le passage aux normes comptables internationales IAS- IFRS et impacts financiers

Chapitre 3: Analyse comparative entre les normes IFRS et les normes marocaine

Section I : Différences générales ...54

Section II : Divergences de principes 55

Section III: Différences de traitement comptable ..... ..57

Section IV: Différences de présentation des états de synthèse ..61

Conclusion ...63

Partie II : Le passage des normes comptables Marocaines aux normes IAS/IFRS : Introduction 65
Chapitre I : Cadre de la mission :

Section I : Fiche technique de stage ..66

Section II : Les Objectifs du stage 67

Chapitre II : Présentation de l'établissement d'accueil et de la société « GO SPA » Agadir.

Section I : Métier d'expertise Comptable au Maroc 69

Section II : Présentation de l'établissement d'accueil : « Bureau Immel et

Associés » 71

Section III : Présentation de la société « GO SPA Agadir » 72

Chapitre III : Traitement des cas particuliers liés à la société « GO SPA Agadir »

selon le CGNC, la réglementation Française, et les normes comptables internationales.
Section 1 : Traitement des terrains domaniaux .74 Section II : Amortissement des constructions bâtis sur des terrains domaniaux...80
Section III : Traitement des licences d'adhésion à un réseau : Droit d'entrée		.81
Section IV : Traitement des marques pris gratuitement du réseau		...85
Section V : Etude de l'approche par composant		88
Section VI : Traitement de crédit bail		..92
Chapitre IV : Etudes de l'impact financier des retraitements effectués
Section I : Impact financier du traitement des terrains domaniaux		..98
Section II : Impact financier du traitement des licences d'adhésion au réseau		99
Section III : Impact financier du traitement des marques pris gratuitement du
réseau	.100
Section IV : Impact financier du traitement de l'approche par composant	101
Section V : Impact financier du traitement de crédit bail	104
Conclusion	.107
Conclusion générale	108
Bibliographie	110
Annexe	111

INTRODUCTION G~N~RALE

e développement des marchés financiers a montré les limites de l'individualisation des référentiels comptables nationaux :

- Pas d'existence formelle d'un système de normes unifiés pour les entreprises qui lèvent des capitaux sur les marchés internationaux ;

- Absence d'homogénéité de l'information financière fournie aux investisseurs ;

- Investissement en temps important pour les directeurs financiers de sociétés afin de présenter l'information financière selon les différents référentiels.

C'est précisément pour ces raisons qu'il est indispensable de pouvoir comparer les états et résultats financiers des différentes entreprises du monde entier, d'où l'idée de l'uniformisation des normes IAS/IFRS.

En effet, en 1973, des organisations de professionnels de la comptabilité ont décidé de créer un organisme privé dans le but de promouvoir l'harmonisation comptable internationale. L'International Accounting Standard Commitee (IASC) est ainsi devenu la référence mondiale de la normalisation comptable et les IAS (International Accounting Standards) sont adoptés dans un nombre grandissant de pays et d'entreprises.

C'est ainsi qu'à partir de 2005, les groupes européens cotés en bourse sont obligés de produire des états consolidés conformes aux nomes IAS/IFRS. Et par ricochet, toutes les filiales de ces groupes européens, y compris celles sur le sol marocain, doivent faire remonter des états financiers selon les normes IAS.

Actuellement le normalisateur international (IASB, International accounting standard board) est en train de mettre en place un référentiel simplifié destiné aux petites et moyennes entreprises.

Au Maroc, Les grandes structures entreprenariales se sont mises l'une après l'autre, à adapter leur management financier aux normes internationales IFRS pour gagner, avant qu'ils ne soient trop tard, leur part du marché international et à partir du 1er janvier 2008, ce

standard deviendra obligatoire pour les comptes consolidés des banques marocaines. La plupart ont déjà entamé le chantier pour permettre la production d'un bilan et d'un compte de résultat comparatif de l'exercice 2007.

Donc le Maroc s'adapte au langage international sur les marchés internationaux surtout après l'obligation de conversion vers les normes IFRS pour les comptes bancaires consolidés.

· Problématique de projet :

Les groupes européens cotés en bourse ont été obligés de produire des états consolidés conformes aux normes IAS-IFRS, et par conséquence toutes les filiales de ces groupes européens y compris celles sur le sol Marocain sont amenées à convertir leurs états financiers selon les normes internationales IAS-IFRS.

La conversion aux normes IAS impose des retraitements qui peuvent être de simple reclassement de compte à compte, mais le plus souvent ils corrigent des divergences radicales dans les principes comptables qui ont un impact sur le résultat ou la situation nette de la société.

La société « GO SPA Agadir » qui fera l'objet de l'étude est une SRAL, créée récemment à Agadir en janvier 2007, ayant pour activité principale la remise en forme et SPA.

Donc ce travail consiste à traiter des cas particuliers rencontrés par la société « GO SPA Agadir » et ceux dans le référentiel, Marocain, français, et international ; et voir l'impact financier des retraitements effectués.

Afin de répondre à notre problématique, nous allons suivre la méthodologie suivante : Dans la première partie on va aborder le cadre conceptuel de la normalisation international, son historique, son objectif, ses convergences et divergences avec le référentiel marocain.

Puis dans la deuxième partie on s'intéressera au traitement comptable et financier des cas particuliers rencontrés par la société « GO SPA » lors de son implantation sur le territoire marocain, afin de déceler l'impact de ce traitement sur l'image fidèle de la situation patrimoniale et financière de la société, et ceux à travers les référentiels suivants :

· Marocain selon le CGNC ;

· Français selon CRC et CNC.

· International (IAS IFRS).

Les cas étudiés sont les suivants :

- Traitement du terrain domanial : la société « GO SPA Agadir » à pour objet principal, l'exploitation d'un grand centre de remise en forme et de SPA. Elle avait présenté son projet au centre régional d'investissement d'Agadir, et s'est vue accorder un terrain domanial à emplacement très intéressant, sous forme d'un contrat de bail expiré en 2018, et sur lequel sont édifiées des constructions nécessaires pour le démarrage du centre par la société, alors quel est la qualification juridique de l'opération ? Quel est le traitement comptable de ce type de bail ? Et quel est l'impact financier des retraitements effectués ?

- Le problème de la durée d'amortissement des constructions bâties sur le terrain domanial, est ce sur la durée de bail du terrain ou sur la durée d'utilisation des constructions.

- Licence d'adhésion au réseau (Franchise) Droit d'entrée. En effet, la société est appuyée par le franchiseur international en terme de processus, de méthodes de travail, et en terme d'équipe et de savoir faire. A cet effet, la société exerce sous les marques du franchiseur et adopte le même style, que tout le réseau GO SPA dans le monde.

La société a passé la licence d'adhésion au réseau dans les charges de l'exercice. Alors quel est le traitement comptable de l'opération selon les référentiels comptables étudiés?

- Nom de la marque pris gratuitement du réseau. En effet, la société GO SPA Agadir exerce sous la marque du franchiseur international sans aucune contrepartie monétaire ou non monétaire, alors quelle est la qualification juridique de l'opération selon les référentiels étudiés ? Quel est son traitement comptable ? et quel est l'impact financier du dit traitement ?

- Le poste ITMO du bilan de la société constitue un tout, et amortie sur une durée de 10 ans. En effet, si on effectue une analyse concernant la durée de vie des éléments composant ce poste, nous pouvons constatés qu'il se décompose d'un ensemble de matériels et équipements ayant des durés de vie différents, d'où provient l'idée de l'étude de l'approche par composant afin de garder l'image fidèle de la situation patrimoniale et financière de la société.

- La société exploite un complexe touristique de remise en forme et SPA. En effet, le matériels de travail quotidiens de la société est pris totalement à travers le moyen de crédit bail, d'où vient l'idée de l'étude de crédit bail selon les référentiels comptables étudiés, et voir l'impact financier des retraitements effectués.