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Appréciation de systeme douanier automatise(sydonia) appliqué au port de Toamasina Madagascar

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par Sébastien RAZAFINDRABE
Université de Toamasina - Maitrise en gestion 2008
  

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Extinction Rebellion

ANNEXES

LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS

TABLEAUX :

v Tableau n°1 : Succession des responsables Page 14

v Tableau n°2 : Fonctionnalités du SYDONIA++ Pages 73 et 74

v Tableau n°3 - Recettes des douanes Page 92

v Tableau n°4 : Evolution des trafics du Port de Toamasina Page 94

v Tableau n°5 : Evolution des moyennes des indicateurs d'écoulement Page 95

v Tableau n°6 : Procédure de dédouanement Pages 95, 96 et 97

SCHEMAS :

v Schémas n° 01 : Organigramme de la Direction Générale des douanes Page 28

BIBLIOGRAPHIE

I- Ouvrages généraux

v DECHAUME Jacques - Gestion des procédures douanières : Théorie et pratique - Editeur : Le génie des glaciers - Paris - Septembre 2007 - 246 pages.

v DUBOIS Christophe - Douanes - Editeur : ETAI - Paris Novembre 2007 - 141 pages

v HOGUET Jean Henri - Au service de l'Etat à travers la douane - Editeur : Littérature Témoignages - France - 2004 - 330 pages.

v VIGARIE André - Ports De Commerce Et Vie Littorale - Editeur : DUNOD - Paris 1982, 342 pages

II- Documents, périodiques, textes et règlements

v Gasy Net - Le bordereau de suivi des cargaisons - Guide de l'utilisateur - 2007

v Canadian Port Magazin, août 1996, novembre 1996, et décembre 1996.

v Ordonnance n° 60-084 du 18 août 1960 portant refonte et codification de la législation et de la réglementation douanière.

v CNUCED - Marketing portuaire - octobre 1993.

v Code des douanes mis à jour Janvier 2003

v Convention de concession entre SPAT et TAC du 16 juin 2005

v Tarif des douanes, Edition Janvier 2007

III- Sites Web

v http://fr.wikipedia.org/wiki/douane

v http://www.bianco-mg.org

v http://www.bscmg.sgs.com

v http://www.port-toamasina.com

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENTS 3

LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES 4

METHODOLOGIE 6

INTRODUCTION 7

PARTIE I PHYSIONOMIE DE LA DOUANE 9

CHAPITRE I- HISTORIQUE ET FONCTIONNEMENT DE LA DOUANE 10

Section 1- Historique de la douane 10

Section 2- L'organisation et le fonctionnement de service des douanes 15

I- La douane dans le port de Douala de Cameroun 15

II- La douane dans le port d'Algérie 17

1- Les missions de la douane algérienne 17

a- Mission fiscale 18

b- Mission Économique 18

c- Mission d'Assistance des institutions de l'état 19

2- Champ d'application de la loi douanière algérienne 20

a- Le rayon des douanes 20

b- Les zones franches 22

3- Les moyens juridiques d'action de la douane et des agents de douane 22

a- Moyens juridiques d'action de l'administration des douanes algériens 22

b- Moyens juridiques d'action des agents des douanes dans l'exercice de leurs fonctions 24

III- La douane dans le port de Madagascar 25

1- La législation et la réglementation douanières en vigueur à Madagascar 25

2- Structure organisationnelle 27

a- Direction des Services Extérieurs 27

b- Direction de la Législation, de la Réglementation et des Etudes 27

c- Direction des Statistiques et de la Comptabilité Douanière 27

d- Direction des Affaires Juridiques et de la Lutte contre la Fraude 27

e- Direction nationale de la formation professionnelle 27

3- Champs d'action du service des douanes 29

4- Les immunités, la sauvegarde et les obligations des agents des douanes 29

5 - Pouvoirs des agents des douanes 30

a- Droit de visite des marchandises, des moyens de transport et des personnes 30

b- Visites domiciliaires 31

c- Droit de communication particulier au service des douanes 32

d- Contrôle douanier des envois par la poste 33

e- Présentation des passeports 34

CHAPITRE II- LES OPERATIONS ET LA TARIFICATION EN DOUANE 35

Section 1- Les opérations de dédouanement 35

I- La conduite des marchandises en douane 35

1- L'importation 35

2- L'exportation 37

II- Les étapes des opérations de dédouanement 37

1- La déclaration en détail 37

a- Le caractère obligatoire de la déclaration en détail 37

b- Personnes habilitées à déclarer les marchandises en détail 38

2- La forme, les énonciations et l'enregistrement des déclarations en détail. 39

3- La vérifications des marchandises 40

a- Les conditions dans lesquelles a lieu la vérification des marchandises 40

b- Le règlement des contestations portant sur l'espèce, l'origine ou la valeur des marchandises 41

c- Application des résultats de la vérification 42

4- La liquidation et l'acquittement des droits et taxes 42

a- Liquidation des droits et taxes 42

b- Le paiement au comptant 42

c- Les crédits des droits et taxes 43

d- La fiscalisation PIP et HORS PIP 43

5- L'enlèvement des marchandises 43

a- Les règles générales 43

b- Le crédit d'enlèvement 44

c- Embarquement et conduite à l'étranger des marchandises destinées à l'exportation 44

Section 2- Les tarifs douaniers 44

Section 2- La taxation douanière 45

I- Les conditions d'application des tarifs 45

1- Généralités 45

2- L'espèce et valeur de marchandise 46

a- L'espèce des marchandises 46

§1er - Définition, assimilation et classement 46

§2- Réclamation contre les décisions d'assimilation et de classement 46

b- L'origine et la valeur des marchandises 46

§1er - L'origine des marchandises 46

§2- La valeur des marchandises 47

II- La mise en oeuvre des tarifs douaniers 51

1- Les éléments constitutifs des tarifs 51

a- Les tarifs des droits des douanes 51

b- Tarifs des droits et des taxes fiscaux 52

c- Dispositions communes 52

2- Les diverses taxes perçues par la douane 52

a- Taxe d'importation (TI) 52

b- Droit d'accises (DA) 53

c- Droits de sortie 55

d- Taxe sur la valeur ajoutée 56

e- Droit de navigation 56

f- Autres droits et taxes 57

3- La structure des tarifs des douanes 58

PARTIE II LES RESULTATS DE L'APPLICATION DU SYDONIA 59

CHAPITRE I- LA DESCRIPTION DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA) 61

Section 1- Le Programme SYDONIA 61

I- Le contexte de développement 61

II- Objectifs 61

III- Les caractéristiques 62

Section 2- Le logiciel SYDONIA 64

I- Les fonctions centrales du SYDONIA++ 64

II Présentation de l'architecture du SYDONIA++ 65

1 Description générale 65

a- Développement 65

b- Standardisation des données 65

c- Système statistique 66

d- Flexibilité 66

e- Sécurité 67

2- Bénéfices escomptés du système 67

3- Eléments du logiciel 68

a- Flexibilité 68

b- Indépendance 69

§1er Produits commerciaux 69

§2- Le moteur SYDONIA et l'Interface utilisateur: 69

§3- Gestionnaires de message et Interfaces SQL 69

c- Environnement ouvert 69

4- Environnement technique du SYDONIA++ 70

a- Le serveur 70

b- Le poste client 71

III- Gestion des données 72

IV- Automatisation des procédures douanières 72

V- Traitement de la déclaration 74

1- Généralités 74

2- Acquisition des données 75

a- Disponibilité 75

b- Sécurité 76

c- Accès aux informations en ligne 76

d- Saisie des données 76

e- Edition automatique d'un bulletin de liquidation 76

f- Edition automatique d'une quittance ou d'un bon à enlever 76

§1er - Fonction magasin: 76

§2 Dépôt sous douane 77

§3 Entrepôt: 77

3- Contrôles 77

a- Validation des données 77

§1er - Contrôles de présence 78

§2- Contrôles de validité 78

§3- Contrôles de cohérence 78

b- Application de la réglementation douanière 79

§1er - Admission temporaire 79

§2- Déclaration d'entrée en régime temporaire 79

§3- Déclarations de sortie 79

§4- Déclaration de mise à la consommation 79

§5- Réexportation 79

c- Tarif intégré 80

d- Contrôle des Licences et contingents 80

e- Documents joints 80

4- Validation 81

a- Calcul des droits et taxes 81

b- Statuts et redirection 81

c- Stockage 81

d- Dépôt anticipé 81

e- Enregistrement 81

f- Liquidation 81

g- Module de sélectivité 82

5- Cotation des déclarations aux vérificateurs 83

6- Résultats des contrôles 83

7- Enlèvement des marchandises 83

VI- Recouvrement des Droits et taxes 84

1- Options de paiement (déclarations) 84

2- Autres recettes et quittancements 84

3- Informations, documentation et journaux comptables 84

4- Paiement de la taxe douanière 85

a- Procédure de paiement avant SYDONIA 85

b- Procédure de paiement selon SYDONIA 85

5- Système de paiement anticipé 86

a- Avant la déclaration 86

b- Traitement de la déclaration 86

c- Paiement 86

d- Suivi 86

6- Crédit d'enlèvement 86

a- Avant la déclaration 86

b- Traitement de la déclaration 87

c- Paiement 87

VII- Tarif intégré et tables de contrôle 87

1 Généralités 87

2 Tarif intégré 88

a- Tarif de base 88

b Le tarif national 88

c- Données de base 88

d- Taxation 88

e- Historisation du tarif 88

f- Mises à jour simplifiées 89

VIII- Autres applications 89

1- Statistiques commerciales et fiscales 90

a- Compilation de données 90

b- Extraction de données 90

c- Sécurité des données 90

d- Transferts de données 90

2- Gestion des informations douanières 90

3- Aide en ligne 91

CHAPITRE II- L'APPRECIATION DES RESULTATS DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA) 92

Section 1- L'évolution du recouvrement et de la ventilation comptable des recettes douanières 92

Section 2- La rapidité du dédouanement des marchandises 94

Section 3- La précision et la fiabilisation des informations 98

CONCLUSION 99

ANNEXES 101

LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS 105

BIBLIOGRAPHIE 106

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Extinction Rebellion





Changeons ce systeme injuste, Soyez votre propre syndic





"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry