Appréciation de systeme douanier automatise(sydonia) appliqué au port de Toamasina Madagascar

III- Gestion des données

La gestion des données pour le contrôle et l'exploitation de SYDONIA++ est compatible avec l'organisation administrative au niveau national (au niveau de la Direction générale) et local c'est-à-dire qu'au niveau des bureaux de douane

v Niveau national (Direction générale)

La mise en place du système à la Direction Générale est la première étape dans l'informatisation d'une administration douanière.

Elle a pour but d'adapter le système aux conditions nationales et de créer l'environnement juridique dans lequel il va fonctionner. L'adaptation est réalisée dans le module de configuration nationale qui définit les paramètres tels que formats et attributs des données, la présence (obligatoire et/ou facultative), les contrôles à mettre en oeuvre, et permet au système de fonctionner correctement. Une base de données de référence contient l'environnement réglementaire nécessaire au bon fonctionnement du système, elle comporte le tarif intégré et l'ensemble des tables de contrôle. La création est réalisée avant le lancement du système, les opérations de mise à jour ont lieu pendant toute l'exploitation. Une fonction d'historisation permet d'anticiper les mises à jour, leur validité effective commençant à la date choisie.

v Niveau local (Bureau de douane)

La base de données de référence (tarif et tables de contrôle) et ses mises à jour successives sont distribuées dans les bureaux de douane^3(*). En l'absence de télécommunications, les fichiers peuvent être transférés par disquette ou cartouche. Au niveau local, dés qu'un utilisateur se connecte au serveur, les mises à jour seront automatiquement transférées du serveur vers le poste client par un processus appelé « réplication ».

IV- Automatisation des procédures douanières

Les standards retenus pour les fonctions et les procédures douanières sont ceux préconisés par les conventions et recommandations de l'Organisation Mondiale des Douanes, les organisations des Nations Unies et l'Union Européenne. Ainsi, par exemple, le Document Administratif Unique de l'Union européenne (DAU) ou le modèle ASEAN est utilisé comme support pour la déclaration en douane, et la convention de KYOTO comme modèle pour les procédures douanières générales.

Les formats des éléments de données sont conformes aux standards internationaux (EDIFACT, ISO, UNTDED.).

Ces standards permettent au pays utilisateur de choisir entre un certain nombre d'options. Il doit configurer le système selon ses besoins et ses spécificités, de manière à obtenir le maximum d'efficacité et de niveau de contrôle.

De même, le logiciel propose une série d'états et d'impressions standardisés pour chaque fonction, mais l'utilisateur a la possibilité de créer ses propres impressions à volonté.

Les tableaux suivants indiquent les fonctions de base remplies par SYDONIA++, une description plus détaillée est présentée dans les pages suivantes.

Tableau n° 2 : Fonctionnalités du SYDONIA++

FONCTIONS	DESCRIPTION
Déclaration de cargaison Manifeste)	Dépôt anticipé (4.5.4) Prise en charge Saisie, contrôle et enregistrement du manifeste et des titres de transport. Dégroupage et suivi des marchandises sous contrôle douanier.
	Transit et Apurement Enregistrement des éléments du transit. Apurement des titres de transport par la déclaration en détail. Magasin (4.5.2.1) Dépôt sous douane (4.5.2.2)
Déclaration en détail, saisie, contrôle et enregistrement	Contrôle de présence Ce contrôle vérifie que toutes les données obligatoires sont présentes suivant le contexte. La présence varie en fonctions des traitements demandés.
	Contrôles de validité Les données codifiées doivent être valides C.a.d. existant dans une table de contrôle ou le tarif
	Contrôle des licences et contingents (4.5.3.4) Contrôle de l'application des licences et contingents.
	Contrôles de vraisemblance Contrôle pour la recherche de possibles fausses déclarations de valeur Un fichier de référence sera construit.
	Traitement des préférences tarifaires et des exonérations Toute demande d'un taux de taxation réduit ou nul sera contrôlée pour en vérifier le bien fondé.
	Contrôles et traitements Particuliers (4.5.3.1) Ces contrôles s'appliquent en fonction de la nomenclature, du régime etc... Régimes privilégiés Entrepots Exportations, admissions temporaires
	Contrôle de la liquidation des droits et taxes Si les marchandises doivent payer des taxes, la liquidation faite par le déclarant sera vérifiée
Recouvrement des droits, taxes et, perceptions diverses	Assurer les paiements au comptant
	Assurer les paiements sur crédit d'enlèvement
	Produire les états comptables Journaux de caisse et bordereaux de paiement
	Analyse des perceptions des droits et taxes Résultats de rentabilité fiscale par taxe
Vérification et enlèvement des Marchandises	Sélectivité - Gestion des Critères Création, mise à jour des critères et des paramètres généraux de sélection. Suivi des transactions.
	Sélectivité - Application des critères Les déclarations reçoivent un circuit de contrôle en fonction des critères ou de la sélection aléatoire
Procédures différées	Bases de données statistiques Création des diverses bases de données commerciales, économiques et financières pour les organismes gouvernementaux
	Analyse de la sélectivité Nombre de déclarations sélectionnées, type de sélection, performance des critères etc.
	Statistiques des bureaux Résultats par bureau de douane.
	Fichier de suivi Gestion du service et contrôle des procédures
Autres fonctions Aide en ligne	Certificat d'immatriculation (4.5.3.1)
Documentation et formation	Cette fonction spécifique pourra être développée à Genève et/ou sur place grâce à la plate-forme de développement Cette fonction fournit une aide en ligne

Source : SYDONIA ++, CNUCED pages 9 ; 10 et 11

* ³ GasyNet - Le bordereau de suivi des cargaisons - Guide de l'utilisateur - page 5