V. THESES ET MEMOIRES
1. ABDOULAYE HADIDJATOU, La question
environnementale dans la coopération entre le Cameroun et ses
partenaires au développement, Mémoire de DESS en Relations
Internationales, Yaoundé-IRIC, 2007, 163 p ;
2.
137
DESSINGES Françoise, Le principe de
précaution et la libre circulation des marchandises, Mémoire,
Université Robert Schuman de Strasbourg, septembre 2000, 80 p.
3. EPOMA François,
l'intégration économique sous régionale en Afrique :
l'exemple de l'Afrique centrale, Thèse en droit international et
relations internationales, Université de Reims, 2004/2005, 569 p.
4. FERIKOUOP M, L'application par le
Cameroun des instruments juridiques internationaux en matière de lutte
contre le terrorisme, Mémoire de DEA, en Droit, Douala, 2010, 213 p.
5. JANAL LIBOMYannick Jacquinos,
harmonisation et rationalisation des communautés
économiques régionales (CER) en Afrique: le cas de l'Afrique
centrale (1991-2010), Mémoire de Master en histoire des relations
internationales, Université de Yaoundé I, 2011, 197 p.
6. JARDILLIER Alice, L'intégration de
l'environnement au droit communautaire : comment concilier économie et
écologie ?, Mémoire de DEA, Université Lumières
Lyon 2, 2007-2008,
90 p.
7. KAMGA NZEYEJean-Jacques, La mise en
oeuvre de l' « Agenda 21 des Nations Unies » au Cameroun,
mémoire de master II en droit, Université de Douala, 2014, 173
p.
8. MBAPPE JEHADI, La lutte contre le
réchauffement climatique en droit international », Mémoire
de DEA en Droit, Université de Douala, 2007, 136 p.
9. ZANKIA ZULANDICE, Contrôle
institutionnel et intégration sous régionale en Afrique,
Thèse de Droit, Université de Dschang, 2014, 517 p.
VI. ARTICLES ET ETUDES
A. ARTICLES
1. ADOUKI Rubain, « Les prémices
du droit communautaire de l'environnement de la Communauté Economique et
Monétaire des Etats de l'Afrique Centrale (CEMAC) », in Revue
EDIAN, N°72, Janvier-Février-Mars 2007, pp.26-39 ;
2. BAUER Valérie, Guide Pratique pour
la mise en oeuvre du droit communautaire, document pdf, 2000, 170 p.
3. FIEVET Gilles, « Réflexion
sur le concept de Développement Durable : prétentions
économiques, principes stratégique et protection des droits
fondamentaux », Revue Belgique de Droit International2001/1, Ed
BRUYLANT, Bruxelles, 2001, pp.128-184.
4.
138
GODONOU DOSSOU John, « forces et enjeux
de l'intégration sous régionale: CEMAC / CEEAC », document
pdf, 33 p.
5. GOZEGBA-YA-BOUMA BRIGIS-GERALD, « la
protection de l'environnement : opportunité pour le développement
de l'Afrique », in : Emilienne Lionelle NGO-SAMNICK (Coord.),
Enjeux Environnementaux et Economique face à la mondialisation,
BRAC/OIF, 2013, pp. 125-136.
6. KAM YOGO Emmanuel, « La dimension
environnementale de l'accord de partenariat UE-ACP », Revue
Camerounaise de Droit et de Science Politique, Janus n° 1, juin 2005,
pp. 107-152.
7. KAMTO Maurice, « les forêts,
patrimoine commun de l'humanité et droit international », Rapport
introductif au Colloque international de Limoges (8-9 novembre 1994) sur le
thème : forêt, droit et développement durable,
organisé par le réseau « droit de l'environnement » de
l'AUPELF/UREF.
8. KAZADI MPIANA Joseph, « La
problématique de l'existence du droit communautaire africain. L'option
entre mimétisme et spécificité », Revue libre de
Droit, 2014, p.38-78.
9. LANFRANCHI Marie-Pierre, « le
développement durable », Université Paul Cézanne,
Aix-Marseille, document pdf, 51 p.
10. LY IBRAHIMA, « La technique et les
pratiques de codification en droit de l'environnement », RADE,
2013, pp. 22-28.
11. MALJEAN-DUBOIS Sandrine, «
Environnement, Développement Durable et Droit international. De Rio
à Johannesbourg : et au-delà ? », Annuaire
Français de Droit International, XLVIII CNRS Edition, Paris, 2002,
pp. 593-623.
12. MALJEAN-DUBOIS Sandrine, « La mise
en oeuvre du droit international de l'environnement », IDRRI,
n°4, 2004, 65 p.
13. MARTINSeptime, « Les
communautés économiques régionales au sein du NEPAD
Quelles perspectives pour un développement économique et social
durable en Afrique ? », Actes de la Conférence, pdf, 2007,
27 p.
14. MICHELLET Isabelle, « la protection
des forêts en droit communautaire », in Marie
CORNU/Jérôme FROMAGEU, le droit de la forêt au XXIe
siècle. Aspects internationaux, l'Harmattan, 2004, pp.169-184.
15.MIGAZZI Caroline et PACCAUD
Françoise, « La régionalisation du droit
international de l'environnement », in Stéphane DOUMBE BILE
(Coord.), La régionalisation du droit international, BRUYLANT,
BRUXELLES, 2013, pp. 71-99.
16. MOUANGUE KOBILA James, «La
Concurrence des droits communautaires dans l'espace C.E.M.A.C. /C.E.E.A.C.
», communication au Colloque organisé par l'Ecole
139
Régionale de Magistrature de Porto-Novo à
Cotonou sur le thème De la concurrence à la cohabitation des
droits communautaires, 24-26 janvier 2011, 20 p. www.idc-afrique.org/
doctrine/ article/ doctrine.
17. NTAMAHUNGIRO Joseph, les causes de
la pauvreté en Afrique subsaharienne et les enjeux pour en sortir,
Conférence donnée à Palma De Majorca dans le cadre du
Séminaire « Stratégies de lutte contre la pauvreté en
Afrique Subsaharienne » du 22 au 24 Avril 2008, document pdf, 21 p.
18. OUATTARA BAKARY, « Le
rôle des organisations sous régionales dans le
développement du droit de l'environnement : l'exemple de l'UEMOA »,
in L. GRANTER (Coord.), Aspects contemporains du droit de l'environnement
en Afrique de l'Ouest et Centrale, UTCN, GLAND, 2008, pp. 177-196.
19. OUMBA PARFAIT, « le rôle des
organisations sous régionales dans l'intégration et le
développement du droit international de l'environnement en Afrique
Centrale », RADE, 2013, pp. 42-54.
20. SIME Nicole Rose, «
l'intégration régionale et l'harmonisation des normes du droit
international de l'environnement dans le droit africain » in L.
GRANTER (Coord.), Aspects contemporains du droit de l'environnement en
Afrique de l'Ouest et Centrale, UTCN, GLAND, 2008, pp. 157-176.
21. SIMONETTI Florence, « le droit
européen de l'environnement », Pouvoirs 2008/4, n 127, pp.
67-85.
22. TCHEUWA Jean-Claude, « La
conditionnalité environnementale», UNESCO, La
Conditionnalité dans la coopération internationale, Colloque
de Yaoundé, 20-22 juillet 2004, pp. 82-94.
B. ETUDES ET RAPPORTS
1. Assemblée Parlementaire de la Francophonie,
Bilan de l'intégration régionale en Afrique, XXTe
Assemblée Régionale, 09-11 mai 2013, 44 p.
2. CEA/BSRAC-Comité Tntergouvernemental d'experts
2011, « enjeux et opportunités des politiques industrielles en
Afrique Central », Yaoundé 2011 rapport sur l'état
d'avancement du processus d'intégration en Afrique Centrale, 51 p.
3. Développement durable : un effort renouvelé
de l'OCDE, OCDE, Policy Brief, n°8 1998
http://www.oecd.org/publications/Pol_brief/1998/9808-fre.htm;
4. HUGON Pierre (dir.), Analyse comparative des processus
d'intégration économique régionale, Université
Paris X - Nanterre, 2001, 273 p.
140
5. KAM YOGO Emmanuel, Rapport de l'étude sur
l'état des lieux du processus d'élaboration des directives et
décisions de la COMIFAC et de leur mise en oeuvre par les Etats membres,
COMIFAC, janvier 2012, document pdf, 66 p.
VII. TEXTES JURIDIQUES
1. Annexe à la Décision N°
49/03-UEAC-114-CM-10, Projet d'Accord de Coopération entre la
Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC)
;
2. Charte européenne de l'Environnement et de la
Santé Première Conférence européenne sur
l'environnement et la santé Francfort 7-8 décembre 1989,
Copenhague, 1989 ;
3. Convention régissant l'UEAC, révisée
à Yaoundé le 25 juin 2008, 24 p.
4. Décision N° 111/07-UEAC-187-CM-16 Relative
à la contrepartie CEMAC requise pour la mise en oeuvre du Projet «
Renforcement des capacités des pays de laCEMAC pour laformulation
etla mise en oeuvre d'un Cadre réglementaire sous régional
harmonisé à partir des Instruments juridiques nationaux pour la
gestion des risques des OGM » ;
5. Décision N° 49/03-UEAC-114-CM-10
donnant mandat au Secrétaire Exécutif de signer avec la COMIFAC
un Accord de Coopération ;
6. Décision n° 97/07-UEAC-070 U+042-CM-16 Portant
création de Centres de coopération Policière,
douanière et environnementale en zone CEMAC;
7. Décision n°1/94-CEBEVIRHA-018-CE-29 du 16 mars
1994 autorisant la mise en circulation du passeport pour le bétail et du
certificat international de transhumance et fixant les modalités de son
application ;
8. Décision N°115/07-UEAC-187-CM-16 Donnant
mandat au Président de la Commission de négocier, avec le Fonds
Mondial de l'Environnement, la mise en place du Projet « Renforcement
des capacités des pays de la CEMAC pour la formulation et la mise en
oeuvre d'un Cadre réglementaire sous régional harmonisé
à partir des Instruments juridiques nationaux pour la gestion des
risques des OGM » ;
9. Règlement n°10/12-UEAC-CPAC-CM-23 du 22
juillet 2012, portant dispositions spécifiques à l'application de
la Règlementation commune sur les pesticides en Afrique Centrale ;
10. Résolution n°54/214-AG/NU relative à
la conservation et la gestion durable des écosystèmes forestiers
d'Afrique Centrale, février 2000 ;
11.
141
Résolution3281(XXIX) de l'Assemblée
générale des Nations Unies : « Charte des droits et des
devoirs économiques des Etats », adoptée le 12
décembre 1974, et la résolution1803 (XVII) de
l»assemblée générale des Nations Unies «
Souveraineté permanente sur les ressources naturelles »,
adoptée le 14 décembre 1962
12. Traité de l'Union Douanière de l'Afrique
Centrale, suivant les modifications de l'acte N° 2/91-UDEAC-556-CE-27 DU 6
DECEMBRE 1991 à LIBREVILLE, document pdf, 22 p.
13. Traité instituant la Communauté Economique
et Monétaire de l'Afrique Centrale, N'Djamena, le 16 Mars 1994, 2 p.
14. Traité révisé de la CEMAC,
Yaoundé le 25 juin 2008, 19 p. VIII. AUTRES DOCUMENTS
1. BAD/ FAD, Document de Stratégie
d'Intégration Régionale (DSIR) 2011-2015, février 2011, 47
p.
2. CE/CEEAC/CEMAC, Document de Stratégie
Régionale et Programme Indicatif Régional (DSR&PIR)
(2008-2013), Bruxelles, 2009, 135 p.
3. CEMAC 2025 : Vers une économie régionale
intégrée et émergente. Programme Economique
Régional 2010-2015, Volume 2, document pdf, février 2009
4. CEMAC, Bulletin Officiel, n°02, 2003/2004
5. CEMAC, Programme d'Action pour l'exercice 2005,
6. CEMAC, Rapport d'activités de la
première étape du processus d'intégration
économique de la CEMAC (1999-2004),
7. CEMAC, Stratégie Agricole Commune, document pdf
8. CEMAC-Echos d'aujourd'hui n°09, décembre
1999
9. CEMAC-PAIRAC, Projet de révision du dispositif
institutionnel de la concurrence de la
10. CEMAC, février 2010
11. CHARRIER Guy, Projet de Révision du Dispositif
Institutionnel Concurrence de La CEMAC, CEMAC-PAIRAC, février
2010, 66 p.
12. Commission de l'Union Africaine, L'état de
l'intégration en Afrique, 3ème publication, juillet
2011, 252 p.
13.
142
Dépliant de présentation de la CEBEVIRHA
confectionné au cours de la « Réunion de Concertation
entre la CEBEVIRHA Et la Coordination Régionale de la FAO »,
tenue à N'DJAMENA, le 14 juillet 2010 ;
14. Document de Stratégie Régionale (DSR) et
Programme Indicatif Régional (PIR) (20082013), pp. 83-92 ;
15. L'Agenda 21
16. OCDE, Développement Durable : un effort
renouvelé de l'OCDE, Policy Brief, n°8, 1998.
http://www.oecd.org/pub/pol_brief/1998/9808-fre.htm.
Consulter le 25 juin 2015.
17. UDEAC/Secrétariat Général, programme
d'action de l'UDEAC, exercice 1998, Bangui, décembre 1997, 14 p.
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