Appréciation de systeme douanier automatise(sydonia) appliqué au port de Toamasina Madagascar

• REMERCIEMENTS
  
• LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES
  
• METHODOLOGIE
  
• INTRODUCTION
  
• PARTIE I
  PHYSIONOMIE DE LA DOUANE
  
  • CHAPITRE I- HISTORIQUE ET FONCTIONNEMENT DE LA DOUANE
    
    • Section 1- Historique de la douane
      
    • Section 2- L'organisation et le fonctionnement de service des douanes
      
      • I- La douane dans le port de Douala de Cameroun
        
      • II- La douane dans le port d'Algérie
        
        • 1- Les missions de la douane algérienne
          
          • a- Mission fiscale
            
          • b- Mission Économique
            
          • c- Mission d'Assistance des institutions de l'état
            
        • 2- Champ d'application de la loi douanière algérienne
          
          • a- Le rayon des douanes
            
          • b- Les zones franches
            
        • 3- Les moyens juridiques d'action de la douane et des agents de douane
          
          • a- Moyens juridiques d'action de l'administration des douanes algériens
            
          • b- Moyens juridiques d'action des agents des douanes dans l'exercice de leurs fonctions
            
      • III- La douane dans le port de Madagascar
        
        • 1- La législation et la réglementation douanières en vigueur à Madagascar
          
        • 2- Structure organisationnelle
          
          • a- Direction des Services Extérieurs
            
          • b- Direction de la Législation, de la Réglementation et des Etudes
            
          • c- Direction des Statistiques et de la Comptabilité Douanière
            
          • d- Direction des Affaires Juridiques et de la Lutte contre la Fraude
            
          • e- Direction nationale de la formation professionnelle
            
        • 3- Champs d'action du service des douanes
          
        • 4- Les immunités, la sauvegarde et les obligations des agents des douanes
          
        • 5 - Pouvoirs des agents des douanes
          
          • a- Droit de visite des marchandises, des moyens de transport et des personnes
            
          • b- Visites domiciliaires
            
          • c- Droit de communication particulier au service des douanes
            
          • d- Contrôle douanier des envois par la poste
            
          • e- Présentation des passeports
            
  • CHAPITRE II- LES OPERATIONS ET LA TARIFICATION EN DOUANE
    
    • Section 1- Les opérations de dédouanement
      
      • I- La conduite des marchandises en douane
        
        • 1- L'importation
          
        • 2- L'exportation
          
      • II- Les étapes des opérations de dédouanement
        
        • 1- La déclaration en détail
          
          • a- Le caractère obligatoire de la déclaration en détail
            
          • b- Personnes habilitées à déclarer les marchandises en détail
            
        • 2- La forme, les énonciations et l'enregistrement des déclarations en détail.
          
        • 3- La vérifications des marchandises
          
          • a- Les conditions dans lesquelles a lieu la vérification des marchandises
            
          • b- Le règlement des contestations portant sur l'espèce, l'origine ou la valeur des marchandises
            
          • c- Application des résultats de la vérification
            
        • 4- La liquidation et l'acquittement des droits et taxes
          
          • a- Liquidation des droits et taxes
            
          • b- Le paiement au comptant
            
          • c- Les crédits des droits et taxes
            
          • d- La fiscalisation PIP et HORS PIP
            
        • 5- L'enlèvement des marchandises
          
          • a- Les règles générales
            
          • b- Le crédit d'enlèvement
            
          • c- Embarquement et conduite à l'étranger des marchandises destinées à l'exportation
            
  • Section 2- Les tarifs douaniers
    
    • Section 2- La taxation douanière
      
      • I- Les conditions d'application des tarifs
        
        • 1- Généralités
          
        • 2- L'espèce et valeur de marchandise
          
          • a- L'espèce des marchandises
            
          • §1er - Définition, assimilation et classement
            
          • §2- Réclamation contre les décisions d'assimilation et de classement
            
          • b- L'origine et la valeur des marchandises
            
          • §1er - L'origine des marchandises
            
          • §2- La valeur des marchandises
            
          • á- à l'importation
            
          • â - à l'exportation
            
      • II- La mise en oeuvre des tarifs douaniers
        
        • 1- Les éléments constitutifs des tarifs
          
          • a- Les tarifs des droits des douanes
            
          • b- Tarifs des droits et des taxes fiscaux
            
          • c- Dispositions communes
            
        • 2- Les diverses taxes perçues par la douane
          
          • a- Taxe d'importation (TI)
            
          • b- Droit d'accises (DA)
            
          • c- Droits de sortie
            
          • d- Taxe sur la valeur ajoutée
            
          • e- Droit de navigation
            
          • f- Autres droits et taxes
            
        • 3- La structure des tarifs des douanes
          
• PARTIE II
  LES RESULTATS DE L'APPLICATION DU SYDONIA
  
  • CHAPITRE I- LA DESCRIPTION DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA)
    
    • Section 1- Le Programme SYDONIA
      
      • I- Le contexte de développement
        
      • II- Objectifs
        
      • III- Les caractéristiques
        
    • Section 2- Le logiciel SYDONIA
      
      • I- Les fonctions centrales du SYDONIA++
        
      • II Présentation de l'architecture du SYDONIA++
        
        • 1 Description générale
          
          • a- Développement
            
          • b- Standardisation des données
            
          • c- Système statistique
            
          • d- Flexibilité
            
          • e- Sécurité
            
        • 2- Bénéfices escomptés du système
          
        • 3- Eléments du logiciel
          
          • a- Flexibilité
            
          • b- Indépendance
            
          • §1er Produits commerciaux
            
          • §2- Le moteur SYDONIA et l'Interface utilisateur:
            
          • §3- Gestionnaires de message et Interfaces SQL
            
          • c- Environnement ouvert
            
        • 4- Environnement technique du SYDONIA++
          
          • a- Le serveur
            
          • b- Le poste client
            
      • III- Gestion des données
        
      • IV- Automatisation des procédures douanières
        
      • V- Traitement de la déclaration
        
        • 1- Généralités
          
        • 2- Acquisition des données
          
          • a- Disponibilité
            
          • b- Sécurité
            
          • c- Accès aux informations en ligne
            
          • d- Saisie des données
            
          • e- Edition automatique d'un bulletin de liquidation
            
          • f- Edition automatique d'une quittance ou d'un bon à enlever
            
          • §1er - Fonction magasin:
            
          • §2 Dépôt sous douane
            
          • §3 Entrepôt:
            
        • 3- Contrôles
          
          • a- Validation des données
            
          • §1er - Contrôles de présence
            
          • §2- Contrôles de validité
            
          • §3- Contrôles de cohérence
            
          • b- Application de la réglementation douanière
            
          • §1er - Admission temporaire
            
          • §2- Déclaration d'entrée en régime temporaire
            
          • §3- Déclarations de sortie
            
          • §4- Déclaration de mise à la consommation
            
          • §5- Réexportation
            
          • c- Tarif intégré
            
          • d- Contrôle des Licences et contingents
            
          • e- Documents joints
            
        • 4- Validation
          
          • a- Calcul des droits et taxes
            
          • b- Statuts et redirection
            
          • c- Stockage
            
          • d- Dépôt anticipé
            
          • e- Enregistrement
            
          • f- Liquidation
            
          • g- Module de sélectivité
            
        • 5- Cotation des déclarations aux vérificateurs
          
        • 6- Résultats des contrôles
          
        • 7- Enlèvement des marchandises
          
      • VI- Recouvrement des Droits et taxes
        
        • 1- Options de paiement (déclarations)
          
        • 2- Autres recettes et quittancements
          
        • 3- Informations, documentation et journaux comptables
          
        • 4- Paiement de la taxe douanière
          
          • a- Procédure de paiement avant SYDONIA
            
          • b- Procédure de paiement selon SYDONIA
            
        • 5- Système de paiement anticipé
          
          • a- Avant la déclaration
            
          • b- Traitement de la déclaration
            
          • c- Paiement
            
          • d- Suivi
            
        • 6- Crédit d'enlèvement
          
          • a- Avant la déclaration
            
          • b- Traitement de la déclaration
            
          • c- Paiement
            
      • VII- Tarif intégré et tables de contrôle
        
        • 1 Généralités
          
        • 2 Tarif intégré
          
          • a- Tarif de base
            
          • b Le tarif national
            
          • c- Données de base
            
          • d- Taxation
            
          • e- Historisation du tarif
            
          • f- Mises à jour simplifiées
            
      • VIII- Autres applications
        
        • 1- Statistiques commerciales et fiscales
          
          • a- Compilation de données
            
          • b- Extraction de données
            
          • c- Sécurité des données
            
          • d- Transferts de données
            
        • 2- Gestion des informations douanières
          
        • 3- Aide en ligne
          
  • CHAPITRE II- L'APPRECIATION DES RESULTATS DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA)
    
    • Section 1- L'évolution du recouvrement et de la ventilation comptable des recettes douanières
      
    • Section 2- La rapidité du dédouanement des marchandises
      
    • Section 3- La précision et la fiabilisation des informations
      
• CONCLUSION
  
• ANNEXES
  
• LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS
  
• BIBLIOGRAPHIE