Les réformes du système financier international: quelle adaptabilité du système financier marocain?

• Abréviations utilisées
  

• Chapitre I :
  
• Les Reformes du Système Financier International : Elaboration et Mise en Application des Normes et Codes Internationaux
  
  • Section I : LE RNFORCEMENT DE L'ARCHITECTURE FINANCIERE INTERNATIONALE : à la recherche d'une stabilité du système financier international
    
    • A- La transparence des politiques et des données macroéconomiques
      
      • 1- Le Code de bonnes pratiques pour la transparence des politiques monétaire et financière :
        
      • 1-1- Les principes du Code
        
      • 1-2- L'application du Code
        
      • 2- Le Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques
        
      • 3- La Norme Spéciale de Diffusion des Données (NSDD) :
        
  • B- La réglementation et la supervision du système financier
    
    • 1- Un contrôle bancaire efficace
      
    • 2- Réglementation du marchés des valeurs
      
      • 2-1- La protection des investisseurs 
        
      • 2-2- La loyauté, l'efficience et la transparence des marchés :
        
      • 2-3- La réduction du risque systémique :
        
    • 3- Contrôle des Assurances :
      
    • 4- Systèmes de paiement et règlement
      
    • 5- La lutte contre l'abus du système financier international : lutte contre le blanchement d'argent et le financement de terrorisme
      
      • 5-1- La relation entre le système financier, blanchement d'argent et financement de terrorisme
        
      • 5-2- Les mesures d'accompagnement
        
  • Section II : L'APPLICATION DES NORMES ET CODES : le renforcement des systèmes financiers nationaux
    
    • A- Le processus d'application des normes internationales 
      
      • 1- Les étapes de l'application des normes 
        
      • 2- Évaluation des vulnérabilités du secteur financier
        
      • 2-1- Les composantes du PESF :
        
      • 2-2- Les méthodes et les instruments
        
    • B- Avantages et problèmes des normes et codes financiers 
      
      • 1- Les avantages des normes et codes financiers
        
      • 1-1- Sur le plan technique :
        
      • 1-2- Sur le plan des Etats et des marchés :
        
      • 2- Les problèmes des codes et normes financiers
        
      • 2-1- Problèmes au niveau de fond
        
      • 2-2- Problèmes de nature politique
        
      • 2-3- Problème d'asymétrie 
        
      • 2-4- L'effet indirect et limité sur la stabilité financière
        
  • Conclusion du chapitre I :
    
• Chapitre II :
  
• L'évaluation de la Stabilité du Système Financier Marocain
  
  • Section I : LA REFORME DU SYSTEME FINANCIER DES ANNEES 90
    
    • A- Les réformes du système bancaire
      
      • 1- La refonte du cadre législatif régissant l'activité du système bancaire
        
      • 2- La déréglementation de l'activité bancaire
        
      • Graphe I : Evolution des dépôts
        
      • 3- Le renforcement de la réglementation prudentielle
        
      • Graphe II : Evolution des fonds propres des banques
        
      • 4- La modernisation des instruments de la politique monétaire
        
  • B- La dynamisation du marché des capitaux
    
    • 1- La réforme du marché financier
      
      • 1-1- Les réformes introduites en 1993
        
      • 1-2- Les réformes introduites durant la période 1997-2002
        
      • 2- La réforme du marché monétaire
        
      • 2-1- La dynamisation du marché des adjudications :
        
      • 2-2- La mise en place d'un marché des titres de créances négociables :
        
      • 3- Evaluation du marché des capitaux
        
      • Graphe III : Evolution de la capitalisation boursière
        
      • Graphe VI : Evolution du nombre d'OPCVM
        
  • C- La modernisation et le développement du secteur des assurances
    
  • D- Le programme de développement de l'épargne institutionnelle
    
    • 1- La caisse des dépôts et de gestion « CDG »
      
    • 2- Le secteur de la retraite
      
  • Section II : LES VULNERABILITES DU SYSTEME FINANCIER MAROCAIN SELON LE PESF
    
    • A- Les vulnérabilités du secteur bancaire
      
      • TABLEAU I : Les indicateurs de solidité financière du système bancaire, 1997-2002
        
      • 1- Au niveau de la stabilité financière
        
      • 1-1- La solvabilité insuffisante des banques :
        
      • 1-2- L'importance des créances en souffrances :
        
      • 1-3- Problèmes de gestion et l'intervention de l'Etat :
        
      • 1-4- Le recours des banques aux dépôts à vue
        
      • 2- Vulnérabilités et tests de résistance
        
      • 2-1- Le risque de crédit : Principale vulnérabilité du système bancaire
        
      • 2-2- Risque de marge d'intérêt
        
      • 2-3- Risque de transformation
        
    • B- Les vulnérabilités du marché des valeurs mobilières
      
      • 1- Le cadre réglementaire et la structure du marché des valeurs mobilières marocain
        
      • 2- Les vulnérabilité du marchés des valeurs mobilières
        
    • C- Les vulnérabilités du secteur des assurances
      
      • 1- Le cadre réglementaire du contrôle d'assurances marocain
        
      • 2- Les vulnérabilité du secteur des assurances
        
    • D- Les vulnérabilités des autres domaines du système financier marocain
      
      • 1- Le système de paiement
        
      • 2- Les régimes de retraite
        
      • 3- La caisse des dépôts et de gestion 
        
      • Conclusion du chapitre II
        
• Chapitre III :
  
• Les Reformes du Système Financier Marocain : Quelle Adaptabilité à la Tendance Internationale ?
  
  • Section I : RESPECT DES NORMES ET CODES DU SYSTEME FINANCIER
    
    • A- La transparence des politiques monétaire et financière marocaines
      
      • 1- La conformité au code de bonnes pratiques pour la transparence de la politique monétaire des banques centrales
        
      • 1-1- Le cadre de transparence de la politique monétaire au Maroc
        
      • 1-2- Principales conclusions et recommandations du PESF
        
      • 2- Conformité au code de bonnes pratiques pour la transparence de politique financière
        
      • 2-1- Principales Conclusions
        
      • 2-2- Les principales recommandations
        
    • B- Conformité aux principes fondamentaux de Bâle pour un contrôle bancaire efficace
      
      • 1- La supervision bancaire au Maroc
        
      • 2- Principales conclusions et recommandations du PESF
        
    • C- Conformité aux objectifs de l'OICV et la réglementation des marchés des valeurs mobilières
      
      • 1- Principales conclusions
        
      • 2- Principes et recommandations
        
    • D- Conformité aux principes fondamentaux de l'IAIS pour un contrôle des assurances efficace
      
      • 1- Conclusions sur le contrôle des assurances marocain
        
      • 2- Principes et Recommandations
        
    • E- Evaluation de l'application des principes fondamentaux pour les systèmes de paiement élaborés par le CSPR
      
      • Selon les membres du PESF, il n'existe pas au sens strict de système de paiement d'importance systémique auquel appliquer de manière systématique l'évaluation des principes fondamentaux. Compte tenu de l'état d'avancement du SIMT
        
      • 1- Principales conclusions de l'évaluation et de l'observation des principes fondamentaux des systèmes de paiement d'importance systémique
        
      • 2- Les actions recommandées pour améliorer l'observation des principes fondamentaux des systèmes de paiements d'importance systémique
        
  • Section II : LES REFORMES RECENTES DU SYSTEME FINANCIER MAROCAIN : QUELLE CONFORMITE AUX RECOMMANDATIONS DU PESF ?
    
    • A- Réformes du secteur bancaire
      
      • 1- Cadre juridique plus moderne pour l'activité des banques
        
      • 2- Assainissement des institutions financières publiques et redéfinition de leur rôle
        
      • 2-1- Le Crédit Immobilier et Hôtelier « CIH »
        
      • 2-2- La Banque Nationale de Développement Economique  « BNDE »
        
      • 2-3- Caisse Nationale de Crédit agricole  « CNCA » 
        
      • 2-4- Crédit Populaire du Maroc
        
      • 3- Mise à niveau des banques marocaines : par l'application des directives de Bâle II
        
      • 4- Renforcement de l'autonomie de la Banque Centrale
        
      • 4-1- Signification de l'indépendance de la Banque Centrale
        
      • 4-2- L'utilité du nouveau statut de Bank Al-Maghrib
        
      • 5- Consolidation du dispositif de régulation monétaire
        
    • B- Réforme du marché des capitaux
      
      • 1- Amélioration du système de financement du Trésor
        
      • 2- Dynamisation du marché boursier
        
      • 2-1- L'amendement du dahir portant loi relatif à la Bourse des Valeurs
        
      • 2-2- L'amendement du dahir portant loi relatif au CDVM
        
      • 2-3- L'amendement du dahir portant loi relatif au Dépositaire Central
        
      • 2-4- L'amendement de la loi relative aux OPCVM
        
    • C- Les réformes du système de paiement
      
    • D- Lutte contre les abus du système financier marocain : lutte contre blanchement d'argent et financement du terrorisme
      
    • Conclusion du chapitre III
      
• Conclusion générale
  
  • ANNEXE 1 : LES CODES FINANCIERS INTERNATIONAUXDomaine
    
  • ANNEXE 2 : CODE DE BONNES PRATIQUES POUR LA TRANSPARENCE
    
  • DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DES BANQUES CENTRALES
    
    • DE LA POLITIQUE FINANCIÈRE DES ORGANES FINANCIERS
      
  • ANNEXE 3 : LES PRINCIES FONDAMENTAUX DU COMITE DE BALE POUR UNE SURVEILLANCE BANCAIRE EFFICACE
    
  • ANNEXE 4 : LES RECOMMANDATIONS DU GAFI CONTRE LE BLANCHEMENT D'ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
    
• Bibliographie
  
  • Rapports et documents
    
• Liste des graphiques
  
• Tables des matières