II- Objectifs
Le programme SYDONIA est mis en place dans le but de
réformer le processus de dédouanement. Il vise
l'accélération du processus de dédouanement par
l'informatisation et la simplification des procédures et ainsi
réduire les dépenses administratives aux commerçants et
contrôler les économies de pays. Il vise également à
augmenter le revenu de douanes, qui est le plus souvent la principale ressource
pour les budgets nationaux dans la plupart des pays, et ceci en assurant que
toutes les marchandises soient déclarées, que les calculs des
impôts soient corrects et que les exemptions et les régimes
privilégiés, soient correctement appliqués et
gérés. En outre, il vise à produire des statistiques
commerciales et fiscales fiables et opportunes pour assister dans le processus
de planification économique comme un sous-produit du processus de
dédouanement. Un objectif important du projet SYDONIA est de mettre en
place un système aussi efficace que possible avec une totale
communication du savoir-faire aux administrations de la douane nationale avec
un coût le plus bas possible pour les pays et les contribuables.
Les projets présentent aussi des standards
internationaux, incluant UN/EDIFACT et la coopération active entre un
nombre croissant de pays utilisateurs de SYDONIA qui réalisent des
augmentations des bénéfices mutuels.
III- Les
caractéristiques
SYDONIA est un système informatisé de gestion de
douane qui couvre la plupart des procédures du commerce
extérieur. Le système gère des manifestes et des
déclarations de douane, des procédures de comptabilité et
des manifestes de magasinage. Il produit des informations
détaillées sur des transactions de commerce extérieur qui
peuvent être utilisées pour l'analyse et la planification
économique. Les mesures sont maintenant prises pour préparer le
logiciel nécessaire pour inclure des procédures de transit.
Le logiciel SYDONIA fonctionne sur différents types de
plate formes dans un environnement client - serveur. Les données de
transactions et de contrôles sont stockées dans une base de
données relationnelle. Il prend en considération tous les codes
internationaux et les standards appropriés pour le traitement de douanes
établi par l'ISO, OMD (l'Organisation Mondiale de douane) et les Nations
unies. SYDONIA peut être configuré et adapté pour
répondre aux besoins nationaux particuliers de chaque Administration de
douane, le Tarif National, la législation...le système s'appuie
sur l'Échange de Données Informatisé (EDI) entre
commerçants et Douane employant les normes UN/EDIFACTs.
La stratégie de mise en oeuvre de SYDONIA a
été développée pour répondre au défi
représenté par un programme de réforme complexe. Elle vise
à assurer le plein transfert du savoir-faire pour une maintenance
nationale à long terme. En même temps elle exige un appui et un
soutient nationaux forts à tous les niveaux et elle fournit
l'évaluation de progrès continue. Les activités du projet
sont effectuées conformément aux trois phases suivantes:
v La phase de préparation procède par une
évaluation de la situation réelle ou évaluation de
l'existant. L'équipe nationale et les conseillers internationaux,
travaillent ensemble pour identifier les secteurs ayant besoin de
réformes, pour introduire des codes internationaux, pour simplifier les
procédures de dédouanement, pour aligner des documents aux
standards internationaux et pour moderniser la loi de la douane nationale
conformément à la Convention Kyoto. Certaines de ces
réformes peuvent être réalisées et
présentées tôt dans le projet, d'autres vont être
établies par la législation et peuvent donc prendre beaucoup plus
de temps pour les mettre en place. Pendant cette phase, des cours de mise en
oeuvre techniques et fonctionnels de SYDONIA seront donnés pour
créer une équipe de développement nationale et pour la
préparer psychologiquement à être propriétaire du
système.
v La phase d'implémentation prototype inclut la
préparation de la configuration nationale de SYDONIA,
c'est-à-dire :
o le codage du tarif,
o les règlements et la législation
associés
o la saisie des données des tables de contrôle
telles que les codes et les adresses des déclarants, les codes des
bureaux de douane
o et la préparation des systèmes
d'évaluation et de sélectivité.
Des ordinateurs pour les bureaux prototype à savoir le
siège général, un aéroport, un port de mer, un
bureau de dédouanement frontière et un bureau de douane
intérieur sont installés et évalués pour confirmer
que la configuration du système soit entièrement conforme aux
exigences des règlements nationaux établis. Les activités
de réforme introduites dans la phase I sont poursuivies si besoin. Un
plan de travail pour la mise en place du système dans tout le pays (la
phase III) est élaboré, ainsi qu'une évaluation des
ressources exigées. Plusieurs programmes de formation SYDONIA sont
délivrés pendant cette phase pour le personnel de la douane et
les utilisateurs commerciaux.
v La phase de déploiement peut potentiellement
être mise en place par l'équipe nationale sans aucune assistance
de la part des experts internationaux, si le transfert de compétences et
du savoir-faire a été achevé avec succès pendant
les deux premières phases. Au cours de la troisième phase, on
exige la préparation physique de tous les sites à informatiser,
ainsi qu'un grand nombre de formations basées sur des cours
modèles de formation de la phase II et l'assistance technique ainsi que
l'installation des systèmes dans les sites identifiés. La
configuration du logiciel de la douane sera simplement copiée des sites
pilotes appropriés. Les deux premières phases ont une
durée minimale de 18 mois. Le succès de ces deux phases ne se
réalise qu'avec un support et un soutient politique forts des plus hauts
niveaux et avec la disponibilité à plein temps d'une
équipe nationale compétente du personnel douanier et techniciens
, motivée et multi habile. L'impact du projet de SYDONIA peut facilement
être évalué par l'augmentation des revenus de la douane, la
disponibilité de statistiques commerciales fiables et la
réduction de la durée moyenne de dédouanement. Dans
quelques pays les résultats sont moins impressionnants, principalement
à cause de la résistance du système douanier aux
réformes que la mise en place du programme exige.
En Roumanie, le projet SYDONIA a été maintenant
installé dans plus de 95 emplacements à travers tout le pays et
couvre 90 pour cent du commerce. La croissance de disponibilité de
statistiques a déjà été bénéfique
pour l'analyse fiscale. Dans l'ancienne République yougoslave de la
Macédoine et en Roumanie, les systèmes ont été
intégrés dans le réseau informatique national, et le
transport des cargos a été introduit dans le module du manifeste.
Avec 32 projets actifs et des dépenses excédant 6 millions USD en
1997, SYDONIA est le plus grand programme de coopération technique dans
la Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le
Développement (CNUCED). Il y a maintenant plus de 70 pays dans le monde
entier qui ont adopté le programme SYDONIA, dont 60 l'utilisent
convenablement. En 1997, cinq nouveaux projets ont été
signés, à savoir avec la Jordanie, les trois États
Baltiques et le Sri Lanka, pour une mise à niveau vers la
dernière version de SYDONIA.
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