III- Les dépenses ultérieures :
Les dépenses ultérieures relatives à une
immobilisation déjà comptabilisée doivent être
ajoutées à la valeur comptable de l'actif lorsqu'il est probable
que des avantages économiques futurs iront à l'entreprise.
Toutes les autres dépenses ultérieures doivent
être comptabilisées en charges de l'exercice au cours duquel elles
sont encourues.
Coûts des inspections ou de révisions majeures (SIC
23) :
Le coût d'une inspection ou d'une rénovation
majeure d'une immobilisation corporelle effectuée à intervalles
réguliers doit être immobilisé si l'entreprise a
isolé l'élément de l'immobilisation corporelle
correspondant à une inspection ou révision majeure et a
déjà amorti cet élément pour refléter la
consommation des avantages qui seront remplacés par une inspection ou
une révision majeure ultérieure. Si non, le coût de
l'inspection ou révision majeure est comptabilisé en charges.
La norme prévoit qu'il est possible d'intégrer
comme élément distinct les dépenses d'entretien faisant
l'objet de programmes pluriannuels de grosses réparations ou de grandes
révisions. Cette approche, conforme à l'IAS 37 (Passifs) interdit
le provisionnement pour grosses réparations.
Dans le cadre de l'IFRS 1, cela se traduira par l'analyse des
charges d'entretien et de maintenance des exercices précédents
pour mettre en évidence les frais correspondant aux renouvellements de
composants qui devront être activés distinctement au bilan
d'ouverture en norme IFRS.
Provisions pour Démantèlement :
IAS 16 révisée en 1998 précise que le
coût estimé de démantèlement et de transport d'une
immobilisation corporelle et le coût de rénovation du site
(à condition qu'ils soient comptabilisés en tant que provision
conformément à IAS 37) sont des composantes du coût d'une
immobilisation corporelle lors de son évaluation initiale. La prise en
charge de ces coûts est ainsi étalée sur la durée
d'amortissement de l'immobilisation.
IV- Evaluation postérieure à la
comptabilisation initiale :
1- Traitement de référence :
Après sa comptabilisation initiale en tant qu'actif,
une immobilisation corporelle doit être comptabilisée à son
coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de
valeur.
2- Autre traitement autorisé :
Après sa comptabilisation initiale en tant qu'actif,
une immobilisation corporelle doit être comptabilisée à son
montant réévalué, à savoir sa juste valeur à
la date de la réévaluation, diminuée du cumul des
amortissements ultérieurs et du cumul de pertes de valeur
ultérieures. Les réévaluations doivent être
effectuées avec une régularité suffisante pour que la
valeur comptable ne diffère pas de façon significative de celle
qui aurait été déterminée en utilisant la juste
valeur à la date de clôture.
| 
