La protection de l'environnement dans le processus d'intégration de la communauté économique et monétaire d'Afrique centrale (CEMAC).

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par Dieudonné MEVONO MVOGO
Université de Douala - Master II 2015

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AVERTISSEMENT
DEDICACES
REMERCIEMENTS
SIGLES ET ABREVIATIONS
SOMMAIRE
RESUME
ABSTRACT
INTRODUCTION
- I. CONTEXTE ET OBJET DE L'ETUDE
  - A. LE CONTEXTE DE L'ETUDE
    - 1. Les considérations contextuelles
    - 2. l'intérêt de l'étude
  - B. L'OBJET DE L'ETUDE
- II. CONSIDERATIONS METHODOLOGIQUES
LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
CHAPITRE PREMIER:
LES FACTEURS DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I:Les facteurs historiques et théoriques du caractère secondaire de la protection de l'environnement
  - Paragraphe I : Les facteurs historiques du caractère secondaire de la protection de l'environnement
    - A. LA PLACE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVANT L'AVENEMENT DE LA CEMAC
    - B. LA TRAJECTOIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN AFRIQUE
  - Paragraphe II : Les facteurs relatifs à la conception de l'environnement et de l'intégration CEMAC
    - A. LA CONCEPTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
    - B. LA NATURE DE L'INTEGRATION EN ZONE CEMAC
- SECTION II:Les facteurs structurels et conjoncturels du caractère
- secondaire de la protection de l'environnement
  - Paragraphe I : Les facteurs structurels du caractère secondaire de la protection de l'environnement
    - A. LA CONCURRENCE DANS L'ESPACE SOUS REGIONAL
    - B. LES AUTRES FACTEURS STRUCTURELS DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
  - Paragraphe II : Les facteurs conjoncturels du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans le processus d'intégration de la CEMAC
    - A. LE CONTEXTE ECONOMIQUE COMME FACTEUR DE LA PRISE EN COMPTE ACCESSSOIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'INTEGRATION CEMAC
    - B. LE CONTEXTE POLITIQUE ET SECURITAIRE
CONCLUSION DU CHAPITRE PREMIER
CHAPITRE II:
LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE
LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I: La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans l'arsenal juridique de la CEMAC
  - Paragraphe I : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans l'arsenal normatif de la CEMAC
  - Paragraphe II : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans le dispositif institutionnel de la CEMAC
    - A. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES INSTITUTIONS A COMPETENCE GENERALE DE LA CEMAC
    - B. LE CRACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES INSTITUTIONS SPECIALISEES DE LA CEMAC
- SECTION II: Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans la mise en oeuvre du processus d'intégration de la CEMAC
  - Paragraphe I : La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans les différentes étapes du processus d'intégration CEMAC
    - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVANT LA REFORME INSTITUTIONNELLE
    - B. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT APRES LA REFORME INSTITUTIONNELLE
- Paragraphe II :La protection de l'environnement dans les programmes et politiques de l'intégration de la CEMAC
  - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA
  - PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES POLITIQUES DE LA CEMAC
    - B. LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PROGRAMMES DE LA CEMAC
CONCLUSION DU DEUXIEME CHAPITRE
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
SECONDE PARTIE:
LA NECESSAIRE CONSOLIDATION DE LA PLACE DE LA
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
CHAPIRE III:
LES RAISONS DE LA CONSOLIDATION DE LA PLACE DE
LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE
PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I:Les avantages de la protection de l'environnement pour le processus d'intégration de la CEMAC
  - Paragraphe I : L'intégration de la protection de l'environnement dans les politiques économiques de la Communauté
    - A. LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES DU SECTEUR PRIMAIRE
    - B. LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS D'AUTRES POLITIQUES DE LA COMMUNAUTE
  - Paragraphe II : La protection de l'environnement pour l'harmonisation du marché commun
    - A. L'HARMONISATION DES LEGISLATIONS ENVIRONNEMENTALES POUR UNE SAINE CONCURRENCE
    - B. L'HARMONISATION DES LEGISLATIONS ENVIRONNEMENTALES POUR LA LIBRE CIRCULATION
- SECTION II: Les avantages régionaux et mondiaux relatifs à la protection de l'environnement en Afrique Centrale
  - Paragraphe I : Les enjeux sous régionaux et régionaux de la protection de l'environnement dans le processus d'intégration
    - A. ENJEUX SOUS REGIONAUX DE PROTECTION DE L`ENVIRONNEMENT
    - B. LES ENJEUX REGIONAUX DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
  - Paragraphe II : Les enjeux globaux : la préservation de l'équilibre de l'écosystème mondial
    - A. LA PRIMAUTE DE LA LUTTE CONTRE LA DEFORESTATION
    - B. LES AUTRES ENJEUX DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
CONCLUSION DU CHAPITRE III
CHAPITRE IV:
LE REAJUSTEMENT NECESSAIRE DE LA PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS
D'INTEGRATION DE LA CEMAC
- SECTION I: L'intensification de la protection de l'environnement
  - Paragraphe I : La promotion du développement durable et l'accentuation du rôle de l'économie dans la protection de l'environnement
    - A. LE RENFORCEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE
    - B. L'ACCENTUATION DU RÔLE DE L'ECONOMIE DANS LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
  - Paragraphe II : Le développement de la protection de l'environnement comme une politique à part entière de la Communauté
    - A. LA NECESSITE D'UN PROGRAMME GLOBAL DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
    - B. L'ACTION PAR DES PROGRAMMES SECTORIELS
- SECTION II :Le renforcement des moyens de protection de l'environnement
  - Paragraphe I : Le renforcement des instruments environnementaux pour la consolidation de la protection de l'environnement dans la Communauté
    - A. LE RENFORCEMENT DES INSTRUMENTS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNAUTE
    - B. L'INTENSIFICATION LA COOPERATION ENVIRONNEMENTALE
  - Paragraphe II : Le renforcement des capacités des acteurs de la protection de l'environnement
    - A. LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ACTEURS PUBLICS COMMUNAUTAIRES EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE
    - B. L'IMPLICATION DES ACTEURS DU SECTEUR PRIVE
CONCLUSION DU CHAPITRE IV
CONCLUSION GENERALE
ANNEXES
- I. Convention régissant l'Union Economique de l'Afrique Centrale (UEAC)
Chapitre 2 : Politiques sectorielles
- Section 5 - Protection de l'environnement et des ressources naturelles
BIBLIOGRAPHIE
- I. DICTIONNAIRES ET LEXIQUES
- II. OUVRAGES GENERAUX
- III. OUVRAGES SPECIALISES
- IV. OUVRAGES DE METHODOLOGIE
- V. THESES ET MEMOIRES
- VI. ARTICLES ET ETUDES
- IX. SITES INTERNET
TABLE DES MATIERES
- SECTION I: Les facteurs historiques et théoriques du caractère secondaire de la protection de
  - A. LA PLACE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVANT L'AVENEMENT
- SECTION I: La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement dans
- Paragraphe I : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans l'arsenal
  - A. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- Paragraphe II : Le caractère secondaire de la protection de l'environnement dans le dispositif
  - A. LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- Paragraphe I : La matérialisation du caractère secondaire de la protection de l'environnement
  - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE
  - A. LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE
- Paragraphe I : L'intégration de la protection de l'environnement dans les politiques économiques
  - A. LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES DU
  - A. L'HARMONISATION DES LEGISLATIONS ENVIRONNEMENTALES POUR UNE
- Paragraphe I : Les enjeux sous régionaux et régionaux de la protection de l'environnement dans
- Paragraphe I : La promotion du développement durable et l'accentuation du rôle de l'économie
  - B. L'ACCENTUATION DU RÔLE DE L'ECONOMIE DANS LA PROTECTION DE
- Paragraphe II : Le développement de la protection de l'environnement comme une politique à
  - A. LA NECESSITE D'UN PROGRAMME GLOBAL DE PROTECTION DE
- Paragraphe I : Le renforcement des instruments environnementaux pour la consolidation de la
  - A. LE RENFORCEMENT DES INSTRUMENTS DE PROTECTION DE
  - A. LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ACTEURS PUBLICS

"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques" Hemingway