La protection de l'environnement dans le processus d'intégration de la communauté économique et monétaire d'Afrique centrale (CEMAC).

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par Dieudonné MEVONO MVOGO
Université de Douala - Master II 2015

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AVERTISSEMENT
DEDICACES
REMERCIEMENTS
SIGLES ET ABREVIATIONS
SOMMAIRE
RESUME
ABSTRACT
INTRODUCTION
- I. CONTEXTE ET OBJET DE L'ETUDE
  - A. LE CONTEXTE DE L'ETUDE
    - 1. Les considérations contextuelles
    - 2. l'intérêt de l'étude
  - B. L'OBJET DE L'ETUDE
- II. CONSIDERATIONS METHODOLOGIQUES
LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
CHAPITRE PREMIER:
LES FACTEURS DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I:Les facteurs historiques et théoriques du caractère secondaire de la protection de l'environnement
  - Paragraphe I : Les facteurs historiques du caractère secondaire de la protection de l'environnement
    - A. LA PLACE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVANT L'AVENEMENT DE LA CEMAC
    - B. LA TRAJECTOIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN AFRIQUE
  - Paragraphe II : Les facteurs relatifs à la conception de l'environnement et de l'intégration CEMAC
    - A. LA CONCEPTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
    - B. LA NATURE DE L'INTEGRATION EN ZONE CEMAC
- SECTION II:Les facteurs structurels et conjoncturels du caractère
- secondaire de la protection de l'environnement
  - Paragraphe I : Les facteurs structurels du caractère secondaire de la protection de l'environnement
    - A. LA CONCURRENCE DANS L'ESPACE SOUS REGIONAL
    - B. LES AUTRES FACTEURS STRUCTURELS DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
  - Paragraphe II : Les facteurs conjoncturels du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans le processus d'intégration de la CEMAC
    - A. LE CONTEXTE ECONOMIQUE COMME FACTEUR DE LA PRISE EN COMPTE ACCESSSOIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'INTEGRATION CEMAC
    - B. LE CONTEXTE POLITIQUE ET SECURITAIRE
CONCLUSION DU CHAPITRE PREMIER
CHAPITRE II:
LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE
LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I: La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans l'arsenal juridique de la CEMAC
  - Paragraphe I : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans l'arsenal normatif de la CEMAC
  - Paragraphe II : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans le dispositif institutionnel de la CEMAC
    - A. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES INSTITUTIONS A COMPETENCE GENERALE DE LA CEMAC
    - B. LE CRACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES INSTITUTIONS SPECIALISEES DE LA CEMAC
- SECTION II: Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans la mise en oeuvre du processus d'intégration de la CEMAC
  - Paragraphe I : La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans les différentes étapes du processus d'intégration CEMAC
    - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVANT LA REFORME INSTITUTIONNELLE
    - B. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT APRES LA REFORME INSTITUTIONNELLE
- Paragraphe II :La protection de l'environnement dans les programmes et politiques de l'intégration de la CEMAC
  - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA
  - PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES POLITIQUES DE LA CEMAC
    - B. LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PROGRAMMES DE LA CEMAC
CONCLUSION DU DEUXIEME CHAPITRE
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
SECONDE PARTIE:
LA NECESSAIRE CONSOLIDATION DE LA PLACE DE LA
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
CHAPIRE III:
LES RAISONS DE LA CONSOLIDATION DE LA PLACE DE
LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I:Les avantages de la protection de l'environnement pour le processus d'intégration de la CEMAC
  - Paragraphe I : L'intégration de la protection de l'environnement dans les politiques économiques de la Communauté
    - A. LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES DU SECTEUR PRIMAIRE
    - B. LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS D'AUTRES POLITIQUES DE LA COMMUNAUTE
  - Paragraphe II : La protection de l'environnement pour l'harmonisation du marché commun
    - A. L'HARMONISATION DES LEGISLATIONS ENVIRONNEMENTALES POUR UNE SAINE CONCURRENCE
    - B. L'HARMONISATION DES LEGISLATIONS ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIBRE CIRCULATION
- SECTION II: Les avantages régionaux et mondiaux relatifs à la protection de l'environnement en Afrique Centrale
  - Paragraphe I : Les enjeux sous régionaux et régionaux de la protection de l'environnement dans le processus d'intégration
    - A. ENJEUX SOUS REGIONAUX DE PROTECTION DE L`ENVIRONNEMENT
    - B. LES ENJEUX REGIONAUX DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
  - Paragraphe II : Les enjeux globaux : la préservation de l'équilibre de l'écosystème mondial
    - A. LA PRIMAUTE DE LA LUTTE CONTRE LA DEFORESTATION
    - B. LES AUTRES ENJEUX DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
CONCLUSION DU CHAPITRE III
CHAPITRE IV:
LE REAJUSTEMENT NECESSAIRE DE LA PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS
D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I: L'intensification de la protection de l'environnement
  - Paragraphe I : La promotion du développement durable et l'accentuation du rôle de l'économie dans la protection de l'environnement
    - A. LE RENFORCEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE
    - B. L'ACCENTUATION DU RÔLE DE L'ECONOMIE DANS LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
  - Paragraphe II : Le développement de la protection de l'environnement comme une politique à part entière de la Communauté
    - A. LA NECESSITE D'UN PROGRAMME GLOBAL DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
    - B. L'ACTION PAR DES PROGRAMMES SECTORIELS
- SECTION II :Le renforcement des moyens de protection de l'environnement
  - Paragraphe I : Le renforcement des instruments environnementaux pour la consolidation de la protection de l'environnement dans la Communauté
    - A. LE RENFORCEMENT DES INSTRUMENTS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNAUTE
    - B. L'INTENSIFICATION LA COOPERATION ENVIRONNEMENTALE
  - Paragraphe II : Le renforcement des capacités des acteurs de la protection de l'environnement
    - A. LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ACTEURS PUBLICS COMMUNAUTAIRES EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE
    - B. L'IMPLICATION DES ACTEURS DU SECTEUR PRIVE
CONCLUSION DU CHAPITRE IV
CONCLUSION GENERALE
ANNEXES
- I. Convention régissant l'Union Economique de l'Afrique Centrale (UEAC)
Chapitre 2 : Politiques sectorielles
- Section 5 - Protection de l'environnement et des ressources naturelles
BIBLIOGRAPHIE
- I. DICTIONNAIRES ET LEXIQUES
- II. OUVRAGES GENERAUX
- III. OUVRAGES SPECIALISES
- IV. OUVRAGES DE METHODOLOGIE
- V. THESES ET MEMOIRES
- VI. ARTICLES ET ETUDES
- IX. SITES INTERNET
TABLE DES MATIERES
- SECTION I: Les facteurs historiques et théoriques du caractère secondaire de la protection de
  - A. LA PLACE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVANT L'AVENEMENT
- SECTION I: La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans
- Paragraphe I : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans l'arsenal
  - A. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- Paragraphe II : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans le dispositif
  - A. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- Paragraphe I : La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement
  - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE
  - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE
- Paragraphe I : L'intégration de la protection de l'environnement dans les politiques économiques
  - A. LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES DU
  - A. L'HARMONISATION DES LEGISLATIONS ENVIRONNEMENTALES POUR UNE
- Paragraphe I : Les enjeux sous régionaux et régionaux de la protection de l'environnement dans
- Paragraphe I : La promotion du développement durable et l'accentuation du rôle de l'économie
  - B. L'ACCENTUATION DU RÔLE DE L'ECONOMIE DANS LA PROTECTION DE
- Paragraphe II : Le développement de la protection de l'environnement comme une politique à
  - A. LA NECESSITE D'UN PROGRAMME GLOBAL DE PROTECTION DE
- Paragraphe I : Le renforcement des instruments environnementaux pour la consolidation de la
  - A. LE RENFORCEMENT DES INSTRUMENTS DE PROTECTION DE
  - A. LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ACTEURS PUBLICS

"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit." La Rochefoucault