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Processus électoraux en Afrique noire francophone
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par
Mazamesso WELLA
Université de Lomé - DEA - Droit public 2011
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INTRODUCTION
SECTION I : ADHESION GENERALE AUX PRINCIPES ELECTORAUX
A- Rejet de la dictature
B- Reconnaissance de l'opposition
PARAGRAPHE II : CONSECRATION DES DROITS ELECTORAUX
A- Traitement égalitaire des candidats
B- La liberté de vote
SECTION II : UNE GESTION ORIGINALE DES SCRUTINS ELECTORAUX
PARAGRAPHE I : INSTITUTION D'ORGANES ELECTORAUX
A- Le dessaisissement du Ministère de l'Intérieur
B- Création des commissions électorales
PARAGRAPHE II : ORGANISATION CONSENSUELLE DES SCRUTINS
A- Recherche du consensus dans l'adoption du cadre normatif et
B- Organisation participative du scrutin.
A- Un mimétisme manifeste
B- Un mimétisme inadéquat
A- Un cadre normatif et institutionnel limité
B- Inféodation de l'administration électorale par le pouvoir en place
SECTION II : DES PROCESSUS TRIBUTAIRES DE LEUR
A- Un vote essentiellement identitaire
B- Un marchandage du vote
PARAGRAPHE II : UNE ALTERNANCE A PRIORI INCERTAINE
A- La résurgence de l'ancien parti unique
B- La partialité de l'armée
PARAGRAPHE I : INSTITUTIONALISATION DES FACTEURS SOCIO-
A- Election : un affrontement identitaire
B- Intégration du facteur ethnique dans la dévolution et l'exercice du pouvoir
PARAGRAPHE II: NECESSITE D'UNE CULTURE DEMOCRATIQUE
A- Education des électeurs
B- Lutte contre la pauvreté
A- Neutralité de l'administration électorale
B- Un changement de comportement des acteurs politiques
PARAGRAPHE II : UNE MEILLEURE GESTION DU CONTENTIEUX
A- Un contentieux électoral balbutiant
B- Un contentieux électoral à redynamiser.
A- Une manifestation de la souveraineté étatique
B- Une forme de coopération internationale
PARAGRAPHE II : UNE ASSISTANCE ELECTORALE AUX FORMES
A- De l'observation du vote à la certification des résultats
B- De l'assistance technique à l'assistance juridique
SECTION II : UNE ASSISTANCE ELECTORALE AUX LIMITES
A- Les limites techniques et organisationnelles
B- Les limites liées à la valeur des rapports et recommandations
A- Réglementation des missions d'observation électorale
B- Changement de comportement des acteurs
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"
Paul Valery