VI- Recouvrement des
Droits et taxes
1- Options de paiement
(déclarations)
Le système permet plusieurs modes pour le paiement des
droits et taxes liquidés sur les déclarations.
Le paiement peut être au "comptant ",
et se faire au bureau de douane ou dans un autre organisme (banque, poste,
trésor public).
Une option de paiement anticipé est
également disponible.
Ce système est utile à la fois pour les douanes
qui profitent par avance d'un certain "cash Flow" et qui réduisent
considérablement le nombre des transactions comptables, et pour le
déclarant qui dispose de sa marchandises dès la liquidation de sa
déclaration.
Cette option fonctionne déjà dans plusieurs pays
SYDONIA à la satisfaction de toutes les parties.
Un système de crédit d'enlèvement
est bien sur disponible, qui permet l'enlèvement
immédiat des marchandises, et remet le paiement effectif des droits et
taxes au terme d'une période déterminée.
Ces trois systèmes sont détaillés
ci-dessous. Il est à noter que l'utilisation du crédit ou du
paiement anticipé est obligatoire dans le cadre de la saisie directe par
les déclarants.
2- Autres recettes et
quittancements
Les bureaux de douane peuvent gérer d'autres
perceptions (par exemple amendes, redevances) qui ne sont pas directement
liées aux déclarations, SYDONIA prend en compte cette
situation.
3- Informations,
documentation et journaux comptables
Des quittances ou reçus de paiement sont
édités pour chaque opération de caisse. Pour les
titulaires de comptes de crédit, des quittances globales ou
périodiques sont possibles.
Il est possible de créer un fichier pour le transmettre
aux organismes bancaires ou au trésor.
Des états quotidiens et mensuels peuvent être
produits, ils comportent les résultats consolidés des recettes et
dépenses, des ventilations par codes taxes, codes budget, moyens de
paiement.
Les caissiers disposent à tout moment, et en ligne, des
informations relatives aux recouvrements, ou des déclarations à
recouvrer.
Ces données sont centralisées au niveau
régional ou national et des états peuvent être
édités, qui constituent des outils d'analyse essentiels pour la
Direction des Douanes ou le Ministère des Finances.
Il est à noter que le système est totalement
flexible quant à la possibilité d'ajouter de nouvelles taxes.
Dans les descriptions des modes de paiement ci-dessous, un
système manuel doit être installé si les
télécommunications ne sont pas disponibles.
4- Paiement de la taxe
douanière
Avant la mise en place du système douanier
automatisé, le paiement s'effectue directement à la caisse du
bureau des douanes. Depuis la mise en oeuvre de ce système, les usagers
se rendent à la banque selon une procédure bien
définie.
a- Procédure de
paiement avant SYDONIA
v le bureau des douanes délivre un bulletin de
liquidation ;
v à la réception de ce bulletin, le
déclarant se rend à la caisse pour le paiement
v le caissier reçoit le moyen de paiement et
délivre une quittance
v le paiement est enregistré dans les fichiers
comptables, et le statut payé écrit dans le fichier
v la déclaration est transmise à l'inspecteur
qui délivre le bon à enlever
v le déclarant retire la marchandise avec le bon
à enlever
Pour un paiement par l'entremise d'une autre institution
financière, la procédure est la suivante
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