Appréciation de systeme douanier automatise(sydonia) appliqué au port de Toamasina Madagascar

ANNEXES

LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS

TABLEAUX :

v Tableau n°1 : Succession des responsables Page 14

v Tableau n°2 : Fonctionnalités du SYDONIA++ Pages 73 et 74

v Tableau n°3 - Recettes des douanes Page 92

v Tableau n°4 : Evolution des trafics du Port de Toamasina Page 94

v Tableau n°5 : Evolution des moyennes des indicateurs d'écoulement Page 95

v Tableau n°6 : Procédure de dédouanement Pages 95, 96 et 97

SCHEMAS :

v Schémas n° 01 : Organigramme de la Direction Générale des douanes Page 28

BIBLIOGRAPHIE

I- Ouvrages généraux

v DECHAUME Jacques - Gestion des procédures douanières : Théorie et pratique - Editeur : Le génie des glaciers - Paris - Septembre 2007 - 246 pages.

v DUBOIS Christophe - Douanes - Editeur : ETAI - Paris Novembre 2007 - 141 pages

v HOGUET Jean Henri - Au service de l'Etat à travers la douane - Editeur : Littérature Témoignages - France - 2004 - 330 pages.

v VIGARIE André - Ports De Commerce Et Vie Littorale - Editeur : DUNOD - Paris 1982, 342 pages

II- Documents, périodiques, textes et règlements

v Gasy Net - Le bordereau de suivi des cargaisons - Guide de l'utilisateur - 2007

v Canadian Port Magazin, août 1996, novembre 1996, et décembre 1996.

v Ordonnance n° 60-084 du 18 août 1960 portant refonte et codification de la législation et de la réglementation douanière.

v CNUCED - Marketing portuaire - octobre 1993.

v Code des douanes mis à jour Janvier 2003

v Convention de concession entre SPAT et TAC du 16 juin 2005

v Tarif des douanes, Edition Janvier 2007

III- Sites Web

v http://fr.wikipedia.org/wiki/douane

v http://www.bianco-mg.org

v http://www.bscmg.sgs.com

v http://www.port-toamasina.com

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENTS 3

LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES 4

METHODOLOGIE 6

INTRODUCTION 7

PARTIE I PHYSIONOMIE DE LA DOUANE 9

CHAPITRE I- HISTORIQUE ET FONCTIONNEMENT DE LA DOUANE 10

Section 1- Historique de la douane 10

Section 2- L'organisation et le fonctionnement de service des douanes 15

I- La douane dans le port de Douala de Cameroun 15

II- La douane dans le port d'Algérie 17

1- Les missions de la douane algérienne 17

a- Mission fiscale 18

b- Mission Économique 18

c- Mission d'Assistance des institutions de l'état 19

2- Champ d'application de la loi douanière algérienne 20

a- Le rayon des douanes 20

b- Les zones franches 22

3- Les moyens juridiques d'action de la douane et des agents de douane 22

a- Moyens juridiques d'action de l'administration des douanes algériens 22

b- Moyens juridiques d'action des agents des douanes dans l'exercice de leurs fonctions 24

III- La douane dans le port de Madagascar 25

1- La législation et la réglementation douanières en vigueur à Madagascar 25

2- Structure organisationnelle 27

a- Direction des Services Extérieurs 27

b- Direction de la Législation, de la Réglementation et des Etudes 27

c- Direction des Statistiques et de la Comptabilité Douanière 27

d- Direction des Affaires Juridiques et de la Lutte contre la Fraude 27

e- Direction nationale de la formation professionnelle 27

3- Champs d'action du service des douanes 29

4- Les immunités, la sauvegarde et les obligations des agents des douanes 29

5 - Pouvoirs des agents des douanes 30

a- Droit de visite des marchandises, des moyens de transport et des personnes 30

b- Visites domiciliaires 31

c- Droit de communication particulier au service des douanes 32

d- Contrôle douanier des envois par la poste 33

e- Présentation des passeports 34

CHAPITRE II- LES OPERATIONS ET LA TARIFICATION EN DOUANE 35

Section 1- Les opérations de dédouanement 35

I- La conduite des marchandises en douane 35

1- L'importation 35

2- L'exportation 37

II- Les étapes des opérations de dédouanement 37

1- La déclaration en détail 37

a- Le caractère obligatoire de la déclaration en détail 37

b- Personnes habilitées à déclarer les marchandises en détail 38

2- La forme, les énonciations et l'enregistrement des déclarations en détail. 39

3- La vérifications des marchandises 40

a- Les conditions dans lesquelles a lieu la vérification des marchandises 40

b- Le règlement des contestations portant sur l'espèce, l'origine ou la valeur des marchandises 41

c- Application des résultats de la vérification 42

4- La liquidation et l'acquittement des droits et taxes 42

a- Liquidation des droits et taxes 42

b- Le paiement au comptant 42

c- Les crédits des droits et taxes 43

d- La fiscalisation PIP et HORS PIP 43

5- L'enlèvement des marchandises 43

a- Les règles générales 43

b- Le crédit d'enlèvement 44

c- Embarquement et conduite à l'étranger des marchandises destinées à l'exportation 44

Section 2- Les tarifs douaniers 44

Section 2- La taxation douanière 45

I- Les conditions d'application des tarifs 45

1- Généralités 45

2- L'espèce et valeur de marchandise 46

a- L'espèce des marchandises 46

§1er - Définition, assimilation et classement 46

§2- Réclamation contre les décisions d'assimilation et de classement 46

b- L'origine et la valeur des marchandises 46

§1er - L'origine des marchandises 46

§2- La valeur des marchandises 47

II- La mise en oeuvre des tarifs douaniers 51

1- Les éléments constitutifs des tarifs 51

a- Les tarifs des droits des douanes 51

b- Tarifs des droits et des taxes fiscaux 52

c- Dispositions communes 52

2- Les diverses taxes perçues par la douane 52

a- Taxe d'importation (TI) 52

b- Droit d'accises (DA) 53

c- Droits de sortie 55

d- Taxe sur la valeur ajoutée 56

e- Droit de navigation 56

f- Autres droits et taxes 57

3- La structure des tarifs des douanes 58

PARTIE II LES RESULTATS DE L'APPLICATION DU SYDONIA 59

CHAPITRE I- LA DESCRIPTION DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA) 61

Section 1- Le Programme SYDONIA 61

I- Le contexte de développement 61

II- Objectifs 61

III- Les caractéristiques 62

Section 2- Le logiciel SYDONIA 64

I- Les fonctions centrales du SYDONIA++ 64

II Présentation de l'architecture du SYDONIA++ 65

1 Description générale 65

a- Développement 65

b- Standardisation des données 65

c- Système statistique 66

d- Flexibilité 66

e- Sécurité 67

2- Bénéfices escomptés du système 67

3- Eléments du logiciel 68

a- Flexibilité 68

b- Indépendance 69

§1er Produits commerciaux 69

§2- Le moteur SYDONIA et l'Interface utilisateur: 69

§3- Gestionnaires de message et Interfaces SQL 69

c- Environnement ouvert 69

4- Environnement technique du SYDONIA++ 70

a- Le serveur 70

b- Le poste client 71

III- Gestion des données 72

IV- Automatisation des procédures douanières 72

V- Traitement de la déclaration 74

1- Généralités 74

2- Acquisition des données 75

a- Disponibilité 75

b- Sécurité 76

c- Accès aux informations en ligne 76

d- Saisie des données 76

e- Edition automatique d'un bulletin de liquidation 76

f- Edition automatique d'une quittance ou d'un bon à enlever 76

§1er - Fonction magasin: 76

§2 Dépôt sous douane 77

§3 Entrepôt: 77

3- Contrôles 77

a- Validation des données 77

§1er - Contrôles de présence 78

§2- Contrôles de validité 78

§3- Contrôles de cohérence 78

b- Application de la réglementation douanière 79

§1^er - Admission temporaire 79

§2- Déclaration d'entrée en régime temporaire 79

§3- Déclarations de sortie 79

§4- Déclaration de mise à la consommation 79

§5- Réexportation 79

c- Tarif intégré 80

d- Contrôle des Licences et contingents 80

e- Documents joints 80

4- Validation 81

a- Calcul des droits et taxes 81

b- Statuts et redirection 81

c- Stockage 81

d- Dépôt anticipé 81

e- Enregistrement 81

f- Liquidation 81

g- Module de sélectivité 82

5- Cotation des déclarations aux vérificateurs 83

6- Résultats des contrôles 83

7- Enlèvement des marchandises 83

VI- Recouvrement des Droits et taxes 84

1- Options de paiement (déclarations) 84

2- Autres recettes et quittancements 84

3- Informations, documentation et journaux comptables 84

4- Paiement de la taxe douanière 85

a- Procédure de paiement avant SYDONIA 85

b- Procédure de paiement selon SYDONIA 85

5- Système de paiement anticipé 86

a- Avant la déclaration 86

b- Traitement de la déclaration 86

c- Paiement 86

d- Suivi 86

6- Crédit d'enlèvement 86

a- Avant la déclaration 86

b- Traitement de la déclaration 87

c- Paiement 87

VII- Tarif intégré et tables de contrôle 87

1 Généralités 87

2 Tarif intégré 88

a- Tarif de base 88

b Le tarif national 88

c- Données de base 88

d- Taxation 88

e- Historisation du tarif 88

f- Mises à jour simplifiées 89

VIII- Autres applications 89

1- Statistiques commerciales et fiscales 90

a- Compilation de données 90

b- Extraction de données 90

c- Sécurité des données 90

d- Transferts de données 90

2- Gestion des informations douanières 90

3- Aide en ligne 91

CHAPITRE II- L'APPRECIATION DES RESULTATS DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA) 92

Section 1- L'évolution du recouvrement et de la ventilation comptable des recettes douanières 92

Section 2- La rapidité du dédouanement des marchandises 94

Section 3- La précision et la fiabilisation des informations 98

CONCLUSION 99

ANNEXES 101

LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS 105

BIBLIOGRAPHIE 106