Conclusion :
Nous terminerons cette seconde partie, en disant que le droit,
comme en tout temps, semble jouer sa partition que ce soit sur la scène
internationale qu'au niveau national même si quelques imperfections sont
pendantes. Ce rôle joué par le droit fait l'objet très
souvent de nuances caractérisées en fonction des pays et des
époques. Pour saisir cette nuance, nous nous proposons d'étudier
et d comparer deux de ces colorations dans l'immense arc-en-ciel des normes OGM
Etatiques ; comparaison que nous verrons dans le cadre d'une dernière
partie et qui portera sur le cadre franco-malien.
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TROISIÈME PARTIE :
L'ANALYSE D'UNE CONFRONTATION DE
CARCANS NATIONAUX
:
CAS DU MALI ET LA FRANCE
Introduction :
À l'aurore de sa vie, le petit de l'homme commence
instinctivement à prendre conscience de la différence entre le
bien et le mal.
Cette prise de conscience est l'une des premières
comparaisons faites par l'homme et qui vont s'éterniser dans
l'appréhension des choses de la vie.
De cette utilisation routinière, la comparaison fut
élevée au rang de science des Sciences du fait que l'exercice est
de nos jours incontournable dans l'étude approfondie et critique dans
plusieurs disciplines dont l'archétype est le Droit.
Dans le cadre de notre étude, après une initiation
au concept des OGM et un aperçu panoramique de sa règlementation,
nous nous sommes focalisés sur les cas français et malien.
De cette focalisation découlera, évidemment, une
suite logique basée sur la comparaison des deux règlementations
nationales : ce qui fera l'objet de cette dernière partie.
Cette comparaison se déroule sur la base de techniques et
méthodologies diverses et variées dont le nombre n'a
d'égale que la complexité : ce que nous verrons dans un premier
chapitre.
Malgré toute cette diversité, notre choix,
porté, sur une méthodologie hydrique qui sera mise en pratique
dans un second chapitre.
La mise en pratique de cette méthodologie donnera une
série de résultats qui sera étudié dans un
troisième chapitre.
Le dernier chapitre sera consacré à un examen
critique des résultats et des recommandations formulées.
L'objectif général du présent chapitre est
de faire ressortir : les points communs et divergents des
règlementations, ainsi que leurs forces et faiblesses ; la transposition
des règlementations entre celles d'un paradis et d'un enfer des OGM.
Chapitre 1 : les fondements et la méthodologie
atypique de la confrontation des règlementations franco-maliennes en
matière d'OGM
L'une des caractéristiques de l'étude
comparée est la variété des méthodes ainsi que leur
catégorisation dans chaque discipline. Ainsi, nous avons des
méthodes propres à la mathématique, à la
sociologie, à la génétique entre autre.
Le droit ne faisant pas exception, l'objectif du présent
chapitre est de faire ressortir une généralité sur les
techniques de comparaison en droit pour la mise au point d'une technique
hybride, utilisable dans notre étude.
Nous outre passerons, un peu, le cadre juridique pour nous
inspirer d'autres techniques de disciplines voisines.
C'est pourquoi nous verrons l'hybridité de la
méthodologie de comparaison (section 1) ; les critères et
indicateurs de la méthodologie comparative (section 2) ; les
outils d'analyse de la méthodologie (section 3).
Section 1 : L'hybridité de la méthode de
comparaison
« Si les comparatistes pouvaient développer leur
propre méthodologie, le droit comparé trouverait sa juste place
comme discipline » 28. Cette citation de Michel de S.O.L.E
montre la diversité des méthodologies dans les études
comparées, mais aussi une exhortation pour alimenter la
diversité. Le droit ne faisant exception, c'est dans cette optique que
nous verrons un état des lieux des méthodologies utilisées
en droit comparé (sous-section 1) ainsi que la mise au point d'une
méthodologie hybride (sous-section 2)
Sous-section 1 : état des lieux des
méthodologies utilisées en droit comparé
Parmi les méthodes à la disposition du comparatiste
juridique, nous avons entre autre :
- La comparaison différentielle, qui est basée sur
les points différents des systèmes juridiques comparés
;
- La comparaison intégrative qui est basée sur
les similitudes des systèmes pour
maîtriser l'instabilité et la complexité des
ordres juridiques. Elle est plus souvent utilisée dans le cadre d'une
harmonisation des normes ;
- Une comparaison descriptive qui vise à comprendre le
sens des concepts utilisés par le droit étranger ;
- Une comparaison normative qui vise à s'inspirer des
solutions étrangères pour améliorer le droit national ;
- Les comparaisons Macro et Micro : La première est
basée sur la comparaison du contexte national dans lequel
s'insère le phénomène étudié. Une
étude objective sociétale du phénomène. La seconde,
s'intéresse à la continuité du phénomène
étudié dans les systèmes juridiques de comparaison, en
fonction d'indicateurs propres.
28- Marie-Claire PONTHOREAU ; le droit comparé en
question(s) entre pragmatisme et outil épistémologique, revue
internationale de droit comparé, 1-2005
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- La comparaison fonctionnaliste : Cross-national
Elle combine les comparaisons macro et micro sans établir
une véritable frontière. C'est une comparaison terme à
terme sur des équivalents fonctionnels. En d'autres mots, prendre un
concept pour le comparer à son équivalent dans un autre
système. On dit qu'elle est universaliste, or il peut arriver qu'il n'y
ait pas d'équivalent et la quantité des informations est
conséquente ;
- La comparaison culturaliste : Cross-culture
Elle est proche du cross-national, mais est plus
orientée vers les cultures nationales qui impactent voire explique le
phénomène à étudier. L'on constate que la macro
influence énormément la micro : du terme à terme,
particulariste basé sur la culture.
- La comparaison sociétale : Inter-national
Elle s'intéresse sur l'ensemble des interactions de
phénomène voire leur interdépendance qui est propre
à chaque système national. Ce n'est plus une question d'influence
entre la macro et la micro sur l'objet d'étude, mais leur
interdépendance. La comparaison n'est plus du terme à terme, mais
de cohérence.
- La comparaison traditionaliste qui est basée sur
comparaison en rapport aux grandes familles du droit comme par exemple les
modèles français (Code Civil), du Common Law ou allemand (BGB
Allemend). Le problème est que les données sont nombreux, la
comparaison rigide : d'où l'avènement de modèles
moderniste et post moderniste.
Cette liste n'est pas exhaustive et les méthodes y
figurant ne sont propres au droit uniquement. Certaines sont
généralement utilisées par les sciences comme la
sociologie, l'économie voire certaines études de comparaison
interentreprises.
Dans le cadre de notre étude comparative, nous avons
empiriquement développé une méthodologie hybride.
Sous-section 2 : mise au point d'une
méthodologie hybride
Pour comprendre notre approche, il nous faut imaginer trois
situations voire nous mettre dans la peau de trois personnes différentes
:
- 1 ère situation : Un
paysagiste
En plein été, pendant une journée de
forte chaleur, un paysagiste, en quête d'inspiration, part en excursion
dans la forêt.
Après de longues heures de marche, las et
épuisé ; il s'assoit sur un tronc d'arbre mort pour contempler
les deux montagnes qu'il venait d'escalader. Il constata dans ses
réflexions :
- De sa position actuelle, il observe différemment les
montages que s'il était proche, voire assis sur une des montages ;
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- Que les caractéristiques qui permettent cette
observation sont changeantes, en fonction de sa position ;
La forte chaleur conditionnant la formation des nuages et le fait
que le vent s'est mis à souffler violemment ; il se réfugia dans
une grotte et tomba sur la conclusion que « le temps changeant bouleverse
toutes les observations ultérieures.
- 2eme situation : Une jeune astronome
Pendant une nuit étoilée ; une petite fille,
rêvant de devenir astronome, prend le télescope à elle
acheter par son père pour l'encourager dans ces observations
d'étoiles :
Dans ses observations, elle se posait toujours les questions de
savoir :
- Est-ce que j'observerais mieux mes étoiles si j'en
étais assez proche ?
- Pourquoi, les étoiles ne sont pas visibles pendant le
jour alors qu'elles sont toujours présentes ?
- Pourquoi, le bruit fait par mes frères influence les
observations ?
- Si j'approfondissais mes connaissances sur les étoiles,
est ce que cela changerait quelque chose dans mes observations ?
Soudain, elle voit une étoile filante et se dit qu'elle
observerait mieux ces deux étoiles si elle pouvait être sur cette
étoile.
- 3 eme situation : une jardinière
S'étant procurés deux espèces de cactus
mexicains, notre jardinière doit choisir deux emplacements pour les
planter. Dans son immense jardin où elle faisait aussi de l'aquaponie et
de l'entomologie ; elle se dit que ces espaces sont à proscrire pour sa
plantation ainsi que ceux ombragés.
Elle réussit à trouver deux emplacements
idéals. Malheureusement en s'éloignant, elle observa que la niche
de son chien fessait face. Elle changea, de nouveau, d'emplacement.
En choisissant d'autres, elle s'est à la suite rendue
compte, pendant la nuit, que les nouveaux emplacements étaient
très aimés des taupes.
Finalement, elle choisira deux autres emplacements. Quelques
semaines plus tard, elle constata que l'un des cactus dépérissait
à vue d'oeil. En se renseignant, elle se rend compte que la seconde
était un cactus d'intérieur. Elle le plaça dans un pot
pour le mettre dans sa chambre : ce qui permettra à la plante de
reprendre des couleurs.
En lisant ses situations, nous nous dirons qu'elles n'ont aucun
rapport avec le droit à plus forte raison avec les l'étude des
OGM : ce qui n'est pas le cas !
Comparé deux règlementations, revient à
tenir compte de trois références : le temps, l'espace et les
indicateurs.
De ce fait, la comparaison de la règlementation des OGM
varie :
- En fonction des acquis intrinsèques et de la formation
juridique du comparatiste. Ainsi un comparatiste du Mali comparera
différemment sa législation nationale par rapport à celle
d'un autre pays comme la France, et vice versa. De même, qu'il comparera
différemment lorsqu' 'il doit comparer celle de deux pays qui n'ont rien
en rapport avec sa législation nationale, par exemple le comparatiste de
culture juridique française qui compare la législation Russe et
Anglaise des OGM : l'espace ;
- L'espace influence le temps et le temps est influencer les
indicateurs. Dans une étude comparée. En l'espèce, celle
des OGM ; la règlementation varie dans le temps en fonction des
époques et de réformes, mais implicitement aussi en fonction de
la variation des droits avec lesquels ils interagissent. De ce fait, les normes
maliennes des OGM ont varié dans le temps en fonction des normes sur la
santé, sur la forêt ou l'eau et même des réformes
procédurières et par extension des réformes sur ces
réformes, chose que nous verrons : le temps.
- L'interaction du temps et de l'espace repose sur des
indicateurs présélectionnés, ce qui rend l'étude un
peu subjective. La comparaison dans le temps et dans l'espace pourra se faire
en fonction d'un groupe d'indicateurs ou du cumul des groupes. Il existe 3
groupes dont celui des indicateurs lointains comme le droit rural, le droit
administratif ou constitutionnel des pays; des indicateurs proches ou de
surface comme la diversité biologique, le partage équitable des
avantages, la place des populations autochtones, dans les législations
nationales; des indicateurs profonds comme la sociologie, la démocratie,
l'économie, la géographie, les sciences politiques, l'histoire ou
l'anthropologie des pays.
Ce qui aboutira sur une comparaison primaire, secondaire et
tertiaire. Le cumul formant : une Grande Comparaison.
Dans le cadre de notre étude, nous nous limiterons aux
niveaux primaire et secondaire : ce qui est partiel.
Seul le stade de la grande comparaison est complet et
détaillé.
La nouvelle méthodologie ayant été
introduite, nous allons développer les critères et indicateurs
utilisables dans notre étude comparative franco-malienne des OGM
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Temps-Indicateur-Espace
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