TABLE DES MATIERES
DEDICACE
i
REMERCIEMENTS
ii
LISTE DES ANNEXES
iii
AVERTISSEMENT
iv
SIGLES ET ABREVIATIONS
v
RESUME
vi
ABSTRACT
vii
SOMMAIRE
viii
RESUME
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INTRODUCTION GENERALE
1
SECTION I : CONTEXTE D'ETUDE ET CONSTRUCTION
DE L'OBJET.
2
A- Présentation du sujet
2
B- Clarification conceptuelle.
3
1-L'acteur.
3
2- Le pétrole : variable explicative et
structurante de la scène politique au Cameroun
4
3- Le jeu : interaction complexe des
acteurs
6
4- Les politiques publiques : variable
expliquée de la structuration du jeu entre acteurs sur la scène
politique.
7
5 L'action publique comme outils d'analyse des
politiques publiques.
8
C- Revue de la littérature et
considérations théoriques.
9
SECTION II : CADRE STRUCTURANT ET OPERATOIRE
DE LA CONSTRUCTION DE L'OBJET
12
A- Problématique
12
B- Hypothèses de recherche
14
C- Intérêt du sujet
15
1- Un sujet pratique et d'actualité portant
sur l'impact du pétrole sur la politique publique
15
2- Le pétrole, un domaine de recherche peu
exploré en politique publique au Cameroun
16
SECTION III : CADRE OPERATOIRE D'ANALYSE
17
A- Cadre géographique et champ de
compétence
17
B- Cadre chronologique
18
SECTION IV : L'OPTION POUR UN COMPLEXE
METHODOLOGIQUE DANS L'ANALYSE DE L'ACTION PUBLIQUE DE L'ENERGIE
19
A- Approches d'analyses des politiques
publiques
19
1- L'approche cognitive
20
2- Le Néo-Institutionnalisme
historique
20
3. L'approche séquentielle des politiques
publiques.
22
B- L'apport de l'analyse sociologique dans l'etude
de l'action publique
23
1- L'analyse stratégique
23
2- Le constructivisme
24
C- Le choix pour une technique de recherche
dynamique
25
D- Annonce du plan
26
PREMIERE PARTIE : PETROLE COMME ENJEU
DE POUVOIR DANS LA CONFIGURATION ET LA RECONFIGURATION DU CHAMP DE L'ACTION
PUBLIQUE AU CAMEROUN
27
CHAPITRE I : L'ENTREE PROGRESSIVE DU
PETROLE DANS LA STRUCTURATION PERMANENTE DE LA SCENE POLITIQUE AU CAMEROUN
29
SECTION 1 : LA MAITRISE ETATIQUE DU PETROLE
DANS LA GESTION MONOLITHIQUE DU POLITIQUE
30
PARAGRAPHE I : Les fondements socio-economique
d'une pratique.
31
A- Les fondements Sociaux.
31
B- Les fondements économiques marqués
par une gestion prudente des ressources
32
1- Le développement autocentré.
32
2- Le libéralisme planifié.
33
PARAGRAPHE II : L'institutionnalisation d'un
processus : quand les institutions guident les acteurs
34
A- La Présidence de la République au
Cameroun comme institution de conception.
34
B- La création des organismes Ad-hoc dans la
gestion technique du secteur pétrolier au Cameroun.
35
C- L'instabilité dans la configuration des
ministères en charge de la gestion du pétrole au Cameroun
37
1- Le Ministère de l'Industrie des Mines et
du Développement Technologique (MINMIDT)
38
2- Le Ministère de l'Energie de l'Eau
38
SECTION 2 : LA POLITISATION DU PETROLE DANS
L'EMERGENCE DES NOUVEAUX ACTEURS SUR LA SCENE POLITIQUE
38
PARAGRAPHE I : LE CONTEXTE SOCIO POLITIQUE ET
ECONOMIQUE DES ANNES 1990.
39
A- Les mouvements sociaux et le retour au
multipartisme
39
B- Le contexte économique des années
80-90 : le climat de récession.
41
PARAGRAPHE II : L'ENTREE DE NOUVEAUX ACTEURS
DANS LE CHAMP POLITIQUE CAMEROUNAIS
42
A- Les institutions Internationales comme
structures de veille.
43
1- Le FMI
43
B - Les ONG et les groupes de pressions : les
velléités de revendications
45
1- Les organisations Non Gouvernementales et les
associations locales.
46
2- les Groupes de Pression.
46
CONCLUSION PARTIELLE
49
CHAPITRE II : RESEAUX DE POLITIQUE
PUBLIQUE ET PRODUCTION D'UN ORDRE POLITIQUE TRANSVERSAL DANS LE SECTEUR
PETROLIER AU CAMEROUN
50
SECTION 1 : DU RÉSEAU DANS LA
PRODUCTIOND'UN ORDRE PUBLIC : LES RESEAUX INTERNES ET EXTRNES.
52
PARAGRAPHE I : Rencontres informelles entre
les acteurs des secteurs publics, prives et la societe
civile : logique d'un espace "semi clos"
53
A- Elles se cristallisent en marge des institutions
publiques : les réseaux externes.
53
b- Elles se cristallisent en marge des
Représentations des Organisations et des Groupes
d'intérêts : les réseaux internes
54
Paragraphe II : Emergence d'un espace clos
55
A- Lieu réservé aux acteurs qui
s'intéressent à la question pétrolière
55
b- Lieu d'interconnaissance des acteurs dans la
construction d'un référentiel de compromis
57
SECTION 2 : INCIDENCES DU RÉSEAU :
PRODUCTION D'UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE PLURALISTE
58
Paragraphe I : Fixation du socle structurel de
la politique publique des hydrocarbures
59
A- La transparence.
59
1. Émergence des publications sur les rentes
pétrolières et le rôle important ou décisif de la
SNH
59
2. L'adhésion aux programmes de transparence
des produits pétroliers
61
B. La Bonne Gouvernance
62
ParagrapheII: Le rassemblement de plusieurs acteurs
comme dynamique de fabrication de politiques publiques des hydrocarbures.
63
A- Les Réseaux Professionnels
63
1- Les réseaux économiques et
industriels
63
2. Les acteurs politiques et médiatiques
64
B- Les acteurs venant des secteurs public et
parapublic : les réseaux nationaux
65
CONCLUSION PARTIELLE
67
CONCLUSION DE LAPREMIERE PARTIE
68
DEUXIEME PARTIE : DE LA FRAGILISATION
ADMINISTRATIVE DE LA GESTION DU PETROLE À L'HARMONISATION PROGRESSIVE
DES RATIONALITÉS DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DES HYDROCARBURES AU
CAMEROUN
69
CHAPITRE III : LA FRAGILISATION DE LA
LOGIQUE ADMINISTRATIVE DE GESTION DU PETROLE DANS LA MAÎTRISE DU SENS DES
POLITIQUES PUBLIQUES AU CAMEROUN
71
SECTION 1 : EXCLUSION ET OPACITÉ DANS
LE PROCESSUS D'ÉLABORATION ET DE MISE EN OEUVRE DE L'ACTION PUBLIQUE
DANS LE SECTEUR DES HYDROCARBURES
73
Paragraphe I : Des raisons de la fragilisation
de la capacité de l'Etat à maîtriser le sens de l'action
publique.
73
A- La marginalisation de certains acteurs dans la
phase de l'élaboration
74
B- La vulnérabilité technologique des
structures nationales
75
Paragraphe II : L'opacité comme
élément de fragilisation
76
A- La non budgétisation des recettes issues
des produits pétroliers dès le départ
77
B- Une gestion du secteur pétrolier et des
ressources par un système centralisé par la suite
78
SECTION 2 : LA COMPLEXIFICATION DES
SYSTÈMES DE RÉFÉRENCE
80
Paragraphe I : Un environnement politiquement
favorable
80
A- L'apport des ressources
pétrolières dans la construction d'un Etat Agro-industriel :
la diversion d'une pratique
80
B- Le financement de la scolarisation des citoyens
Camerounais.
84
1- Participation à travers la construction
des salles de classe
84
2- La participation à travers le financement
des études des citoyens Camerounais
85
Paragraphe II : La multiplication du
sous-système autoréférentiel : moyen de
légitimation du modèle économique
86
A- Le développement d'une culture politique
de participation
86
B- La construction des systèmes
autoréférentiels
88
CONCLUSION PARTIELLE
90
CHAPITRE IV : HARMONISATION
PROGRESSIVE DES RATIONALITÉS DANS LA GESTION DES HYDROCARBURES AU
CAMEROUN
91
SECTION 1 : LA JURIDICISATION APPROXIMATIVE DU
SECTEUR PETROLIE
92
Paragraphe I : l'harmonisation étatique
des rationalités dans la gestion du pétrole par l'instrument du
code pétrolier et la loi d'organisation...
93
A Le code pétrolier : cadre de
promotion des opérations pétrolières sur l'ensemble du
territoire
94
1- La gestion du pétrole par une
rationalité basée sur les droits des obligations.
94
2- Les gérances correctives :
règlements des différends
98
B- La réglementation du secteur
pétrolier aval au Cameroun comme cadre de contrôle administratif
dans la gestion du pétrole
99
1- Le décret fixant les conditions
d'exercice des activités du secteur aval
99
2- Le décret modifiant et complétant
certaines dispositions du décret 2000/935/ du 13 novembre 2000 fixant
les conditions d'exercice des activités du secteur pétrolier
aval
101
Paragraphe II : ... est plutôt
douteuse
103
A- Code pétrolier comme codification de la
logique administrative
103
1- Centralisation du secteur pétrolier dans
l'Etat
104
2- L'Etat dictateur dans le secteur
pétrolier au Cameroun
105
B- La prédominance de la logique
administrative dans le secteur pétrolier aval via la commission
nationale des produits pétroliers.
106
1- Commission Nationale des produits
pétrolier : prolongement de la sauvegarde des intérêts
étatique, prolongement de la logique administrative.
106
2- Le décret complétant ne
complète pas : elle crée plutôt un vide juridique
107
SECTION 2 : REGULATION COMME MODE
D'HARMONISATION DU SECTEUR PETROLIER AU CAMEROUN.
108
Paragraphe I : La mediation : outil de
regulation politique dans le secteur petrolier.
109
A- La généralisation
109
B- Le courtage
110
Paragraphe II : La regulation politique par
l'approche participative et la quete du compromis comme instrument
d'harmomonisation.
112
A- L'approche participative élément
capitale pour la régulation
113
B- Le compromis dans le secteur pétrolier
comme outil d'évaluation de l'intégration des autres acteurs dans
la gestion.
114
CONCLUSION PARTIELLE
115
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
116
CONCLUSION GENERALE
117
DICTIONNAIRES UTILISES
120
BIBLIOGRAPHIE
121
TABLE DES MATIERES
127
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