Section V : Etude de l'approche par composant.
I- Description du problème:
La société a pour objet l'exploitation d'un
grand centre de remise en forme et SPA, bien sur l'activité
nécessite un ensemble d'immobilisations, dont les installations et
équipements sont tous fournis par un seul fournisseur qui a
présenté une seule facture à la société
incluant le montant global. Alors la société amortie toutes ces
installations sur une durée de 10 ans, en les considérant comme
un tout.
Or, si on procède à une décomposition du
poste Installation technique, matériels et outillages (ITMO) figurant au
bilan de la société pour une valeur brute de 17 817 840,60 DHs,
nous pouvons constater l'existence de matériels et équipements,
ayant des durées de vie différentes, et des rythmes de
consommation des avantages économiques ainsi différents
En effet, le poste se décompose de :
- Installation de piscine pour une valeur de plus de 2 Millions
de dirhams remplacée chaque cinq ans ;
- Matériel de pompage pour une valeur de plus de 1
Millions de dirhams remplacée chaque trois ans ;
- Chaudière pour une valeur de plus de 2 Millions de
dirhams remplacée chaque cinq ans ;
- Reste de l'installation pour une valeur de plus de 11 Millions
de dirhams amortie sur dix ans.
II- Etudes des traitements comptables possibles :
1- Droit comptable Marocain :
Le CGNC n'a pas prévu l'approche par composant, la
société peut amortir le poste installations techniques,
matériels et outillages considéré comme un tout, sur une
durée de 10 ans. Nous pouvons dire que le traitement adopté par
la société est fiable selon la réglementation
marocaine.
2- Réglementation française :
D'après les dispositions du PCG, dans certaines
circonstances, une immobilisation corporelle acquise ou produite doit faire
l'objet d'une décomposition en plusieurs éléments qui
doivent être identifiés et comptabilisés
séparément dès l'entrée du bien dans le patrimoine
de l'entreprise. En autre, dans certains cas, cette décomposition peut
apparaître nécessaire au cours de la période d'utilisation
du bien.
Selon le règlement n° 2002-10, n°2003-07 et
n°2004-06 du CRC, lorsque des éléments constitutifs d'un
actif sont exploités de façon indissociable, un plan
d'amortissement unique est retenu pour l'ensemble de ces
éléments.
Cependant si, dès l'origine, un ou plusieurs de ces
éléments ont chacun des utilisations différentes, chaque
élément est comptabilisé séparément et un
plan d'amortissement propre à chacun de ces éléments est
retenu.
Les éléments principaux d'immobilisations
corporelles devant faire l'objet de remplacement à intervalles
réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des
avantages économiques à l'entreprise selon un rythme
différent et nécessitant l'utilisation de taux ou de modes
d'amortissement propres, doivent être comptabilités
séparément dès l'origine et lors des remplacements.
Doivent être considérés comme des composants
principaux d'une immobilisation corporelle, ceux satisfont aux trois conditions
suivantes :
- avoir une durée réelle d'utilisation
différente de celle de l'immobilisation à laquelle ils se
rattachent,
-avoir l'objet d'un remplacement au cours de la période
d'utilisation de cette immobilisation,
-et en outre, d'après le CNC (avis du comité
d'urgence 2003-E), présenter un caractère significatif.
En pratique, la comptabilisation d'actif par composants
devrait trouver à s'appliquer, par exemple, en présence
d'immobilisation corporelle dont la durée de vie est
particulièrement longue et qui comportent des éléments
significatifs qui devront être renouvelés sur des durées
plus courtes que celle de la structure à laquelle ils se rattachent. Il
pourrait en être ainsi, par exemple, des toitures, ascenseurs,
installations de chauffage ou de climatisation intégrés à
un immeuble ou encore des moteurs et des sièges d'un avion...
Dans l'hypothèse du remplacement d'un composant
arrivé au terme de sa période d'utilisation, sa valeur nette
comptable doit être sortie de l'actif et enregistrée en charges.
De son coté, la valeur du composant de remplacement doit être
comptabilisée à l'actif comme l'acquisition d'un actif
séparé et faire l'objet d'un plan d'amortissement en fonction de
son utilisation.
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