ANNEXES
LISTE DES TABLEAUX et DES
SCHEMAS
TABLEAUX :
v Tableau n°1 : Succession des responsables Page 14
v Tableau n°2 : Fonctionnalités du SYDONIA++
Pages 73 et 74
v Tableau n°3 - Recettes des douanes Page 92
v Tableau n°4 : Evolution des trafics du Port de
Toamasina Page 94
v Tableau n°5 : Evolution des moyennes des indicateurs
d'écoulement Page 95
v Tableau n°6 : Procédure de dédouanement
Pages 95, 96 et 97
SCHEMAS :
v Schémas n° 01 : Organigramme de la Direction
Générale des douanes Page 28
BIBLIOGRAPHIE
I- Ouvrages généraux
v DECHAUME Jacques - Gestion des procédures
douanières : Théorie et pratique - Editeur : Le
génie des glaciers - Paris - Septembre 2007 - 246 pages.
v DUBOIS Christophe - Douanes - Editeur : ETAI - Paris
Novembre 2007 - 141 pages
v HOGUET Jean Henri - Au service de l'Etat à
travers la douane - Editeur : Littérature Témoignages -
France - 2004 - 330 pages.
v VIGARIE André - Ports De Commerce Et Vie
Littorale - Editeur : DUNOD - Paris 1982, 342 pages
II- Documents, périodiques, textes et
règlements
v Gasy Net - Le bordereau de suivi des cargaisons - Guide de
l'utilisateur - 2007
v Canadian Port Magazin, août 1996, novembre 1996, et
décembre 1996.
v Ordonnance n° 60-084 du 18 août 1960 portant
refonte et codification de la législation et de la réglementation
douanière.
v CNUCED - Marketing portuaire - octobre 1993.
v Code des douanes mis à jour Janvier 2003
v Convention de concession entre SPAT et TAC du 16 juin
2005
v Tarif des douanes, Edition Janvier 2007
III- Sites Web
v http://fr.wikipedia.org/wiki/douane
v http://www.bianco-mg.org
v http://www.bscmg.sgs.com
v http://www.port-toamasina.com
TABLE DES
MATIERES
REMERCIEMENTS
3
LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES
4
METHODOLOGIE
6
INTRODUCTION
7
PARTIE I PHYSIONOMIE DE LA DOUANE
9
CHAPITRE I- HISTORIQUE ET FONCTIONNEMENT DE LA
DOUANE
10
Section 1- Historique de la douane
10
Section 2- L'organisation et le fonctionnement de
service des douanes
15
I- La douane dans le port de Douala de Cameroun
15
II- La douane dans le port d'Algérie
17
1- Les missions de la douane algérienne
17
a- Mission fiscale
18
b- Mission Économique
18
c- Mission d'Assistance des institutions de
l'état
19
2- Champ d'application de la loi douanière
algérienne
20
a- Le rayon des douanes
20
b- Les zones franches
22
3- Les moyens juridiques d'action de la douane et
des agents de douane
22
a- Moyens juridiques d'action de l'administration
des douanes algériens
22
b- Moyens juridiques d'action des agents des
douanes dans l'exercice de leurs fonctions
24
III- La douane dans le port de Madagascar
25
1- La législation et la
réglementation douanières en vigueur à Madagascar
25
2- Structure organisationnelle
27
a- Direction des Services Extérieurs
27
b- Direction de la Législation, de la
Réglementation et des Etudes
27
c- Direction des Statistiques et de la
Comptabilité Douanière
27
d- Direction des Affaires Juridiques et de la Lutte
contre la Fraude
27
e- Direction nationale de la formation
professionnelle
27
3- Champs d'action du service des douanes
29
4- Les immunités, la sauvegarde et les
obligations des agents des douanes
29
5 - Pouvoirs des agents des douanes
30
a- Droit de visite des marchandises, des moyens de
transport et des personnes
30
b- Visites domiciliaires
31
c- Droit de communication particulier au service
des douanes
32
d- Contrôle douanier des envois par la
poste
33
e- Présentation des passeports
34
CHAPITRE II- LES OPERATIONS ET LA TARIFICATION EN
DOUANE
35
Section 1- Les opérations de
dédouanement
35
I- La conduite des marchandises en douane
35
1- L'importation
35
2- L'exportation
37
II- Les étapes des opérations de
dédouanement
37
1- La déclaration en détail
37
a- Le caractère obligatoire de la
déclaration en détail
37
b- Personnes habilitées à
déclarer les marchandises en détail
38
2- La forme, les énonciations et
l'enregistrement des déclarations en détail.
39
3- La vérifications des marchandises
40
a- Les conditions dans lesquelles a lieu la
vérification des marchandises
40
b- Le règlement des contestations portant
sur l'espèce, l'origine ou la valeur des marchandises
41
c- Application des résultats de la
vérification
42
4- La liquidation et l'acquittement des droits et
taxes
42
a- Liquidation des droits et taxes
42
b- Le paiement au comptant
42
c- Les crédits des droits et taxes
43
d- La fiscalisation PIP et HORS PIP
43
5- L'enlèvement des marchandises
43
a- Les règles générales
43
b- Le crédit d'enlèvement
44
c- Embarquement et conduite à
l'étranger des marchandises destinées à l'exportation
44
Section 2- Les tarifs douaniers
44
Section 2- La taxation douanière
45
I- Les conditions d'application des tarifs
45
1- Généralités
45
2- L'espèce et valeur de marchandise
46
a- L'espèce des marchandises
46
§1er - Définition, assimilation et
classement
46
§2- Réclamation contre les
décisions d'assimilation et de classement
46
b- L'origine et la valeur des marchandises
46
§1er - L'origine des marchandises
46
§2- La valeur des marchandises
47
II- La mise en oeuvre des tarifs douaniers
51
1- Les éléments constitutifs des
tarifs
51
a- Les tarifs des droits des douanes
51
b- Tarifs des droits et des taxes fiscaux
52
c- Dispositions communes
52
2- Les diverses taxes perçues par la
douane
52
a- Taxe d'importation (TI)
52
b- Droit d'accises (DA)
53
c- Droits de sortie
55
d- Taxe sur la valeur ajoutée
56
e- Droit de navigation
56
f- Autres droits et taxes
57
3- La structure des tarifs des douanes
58
PARTIE II LES RESULTATS DE L'APPLICATION DU
SYDONIA
59
CHAPITRE I- LA DESCRIPTION DU SYSTEME DOUANIER
AUTOMATISE (SYDONIA)
61
Section 1- Le Programme SYDONIA
61
I- Le contexte de développement
61
II- Objectifs
61
III- Les caractéristiques
62
Section 2- Le logiciel SYDONIA
64
I- Les fonctions centrales du SYDONIA++
64
II Présentation de l'architecture du
SYDONIA++
65
1 Description générale
65
a- Développement
65
b- Standardisation des données
65
c- Système statistique
66
d- Flexibilité
66
e- Sécurité
67
2- Bénéfices escomptés du
système
67
3- Eléments du logiciel
68
a- Flexibilité
68
b- Indépendance
69
§1er Produits commerciaux
69
§2- Le moteur SYDONIA et l'Interface
utilisateur:
69
§3- Gestionnaires de message et Interfaces
SQL
69
c- Environnement ouvert
69
4- Environnement technique du SYDONIA++
70
a- Le serveur
70
b- Le poste client
71
III- Gestion des données
72
IV- Automatisation des procédures
douanières
72
V- Traitement de la déclaration
74
1- Généralités
74
2- Acquisition des données
75
a- Disponibilité
75
b- Sécurité
76
c- Accès aux informations en ligne
76
d- Saisie des données
76
e- Edition automatique d'un bulletin de
liquidation
76
f- Edition automatique d'une quittance ou d'un bon
à enlever
76
§1er - Fonction magasin:
76
§2 Dépôt sous douane
77
§3 Entrepôt:
77
3- Contrôles
77
a- Validation des données
77
§1er - Contrôles de présence
78
§2- Contrôles de validité
78
§3- Contrôles de cohérence
78
b- Application de la réglementation
douanière
79
§1er - Admission temporaire
79
§2- Déclaration d'entrée en
régime temporaire
79
§3- Déclarations de sortie
79
§4- Déclaration de mise à la
consommation
79
§5- Réexportation
79
c- Tarif intégré
80
d- Contrôle des Licences et contingents
80
e- Documents joints
80
4- Validation
81
a- Calcul des droits et taxes
81
b- Statuts et redirection
81
c- Stockage
81
d- Dépôt anticipé
81
e- Enregistrement
81
f- Liquidation
81
g- Module de sélectivité
82
5- Cotation des déclarations aux
vérificateurs
83
6- Résultats des contrôles
83
7- Enlèvement des marchandises
83
VI- Recouvrement des Droits et taxes
84
1- Options de paiement (déclarations)
84
2- Autres recettes et quittancements
84
3- Informations, documentation et journaux
comptables
84
4- Paiement de la taxe douanière
85
a- Procédure de paiement avant SYDONIA
85
b- Procédure de paiement selon SYDONIA
85
5- Système de paiement anticipé
86
a- Avant la déclaration
86
b- Traitement de la déclaration
86
c- Paiement
86
d- Suivi
86
6- Crédit d'enlèvement
86
a- Avant la déclaration
86
b- Traitement de la déclaration
87
c- Paiement
87
VII- Tarif intégré et tables de
contrôle
87
1 Généralités
87
2 Tarif intégré
88
a- Tarif de base
88
b Le tarif national
88
c- Données de base
88
d- Taxation
88
e- Historisation du tarif
88
f- Mises à jour simplifiées
89
VIII- Autres applications
89
1- Statistiques commerciales et fiscales
90
a- Compilation de données
90
b- Extraction de données
90
c- Sécurité des données
90
d- Transferts de données
90
2- Gestion des informations douanières
90
3- Aide en ligne
91
CHAPITRE II- L'APPRECIATION DES RESULTATS DU
SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA)
92
Section 1- L'évolution du recouvrement et de
la ventilation comptable des recettes douanières
92
Section 2- La rapidité du
dédouanement des marchandises
94
Section 3- La précision et la fiabilisation
des informations
98
CONCLUSION
99
ANNEXES
101
LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS
105
BIBLIOGRAPHIE
106
| 
