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Les OGM en droit comparé de l'environnement cas du Mali et de la France


par Zoumana KEITA
Université de Limoges  - Master II en droit international et comparé de l'environnement 2019
  

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Conclusion

Troisième Partie : L'analyse d'une confrontation de carcans nationaux : Cas du Mali et

de la France 56-131p

Introduction

Chapitre 1 : Les fondements et la méthodologie atypique de la confrontation des

règlementations Franco- Maliennes en matière d'OGM 57-66p

Section 1 : L'hybridité de la méthodologie comparative

Sous-section 1 : État des lieux des méthodologies comparatives existantes

Sous-section 2 : La nouvelle méthode d'origine hybride

Section 2 : Les critères et indicateurs de la méthodologie comparative Sous-section 1 : Les critères de comparaison

Sous-section 2 : Les indicateurs de comparaison

Section 3 : Les outils d'analyse de la méthodologie comparative Sous-section 1 : Les outils aux fondements littéraires

Sous-section 2 : Les outils aux fondements scientifiques

Chapitre 2 : La mise en pratique de la méthodologie d'analyse 67-116p

Section 1 : La confrontation de l'esprit et des volontés législatives Sous-section 1 : l'état des lieux

Sous-section 2 : le caractère réfléchissant des esprits législatifs

Section 2 : La confrontation des règlementations en la forme Sous-section 1 : l'ossature général des règlementations en matière d'OGM

Sous-section 2 : les ramifications nationales de cette ossature

Section 3 : La confrontation des règlements au fond Sous-section 1 : Les indicateurs

Sous-section 2 : L'application des outils

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