Liste des graphiques
Graphe I : Evolution des
dépôts
44
Graphe II : Evolution des fonds
propres des banques
45
Graphe III : Evolution de la
capitalisation boursière
50
Graphe VI : Evolution du nombre
d'OPCVM
50
Tables des matières
SOMMAIRE
1
ABRÉVIATIONS UTILISÉES
3
INTRODUCTION GÉNÉRALE
5
CHAPITRE III:
LES REFORMES DU SYSTÈME FINANCIER
INTERNATIONAL : ELABORATION ET MISE EN APPLICATION DES NORMES ET CODES
INTERNATIONAUX
7
SECTION I : LE RNFORCEMENT DE L'ARCHITECTURE
FINANCIERE INTERNATIONALE : À LA RECHERCHE D'UNE STABILITÉ
DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL
9
A- La transparence des politiques et des
données macroéconomiques
9
1- Le Code de bonnes pratiques pour la transparence
des politiques monétaire et financière :
10
2- Le Code de bonnes pratiques en matière de
transparence des finances publiques
11
3- La Norme Spéciale de Diffusion des
Données (NSDD) :
11
B- La réglementation et la supervision
du système financier
14
1- Un contrôle bancaire efficace
14
2- Réglementation du marchés des
valeurs
19
3- Contrôle des Assurances :
21
4- Systèmes de paiement et
règlement
22
5- La lutte contre l'abus du système
financier international : lutte contre le blanchement d'argent et le
financement de terrorisme
25
SECTION II : L'APPLICATION DES NORMES ET
CODES : LE RENFORCEMENT DES SYSTÈMES FINANCIERS NATIONAUX
27
A- Le processus d'application des normes
internationales
27
1- Les étapes de l'application des
normes
27
2- Évaluation des
vulnérabilités du secteur financier
30
B- Avantages et problèmes des normes et
codes financiers
34
1- Les avantages des normes et codes
financiers
34
2- Les problèmes des codes et normes
financiers
35
Conclusion du chapitre I :
39
CHAPITRE II:
L'ÉVALUATION DE LA STABILITÉ
DU SYSTÈME FINANCIER MAROCAIN
40
SECTION I : LA REFORME DU SYSTEME FINANCIER
DES ANNEES 90
42
A- Les réformes du système
bancaire
42
1- La refonte du cadre législatif
régissant l'activité du système bancaire
42
2- La déréglementation de
l'activité bancaire
43
3- Le renforcement de la réglementation
prudentielle
44
4- La modernisation des instruments de la politique
monétaire
46
B- La dynamisation du marché des
capitaux
47
1- La réforme du marché
financier
47
2- La réforme du marché
monétaire
49
3- Evaluation du marché des capitaux
49
C- La modernisation et le développement
du secteur des assurances
51
D- Le programme de développement de
l'épargne institutionnelle
52
1- La caisse des dépôts et de gestion
« CDG »
52
2- Le secteur de la retraite
52
SECTION II : LES VULNERABILITES DU SYSTEME
FINANCIER MAROCAIN SELON LE PESF
52
A- Les vulnérabilités du secteur
bancaire
53
1- Au niveau de la stabilité
financière
53
2- Vulnérabilités et tests de
résistance
55
B- Les vulnérabilités du
marché des valeurs mobilières
57
1- Le cadre réglementaire et la structure du
marché des valeurs mobilières marocain
57
2- Les vulnérabilité du
marchés des valeurs mobilières
58
C- Les vulnérabilités du secteur
des assurances
59
1- Le cadre réglementaire du contrôle
d'assurances marocain
59
2- Les vulnérabilité du secteur des
assurances
59
D- Les vulnérabilités des autres
domaines du système financier marocain
60
1- Le système de paiement
60
2- Les régimes de retraite
61
3- La caisse des dépôts et de
gestion
62
Conclusion du chapitre II
62
CHAPITRE III:
LES REFORMES DU SYSTÈME FINANCIER
MAROCAIN : QUELLE ADAPTABILITÉ À LA TENDANCE
INTERNATIONALE ?
63
SECTION I : RESPECT DES NORMES ET CODES DU
SYSTEME FINANCIER
65
A- La transparence des politiques
monétaire et financière marocaines
65
1- La conformité au code de bonnes pratiques
pour la transparence de la politique monétaire des banques centrales
65
2- Conformité au code de bonnes pratiques
pour la transparence de politique financière
67
B- Conformité aux principes fondamentaux
de Bâle pour un contrôle bancaire efficace
69
1- La supervision bancaire au Maroc
69
2- Principales conclusions et recommandations du
PESF
70
C- Conformité aux objectifs de l'OICV et
la réglementation des marchés des valeurs mobilières
73
1- Principales conclusions
74
2- Principes et recommandations
75
D- Conformité aux principes fondamentaux
de l'IAIS pour un contrôle des assurances efficace
77
1- Conclusions sur le contrôle des assurances
marocain
77
2- Principes et Recommandations
78
E- Evaluation de l'application des principes
fondamentaux pour les systèmes de paiement élaborés par le
CSPR
80
1- Principales conclusions de l'évaluation
et de l'observation des principes fondamentaux des systèmes de paiement
d'importance systémique
80
2- Les actions recommandées pour
améliorer l'observation des principes fondamentaux des systèmes
de paiements d'importance systémique
81
SECTION II : LES REFORMES RECENTES DU SYSTEME
FINANCIER MAROCAIN : QUELLE CONFORMITE AUX RECOMMANDATIONS DU
PESF ?
83
A- Réformes du secteur bancaire
83
1- Cadre juridique plus moderne pour
l'activité des banques
84
2- Assainissement des institutions
financières publiques et redéfinition de leur rôle
84
3- Mise à niveau des banques
marocaines : par l'application des directives de Bâle II
86
4- Renforcement de l'autonomie de la Banque
Centrale
87
5- Consolidation du dispositif de régulation
monétaire
88
B- Réforme du marché des
capitaux
89
1- Amélioration du système de
financement du Trésor
89
2- Dynamisation du marché boursier
90
C- Les réformes du système de
paiement
93
D- Lutte contre les abus du système
financier marocain : lutte contre blanchement d'argent et financement du
terrorisme
93
Conclusion du chapitre III
94
CONCLUSION GÉNÉRALE
95
ANNEXES
98
ANNEXE 1 : LES CODES FINANCIERS
INTERNATIONAUX
99
ANNEXE 2 : CODE DE BONNES PRATIQUES POUR LA
TRANSPARENCE
100
DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DES BANQUES
CENTRALES
100
ANNEXE 3 : LES PRINCIES FONDAMENTAUX DU COMITE
DE BALE POUR UNE SURVEILLANCE BANCAIRE EFFICACE
106
ANNEXE 4 : LES RECOMMANDATIONS DU GAFI CONTRE
LE BLANCHEMENT D'ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
109
BIBLIOGRAPHIE
110
LISTE DES GRAPHIQUES
114
TABLES DES MATIÈRES
115
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