Conclusion
Conclusion Générale
Bibliographie
SIGLES ET ABREVIATIONS
FOAD : Formation ouverte et à distance OGM :
Organisme Génétiquement Modifié LUCA : Last Universal
Common Ancestor MIT : Massachusetts Institute of Technology ADN : Acide
désoxyribonucléique
GM : Génétiquement
Modifié
NIH : National Institutes of Health
FAO : Food and Agriculture Organisation OEB : Office
Européen des Brevets
UK : Ukraine
OMC : Organisation Mondiale du Commerce
OMPI : Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle CDB : Convention sur la Diversité
Biologique
OUA : Organisation de l'unité
africaine
CE : Communauté Européenne
CEE : Communauté Economique
Européenne
UE : Union Européenne
UEMOA : Union Economique et Monétaire
Ouest-Africaine
ADPIC : Accord sur les aspects des Droits de
Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce
CEDEAO : Communauté économique des
États de l'Afrique de l'Ouest
CIPV : Convention internationale pour la Protection des
Végétaux
ORD : Organe de Règlement des
Différends
OEACP : Organisation des États d'Afrique, des
Caraïbes et du Pacifique
ACP : Pays d'Afrique, Caraïbes et
Pacifique
OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du
Droit des Affaires
CCJA : Cour Commune de Justice et d'arbitrage
OAPI : Organisation Africaine de la
Propriété Intellectuelle
ONUAA : Organisation des Nations Unies pour
l'Alimentation et l'Agriculture
AEN : Agence pour l'Energie Nucléaire
P-RM : Président- République du
Mali
BGB : Bürgerliches Gesetzbuch
PIB : Produit Intérieur Brut
FMI : Fonds Monétaire International
RIBIOS : Réseau Interdisciplinaire
Biosécurité
IIED : Institut International pour l'Environnement et le
Développement
CEJ : Cour de justice de l'Union
européenne
STP/CIGQE : Secrétariat Technique Permanent du
Cadre Institutionnel de la Gestion des Questions Environnementales
OVM : Organisme Vivant Modifié
Dans le cadre de cette étude comparée, notre
attention sera focalisée sur l'appréhension de la notion par deux
législateurs nationaux, notamment les législateurs
français et malien : ce qui
ANC : Autorité Nationale
Compétente
HCB : Haut Conseil des Biotechnologie
PGM : Plante Génétiquement
Modifiée
CNOP : Coordination Nationale des Organisations
Paysannes
INTRODUCTION GENERALE
Au commencement Dieu créa la nature et ensuite l'homme,
concevront ceux animés de la croyance à la divine création
de la vie.
Quant à ceux qui pensent à un concept
évolutionniste de la vie, la création de la vie fut l'oeuvre
d'une conjugaison, en des temps et lieux donnés, de certains
éléments suivant des conditions propices à son
avènement.
Que nous soyons des volontaristes ou des involontaristes, fort
est de reconnaitre que ces courants antagonistes se joignent sur un point
essentiel : la sacralité de la création voire sa
préciosité.
Malgré cette sacralité, l'un des benjamins de la
création à savoir l'homme s'essayera à cet exercice
complexe aux horizons inconnus.
Persévérant dans sa voie, il parviendra à
des résultats encourageants à tel point que la création
s'est prise pour le Créateur.
Coiffé de ces lauriers, le nouveau pseudo créateur,
voyant l'immensité de ses possibilités de création, fut
appelé à l'ordre par sa conscience et son éthique.
Faisant fi de cet appel, le génie créateur de
l'homme ne fut atténué que par son emprisonnement sous la
surveillance du Droit et sa mise aux carcans des droits : ce qui plante la
première fraction du décor de la thématique, objet du
présent mémoire de fin d'études ;
Créer un nouveau canevas ou faire un rattachement,
là est la question.
Cette surveillance sera effectuée, a priori, par le Droit
International de l'Environnement et la mise aux carcans assurée par les
droits nationaux. Il sera bien évidement question, aussi des droits
connexes touchant la notion d'organisme génétiquement
modifié.
De cette multitude de règlementations, nous constatons que
l'appréhension de la notion, par les États varie à tel
point que certaines règlementations sont quasi identiques, divergentes,
limitées voire exhaustives : ce qui plante la seconde fraction du
décor de la thématique à savoir une étude
comparée des droits régissant les organismes
génétiquement modifiés.
plante la dernière fraction du décor de notre
thématique : les OGM en droit comparé de l'environnement : cas de
la France et du Mali.
La présente étude vise une portée juridique
même si, pour une meilleure compréhension, elle entrera dans
certains domaines scientifiques.
Il ne sera question d'une étude scientifique ni celle
touchant, en profondeur, la règlementation internationale et celle des
autres pays en la matière : d'où le cadre limitatif de la
présente étude.
S'il est vrai que nous nous focaliserons sur la
règlementation franco-malienne, il nous arrivera, bien
évidemment, à moins de faire une étude de constipé
intellectuel, d'effleurer d'autres règlementations nationales.
La présente thématique revête deux groupes
d'intérêts imbriqués.
D'une part l'intérêt d'une étude de la
règlementation des OGM et d'autre part l'étude comparée de
la règlementation des OGM de la France et du Mali.
L'étude de la règlementation des organismes
génétiquement modifiées est d'un intérêt
à la fois théorique et pratique dans la mesure où elle est
indispensable à la formation des apprenants et professionnels du domaine
ainsi que la sensibilisation des consommateurs.
Implicitement, une telle étude serait relativement un
outil salvateur aux mains des détracteurs d'OMG et un instrument fatal
contre les pro-organismes génétiquement modifiés.
En ce qui concerne le groupe d'intérêts lié
à l'étude comparée des deux règlementations,
L'exercice est révélateur des lacunes voire des
améliorations à apporter dans ces règlementations tout en
servant de cadre idéal aux confrontations théoriques des courants
de pensée relatifs aux OGM dans ces États ;
À la fin de cette étude, l'objectif visé est
que chaque lecteur puisse : comprendre la notion des organismes
génétiquement modifiés de façon globale eu
égard de la technicité du concept, connaitre la
règlementation en la matière dans un cadre général
ainsi que dans le cadre particulier franco-malien, pouvoir faire ressortir les
forces et les faiblesses de chaque règlementation par rapport à
l'autre tout en ayant une idée clairement établie sur la
complémentarité, la divergence, les solutions éventuelles
des deux règlementations.
Pour mener à bien notre mission et pouvoir éclairer
la lanterne du lecteur, il serait intéressant de poser certaines
questions basiques, non exhaustives, dont les réponses articuleront
l'ossature de notre étude comparative :
-Qu'est ce qu'il faut savoir sur la notion carrefour des
organismes génétiquement modifiés ?
- Comment est-elle règlementée à
l'international, en général, et dans le cadre franco-malien, en
particulier ?
-Une étude comparative des règlementations
franco-maliennes aboutira sur quels résultats ? -Qu'apprendrons-nous de
ces résultats et que pouvons-nous recommander ?
C'est ainsi que notre étude suivra un fil d'Ariane de
trois parties, ci-après nommées :
Première partie : L'OGM, une matérialisation
du génie créateur de l'homme aux résultats
controversés ;
Deuxième partie : L'Assujettissement de la
matérialisation à la surveillance du Droit international et aux
carcans des droits nationaux ;
Troisième partie : L'analyse d'une confrontation de
carcans nationaux : Cas du Mali et de la France ;
PREMIÈRE PARTIE :
L'OGM, UNE MATERIALISATION DU GÉNIE
CRÉATEUR
DE L'HOMME AUX RÉSULTATS CONTROVERSES
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