III. Le cas des documents
contre acceptation et aval bancaire
La procédure, dans ce cas est la même que celle
exposée précédemment, à des différences
près :
1. la traite présentée doit comporter non
seulement la signature du tiré, mais aussi celle de AMEN BANK. En fait,
la banque ne s'engage pas systématiquement ; lorsque le client a
accepté la traite, il émet une demande d'engagement par signature
à la Direction du financement. c'est cette dernière qui
décidera en fonction du montant de l'effet, de l'échéance
et du risque client de fixer les conditions sous lesquelles la banque avalisera
la traite. En cas d'accord, l'engagement sera matérialisé par
l'annotation suivante portée au dos de la traite : « AMEN
BANK- Bon pour aval à concurrence de (montant & devise) valable
jusqu'au........... ».
2. Lorsque la banque avalise un effet de change, elle est
tenue, vis-à-vis du vendeur étranger, d'en honorer le paiement
à l'échéance. Aussi pour se couvrir contre une
éventuelle défaillance de son client, elle fait signer à
ce dernier un manifeste par lequel, il autorise la banque à bloquer la
provision de son compte afin d'acheter les devises à
l'échéance, soit au cours fixé d'avance (contrat à
terme) ou à un cours spot négocié auprès de la
salle des marchés, au moins 4 à 5 jours avant
l'échéance du paiement. En d'autres termes, si le client ne se
présente pas à son agence pour émettre l'ordre de
paiement, la banque se verrait obligée de mettre en oeuvre tous les
moyens nécessaires afin d'honorer la traite à
l'échéance.
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