V- Traitement de la
déclaration
1-
Généralités
Le système est facile à utiliser, la logique de
programmation est assistée par une interface proposant une gestion
d'écrans graphiques avec fenêtres, souris.
Le module déclaration traite tous les régimes
douaniers (import, export, économiques etc.), Ces régimes sont
codifiés et permettent le traitement des diverses taxations
/exonérations.
Le Document Administratif Unique de l'Union Européenne
(DAU) ou le modèle ASEAN fournit le support documentaire de la
déclaration en douane et de l'écran de saisie.
Les fonctions suivantes sont disponibles pour le traitement de
la déclaration en détail :
v Saisie des données ;
v Contrôle/validation des données, y compris le
calcul des droits et taxes ;
v Stockage local ;
v Stockage ou dépôt anticipé ;
v Enregistrement ;
v Sélectivité (Contrôle documentaire,
visite, contrôle a posteriori, liquidation automatique) ;
v Validation et liquidation après
contrôles ;
v Paiement des droits et taxes, y compris le paiement
anticipé et le crédit d'enlèvement ;
v Enlèvement des marchandises ;
v Modifications a posteriori (contre écritures).
2- Acquisition des
données
Les modes de saisie autorisés sont:
v par le personnel des douanes ;
v directe par les déclarants sur le réseau local
ou par modems ;
v sur des postes banalisés dans les bureaux de
douane ;
v par envoi de messages EDIFACT ;
v par intégration de supports magnétiques.
Les contrôles s'effectuent en cours et/ou en fin de
saisie.
La session de travail débute avec la sélection
de l'option "Déclaration" parmi les fonctions autorisées. Le
système affiche la liste des modèles de déclaration.
Après sélection d'un modèle un
écran image du DAU ou modele ASEAN est ouvert pour la saisie.
L'ordre de saisie (déplacement du curseur sur les
champs) est défini par le module de configuration.
A tout moment les tables de référence sont
accessibles, la saisie d'un code erroné provoque l'ouverture automatique
de la table liste correspondante.
Un sous module permet le calcul automatique de la valeur en
douane, et la répartition du fret, de l'assurance et des autres charges
entre les différents articles, à partir des données
commerciales, et avec une conversion automatique des montants en devises, en
monnaie nationale.
La fonction offre des garanties pour le traitement à
tout moment la disponibilité, la sécurité, l'accès
en ligne, l'autorisation de saisie de données, Edition automatique d'un
bulletin de liquidation et l'édition automatique d'une quittance ou d'un
bon à enlever
a-
Disponibilité
SYDONIA ++ est un système ouvert, qui prévoit la
possibilité de la saisie directe des déclarations par les
transitaires, sur le réseau local, par modems ou par envoi de messages
EDIFACT. Ces facilités doivent préalablement être
autorisées par la douane.
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