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Les OGM en droit comparé de l'environnement cas du Mali et de la France


par Zoumana KEITA
Université de Limoges  - Master II en droit international et comparé de l'environnement 2019
  

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Introduction :

Que ce soit la médecine, l'astronomie, la musique, la physique, l'informatique ou la littérature ; l'homme a en tout temps et en tous lieux, su mettre en mouvement son génie créateur.

S'il ne l'a toujours pas utilisé à bon escient (les bombes atomiques et à hydrogène, l'agent vert), l'homme usa de son génie, souvent merveilleusement, lorsqu'il est acculé par un problème, mais le plus souvent sous l'impulsion de convictions intimes voire de passions et de désires à tel point que cette mise en mouvement fera passer ces passionnés de fou et d'incompris du courant des mortels.

C'est de ce mouvement du génie créateur de l'homme que n'acquirent les premiers OGM dans les années 1970.

Bien avant cette naissance, un long processus évolutif, aboutissant aux ancêtres des modifications génétiques actuelles aux résultats étonnants, s'est déroulé inconsciemment dans la nature. Ce long processus sera conscientisé par les premiers hommes et mimé par les hommes modernes ; allant des premières modifications et sélections opérées dans la nature, aux premiers pats de l'homme dans l'agriculture et la domestication des animaux. Cette imitation n'a pas été sans conséquence du fait qu'à son stade suprême, elle engendra des résultats assez controversés : ce qui est à la base d'une guerre aux intérêts colossaux.

Dans cette première partie, à connotation préliminaire, nous verrons les modifications génétiques, instrument inconscient au service de la nature ( chapitre 1 ); De la conscientisation des modifications génétiques au mimétisme de l'homme : la naissance d'un nouvel alchimiste des gènes ( chapitre 2 ) , L'évolution de la notion de modification du stade de science au stade d'art ( chapitre 3 ) ainsi que Les organismes génétiquement modifiés, objet d'une guerre asymétrique aux armes inégales et aux enjeux démesurés (chapitre 4)

Chapitre 1 : Les modifications génétiques, instrument inconscient au service de la nature

Des origines de la vie sur terre à nos jours ; la nature, réceptacle de la diversité biologique, utilisa les modifications génétiques de façon inconsciente.

Ce premier chapitre vise à démontrer que les modifications génétiques forment un instrument et précisément un instrument que la nature utilise de façon inconsciente.

C'est dans cette optique que nous verrons les causes et conditions multiples de l'utilisation instrumentale inconsciente des modifications génétiques (section 1), les modifications génétiques de la nature (section 2), les effets des modifications génétiques de la nature (section 3).

Section 1 : Les causes et conditions multiples de l'utilisation instrumentale inconsciente des modifications génétiques

Pour comprendre ces causes et conditions, il nous faut faire un petit voyage dans le temps dans l'histoire de la terre.

Si l'univers et la terre avaient des gènes, nous serions taxés d'utopistes en disant que la terre est le fruit d'une modification génétique de l'univers et que la nature est le fruit de la modification génétique de la terre.

Dans cette première section, nous verrons l'instrument des modifications génétiques (sous-section 1), l'inconscience de l'utilisation (sous-section 2) ainsi que les causes et conditions de l'utilisation (sous-section 3)

Sous-section 1 : l'instrument des modifications génétiques

Il a 4,6 milliards d'années se formait dans la Voie lactée, une petite planète bleue nommée

« terre » qui tremblait d'un violent tremblement, qui fessait sortir ses fardeaux et qui connue plusieurs évolutions « éons » 1.

Nous avons : l' Hadéen, l'Archéen, le Protérozoïque, le Phanérozoïque

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1- https://fr.wikipedia.org/wiki/Éon#Éons_sur_Terre

- L'hadéen : 4,6 à 4 milliards d'années

Si un dieu grec des enfers avait existé, il aurait élu domicile sur terre durant cette époque à cause des fortes températures et des bombardements d'astéroïdes. La terre était impropre à la vie, du moins à son foisonnement d'après certaines théories. D'autres prônent l'idée que la vie date de cet éon malgré les températures infernales 2. Il se caractérise par d'océans de larves et la formation de protocroute continentale.

- L'archéen : 4 milliards à 2500 milliards

Le commencement de la vie date, officiellement, de cette époque qui se subdivise aussi en 4 sous périodes : L'é-archéen, le palé-archéen, le mésoarchéen, la néo-arche. Il est marqué par les plus anciennes formes de vie et l'apparition des premiers procaryotes. La réunion de certaines conditions précises aux conséquences prévisibles rendait la terre propre à la vie : le facteur de la coïncidence.

À l'aube de la vie, elle ne se réduisait qu'à des formes unicellulaires comme LUCA.

Même si ces formes de vie ont disparu, leur trace persiste dans l'ADN des organismes actuels3. Ce qui explique que les modifications génétiques sont nées avec la vie dans la nature : d'où la création de l'instrument.

- Le protérozoïque : 2500 Milliards à 540 Millions

Si le hasard est un fait malheureux ou heureux aux causes imprévisibles ou imprévues, nous pouvons dire que cette longue période fut semée d'évènements hasardeux. Il se subdivise en néoprotérozoïque, mésoprotérozoïque, paléoprotérozoïque.

L'étude des roches montre que des montagnes et supercontinents se formaient et disparaissaient, épisodiquement, durant cette période ainsi que des périodes de glaciations instables. C'est de cette période, que datent les premières formes multicellulaires.

Les spécialistes avancent plusieurs théories qu'en-t- à cette apparition dont l'augmentation du taux d'oxygène dans l'atmosphère du fait de la saturation des puits chimiques. Ces premières formes datent de 2,2 milliards d'années, dont celle découverte au Gabon, en Afrique 4.

Nous remarquons déjà, avec cette première période de l'évolution, le caractère instrumental de l'outil.

Comme tout outil, il eut un début et une finalité. Il fut créé par les premières formes de vie et usité par la nature pour son évolution et sa diversité.

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2- Allen P. Nutman, Vickie C. Bennett, Clark R. L. Friend, Martin J. Van Kranendonk & Allan R. Chivas (2016), Rapid emergence of life shown by discovery of 3,700-million-year-old microbial structures, 22 septembre 2016, Nature, vol. 537, Letter, doi:10.1038/nature19355

3- Claire Peltier, Futura, Publié le 29/12/2010, https://www.futura-sciences.com/sante/actualites/genetique-genes-vieux-3-milliardsannees-26842/

4- Denis Sergent, La croix, Publié le 12/02/2019, https://www.la-croix.com/Sciences-et-ethique/Sciences/Au-Gabon-decouvertevieilles-traces-vie-mobile-Terre-2019-02-12-1201001891

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- Le Phanérozoïque : 540 millions à nos Jours

Cette période est la plus foisonnante qui fut marquée, à ces débuts, par une explosion

soudaine des grandes branches d'animaux et la diversité végétale, animale, voire bactérienne : de véritables extraterrestres sur terre.

Cet éon se subdivise en plusieurs ères, dont le paléozoïque, le mésozoïque et le cénozoïque. Nous constatons aussi que durant cette période, la génétique des espèces évolua énormément et fut semée de plusieurs phases d'extinctions.

Le caractère instrumental étant admis, nous remarquons que cet outil était et continue d'être utilisé de manière inconsciente du fait du caractère involontaire de l'usage.

Sous-section 2 : l'inconscience de l'utilisation

Pour comprendre cette utilisation inconsciente, nous devons voir certaines grandes extinctions de l'histoire.

- L'extinction de l'ordovicien : - 445 millions d'années

Elle s'est produite, d'après certaines théories, à la suite d'une grande glaciation à une période où la vie était quasi-marine. Plusieurs espèces ont péri tandis que d'autres se sont adaptés aux nouvelles conditions. Cette grande glaciation poussa la nature a usé de modification génétique pour un épanouissement post-crise : les survivants donneront d'autres nouvelles espèces : cas des trilobites.

Si d'aucuns pensent que cette glaciation fut produite par le fait que la terre a été couverte de poussières d'astéroïdes, d'autres, que la terre a été frappée par des rayons gamma.

Que ce soit l'une ou l'autre théorie, il est indéniable que cette extinction est d'origine hasardeuse et par extension l'utilisation de l'outil : la diversité post-crise était due aux caprices de l'univers.

- L'extinction du Dévonien : -380 à 360 millions

Comme la précédente, les causes de cette extinction ne font l'objet d'une unanimité. Qu'à cela ne tient, nous pensons qu'elle a été probablement causée par une série d'évènements malheureux dont : la variation du niveau des océans, les changements climatiques, l'impact d'un ou de plusieurs astéroïdes ou une prolifération des végétaux sur terre qui débouchera sur une pénurie d'oxygène dans les eaux.

Cette pénurie poussa encore la nature d'adopter une série de modifications. Le fait de ne pas pouvoir respirer dans les eaux poussa certaines espèces chanceuses et altruistes à s'aventurer sur la terre.

- L'extinction du Permien : -252 millions d'années

Pire extinction de tous les temps, elle eut des causes multiples et semblables aux autres, à la différence qu'elles étaient plus virulentes : des températures en permanence plus ou moins égales à 60°C ; des jours où le soleil s'obscurcit, la lune ne donnera plus de lumière, les puissances des cieux ébranlées.

La vie a failli disparaitre puisque 95 % des espèces ont été anéanties 5. Par chance certaines espèces ont survécu et ont restauré la grande diversité sur terre même si cela a pris une longue période.

- L'extinction du Trias : 200 millions d'années

Cette extinction fut probablement causée par la rupture de la Pangée, rupture inattendue. Elle fut la moins violente des extinctions et permettra aux dinosaures et aux mammifères de se développer librement.

- L'extinction du Crétacé : 66 millions d'années

Le ciel tomba sur la tête des dinosaures à cette époque du fait de la chute d'un immense astéroïde. Avec cette catastrophe, certaines espèces vont voler dans les cieux, nager dans les mers 6 et d'autres survivront pour proliférer sur terre tout en se diversifiant génétiquement.

En sommes, nous pouvons dire que n'étant une science parfaite, voire évolutive, l'histoire de la terre montre comment les gènes ont été modifiés au fil du temps, d'une région à une autre à tel point que les espèces sont toutes à la fois identiques et différentes génétiquement.

S'il est constant que les modifications génétiques avaient été utilisées de façon inconsciente par la nature, il n'en demeure pas moins que cette utilisation a eu plusieurs causes et conditions d'utilisation.

Sous-section 3 : les causes et conditions de l'utilisation de l'instrument

La bonne compréhension des causes et des conditions de l'utilisation des modifications génétiques nous oblige à définir, ce terme polysémique 7 qu'est la nature.

- Ensemble de la réalité matérielle considérée comme indépendante de l'activité et de l'histoire humaines.

- Environnement terrestre, en tant qu'il sert de cadre de vie à l'espèce humaine, qu'il lui fournit des ressources.

- Ensemble de l'univers, en tant qu'il est le lieu, la source et le résultat de phénomènes matériels.

- Ensemble des caractères qui définissent l'homme, considéré comme inné, comme indépendant à la fois des déterminations biologiques et des déterminations sociales, historiques, culturelles.

- Ensemble des qualités, des propriétés qui définissent un être, un phénomène ou une chose concrète, qui lui confèrent son identité.

De ces définitions, nous constatons que la nature ne se réduit pas aux seules espèces vivantes, objet de modification génétique. Elle utilise principalement cet outil pour la survie, la diversité ainsi que l'évolution d'une de ses composantes importantes.

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5- https://www.sudouest.fr/2019/04/25/la-terre-a-deja-connu-cinq-extinctions-de-masse-bientot-une-sixieme-6017689-706.php

6- Khansaa B., Publié le 05/05/2020, lebrief, https://www.lebrief.ma/5828-decouverte-au-maroc-du-premier-dinosaure-aquatique

7- https://www.cnrtl.fr/definition/nature

- La survie :

Comme nous l'avons vu ci-haut, grâce à cet outil, de nombreuses espèces survivront aux extinctions et périodes géologiques.

Des unicellulaires aux multicellulaires, des poissons mous aux poissons à carapaces voire aux vertébrés ; les conditions extrêmes et les pénuries ont poussés les espèces à changer. D'aucuns se sont mis à voler, d'autres à nager, à ramper voire à courir : le milieu conditionne la génétique.

L'ensemble formé par les espèces occupe une place de choix dans la nature. De ce fait, pour éviter une disparition voire la survie de cette partie essentielle, les modifications génétiques forment un instrument remarquable.

- La diversité :

Pour comprendre cette diversité, nous prendrons l'exemple de la diversité de trilobite au cambrien.

-les Terreneuvien 1 et 2 sont caractérisés par l'apparition des archéocyathes, des trilobites olenellus ;

-le Miaolingien, avec l'apparition des trilobites lotagnostus, americanus ....

-le Furongien, avec les trilobites glyptagnostus reticulatus, agnototes orientalis ...

Le nombre élevé et varié des espèces durant les périodes de l'histoire de la terre explique cette diversité génétique.

- L'évolution :

Nous remarquons aussi que plusieurs espèces dans la nature connurent une évolution. Nous prendrons l'exemple des éléphants 8 et des oiseaux. Les Moeritherium donnèrent les Deinotherioidea, les Mastodontoidea et les Elephantoidea qui donnèrent les mastodontes et les mammouths qui sont les ancêtres des éléphants actuels. Les dinosaures donnèrent les archéoptéryx qui donnèrent les oiseaux.

Nous avons vu que pour l'utilisation des modifications génétiques par la nature, cela nécessite à la fois des causes, mais aussi des conditions.

Parmi les conditions, nous retiendrons entre autre : - Les conditions extérieures de l'utilisation :

Les conditions extérieures sont des conditions qui sont extérieures à la composante de la nature, objet de modifications génétiques.

Nous retiendrons :

8- https://www2.istp.org/studentscorner/StudentCorner2000_2001/College/8th/Francais/siteweb/lavie/evolutionelephant/pageweb/evolution.html

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9- http://extranet.editis.com/it-yonixweb/images/420/art/doc/7/718c1543b43134373230343835323331393733.pdf

-L'interaction des différents autres composants formant la nature :

La définition de la nature nous fait comprendre qu'il est très difficile d'établir une liste exhaustive des éléments constitutifs de la nature. Qu'à cela ne tiennent, dans le cadre de notre étude, les éléments incommensurable comme l'univers ou des éléments infiniment petits comme un atome peuvent jouer, par interaction, sur les espèces et par extension leur génétique.

La présence d'espèces modifiables :

Si les composantes de la nature peuvent interagir entre eux pour impacter la génétique; il faut que les éléments impactés soient susceptibles de modification. De ce fait, seule la panoplie des espèces vivantes peut faire l'objet de modification génétique ainsi que les virus.

C'est pourquoi l'eau, l'air, le feu, la lumière ne peuvent faire l'objet de modification, à l'état actuel de notre avancement technologique.

Les conditions intérieures :

Ces conditions sont intérieures à la composante de la nature, objet de modification. Nous avons entre autre :

La nécessité de modification :

Il faut que la modification génétique de la nature ait un but : palier à un problème. Pour résoudre le problème, il faut que l'espèce, objet de modification, ait besoin de cette modification : d'où la nécessité. Il peut aussi exister, rarement, des modifications sans nécessité. C'est par exemple qu'une espèce de singe, dans les conditions normales, peut demeurer inchangée à long terme.

La prédisposition de l'espèce à la modification :

La nature ne peut opérer une modification sans un minimum de prédisposition. En effet, il faut que l'espèce ait un ou des acquis susceptibles, voire compatibles, à la modification pour répondre à la nécessité. C'est ainsi par exemple, qu'un mouton ne peut développer des ailes.

Le rapprochement de la modification à la nécessité :

Il faut aussi qu'il y ait un rapprochement de la modification à la nécessité. Par exemple, il ne sert à rien à un ours de développer des ailes s'il a besoin de griffes acérées pour attraper des poissons.

Section 2 : Les modifications génétiques de la nature

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Notre planète compte environ 8,7 millions d'espèces vivantes, dont 7770000 animaux et 298000 végétaux 9.

À des conditions propices, la magie s'opère dans la nature. Nous assistons à une multitude de modifications qui peuvent être classées en deux grandes catégories.

Sous-section 1 : les modifications d'origine animale

Pour comprendre ces modifications, nous prendrons l'exemple sur quelques animaux dont la vedette n'est autre que l'homme. S'il est difficile d'avoir une vision génétique du cycle évolutif complet de notre espèce, fort est de reconnaître que l'évolution de la génétique va de pair avec ce cycle. C'est pourquoi nous évoquerons dans le cadre de notre étude, une généralité sur cette évolution 10 :

- Le Ramapithécus :

Vivant en Asie du Sud, il ressemblait à un orang-outan et est considéré comme le plus ancien des ancêtres de l'homme. Il est apparu au pliocène sous l'ère cénozoïque et était insectivore et folivore.

- Les Australopithèques :

-L'australopithèque africanus : Il était bipède et vivait en Afrique austral au pliocène. Physiquement, il était gracile, des phalanges courbes et sa dentition et ses orbites oculaires étaient différentes de ceux du Ramapithécus.

-L'australopithèque Robustus : Il vivait aussi en Afrique et était plus grand et robuste. Avec de puissantes mâchoires, il était herbivore et mastiquait très bien avec ses dents robustes, mais était souvent la proie des félins et hyènes. Nous avons plusieurs autres groupes d'australopithèques dont celui de sediba qui sont apparus à des fois en même temps ou à des temps variés, mais sur des espaces différents.

-- L'homo Erectus : il était plus intelligent et fabriquait des outils et utilisait le fer. Parmi les exemples d'homo erectus, nous avons l'homme de Java et celui de Solo. Ses os étaient plus volumineux et son crane plus épais. Il vivait de chasse et de cueillettes.

--L'homme de Néanderdal : plus évolué, il vivait en Europe et a côtoyé l'homo sapiens et l'homme de Denisovo d'Asie.

Il était plus robuste, lourd et trapu. Son crane était plus globulaire et son cerveau un peu plus volumineux. Il était plus avancé en technique avec un langage rudimentaire et des rites funéraires.

- L'homo sapiens : parmi les homo sapiens, nous avons l'homme de Cro-Magnon qui était aussi présent en Europe. Avec de grands crânes, il pouvait fabriquer des outils et même des armes.

De ces groupes, nous ajouterons que l'arrivée de l'homo sapiens, en Europe, contribua à la disparition des Néandertaliens. Qu'il y eu une hybridation entre les hommes de Neandertal, de Denisova et des homo sapiens. Des études ont prouvé qu'il y avait 3% du génome des Néandertaliens dans celui des sapiens et dans la génétique des Européens actuels 11, on a 10 à 15% de la génétique de l'homme de Cro-Magnon 12. Ils ont introduit le lait dans leur alimentation et mangeaient la viande et le poisson.

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10- le courrier de l'unesco n°1972-8 aoû/sep

11- https://fr.wikipedia.org/wiki/Homme_de_Néandertal

12- https://fr.wikipedia.org/wiki/Homme_de_Cro-Magnon

- L'homo sapiens sapiens ou l'homme moderne : Contrairement à d'autres où il y avait une certaine différence entre les mâles et les femelles, niveau corpulence ; cela n'existe chez l'homme moderne qui se caractérise par sa bipédie, son gros cerveau, sa capacité d'apprentissage et son langage développé ainsi que sa faible pilosité.

Branche de la génétique dont l'objet est l'étude des relations génétiques de parenté entre les espèces vivantes ; la phylogénétique de l'homme moderne montre qu'il est un produit de l'évolution génétique : Il a les traits d'un primate du fait de la position de ses pouces et de sa vision binoculaire, d'un haplorhiniens du fait de la présence d'un nez et l'absence de rhinarium, d'un hominoïde par l'absence de queue, d'un hominidé de fait de sa grande taille, hominini du fait qu'il est omnivore, homo de son gros cerveau, hominina de sa bipédie 13

À côté de l'homme, nous avons l'exemple des renards. Les premières carnivores étaient les Créodentes qui ont disparu pour laisser place aux Miacidae. Ces derniers ayant évolué pour donner les Felides et la Canides. Les canidés étant les plus anciens ancêtres des renards : la vulpes alopecoides : ce qui donne actuellement plus de 14 espèces de Renards dans le monde dont le vulpes cerda et le vulpes lagopus 14.

C'est deux espèces ne sont qu'une goutte d'eau dans l'immense océan des modifications génétiques opérées par et dans la nature.

Nous pouvons aussi parler du caprahircus ibex qui évolua probablement en chèvre domestique et égarée ; de l'Equus caballus, en cheval .....

À côté de ces modifications d'origine animale ; il existe d'autres d'origine végétale. Sous-section 3 : Les modifications génétiques d'origine végétale

Les premiers végétaux 15, les algues, sont apparus, il y plus de 3 milliards d'années de l'union des eucaryotes avec les cyanobactéries pour aller ultérieurement à la conquête de la terre ferme. Ce qui n'a pas été chose facile du fait leur quasi-dépendance à l'eau. Les bryophytes ont choisi d'habiter dans les zones humides, de se dessécher ou d'arrêter leur métabolisme jusqu'à un apport hydrique. Les trachéophytes ont développé une cuticule externe imperméable pour réduire la perte de l'eau et comme cela prive d'oxygène, ils développèrent des stomates et des tissus vasculaires : ce qui va faciliter la croissance verticale.

Les premières plantes étant mono génique, les seconds di génétiques, leur prolifération entraîna une grande augmentation du niveau d'oxygène global : ce qui aura pour conséquence, une des grandes extinctions de masse. Elles développèrent la capacité de fixer le CO2 pour pouvoir perdre leur besoin d'apport hydrique continuel.

La polyploïdie joue un rôle important dans ces modifications. En effet, elle entraîne un dédoublement génétique pour une prise en charge des nouvelles fonctions par le gène dupliqué.

La croissance verticale favorisa l'apparition des grands arbres comme le Ginkgo biloba ou le Metasequoia glyptostroboides, il y a 40 millions d'années avant les dinosaures.

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13- https://fr.wikipedia.org/wiki/Homo_sapiens

14- http://extranet.editis.com/it-yonixweb/images/420/art/doc/7/718c1543b43134373230343835323331393733.pdf

15 https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_évolutive_des_végétaux#:~:text=Les%20précurseurs%20des%20végétaux%20semblent,%2C8%20milliards%20d%27an nées.

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Avant leur mise en culture, l'amidonnier, le triticum dicoccum fut formé par l'hybridation du triticum urartu et le segilops speltoïdes : ce qui est l'un des ancêtres du blé actuel.

Le gène de l'agamous et ceux qu'il influe occupe une grande place sur la forme et les fleurs des tomates et des impatientes entre autre.

En sommes, nous venons de peintre une infime partie des modifications génétiques de la nature que ce soit en milieu animal qu'en milieu végétal et ces modifications ne sont dénouées d'effets.

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote