Gestion des crédits et encaissements documentaires à l'importation: techniques, analyses et perspectives à AMEN BANK

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION GÉNÉRALE - 1 -

PARTIE I : LE CADRE THÉORIQUE DE LA GESTION DES CRÉDITS ET ENCAISSEMENTS DOCUMENTAIRES A L'IMPORTATION -4 -

CHAPITRE I : LE COMMERCE EXTÉRIEUR ET LES OPÉRATIONS DE CHANGE -5 -

INTRODUCTION - 5 -

SECTION I : LE CHANGE ET LA RÉGLEMENTATION DES CHANGES - 5 -

I. Les opérations de change - 6 -

1. Présentation générale - 6 -

2. Le marché des changes - 6-

3. le traitement d'une opération de change « front to back » - 11 -

3.1) La négociation - 11 -

3.2) La tenue de position - 11 -

3.3) La matérialisation des opérations de change - 12 -

II- Le contrôle ou réglementation des changes - 13 -

III. Le réseau de correspondants bancaires et les transferts de fonds - 14 -

1. le réseau de correspondants bancaires (Correspondent banking) - 14 -

2. La communication entre correspondants étrangers : le réseau SWIFT - 15 -

3. Les transferts de fonds entre banques - 16 -

SECTION II : LES ÉLÉMENTS DE BASE D'UNE TRANSACTION COMMERCIALE - 18 -

I. Les modes d'expédition et les contrats de transport - 18 -

1. Le transport par mer et le connaissement maritime - 19 -

2. Le transport par avion et la lettre de transport aérien - 20 -

3. Le transport par route et la lettre de voiture CMR - 21 -

4. le transport par rail et la lettre de voiture CIM - 21 -

5. Le transport combiné et les documents de transport multimodal - 22 -

II Les incoterms 2000 - 22 -

1. les incoterms de vente au départ - 23 -

2. Les incoterms de vente à l'arrivée - 23 -

3. L'incoterm DAF - 24 -

III Les documents de la transaction - 24 -

1. Les documents décrivant la marchandise - 25 -

1.1 La facture commerciale (commercial invoice) art.37 RUU 500 - 25 -

1.2 la note de poids - 25 -

1.3. La liste de colisage - 25 -

1.4. le certificat de qualité - 25 -

2. Les documents exigés par les services douaniers - 26 -

2.1. La facture douanière - 26 -

2.2. La facture consulaire - 26 -

2.3. Le certificat d'origine - 26 -

2.4. Le certificat de circulation - 26 -

2.5. Le certificat sanitaire ou phytosanitaire - 27 -

3. Les documents d'assurance - 27 -

CHAPITRE II : LES TECHNIQUES DU CRÉDIT DOCUMENTAIRE ET DE L'ENCAISSEMENT DOCUMENTAIRE A L'IMPORTATION - 29 -

TITRE I : LE CREDIT DOCUMENTAIRE A L'IMPORTATION - 29 -

Section I : Généralités - 29 -

I. Définition - 29 -

II. Cadre Juridique - 30 -

III. Les fonctions économiques - 31 -

IV. Pourquoi utiliser une lettre de crédit ? - 31 -

V. Les intervenants d'un Credoc - 32 -

VI. Les instruments de base d'un Credoc - 33 -

Section II : Les différentes formes d'un crédit documentaire a l'import - 33 -

I. Selon le critère de sécurité - 34 -

1. Le crédit documentaire révocable - 34 -

2. Le crédit documentaire irrévocable - 34 -

3. Le crédit documentaire irrévocable et confirmé - 35 -

II. Selon le critère mode de réalisation - 35 -

1. Le crédit réalisable par paiement à vue - 35 -

2. Le crédit réalisable par acceptation - 36 -

3. Le crédit réalisable par paiement différé - 36 -

4. Le crédit réalisable par négociation des tirages - 36 -

III. Selon le critère de financement : - 37 -

1. Le crédit documentaire transférable - 38 -

1.1 La technique du transfert - 38 -

1.2. Le déroulement du crédit après la livraison - 41 -

3. Le crédit documentaire avec Red clause - 42 -

4. La lettre de crédit d'appui ou de soutien (Stand- by letter of credit) - 43 -

4.1. Définition et origines - 43 -

4.2. Cadre juridique et champs d'applications - 44 -

4.3. Les caractéristiques générales des crédits documentaires stand-by - 47 -

Section III : Les grandes étapes d'un crédit documentaire import - 48 -

I. L'ouverture du crédit documentaire - 48 -

1. La demande d'ouverture du crédit documentaire - 48 -

1.1. L'étude de la demande - 49 -

1.2. L'émission du crédit - 50 -

2. L'utilisation du crédit documentaire - 50 -

2.1. La modification du crédit documentaire (Art 9 d, RUU 500) - 50 -

2.2. La réception des documents et leur examen par la banque émettrice - 52 -

3. Le Remboursement de banque à banque - 53 -

4. le coût d'un crédit documentaire - 55 -

TITRE II : LES ENCAISSEMENTS DOCUMENTAIRES A L'IMPORTATION - 56 -

Section I : Généralités - 56 -

I. Définition - 56 -

II. Le cadre juridique - 57 -

III .les intervenants d'une remise documentaire - 57 -

IV. Les instruments d'une remise documentaire - 58 -

Section II : Les différentes formes d'encaissement documentaire - 58 -

I. la remise des documents contre paiement (Document against payment D/P) - 58 -

II. la remise des documents contre acceptation (Documents against acceptance D/A) - 58 -

III. La remise des documents contre une lettre d'engagement - 59 -

Section III : Les grandes étapes d'une remise documentaire import - 59 -

I. La réception de l'ordre d'encaissement - 59 -

II. L'encaissement et le transfert du prix des documents - 60 -

Conclusion de la première partie : - 61 -

DEUXIÈME PARTIE : PRÉSENTATION ET ANALYSE DU MODE DE GESTION DES CRÉDITS ET ENCAISSEMENTS DOCUMENTAIRES IMPORT A - 62 -

INTRODUCTION - 63 -

CHAPITRE III : AMEN BANK ET LE SYSTÈME BANCAIRE TUNISIEN - 64 -

SECTION I : LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE TUNISIEN - 64 -

I. La Banque Centrale de Tunisie (BCT) - 65 -

II. Les banques Spécialisées ou à statut personnalisés - 66 -

III. Les bureaux de représentation des banques étrangères - 67 -

IV. Les établissements de crédit - 67 -

1. Les banques - 68 -

2. les établissements Financiers - 69 -

SECTION III : PRÉSENTATION DE L'ETABLISSEMENT AMEN BANK - 70 -

I. Historique - 70 -

II. Organisation - 72 -

III. La Direction Centrale des Relations Internationales - 74 -

IV. la Division des Opérations Documentaires (DOD) - 74 -

V. AMEN BANK et le commerce extérieur - 75 -

Conclusion : - 77 -

CHAPITRE IV : PRATIQUE ET ANALYSES DE GESTION DES CREDITS ET ENCAISSEMENTS DOCUMENTAIRES IMPORT A AMEN BANK - 78 -

TITRE I : LA PRATIQUE DU CREDIT ET DE LA REMISE DOCUMENTAIRE A L'IMPORTATION - 79 -

Section I : Les crédits documentaires a l'import - 79 -

I. Réceptionner les instructions du mandant - 80 -

II. Analyser les instructions contenues dans le mandat - 82 -

III. Procéder à l'émission de l'instrument documentaire bancaire - 84 -

IV. Effectuer les modifications du crédit documentaire - 85 -

V. Assurer la réalisation du crédit - 86 -

1. La réception des documents - 86 -

2. L'examen des documents - 86 -

2.1. L'examen de forme - 87 -

2.2. L'examen de fond - 87 -

2. Le sort des documents - 94 -

Section II : Les remises documentaires a l'import - 96 -

I. Le cas des paiements a vue - 97 -

II. Le cas des documents contre acceptation de traites - 99 -

III. Le cas des documents contre acceptation et aval bancaire - 102 -

IV. Le cas des documents contre lettre d'engagement - 102 -

Conclusion : - 103 -

TITRE II : ANALYSES DE GESTION ET RECOMMANDATIONS PRATIQUES - 103 -

Section I : Les analyses de gestion - 104 -

I. Analyse de l'aspect technique - 104 -

II. Analyse de l'aspect managérial - 105 -

III. Analyse de l'aspect commercial - 106 -

Conclusion : - 107 -

Section II : Recommandations pratiques et limites de l'étude - 108 -

I. Nos Recommandations en 7 Points - 108 -

II. Le cadre et les limites de notre étude - 109 -

1. Le cadre de notre étude - 109 -

2. Les limites de notre étude - 109 -

CONCLUSION GÉNÉRALE : - 115 -

ANNEXES

BIBLIOGRAPHIE

LISTES DES FIGURES