2. Le sort des
documents
Lorsque les documents comportent des
irrégularités mais ont été adressés à
l'encaissement, La banque émet un avis de refus MT 734 à son
correspondant en lui indiquant les raisons du refus et l'instruisant d'attendre
les instructions du donneur d'ordre auquel les documents sont envoyés
sous bordereau et contre décharge via son agence. Sur la décharge
sont stipulées les irrégularités constatées par la
banque et les références du crédit. Si le client estime
qu'il peut les récupérer en l'état, il paraphe la
décharge et émet par écrit une demande de lever de
réserves, en vertu de laquelle les documents lui sont remis et la
provision de son compte bloquée (pour achat des devises) si paiement
à vue ou prise de garanties (réelles ou personnelles) si paiement
différé. Suite à cette opération le
spécialiste documentaire pourra émettre soit un MT 754
-Autorisation de payer/d'accepter/de négocier/ de prendre engagement de
paiement à l'échéance-(si crédit non
confirmé ) soit un MT 740 - Autorisation de remboursement- si
crédit confirmé. Le premier sera transmis à la banque
étrangère et le second à la banque de remboursement. A cet
effet, il se trouve que très souvent la banque notificatrice /
confirmatrice et la banque de remboursement sont une même institution. A
noter aussi, qu'en cas de paiement différé d'un crédit non
confirmé , Amen Bank émet un MT 732 -avis de décharge-
à son correspondant en confirmant les instructions de paiement de ce
dernier : montant, échéance et date de valeur.
Lorsque les documents sont jugés conformes par la
banque , la même procédure est suivie , sans tenir compte d'un
éventuel refus du client surtout en cas de crédit
irrévocable et confirmé. En effet, il est clair que si le
crédit est confirmé, et que la réalisation a
été effectuée au vu de la conformité des documents,
et que Amen Bank juge elle-même conformes les dits documents, le client
se verra obligé de les lever et ordonner le paiement.
En clair retenons qu' :
· En cas de crédit confirmé, le compte du
mandant est mis en instance et sera débité si les documents sont
conformes aux termes et conditions du crédit. Un MT 740 autorisera la
banque de remboursement à se rembourser (si elle le correspondant
notificateur / confirmant) ou à rembourser la banque du vendeur
étranger.
· En cas de crédit non confirmé, le compte
du client n'est pas mis en instance ; il ne sera débité que
sur instruction de ce dernier en cas de documents conformes ; Dans ce cas,
une autorisation de payer, accepter, négocier (MT 752) sera transmise au
correspondant notificateur afin de réaliser le crédit.
Supposons, pour les besoins de notre exposé, que le
client signe la décharge et lève les documents.
o A vue : il émettra un ordre de paiement en
devise en vertu de la domiciliation de son titre d'importation et de la facture
proforma. Les devises seront achetées sur le forex Exchange par la
Dealing room (salle des change) et livrées à la banque de
règlement pour paiement en faveur de la Banque du
bénéficiaire si elle a confirmé et réalisé
le crédit ou en faveur d'elle-même si elle est la correspondante
notificatrice et confirmatrice du crédit. Enfin, le compte du client est
débité du montant utilisé et des commissions
perçues au titre du crédit.
o En différé : il signe la décharge
qui le lie inconditionnellement à payer à
l'échéance. La banque confirme l'échéance et le
montant- on dit que le crédit documentaire a été
accepté- et avise la banque étrangère de ce fait, par un
MT 732 -avis de décharge-, selon les instructions de cette
dernière, l'autorisant à payer à l'échéance
et à se rembourser, sous bonne date de valeur et sous avis à
elle-même 5 à 7 jours avant.
Pour conclure cette section, il nous parait intéressant
de faire l'inventaire des messages Swift qui sont en général
échangés par Amen Bank et ses correspondants dans le cadre d'un
crédit documentaire :
- MT 700 Emission d'un crédit documentaire
- MT 707 Modification d'un crédit documentaire
- MT 732 Avis de décharge
- MT 730 Accusé de réception du MT 732
- MT 734 Avis de refus
- MT 740 Autorisation de payer, d'accepter, de
négocier
- MT 754 Avis de paiement, d'acceptation, de
négociation
- MT 742 Avis de remboursement.
La gestion des crédits documentaires à l'import,
peut s'étendre sur plusieurs mois.
C'est pour cette raison qu'elle nécessite une grande
rigueur et un suivi permanent de la part des spécialistes documentaires.
A Amen Bank, entre 8 à 10 crédits documentaires sont ouverts ou
traités chaque jour. la plupart, sinon tous sont irrévocables,
confirmés et réalisables par paiement à vue et
différé. Cependant sont rares, les crédits émis
sous une forme transférable.
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