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UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES
SCIENCES ECONOMIQUES
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
MASTER II EN
DROIT INTERNATIONAL
ET
COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
OPTION :
DROIT COMPARE
2019-2020
TRAVAUX DE FIN D'ETUDES
TITRE
LES OGM EN DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
CAS DU MALI ET DE LA FRANCE
Sous la Direction du :
Dr. Théophile ZOGNOU
Mémoire présenté par
:
Zoumana KEITA
REMERCIEMENTS
L'homme n'est que le fruit de ses interactions passées,
présentes et futures.
En écrivant ces quelques mots de remerciements, je ne peux
que me rendre compte de la chance que j'ai eu à côtoyer, observer,
voire à lire des hommes et des femmes qui m'étaient de loin
supérieurs à plus d'un titre.
Contemplant de loin la silhouette fuyante de ces grands, je ne
peux qu'essayer de les imiter même s'il m'est impossible de les
égaler.
S'il est de coutume de donner un nom voire un visage aux
personnes qui m'ont aidées à la réalisation de ce travail,
je ne puisse n'adonner à cet exercice du fait qu'il m'est impossible de
tous les citer encore moins leurs appuis.
Cela va de l'aide familiale notamment celui de mon avocat de
père, des soutiens entre camarades de promotion ; aux temps
précieux que m'a accordés mon directeur de mémoire ; en
passant par le professionnalisme dans l'organisation et le suivi du FOAD par
les responsables malgré cette année académique
mouvementée ; sans oublier le corps enseignant qui a su nous faire
voyager, sur place, avec des cours de qualité et de quantité
remarquables à tel point que les frontières avec les cours
présentiels étaient ébranlées.
Loin d'être de simples remerciements, ces mots me
permettent de rendre hommage. Un hommage aux heures sacrifiées par ces
personnes, en ma faveur ;
Un hommage, aux connaissances transmises ;
Mais incontestablement, un hommage au professeur feu
Stéphane DOUMBE-BILLE, qui perdurera éternellement avec nous dans
son savoir transmis ;
Par ce modeste mémoire, je ne peux qu'éponger une
partie de l'éternelle dette que j'ai contractée avec ses
personnes d'exceptions.
N'étant parfait comme tout oeuvre de l'homme, les propos
ne sont propres qu'à l'auteur et n'engagent la responsabilité des
personnes ayant apporté leur concours.
Remerciements
Sommaire
Sigles et Abréviations Introduction
Générale
Première Partie : L'OGM, une
matérialisation du génie créateur de l'homme
aux
résultats controversés 13-34p
Introduction :
Chapitre 1 : Les modifications génétiques,
instrument inconscient au service de la
nature : 14-23p
Section 1 : Les causes et conditions multiples de
l'utilisation instrumentale inconsciente des modifications
génétiques
Sous-section 1 : L'instrument des modifications
génétiques
Sous-section 2 : L'inconscience de l'utilisation
de l'instrument
Sous-section 3 : Les causes et les conditions de
l'utilisation de l'instrument
Section 2 : Les modifications
génétiques de la nature Sous-section 1 : Les modifications
d'origine animale Sous-section 2 : Les modifications d'origine
végétale
Section 3 : Les effets des modifications
génétiques de la nature
Sous-section 1 : Les effets dans le temps
Sous-section 2 : Les effets dans l'espace
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