CHAPITRE III :
AMEN BANK ET LE SYSTÈME BANCAIRE TUNISIEN
L'on ne saurait effectuer une étude sur une banque sans
là connaître au préalable et cerner le système
Bancaire auquel elle appartient.
C'est pourquoi, à titre de prélude à
notre étude, nous nous proposons de présenter de façon
succincte et explicite la structure globale du système Bancaire
Tunisien, et de clore ce chapitre par une présentation
détaillée de l'établissement de crédit sujet
à la présente étude.
SECTION I : LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE TUNISIEN
Pour présenter la structure du système Bancaire
de la Tunisie nous nous servirons du schéma ci -dessous (Figure7). Selon
cette figure, le système bancaire de la Tunisie est
caractérisée par la présence forte d'une banque centrale
(la Banque Centrale de Tunisie), qui contrôle ou supervise deux grandes
catégories d'organismes bancaires ; les établissements de
crédit et les banques spécialisées ou à statut
personnalisés. Commençons par présenter la première
institution financière et économique de la Tunisie.
Banque Centrale
Ets
De Crédit
Banques
Spécialisées
Bureaux
De représentation
Banques
Ets
Financiers
Banques
Off-shore
Ets de
Leasing
Sociétés
De Factoring
Banques
D'affaires
Figure N°7 : Système Bancaire
Tunisien
I. La Banque Centrale de
Tunisie (BCT)
Banque Centrale de Tunisie a pour mission
générale de préserver la stabilité des prix. A cet
effet, elle est chargée notamment :
- de veiller sur la politique monétaire ;
- de contrôler la circulation monétaire et de
veiller au bon fonctionnement des systèmes de paiement et garantir sa
stabilité, sa solidité, son efficacité ainsi que sa
sécurité;
- de superviser les établissements de crédit
;
- de préserver la stabilité et la
sécurité du système financier.
De façon générale, ses missions
sont :
§ L'émission de billets de banque et de
pièces de monnaie
La Banque Centrale de Tunisie exerce, pour le compte de
l'Etat, le privilège d'émettre, sur le territoire de la
République tunisienne, des billets de banque et pièces de monnaie
métalliques qui, seuls, ont cours légal et pouvoir
libératoire dans le pays.
v Opérations sur devises
· La Banque Centrale de Tunisie assure la garde et la
gestion des réserves d'or et de devises du pays.
· Elle intervient sur le marché interbancaire et
publie à titre indicatif, au plus tard le lendemain, le cours de change
interbancaire des devises et des billets de banque.
· Elle est chargée de veiller à
l'application de la législation et de la réglementation des
changes.
· Elle délivre toutes autorisations prévues
par cette règlementation et en assure le respect par les
intermédiaires agréés.
v La fonction de Banque de l'Etat
· La Banque Centrale de Tunisie est l'agent financier de
l'Etat pour toutes ses opérations de caisse, de banque et de
crédit.
· Elle mobilise, pour le compte de l'Etat, des ressources
en devises.
v La fonction de Banque des banques
· Elle peut prendre en pension aux banques et aux
organismes spécialement agréés par le Ministère des
Finances, sur sa proposition, les effets et créances sur les entreprises
et les particuliers dans les conditions qu'elle juge nécessaires pour
atteindre les objectifs de la politique monétaire.
· En vue de réguler le marché
monétaire, la Banque Centrale de Tunisie peut acheter ou prendre en
pension aux banques des effets publics négociables ainsi que toute
créance ou valeur sur les entreprises et les particuliers figurant sur
la liste arrêtée à cet effet par son conseil
d'Administration.
· La Banque Centrale de Tunisie peut recevoir en compte
les sommes versées, principalement par les banques, les autres
organismes habilités à faire des opérations de
crédit et les personnes physiques ou morales agrées par le
conseil. Seuls les dépôts en devises sont
rémunérés.
v La Fonction "d'autorité" et les normes
prudentielles
La Banque Centrale de Tunisie définit la
réglementation prudentielle, exerce un contrôle sur les banques et
les établissements financiers visant pour l'essentiel à assurer
la sécurité des dépôts et celle du système
bancaire et sanctionne les fautes disciplinaires. Par ailleurs, La BCT peut
demander aux établissements bancaires et financiers de lui fournir
toutes statistiques et informations qu'elle juge
· Et de façon
générale intervient dans les opérations de
financement de l'économie en mettant à la disposition des
prêteurs et autres investisseurs étrangers et nationaux, des
outils de décisions au financement tels les centrales des risques, des
bilans, des informations d'ordre économique, l'évaluation et la
mise à jour du risque pays etc.
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