Les OGM en droit comparé de l'environnement cas du Mali et de la France

• Introduction :
  
• Chapitre 1 : Les modifications génétiques, instrument inconscient au service de la
  
  • Section 3 : Les effets des modifications génétiques de la nature
    
• Chapitre 2 : De la conscientisation des modifications génétiques au mimétisme de
  
• Chapitre 3 : L'évolution de la notion de modification du stade de science au stade
  
  • Section 2 : La transition des modifications génétiques de la science à l'art
    
• Chapitre 4 : Les organismes génétiquement modifiés, objet d'une guerre asymétrique
  
• Conclusion
  
• Introduction
  
• Chapitre 1 : La nécessité criante d'une règlementation fondée sur des motifs légaux et
  
  • Section 2 : Les premiers acteurs de la règlementions
    
• Chapitre 2 : Les manifestations internationales de la règlementation en matière
  
  • Section 3 :L'effectivité des règlementations nationales
    
• Chapitre 4 : L'osmose de la double règlementation et son efficacité dans l'encadrement
  
  • Section 2 :L'efficacité des rapports
    
• Chapitre 5 : Les fortes présomptions attachées au double assujettissement de la
  
  • Section 1 : Les présomptions tirées de la règlementation internationale
    
  • Section 2 : les présomptions tirées des règlementations nationales
    
  • Section 3 : les présomptions tirées des rapports internationo-nationals
    
• Conclusion
  
• Introduction
  
• Chapitre 1 : Les fondements et la méthodologie atypique de la confrontation des
  
  • Section 1 : L'hybridité de la méthodologie comparative
    
• Chapitre 3 : Les résultats des confrontations : le caractère infirmatif et/ou confirmatif
  
  • Section 1 : les résultats des confrontations
    
• Chapitre 4 : L'examen critique et les possibles recommandations afférents aux
  
  • Section 1 : Les critiques portées aux confrontations et aux règlementations
    
• Conclusion
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
• Introduction :
  
  • Section 2 : Les modifications génétiques de la nature
    
  • Section 3 : Les effets des modifications génétiques de la nature
    
  • Section 1 : les acteurs multiples de la conscientisation
    
  • Section 2 : Le mimétisme par le génie créateur de l'homme de la nature
    
• Chapitre 3 : L'évolution des modifications génétiques du stade de science au stade d'art
  
  • Section 1 : Les modifications génétiques, une science à la technicité pointue
    
  • Section 2 : la transition des modifications génétiques de la science à l'art
    
  • Section 3 : les modifications génétiques, un art à la potentialité infinie
    
  • Section 1 : le paradoxe acteur-victime de la guerre des OGM
    
• Conclusion :
  
• Introduction :
  
  • Section 1 : les motifs de l'avènement de la règlementation en matière d'OGM
    
  • Section 2 : les premiers acteurs de la règlementation
    
  • Section 1 : La règlementation internationale stricto sensu en matière d'OGM
    
  • Section 1 : la reconnaissance nationale des souscriptions internationales
    
  • Section 2 : le renforcement des souscriptions par des créations nationales
    
  • Section 3 : L'effectivité des règlementations nationales
    
  • Section 1 : Les rapports de la double règlementation « internationo-nationale »
    
  • Section 2 :L'efficacité des rapports
    
  • Section 3 : Les présomptions tirées de la règlementation internationale
    
• Conclusion :
  
• Introduction :
  
  • Section 1 : L'hybridité de la méthode de comparaison
    
  • Section 2 : les critères et indicateurs de la méthodologie comparative
    
  • Section 3 : les outils d'analyse de la méthodologie
    
• Chapitre 2 : La mise en pratique de la méthodologie d'analyse
  
  • Section 1 : La confrontation de l'esprit et des volontés législatives
    
  • Section 2 : La confrontation des règlementations en la forme
    
  • SECTION III : DU REEXAMEN DES DECISIONS
    
• CHAPITRE X : DE LA RESPONSABILITE ET DE LA REPARATION
  
• CHAPITRE XI : DES INFRACTIONS ET DES SANCTIONS
  
• CHAPITRE IER : LE HAUT CONSEIL DES BIOTECHNOLOGIES
  
• CHAPITRE V : SOUTIEN A LA RECHERCHE
  
• CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
  
• Chapitre III : Dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés
  
  • Section 3 : La confrontation des règlements au fond
    
    • 1- Les Définitions :
      
    • 1- Exclusions : Mali :
      
    • 2- Institutions : Mali
      
    • 3- Les Notifications : Article 8 :
      
    • 4- Participation du public Mali :
      
    • 1- Confidentialité : Article 48:
      
    • 1- Décision : Mali :
      
    • 2- Dissémination
      
    • 3- Contrôle et Évaluation
      
    • 4- La responsabilité Article 58 :
      
    • 5- Répression et recours :
      
  • Section 1 : les résultats des confrontations
    
  • Section 3 : la morale tirée des résultats de confrontation
    
  • Section 1 : les critiques portées aux confrontations et aux règlementations
    
  • Section 3 . Disséminations Volontaires à des fins de mise sur le marché
    
• Conclusion :
  
• Conclusion générale :
  
• BIBLIOGRAPHIE :