b-
Sécurité
SYDONIA++ permet de configurer le module logiciel
"déclarant", ce qui en rend l' utilisation possible aussi bien dans les
locaux du déclarant que sur des postes banalisés dans le bureau
de douane. L'accès au système est contrôlé par des
mesures de sécurité cumulatives, à la fois dans le
logiciel applicatif et dans le système d'exploitation UNIX. On peut, si
nécessaire, envisager des dispositifs d'accès, du type de carte
à puce.
Les déclarants n'ont accès qu'à un nombre
limité de fonctions et, pour les seuls dossiers qui les concernent.
c- Accès aux
informations en ligne
Les déclarants peuvent accéder à la
documentation du système pour les informations non sensibles telles, par
exemple, que la nomenclature tarifaire ou certaines tables de
contrôle.
d- Saisie des
données
En fonction des autorisations octroyées par la douane,
les déclarants peuvent saisir une (ou plusieurs) déclaration(s)
et, en fin de saisie demander soit le stockage, l'enregistrement ou la
liquidation directe. Le stockage local permet au déclarant de conserver
des "patrons" de déclarations pour les expéditions
répétitives.
Une pré liquidation, avec calcul et affichage des
droits et taxes est disponible pour tous les types de déclaration.
e- Edition automatique
d'un bulletin de liquidation
L'édition du bulletin de liquidation peut être
automatique pour les déclarations dont la liquidation directe a
été demandée et acceptée par le module de
sélectivité.
f- Edition automatique
d'une quittance ou d'un bon à enlever
Lorsque le paiement est anticipé, ou qu'il existe un
crédit d'enlèvement, si les soldes sont suffisants, le processus
de liquidation édite automatiquement une quittance ou un bon à
enlever.
L'automatisme couvre l'ensemble des opérations de
stockage sous douane.
§1er - Fonction
magasin:
La fonction magasin permet de gérer les marchandises
placées sous contrôle douanier en attente de dédouanement.
La procédure de localisation permet d'identifier l'endroit: magasin,
aire, parc conteneur) et le lieu précis (rangée, place
numérotée) de stockage à l'intérieur du
précédent, cette localisation sera utile à l'inspecteur
vérificateur qui pourra directement se rendre au lieu réel de
stockage des marchandises.
L'édition du bon de sortie clôture la
procédure de prise en charge et apure le registre, toutefois, la
délivrance des bons de sortie n'est autorisée qu'après
vérification du paiement (ou de la garantie) des droits et taxes
liquidés sur la déclaration.
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