Gestion des crédits et encaissements documentaires à l'importation: techniques, analyses et perspectives à AMEN BANK

2. Le crédit documentaire avec Red clause

On peut définir le crédit avec red clause/green clause comme un crédit documentaire classique dans lequel un clause supplémentaire (inscrite en rouge), par laquelle la banque émettrice du crédit, sur instruction du donneur d'ordre, invite ou demande à la banque chargée de réaliser le crédit, d'accorder des avances au bénéficiaire avant que celui-ci ne présente les documents requis par le crédit (A. Ammar, P .461).

Dans la pratique, on distingue deux types d'avances :

Ø les avances sans garanties (red clause) : dans ce cas, la banque chargée de réaliser le crédit est autorisée à accorder des avances au bénéficiaire sans exiger de lui un gage quelconque ; Aussi, en vertu du crédit documentaire qu'il vient de recevoir, à première demande, le bénéficiaire peut disposer du montant autorisé

Ø les avances avec prise de garanties (clause verte/green clause) : les avances sont subordonnées à la fourniture par le bénéficiaire de documents provisoires constatant l'existence de la marchandise tel que les récépissés d'entrepôt provisoire jusqu'à l'expédition.

Quelque soit, la clause (rouge ou verte), le processus de ce crédit documentaire est le suivant :

Ø la banque notificatrice/confirmatrice consent à accorder l'avance requise en y appliquant ses conditions (Taux de référence+ marges) et en fixant avec le bénéficiaire les modalités de remboursement

Ø une fois les conditions du crédit documentaire satisfaites, le bénéficiaire en reçoit le montant déduction faite du montant de l'avance obtenue (Principal + intérêts) ; la banque correspondante s'auto-rembourse.

Ø Dans le cas où, le bénéficiaire n'ayant pas exécuté ses obligations contractuelles, la réalisation du crédit est mise en instance ou annulée, la banque ayant octroyer l'avance, réclamera le remboursement (total +éventuels intérêts de retard) à la banque émettrice qui n'aura d'autre choix que se retourner contre le client donneur d'ordre, selon les stipulations de l'ouverture du crédit documentaire (P. Garsuault & S.Priami, P 120)

En résumé, cette technique fait supporter à l'acheteur, le risque de défaillance d'un vendeur étranger, c'est pourquoi, elle est déconseillée aux importateurs qui font affaires avec de nouvelles relations.

4. La lettre de crédit d'appui ou de soutien (Stand- by letter of credit)

4.1. Définition et origines

La SBLC est une garantie de paiement, se présentant comme un engagement bancaire, limité dans le temps, de payer au bénéficiaire une somme déterminée si le donneur d'ordre n'a pas satisfait à l'une ou l'autre de ses obligations^46(*). Autrement dit, La lettre de crédit stand-by (ou SBLC, stand-by letter of credit) est une garantie bancaire à première demande. C'est l'engagement irrévocable d'une banque de payer son bénéficiaire (exportateur) en cas de défaillance du donneur d'ordre (acheteur ou importateur). Cette défaillance devra être prouvée par une déclaration émanant du bénéficiaire stipulant que l'ordonnateur n'a pas exécuté la totalité des obligations l'incombant en vertu du contrat commercial signé par les deux parties (J.P Mattout, P146). Pour la petite histoire notons que la lettre de crédit stand-by trouve son origine dans la législation bancaire des Etats-Unis. En effet celle-ci interdit aux établissements de crédit américains d'assumer des obligations de garantie vis-à-vis de tiers. Aussi, pour ne pas perdre cette part de marché importante (surtout en matière de relation Banque-entreprise), les banques américaines ont continué à émettre des garanties, cette fois sous la forme de lettres de crédit documentaires (A.Ammar, P429).

Aujourd'hui, modérément utilisée par les banques Européennes, Asiatiques et à moindre mesure Africaines, la lettre de crédit stand by présente l'apparence d'être une lettre de crédit documentaire, pour une raison fondamentale : La SBLC est une garantie de paiement par défaut, alors que le crédit documentaire est à la fois une garantie de paiement et un moyen de paiement. La SBLC n'est donc mise en jeu qu'en cas de manquement à la prestation convenue entre parties à un contrat sous-jacent.

* ⁴⁶ Définition empruntée au site www.awex.be