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Economie et Finance
le passage aux normes comptables internationales IAS- IFRS et impacts financiers
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par
Ahmed Nait Nadir
Université Ibn Zohr d'Agadir - Formation offchoring 2007
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DÉDICACES
Chapitre 3: Analyse comparative entre les normes IFRS et les normes marocaine
Chapitre III : Traitement des cas particuliers liés à la société « GO SPA Agadir »
PREM/ÈRE PART/E:
CADRE CONCEPTUEL
DES NORMES
IASIIFRS
Chapitre I : L'adoption des normes comptables internationales IAS - IFRS
Section I : Les référentiels comptables existants :
I- En France :
1. Le Conseil National de la Comptabilité
2. Le Comité de la Règlementation Comptable
3. Le référentiel : le plan comptable général :
II- En Europe :
1. Les directives européennes :
2. Les autres pays d'Europe Continentale :
III- Les pays anglo-saxons :
1. Les Etats-Unis :
2. Le Royaume-Uni :
Section II : Normes Comptables Internationales IAS-IFRS :
Section III : Objectif du choix du référentiel IAS - IFRS :
I- Objectifs et enjeux :
1. La nécessité d'un référentiel unique
2. Les objectifs du référentiel unique :
3. L'enjeu : mettre en place un langage financier mondial :
II- Choix du référentiel IAS - IFRS :
1- La non adoption des US GAAP :
2-Le choix des normes IAS/IFRS :
Section IV* : Le passage aux normes internationales : une révolution comptable.
Chapitre II : Le cadre conceptuel de présentation des normes IFRS et Etats
financières.
Section I : Présentation des normes IAS-IFRS
I- Comptabilisation des immobilisations corporelles :
I- Evaluation initiale des immobilisations corporelles :
1-Composantes du coût :
2-Échanges d'actifs :
III- Les dépenses ultérieures :
IV- Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale :
1- Traitement de référence :
2- Autre traitement autorisé :
3- Réévaluations:
VI- Les amortissements :
I- Classification des contrats de location :
II. Contenu de la norme:
I- Présentation de la norme :
Section II : Présentation des états financiers et Hypothèses de base :
I- Présentation des états financiers :
1- Bilan :
2- Compte de résultat :
2.1- Présentation :
3-Etat de variation des capitaux propres :
4-Tableau des flux de trésorerie :
II-. Hypothèses de base de la comptabilité de l'IASB :
1
· La comptabilité d'engagement :
2
· La continuité d'exploitation :
III- Caractéristiques qualitatives des états financiers :
1- Intelligibilité :
2- Pertinence :
3 - Fiabilité :
4- Comparabilité :
Chapitre III : Analyse comparative entre les normes IFRS et les normes
marocaines
Section I : Différences générale :
Section II : Divergences de principes :
I- Importance accordée aux investisseurs :
II- Réalité économique et Forme juridique :
III- Coût historique et Juste valeur :
IV- Primauté du bilan sur le compte de résultat :
Section III : Différences de traitement comptable :
I- Le traitement du crédit-bail et locations :
II- Le traitement des actifs immobilisés :
1-Les actifs dits « fictifs » :
2- Amortissements :
III- Le traitement relatif aux provisions réglementées :
VI- Le traitement relatif aux valeurs mobilières :
V- Le traitement des dettes et créances :
Section VI : Divergences de traitement des états de synthèses :
I- Les changements du bilan :
II- Les changements du compte de résultats :
DEUXIÈME PARTIE ~
LE PASSAGE DES
ORMES COMPTABLES
MAROCAINES AUX
ORMES IASIIFRS ET
IMPACT FINANCIÈRE
INTRODUCTION
Chapitre I : Cadre de la mission
Section I : Fiche technique de stage :
Section II : Les Objectifs du stage :
Chapitre II : Présentation de l'établissement d'accueil et de la société objet
d'étude.
Section 1 : Métier d'expertise Comptable au Maroc :
I- L'expert Comptable :
II- Missions d'Expertise Comptable :
1- le commissariat aux comptes et l'audit :
2- les métiers de conseil :
Section II : Présentation de l'établissement d'accueil : « Bureau Immel
et Associés ».
I- Historique :
II- Structure organisationnel :
III- Missions :
1- L'audit et le commissariat aux comptes :
2- Le conseil juridique & fiscal :
3- La supervision comptable :
4- La formation et les publications :
Section III : Présentation de la société « GO SPA Agadir » :
Chapitre III : Traitement des cas particuliers liés à la société « GO SPA Agadir » selon le CGNC,
la réglementation Française, et les normes comptables internationales IAS/IFRS.
Section I : Traitement des terrains domaniaux :
I- Description du problème :
II- Traitement effectué par la société :
III- Etude des traitements comptables possibles :
1- Le droit Comptable Marocain :
2- Le droit Français :
III- La normalisation comptable internationale IAS-IFRS :
1-Qualification juridique :
Section II : Amortissement des constructions bâtis sur des terrains domaniaux :
I- Traitement effectue par la société :
1- Etude des traitements comptables possibles :
Section III : Traitement des licences d'adhésion à un réseau (Droit d'entrée) :
I- Description du problème :
II- Etude des traitements comptables possibles :
1. Droit Marocain selon le CGNC :
2. La réglementation Française :
3. La normalisation comptable internationale IAS-IFRS :
Section IV : Traitement des marques pris gratuitement du réseau :
I- Aperçu sur l'importance des marques :
II- Etude des traitements comptables possibles :
1- Droit Comptable Marocaine :
2- La réglementation Française :
3- La normalisation comptable internationale IAS-IFRS :
Section V : Etude de l'approche par composant.
I- Description du problème:
II- Etudes des traitements comptables possibles :
1- Droit comptable Marocain :
2- Réglementation française :
3-La normalisation comptable internationale IAS-IFRS :
Section VI : Traitement de crédit bail* :
I- Droit Marocain :
II- Droit Français :
III- La normalisation internationale IAS-IFRS :
Chapitre IV : Impact financier du passage aux normes comptables internationales
IAS-IFRS
Section I- Impact financier du traitement des terrains domaniaux :
Section II- Impact du traitement de la licence d'adhésion à un réseau (Droit d'entrée) :
Section III- Impact du traitement de la marque pris gratuitement du réseau :
Section V- Impact financier du traitement de crédit bail :
CONCLUSION:
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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."
La Rochefoucault