L'IAS 16 : Immobilisation corporelles, exige l'approche par
composant. Cette technique consiste à décomposer un actif en un
nombre non restreint d'éléments immobilisables individuellement,
dès lors que leur valeur est significative.
Le champ d'application est double :
- l'acquisition ou le renouvellement de tout ou partie d'un
actif immobilisé ; - les programmes d'entretiens et de révision
des immobilisations.
· Acquisition ou renouvellement de tout ou partie d'un
actif immobilisé : A l'acquisition :
Une machine industrielle peut être composée de
divers éléments immobilisables dont la valeur unitaire
significative est estimée de manière fiable.
L'approche par composant impose d'inscrire à l'actif les
différents composants de la machine et de les soumettre à un
traitement comptable individuel.
Au renouvellement d'une entité d'un actif
:
Le remplacement d'un élément d'un ensemble
passe par la sortie de l'élément remplacé et par
l'entrés du nouvel élément, ce peut être le cas d'un
toit pour une usine ou d'un moteur pour un matériel industriel.
S'il n'est pas possible de déterminer la valeur
comptable de l'élément remplacé, l'entité peut
utiliser le coût de remplacement comme une indication du coût de
l'élément remplacé à l'époque ou il a
été acquis ou construit.
L'approche par composant pour le cas des contrats de
révision d'un actif, implique pour un ensemble corporel
immobilisé la création d'une immobilisation « coût
d'entretien » amortie sur la durée entre deux entretiens ou
révisions.
L'approche par composant est retenue dès lors qu'il
existe, au moment de l'acquisition du bien, un programme
échelonné d'entretien et de révision du bien. En
conséquence, aucune charge n'est provisionnée pour ces
prestations.
Tableau comparatif du traitement des immobilisations
corporelles :
