I- Evaluation initiale des immobilisations corporelles :
Une immobilisation corporelle qui remplit les conditions pour
être comptabilisée en tant qu'actif doit être initialement
évaluée à son coût.
1-Composantes du coût :
Le coût d'une immobilisation corporelle est
constitué de son prix d'achat, y compris les droits de douane et taxes
non récupérables, et de tous les frais directement attribuables
engagés pour mettre l'actif en état de marche en vue de
l'utilisation prévue; toutes les remises et rabais commerciaux sont
déduits dans le calcul du prix d'achat. Exemples de frais directement
attribuables:
(a) le coût de préparation du site;
(b) les frais de livraison et de manutention initiaux;
(c) les frais d'installation; et
(d) les honoraires de professionnels tels qu'architectes et
ingénieurs; et
(e) le coût estimé de
démantèlement et transport de l'actif, et de rénovation du
site dans la mesure où ce dernier est comptabilisé en tant que
provision selon IAS 37, Provisions, passifs éventuels et actifs
éventuels.
Lorsque le règlement de l'acquisition d'une
immobilisation corporelle est différé au-delà des
conditions habituelles de crédit, son coût est le montant
correspondant à un paiement
comptant; la différence entre ce montant et le total
des règlements est comptabilisée en charges financières
sur la période de crédit, à moins qu'elle ne soit
incorporée dans le coût de l'actif selon l'autre traitement
autorisé par IAS 23 : Coûts d'emprunt.
Les frais administratifs et autres frais
généraux ne sont pas un élément du coût des
immobilisations corporelles, à moins qu'ils puissent être
spécifiquement attribués à l'acquisition de l'actif ou
à la mise en état de fonctionnement de l'actif. De même,
les frais de démarrage et les frais similaires de pré
exploitation n'entrent pas dans le coût d'un actif, sauf s'ils sont
nécessaires pour mettre l'actif en état de fonctionnement. Les
pertes opérationnelles initiales encourues avant que l'actif parvienne
à la performance prévue sont comptabilisées en charges.
2-Échanges d'actifs :
Une immobilisation corporelle peut être acquise par voie
d'échange total ou partiel avec une autre immobilisation corporelle
dissemblable ou un autre actif. Le coût d'un tel actif est
évalué à la juste valeur de l'actif reçu, qui est
équivalent à la juste valeur de l'actif échangé,
ajustée du montant de trésorerie ou d'équivalents de
trésorerie transféré.
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