.

BUYDENS, M., Quelques réflexions sur le contenu de la condition d'originalité, Auteurs & Média, Bruxelles, Larcier, 1996.

CASTELLS, Manuel, L'ère de l'informatique - Tome 1, La société en réseau, Paris, Editions Fayard, 1998.

CHION, M., Musiques, médias et technologies, Collection Dominos, n°45, Evreux, Flammarion, 1994.

COLOMBAT, C., Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Paris, Dalloz, 9^e édition, 1999.

DE BORCHGRAVE, J., L'évolution historique du droit d'auteur, Bruxelles, Larcier, 1916.

DE BROGLIE, G., Le droit d'auteur et de l'Internet, Paris, P.U.F, 2001.

DE VISSCHER, F., MICHAUX, B., Précis du droit d'auteur et des droits voisins, Bruxelles, Bruylant, 2000.

DUSSOLIER et al., Le droit d'auteur. Un contrôle de l'accès aux oeuvres, Bruxelles, Bruylant, 2000.

FARCHY, J., Internet et le droit d'auteur, CNRS, 2003.

GAUTHIER, P-Y., Propriété littéraire et artistique, Paris, P.U.F, 1991.

GUILLOTREAU, G., Art et crime - La criminalité du monde artistique, sa répression, Paris, P.U.F, 1999.

INGARDEN, R., Qu'est-ce qu'une oeuvre musicale ? Paris, Editions Bourgeois (1^ère Ed. 1929), 1982.

KELLENS G., Punir-Pénologie &droit des sanctions pénales, Liège, Editions juridiques de l'Université de Liège, 2000.

KELLENS, G., Punir - Pénologie & droit des sanctions pénales, Liège, Editions juridiques de l'Université de Liège, 2000.

LIPSZYC, Delia, Droit d'auteur et droits voisins, Paris, Ed. Unesco, 1997.

PICHEVIN, A., Le disque à l'heure de l'Internet, Paris, L'Harmattan, 1997.

VERBIEST, Th. et WERY, E., Le droit de l'internet et de la société de l'information - Droit européen, belge et français, Bruxelles, Larcier, 2001

C- OUVRAGES DE METHODOLOGIE

AKTOUF, Omar, Méthodologie des sciences sociales et approche qualitative des organisations. Une introduction à la démarche classique et une critique. Montréal, Les Presses de l'Université du Québec, 1987.

BEAUD, Stéphane et WEBER, Florence, Guide de l'enquête de terrain, Paris, Ed. La Découverte, 1998.

BLANCHET, A., et al, « Interviewer », in Les techniques d'enquête en sciences sociales, Paris, Dunod, 1987.

BOUDON, Raymond, Les méthodes en sociologie, (10^e édition corrigée), Paris, P.U.F, 1995.

CAPLOW, Théodore, L'enquête sociologique (traduction française), Paris, Armand Colin, 1970.

CHINDJI-KOULEU, Ferdinand, Mes premiers pas dans la recherche, Yaoundé, Sagraaph, 2002.

GHIGLIONE, Rodolphe, MATALON, B., Les enquêtes sociologiques : théories et pratiques, Paris, Armand Colin, 1992.

GUIBERT, J. et JUMEL, G., Méthodologie des pratiques de terrain en sciences humaines et sociales, Paris, Armand Colin, 1997.

MUCCHIELLI, Alex, Les méthodes qualitatives, Paris, P.U.F, (Collection ``Que sais-je ?''), 1991.

QUIVY, Raymond et VAN CAMPENHOUDT, Luc, Manuel de recherche en sciences sociales, 2^e Ed., Paris, Dunod, 1995.

VARKEVISSER, C. et al., Elaboration et mise en oeuvre de programmes de recherche sur les systèmes de santé, Canada, CRDI, vol.2.

D- DICTIONNAIRES SPECIALISES

AKOUN, A., ANSART, P. et al., Dictionnaire de sociologie, Paris, Le Robert/Seuil, 1999.

CORNU, Gérard, Vocabulaire juridique, 2002.

FERREOL, Gilles, (sous la direction de), Dictionnaire de sociologie, 2^e édition, Paris, Armand Colin/Masson, 1995.

FERREOL, Gilles, Vocabulaire de la sociologie, Paris, P.U.F, (Collection ``Que sais-je ?''), 2^e Ed., 1997.

GRAWITZ, Madeleine, Lexique des sciences Sociales, Paris, Dalloz, 2^e Ed., 1983.

GUILLIEN, Raymond et VINCENT, Jean, (Sous la direction de), Termes juridiques, 10^e édition, Paris, Dalloz, 1995.

OMPI, Glossaire du Droit d'Auteur et des Droits voisins, Edition de 1980.

E- MEMOIRES ET THESES

ATCHANG, Dieudonné : « Les petits métiers de rue en zone universitaire : le cas de l'activité de photocopie au quartier Ngoa-Ekelle », Mémoire de maîtrise en sociologie, Université de Yaoundé I, 2003-2004.

COLANTONIO, Fréderic : « Piratage et contrefaçon : Approche socio criminologique des violations au droit d'auteur et aux droits voisins en matière musicale », Travail de fin d'études en vue de l'obtention du diplôme de licencié en criminologie, Université de Liège, Année académique 2000 - 2001.

DOMJIE, N.C., « Les organismes de gestion collective dans la loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d'auteur et aux droits voisins », Mémoire de DEA, Université de Yaoundé II, 2002.

GUEBOGUO, Charles., « Manifestations et facteurs explicatifs de l'homosexualité à Yaoundé et à Douala », Mémoire de maîtrise en Sociologie, Université de Yaoundé 1, 2002.

MANGA LEBONGO, Jean-Marcellin, « Jeunesse urbaine camerounaise, créativité sociale et contestation politique. Analyse de quelques modes d'expression et d'action d'une catégorie sociale », Mémoire de DEA en Sociologie, Université de Yaoundé I, Décembre 2009.

MIMCHE, Honoré, « Du nomadisme à la sédentarisation : immigration, recompositions familiales et enjeux socio-démographiques chez les mbororo des ``Grassfields'' du Cameroun », Thèse de Doctorat/Ph.D en sociologie, Université de Yaoundé I, 2007.

NGA NDONGO, Valentin, « L'opinion camerounaise, Tome I : problématique de l'opinion en Afrique noire », Thèse de Doctorat d'Etat ès Lettres et sciences humaines (sociologie), Paris Nanterre, 1999.

F- REVUES, JOURNAUX ET ARTICLES

ABADA, Salah, « La gestion collective des droits d'auteur dans les PVD », in Le droit d'auteur (Revue de l'OMPI), 1985, pp.280-290.

ARNAUD, G., « Le pays qui chante ses fables », in Cameroun : la culture sacrifiée, Paris, Coll. Africultures, n°60, Juillet-Septembre, Ed. L'Harmattan, 2004.

BUGNICOURT, J., « Espoir ignoré : l'économie informelle ou populaire », in Le Courrier ACP-UE, n°178, Décembre1999-Janvier 2000, pp.55-57.

CHANNON, Jean-François « Lutte contre la piraterie : Que peut Ferdinand Oyono ? », Le Messager, Edition de 6 février 2005.

DE FREITAS, D., « La piraterie en matière de propriété intellectuelle et les mesures à prendre pour la réprimer », in Bulletin du droit d'auteur de l'UNESCO, Vol. XXVI, partie 3, Paris, 1992.

DEVELTERE, Patrick et VAN DURME, Patrick, « Exclusion sociale, secteur informel et économie sociale », in Le Courrier ACP-UE, n°178, Décembre1999-Janvier 2000, pp.68-70.

DIA, Ibrahima Amadou, « Les méthodes qualitatives : une innovation salutaire dans les sciences sociales en Afrique », in Revue électronique de sociologie, Esprit critique, vol.02, Août 2000.

DORGAN, M., « Les nouvelles sciences sociales : fracture des murailles disciplinaires », in Revue internationale des sciences sociales, Paris, UNESCO/Erès, n°153, septembre 1997, pp.467-481.

DUJARDIN, B., DUJARDIN, M., et HERMANS, I., « Ajustement Structurel, Ajustement Culturel », in Revue de société française de santé publique, 2004/4, n° 15.

DUSSOLIER, S., « Internet et droit d'auteur », in Actualité du droit des technologies de l'information et de la communication, Commission Université-Palais, formation permanente CUP, février 2001, vol.45.

FAÏZA, GHOZALI, « Contrefaçon : l'Afrique peine à traquer le faux », in Jeune Afrique l'intelligent, n°2527 du 14 au 20 juin 2009, pp.87-89.

FEGUE, Richard, « La protection des oeuvres de l'esprit sur Internet », in Culture info, n° 009, juin 2006, pp. 59-61.

GRABOSKY, P., « Computer crime in a borderless world », in Annales Internationales de Criminologie, vol. 38-1/2, 2000.

GUEBOGUO, Charles., « Suicide et homosexualité en Afrique : Le cas du Cameroun », 2001.

GUICHI, Marie-Noëlle, « Economie-compétitivité : Classement mondial, le Cameroun classé parmi les derniers », in Le Messager, Edition du 7 octobre 2009.

HUGON, Philippe, « Ajustement structurel, emploi et rôle des partenaires sociaux en Afrique francophone », in Cahiers de l'emploi et de la formation, Genève OIT, 1998. (Disponible sur le site : http://www.ilo.org/public/french/employment/stat/publ.

KARL, Kenneth : « Le secteur informel », in Le Courrier ACP-UE, n°178, Décembre 1999-Janvier 2000, pp.53-54..

MBASSI, Bernard, « Le dialogisme du bikutsi : un langage entre Dionysos et Agon », in Revue camerounaise de Sociologie et Anthropologie, vol.2, n°1, juin 2005, pp.387-412.

MBOUOMBOUO, Pierre, « Usages et détournements des trottoirs à Yaoundé : Entre logiques économico-sociales et marginalité urbaine », in Nicolas HOSSARD et Magdalena JARVIN (dir.), « C'est ma ville !» De l'appropriation et du détournement de l'espace public, Paris, L'harmattan, 2005, pp.247-259.

MENDES-LEITE, Rommel., « La culture des sexualités à l'époque du SIDA : représentations, comportements et ... » in Homosexualités et SIDA, Lille, Cahiers GKC, 1991.

MONO NDJANA, Hubert, « Les vérités qu'il faut dire sur le droit d'auteur », in Repères, n°008 du 21-02-2007, pp.12-13.

NDJOCK, Jean Marie, « Droit d'auteur et industries culturelles », in Culture infos, n°009, juin 2006, pp.47-49.

NGA NDONGO, Valentin, « La chanson camerounaise », in Notre librairie, n°99, Octobre-Décembre 1989, pp.86-90.

NKONLAK, Jules Romuald, « Les dessous des femmes du bikutsi », in Le Jour quotidien, Edition du 06 mai 2007.

OMPI, « Peut-on vaincre la piraterie en Afrique », in Colloque sur la gestion collective des droits des auteurs, compositeurs et artistes dans les pays francophones d'Afrique, 20-24 février 1995.

OPANGA EKANGA, « Approche globale du secteur informel. Concepts et poids dans l'économie du Zaïre », in Colloque sur l'Informel : survie ou chance pour le Zaïre ?, Kinshasa, Mai 1995, inédit.

PANETHIERE, Darell : « Persistance de la piraterie : conséquences pour la créativité, la culture et le développement durable », UNESCO, 2005.

VAN WIN, J., « Piratage : un danger pour les artistes », téléchargeable sur le site : http://www.sabam.be/content_files/PUBLICATIONS%20SABAM%20(FR)/piratage.pdf.

ROUBAUD, François, «  Le marché du travail à Yaoundé, 1983-1992 », in Séminaire sur l'emploi et le secteur informel, Yaoundé, DIAL/DSCN/MINPAT, pp.24-25.

G- DOCUMENTS DIVERS

CCE, Livre vert : « Lutte contre la contrefaçon et la piraterie dans le marché intérieur », Commission des Communautés Européennes, Bruxelles, 1998.

CMLCP, « La semaine de la sensibilisation contre la piraterie », 2008 (dépliant)

Déclaration Universelle des droits de l'homme, 1948.

DNSC, « Enquête camerounaise auprès des ménages en 1996 », ECAM I et II, 1997.

DSRP, (Document de stratégie de réduction de la pauvreté), novembre 2003.

IFPI, ``IFPI Music - Piracy Report 2000''.

INS, Deuxième enquête camerounaise auprès des ménages : pauvreté et genre au Cameroun en 2001, Mars 2003. 

INS, « Enquête sur l'emploi et le secteur informel au Cameroun en 2005, phase 1 : Enquête sur l'emploi, Rapport principal, 2005.

INS, « Enquête sur l'emploi et le secteur informel (EESI) au Cameroun », Juin 2006.

INS, « 3^e enquête camerounaise auprès des ménages (ECAM III) », Tendances, profil et déterminants de la pauvreté au Cameroun entre 2001-2007, juin 2008.

IRD, « Emploi, chômage, secteur informel à Yaoundé et Antananarivo. Une nouvelle méthode d'enquête sur le marché du travail appliquée en Afrique subsaharienne », mai 1996.

ISSEA, « Enquête sur la dynamique d'insertion socio-professionnelle des jeunes dans la ville de Yaoundé », 2008.

MINEFI, Document de stratégie de réduction de la pauvreté, Yaoundé, MINEFI, 2003.

OMPI, « Peut-on vaincre la piraterie en Afrique ? », in Colloque sur la gestion des droits des auteurs, compositeurs et artistes dans les pays francophones d'Afrique, Yaoundé, 20-24 février 1995.

OMPI, Rapport OMPI, Genève, 1991.

TRANSPARENCY INTERNATIONAL, « Rapport mondial sur la corruption 2009 : La corruption et le secteur privé », Cambridge, Cambridge University Press, 2009. 

H- WEBOGRAPHIE

http://bibliotheque.uqac.uquebec.ca/index.htm

http://www.transparency.org/publications/publications/gcr.2007.

http: // www.ifpi.org / library / Piracy2000.pdf.

http://www.unesco.org.

http://www.sabam.be/content_files/PUBLICATIONS%20SABAM%(FR)/piraterie.pdf.

http://www.scpp.fr/scpp/scppweb.nsf (Cliquer sur lutte anti piraterie)

http://www.Statistic_cameroun.org/pdf/An 2005/part

http://www.Bonaberi.com.

http://www.socam....................

http://www.edition-harmattan.fr

http://www.scienceshumaines. Com

http://fr. wikipedia.org.

www.journal ducameroun.com

www.culturecam.blogspot.com

http://www.mincult-cameroun.com

http://www.cameroun-online.com

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE i

DEDICACES ii

REMERCIEMENTS iii

LISTE DES TABLEAUX ET ILLUSTRATIONS iv

LISTE DES SIGLES, ABBREVIATIONS ET ACRONYMES v

GLOSSAIRE vii

RESUME viii

ABSTRACT ix

SOMMAIRE x

INTRODUCTION 1

I-Présentation et Justification du choix du sujet 2

II-Problématique 5

III - Hypothèses de recherche 9

IV- Revue de la littérature 10

V- Méthodologie 13

V.1 - Cadre conceptuel de l'étude 14

V.1.1 - Les variables 14

V.1.1.1 -variable dépendante ou expliquée 14

V.1.1.2 - variables indépendantes ou explicatives 14

V.1.2 - Les indicateurs des variables indépendantes 15

V.1.2.1 - Les indicateurs de la récession économique 15

V.1.2.2 - Les indicateurs de la croissance démographique 15

V.1.2.3 - Les indicateurs du développement des TIC 15

V.1.2.4 - Les indicateurs de la crise des valeurs morales 15

V.2 - Cadre théorique d'analyse 16

V.2.1 - L'approche dynamiste et critique 16

V.2.2 - L'approche stratégique 19

V.3- Nécessaire recours à l'interdisciplinarité 21

V.4 - Techniques de collecte des données 23

V.4.1 -L'observation et ses variantes 24

V.4.1.1 - L'observation documentaire 24

V.4.1.2 - L'observation directe 25

a)- L'observation directe non structurée 25

b)- L'observation directe structurée 26

V.4.1.2 - L'observation-participation 27

V.4.2 - Les entretiens 28

V.5 - L'exigence d'une recherche qualitative 29

V.6 - L'échantillonnage 30

V.7 - Dépouillement, analyse et interprétation des entretiens 34

1 - La vérification 35

2 - Le rassemblement des questions 34

3 - Le codage 34

a) - Etablissement des catégories 35

b) - Analyse de contenu d'interviews 35

c) - Nombre de catégories 35

d) - Le classement des réponses 35

VI - Clarifications terminologiques 35

VII - Champ d'observation 40

VII.1 - Champ géographique 40

VII.2 - Champ social 41

VIII - Plan de l'étude 42

PREMIERE PARTIE : APPROCHE GLOBALE DU DROIT D'AUTEUR ET MODES OPERATOIRES DE LA PIRATERIE AU CAMEROUN 43

CHAPITRE I : APPROCHE GLOBALE DU DROIT D'AUTEUR 44

I - Droit d'auteur et propriété intellectuelle 45

I.1 -Evolution historique de la propriété intellectuelle et des droits qui en découlent 45

I.2 - La propriété intellectuelle et la localisation du droit d'auteur en son sein 46

a) - La propriété industrielle 46

b) - La propriété littéraire et artistique 46

c) - La propriété sui generis 46

I.3 - Le droit d'auteur 47

I.3.1 - Le droit moral ou droit de la personnalité 48

I.3.2 - Le droit patrimonial 48

I.4 - Les droits voisins du droit d'auteur 49

II - La spécificité des oeuvres musicales et leurs principales atteintes 49

II.1 -Caractéristiques générales de l'oeuvre musicale susceptible d'être protégée 49

1) -L'originalité 49

2) - Nécessité d'une mise en forme de la créativité 50

II.2 -Atteintes portées aux oeuvres musicales 50

II.2.1 -Atteintes aux droits moraux 51

II.2.2 -Atteintes aux droits patrimoniaux 51

CHAPITRE II : LES MODES OPERATOIRES DE LA PIRATERIE 52

I - Les visages de la piraterie à Yaoundé 53

I.1 -Typologie des pirates ou des contrefacteurs 53

I.1.1 - Niveau individuel 53

I.1.2 - Niveau micro-social 54

I.1.3 - Niveau macro-social (global) 54

I.2 - Formes de piraterie ou de contrefaçon 56

I.2.1 - La forme analogique 56

A- La copie d'enregistrements existants 56

1) - La copie totale 56

2) - La copie partielle 56

B - L'enregistrement clandestin (« bootleg ») 58

I.2.2 - La forme numérique 59

I.2.3 - La piraterie des signaux de radiodiffusion et la piraterie par câble 60

II - Les pratiques de l'activité 61

II.1 - Localisation de la piraterie à Yaoundé 61

II.2 -Origine et distribution des oeuvres musicales contrefaisantes 64

II.2.1 - Pistes des oeuvres pirates ou contrefaisantes 64

II.2.1.1 - Le marché intérieur 64

II.2.1.2 - Les pays étrangers 65

a) - Le port de Douala 65

b) - La frontière avec les pays voisins 65

II.2.2 - Distribution des oeuvres musicales contrefaisantes 66

a) - Organisation de la filière de distribution 66

b) - La distribution des supports physiques pirates 67

c) - Des points fixes de téléchargement 70

DEUXIEME PARTIE : FACTEURS EXPLICATIFS ET IMPACT DE LA PIRATERIE DES oeUVRES MUSICALES AU CAMEROUN 71

CHAPITRE I : DEMOGRAPHIE GALOPANTE, CRISE ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DES TIC ET CRISE DES VALEURS MORALES AU COEUR DU PHENOMENE 72

I - Démographie galopante, récession économique des années 80 et pauvreté 73

I.1- La démographie galopante 73

I.2 - La récession économique des années 80 et ses corollaires 76

I.2.1 - Un contexte économique en ébullition 76

I.2.2 - Les PAS comme voie de sortie de la crise 77

I.2.2.1 - Contenu des P.A.S 78

I.2.2.2 - - Faiblesses des PAS 79

I.2.2.3 - Echec des PAS, crise de l'emploi et montée du chômage 80

I.3 - Essor du secteur informel 83

I.3.1 - Secteur informel comme source d'emplois, de revenus et d'espoir 88

I.3.2 - Secteur informel : lieu privilégié du commerce illicite 91

II - Incidence du développement des TIC 92

II.1 - Le développement des TIC 92

II.2 - Libéralisation de l'Internet 93

II.3 - Dérives de la libéralisation de l'Internet 94

III - Société camerounaise et déliquescence des valeurs morales 95

III.1 - Une crise multidimensionnelle 97

a) - L'homosexualité 97

b) - La corruption et la prédation généralisée 99

c) - Faux diplômes et faux âges 101

III.2- La culture camerounaise dans le tumulte 106

III.2.1 - La musique camerounaise: une musique de la transgression (L'exemple du Bikutsi) 106

a) - Des images souvent osées, lubriques et obscènes 106

b) - Des thèmes et des paroles à connotation sexuelle 108

III.2.2 - Crise des structures camerounaises de protection du droit d'auteur et droits voisins 111

CHAPITRE II : PORTEE ANTINOMIQUE DU PHENOMENE 115

I - Le versant positif du phénomène 116

I.1 - Une importante débouchée pour les jeunes sans emplois 116

I.2 - Une réponse aux besoins essentiels des pauvres 116

I.3 - Un moyen efficace de distribution des oeuvres musicales 117

a) - Degré de fréquence et de dépendance de la clientèle à l'égard des oeuvres pirates 117

b) - Accessibilité de la clientèle aux oeuvres musicales 118

c) - Un moyen de promotion efficace des oeuvres musicales 119

II - Des effets pervers considérables 119

II.1 - Au niveau politique 119

II.2 - Au niveau économique 120

II.3 - Au niveau social 121

1) - Encombrement et confrontations dans l'espace urbain yaoundéen 121

2) - Exclusion sociale ou marginalisation des artistes-interprètes 122

II.4 - Au niveau culturel 123

1) - Facteur majeur de la baisse de la production artistique 123

2) - Une entrave à une gestion collective efficace des droits d'auteurs 124

3) - Une gangrène pour l'art musical 125

CHAPITRE III : DE LA REPRESSION DE LA PIRATERIE 127

I - Cadre juridique de la piraterie ou de la contrefaçon des oeuvres musicales 128

I.1 - Eléments constitutifs du délit de contrefaçon 128

I.2 - La loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000, relative au droit d'auteur et droits voisins 128

I.3- Sanctions prévues par la loi camerounaise 129

I.3.1 - Dispositions pénales 129

I.3.2 - Dispositions civiles 130

I.3.3- Autres dispositions (mesures douanières) 130

II - Lutte contre la piraterie au Cameroun 130

II.1 - Initiatives en faveur de la lutte 131

II.1.1 - Initiatives prises par l'Etat 131

II.1.2 - initiatives prises par les artistes-interprètes 132

1) - Encombrement et confrontations dans l'espace urbain yaoundéen 121

2) - Exclusion sociale ou marginalisation des artistes-interprètes 122

II.2 - Piraterie des oeuvres musicales au Cameroun: jusqu'ou peut aller la traque ? 133

II.3 - L'Etat camerounais : entre complicité et inertie 134

CONCLUSION 139

BIBLIOGRAPHIE 145

TABLE DES MATIERES 153

ANNEXES 159