3- Contrôles
a- Validation des
données
Les processus de contrôle assurent
l'intégrité des données et la validité du
traitement douanier. Il existe plusieurs niveaux de contrôles,
contrôles primaires et contrôles de validation.
Les contrôles primaires sont réalisés
à la saisie et avant l'enregistrement et/ou la liquidation.
Le contrôle de validation est réalisé par
le serveur lors d'une demande de'enregistrement ou de liquidation. Les
contrôles primaires effectués sur le poste "client" comportent:
§1er -
Contrôles de présence
Le système garantit que tous les champs obligatoires en
fonction de la configuration et du régime ont saisis. Il est impossible
de quitter un champ obligatoire s'il est vide.
§2- Contrôles
de validité
Les champs contenant des données codifiées sont
automatiquement contrôlés sur la table correspondante. Si le code
saisi n'est pas valide, le système ouvre automatiquement la liste des
codes présents dans la table de contrôle correspondante et seul un
de ceux-ci peut être saisi.
Certains contrôles sont paramétrables.
§3- Contrôles
de cohérence
Ces contrôles s'effectuent en comparant plusieurs
éléments entre eux.
v On peut citer, par exemple, les contrôles particuliers
que sont les régimes privilégiés
Les régimes particuliers de taxation (autres que les
préférences tarifaires), sont traités par l'utilisation
d'un code national additionnel au code régime douanier; ce code
additionnel doit être sollicité par le déclarant.
En fonction des règles de taxation qui lui sont
attachées, ce code:
o modifie ou supprime un (ou des) droit(s) ou taxe(s);
o affiche le code des documents à joindre;
o contrôle que l'importateur est autorisé
à en réclamer le bénéfice.
Une fonction permet le calcul des pertes de recettes qui
découlent de l'exemption. Le système gère aussi bien les
réductions ou exemptions tenant aux personnes (c'est-à-dire les
franchises diplomatiques), que celles tenant à la destination des
marchandises (c'est-à-dire le plan d'investissement).
La taxation de ces régimes privilégiés
n'est pas codée en dur dans les programmes, elle utilise le langage de
taxation douanière de SYDONIA et s'adapte librement à toutes les
modifications de la réglementation.
v On peut citer aussi, les contrôles débouchant
sur la Facturation des usagers ou redevance informatique douanière
La facturation des usagers, ou redevance informatique,
s'effectue en fonction de la réglementation nationale et suivant les
conditions définies par celle-ci.
Le module de taxation la prendra en compte facilement, toute
modification (mode de calcul, taux, assiette) sera réalisée par
configuration, sans modification de programme.
Cette taxe/redevance pourra être incorporée dans
la liquidation de la déclaration ou faire l'objet d'une perception
séparée.
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